‎Code du vin.-‎

‎Production. Commerce. Infractions. Fiscalité. Préface de Robert Vouin. Paris. Librairies Techniques. 1957. Gd in-8 (162 x 251mm) broché, couverture imprimée, 681 pages. Petits défauts à la couverture sinon bon exemplaire.‎

‎L’EXÉCUTION DES OBLIGATIONS (paiement) et les VARIATIONS DE LA VALEUR DE LA MONNAIE, Thèse, Faculté de droit de Paris, soutenue le 31mai 1924‎

‎, Vannes, A. Commelin 1924, in-8, demi-chagrin noir, tit. dorés sur dos à 5 nerfs orné de filets à froid, tranches mouchetées, (coiffes et nerfs frottés avec épidermures, mors au 1e plat fendillé avec importantes épidermures, coupes légt frottées, ), int. frais, 168p.‎

‎L'Assise du bailliage de Senlis. en 1340 et 1341, publiée d'après le manuscrit du comité archéologique de Senlis‎

‎Paris, L. Larose & Forcel, 1892 in-8, 94 pp., broché. ‎

‎Publication d'un intéressant manuscrit échappé à la disparition quasi-générale des archives judiciaires de l'ancienne France et qui présente la série complète des jugements rendus de décembre 1340 à novembre 1341 par la cour du bailli de Senlis. Ancien élève de l'Ecole des Chartes et gendre du juriste Charles Giraud, Eugène de Rozière (1820-1896) fut à la fois archiviste, historien du droit et accessoirement homme politique. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎DROIT CIVIL 1ere ANNEE‎

‎SIREY. 1956. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 263 pages. Nom écrit sur le premier plat de couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nouveau manuel du Droit des Maires et Adjoints selon la charte constitutionnelle de 1830 et les lois organiques publiées en 1831‎

‎R. Rondonneau. Nouveau manuel du Droit des Maires et Adjoints selon la charte constitutionnelle de 1830 et les lois organiques publiées en 1831, contenant par ordre alphabétique de matières; Les dispositions textuelles ou analytiques des Lois et des Actes du Gouvernement qui, depuis 1789, ont réglé et déterminé les Fonctions , les Attributions et la Compétence des Maires et des Adjoints, ainsi que des Commissaires de police, des Officiers et Sous-Officiers de gendarmerie départementale, des Gardes-Champêtres et Forestiers , considérés dans leurs rapports avec les Officiers municipaux pour l'exercice de la police judiciaire ; Mises en harmonie Avec la Charte constitutionnelle de i83o, et avec les Lois, Ordonnances, Instructions et Circulaires ministérielles publiées jusqu'au mois de juillet 1831, sur l'Organisation municipale, les Elections à la Chambre des Députes , la Garde nationale , le Recrutement, les Contributions, l'Instruction publique, etc., et présentant, sur diverses matières d'administration et de police , des modèles et formules de délibérations, de procès-verbaux, et autres actes dans les attributions municipales. Complet en deux vols, reliés gd in-8, 220x130, reliure demi percaline, bon état, 474, 521pp. Paris, Chamerot, 1831 ref/193‎

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‎DROIT DES AFFAIRES - ADMINISTRATION DES ENTREPRISES - VOLUMES N°3 - COLLECTION DIRIGEE PAR R. GOETZ-GIREY‎

‎SIREY. 1962. In-8. Broché. Etat passable, Couv. convenable, Dos abîmé, Déchirures. 535 pages. Livre détaché. Tampon sur la page de faux titre et la page de titre. Page de 1 à 30 détachées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LEGISLATION DU TRAVAIL ECONOMIE GENERALE‎

‎DUNOD. 1955. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 182pp.tableaux en noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Law and Sovereignty in the Middle Ages and the Renaissance ,‎

‎Turnhout, Brepols, Hardback, XVIII 302 p., 13 b/w ill., 156 x 234 mm. ISBN 9782503533094.‎

‎This volume offers an interdisciplinary collection of original essays by both new and established scholars that surveys the complex relationships between law and sovereign power in medieval and early modern Europe. Sovereignty, law, and the relationship between them are now among the most compelling topics in history, philosophy, literature and art. Some argue that the state?s power over the individual has never been more complete, while for others, such factors as globalization and the internet are subverting traditional political forms. This book exposes the roots of these arguments in the Middle Ages and Renaissance. The thirteen contributions investigate theories, fictions, contestations, and applications of sovereignty and law from the Anglo-Saxon period to the seventeenth century, and from England across western Europe to Germany, France, Italy, and Spain. Particular topics include: Habsburg sovereignty, Romance traditions in Arthurian literature, the duomo in Milan, the political theories of Juan de Mariana and of Richard Hooker, Geoffrey Chaucer?s legal problems, the accession of James I, medieval Jewish women, Elizabethan diplomacy, Anglo-Saxon political subjectivity, and medieval French farce. Together these contributions constitute a valuable overview of the history of medieval and Renaissance law and sovereignty in several disciplines. They will appeal to not only to political historians, but also to all those interested in the histories of art, literature, religion, and culture. Robert Sturges is Professor of English at Arizona State University, where he teaches late medieval literature and literary theory. Arizona Studies in the Middle Ages and the Renaissance (ASMAR 28). New.‎

‎Law and Sovereignty in the Middle Ages and the Renaissance ,‎

‎Turnhout, Brepols, 2011 Hardback, XVIII+302 p., 13 b/w ill., 156 x 234 mm. ISBN 9782503533094.‎

‎This volume offers an interdisciplinary collection of original essays by both new and established scholars that surveys the complex relationships between law and sovereign power in medieval and early modern Europe. Sovereignty, law, and the relationship between them are now among the most compelling topics in history, philosophy, literature and art. Some argue that the state?s power over the individual has never been more complete, while for others, such factors as globalization and the internet are subverting traditional political forms. This book exposes the roots of these arguments in the Middle Ages and Renaissance. The thirteen contributions investigate theories, fictions, contestations, and applications of sovereignty and law from the Anglo-Saxon period to the seventeenth century, and from England across western Europe to Germany, France, Italy, and Spain. Particular topics include: Habsburg sovereignty, Romance traditions in Arthurian literature, the duomo in Milan, the political theories of Juan de Mariana and of Richard Hooker, Geoffrey Chaucer?s legal problems, the accession of James I, medieval Jewish women, Elizabethan diplomacy, Anglo-Saxon political subjectivity, and medieval French farce. Together these contributions constitute a valuable overview of the history of medieval and Renaissance law and sovereignty in several disciplines. They will appeal to not only to political historians, but also to all those interested in the histories of art, literature, religion, and culture. Robert Sturges is Professor of English at Arizona State University, where he teaches late medieval literature and literary theory. New.‎

‎REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT CIVIL, fondée par Adhémar Esmein, de 1962 à 2013 [strictement complet]‎

‎, Paris, Sirey / Dalloz 1962 et s., 52 années en 214 vol., br. en fasc., bien complet des tables annuelles entre 1962 et 1975, (qq. traces d’utilisation et de salissures, rares dos insolées), bon état général.‎

‎REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT COMMERCIAL ET DE DROIT ÉCONOMIQUE fondée par J. Escarra et R. Houin, 1949 puis 1952 à 2004 [complet de 1952 à 2004]‎

‎, Paris, Dalloz 1949-2004, 54années en 55 vol., demi-basane marron, tit. & années dorés sur dos à 5nerfs soulignés par fers à froid, au chiffres de la «B.N.C.I.»puis «B.N.P.», (qq. mors fendus et recollés au ruban adhésif, qq. autres mors partiellement fendus, plusieurs épidermures, qq. coins émoussés, reliure usagée, des feuilles jaunies, marques d’utilisation).‎

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‎P. Roubier, THÉORIE GÉNÉRALE DE L’ACTION EN CONCURRENCE DÉLOYALE, Revue trimestrielle de droit commercial, n° 4/1948 (octobre-décembre) (1reannée)‎

‎, Paris, Sirey 1948, in-8, br., bon état.‎

‎le droit de l'internet dans l'entreprise‎

‎LGDJ 2003 168 pages 13 5x21x1cm. 2003. Broché. 168 pages.‎

‎Très bon état - légères marques de lecture et/ou de stockage mais du reste en très bon état- expédié soigneusement depuis la France‎

‎Les nombreuses MORTS de JACK L'EVENTREUR.‎

‎Les Moutons Electriques Montélimar 2014 In-8 ( 210 X 170 mm ) de 349 pages, broché sous couverture illustrée. Intérieur très frais. Très bel exemplaire.‎

‎Les nombreuses morts de Jack L'Eventreur.‎

‎Les Moutons Electriques Lyon 2008 In-8 ( 210 X 170 mm ) de 300 pages, broché sous couverture illustrée. Illustrations hors-texte. Intérieur très frais. Très bel exemplaire.‎

‎DES DÉLITS RELATIFS AUX SOCIÉTÉS PAR ACTIONS‎

‎, Paris, Chevalier-Marescq & Cie 1889, in-8, br., partielt non coupé, (couv. fanée avec mq. au dos, des mouillures à l’int.), 418p.‎

‎L’ÉVOLUTION DU STATUT CIVIL DE LA FAMILLE DEPUIS 1945, Centre national de la recherche scientifique. Centre régional de publication Lyon‎

‎, Paris, Éd. du CNRS 1983, in-8, br., bon état, 134p.‎

‎Travaux dirigés droit civil - Vol. 1 : Introduction générale, les personnes, les incapacités, les biens‎

‎L'Hermès. 1979. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 197 pages. Plats très légèrement pliés.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Enfance et violences‎

‎ LYON, Presses Universitaires - 1992 - In-8 - Broché - Couverture cartonnée illustrée en couleurs - Exemplaire service de presse - 345 pages - Propre‎

‎ Conformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Travaux dirigés Droit civil Volumes I et II (en 2 volumes)- Introduction générale, les personnes, les incapacités, les biens + Les obligations‎

‎L'Hermès. 1990-1992. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos fané, Papier jauni. 381+ 459 pages. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"Le droit - 1. Fondements et pratiques - Collection ""DIA"""‎

‎Belin. 1988. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 256 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Textes - Le droit - Tome 1 : Fondements et pratiques.‎

‎Belin. 1988. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 256 pages - tampon sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎RÉSUMÉ DE RÉPÉTITIONS ÉCRITES DE DROIT ROMAIN, 7eéd. revue et entièrement remaniée, [mq. t.I]‎

‎, Paris, Chevalier-Marescq 1888, in-8, demi-chagrin grenat, tit. et tom. dorés sur dos à 5 nerfs, fleurons dorés, tr. mouchetées, (coupes frottées et coins émoussés, rel. lég. usée avec impact sur la coiffe sup.), 385p.‎

‎Résumé de répétitions écrites de droit romain. Tome 1 [seul].‎

‎ P., Maresq, 1888. In-12 reliure début XXe s. demi-basane havane, dos à 5 nerfs et fleuronné, pièces de titre et de tomaison basane bleue et rouge, [2] ff., 385 pp., [1] f., index. ‎

‎Sur les Institutes de Justinien, livres premier et deuxième. Dos lég. frotté, un coin cassé, rousseurs, état convenable. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎DROIT DU TOURISME, BTS ANIMATION ET GESTION TOURISTIQUES LOCALES, BTS VENTES ET PRODUCTIONS TOURISTIQUES‎

‎BPI. 2004. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 320 pages. Spécimen.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Enseignement, Formation, Tourisme, Hôtellerie / Restauration. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎