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Idéologie et nécessité. Essai sur le régime radical fribourgeois (1847-1956). Avec une préface de Gabriel le Bras.
Fribourg, Editions Universitaires, 1957, gr. in-8°, 150 p., brochure originale.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Die Leistungskürzung oder-verweigerung gemäss Art. 37-39 UVG.
Freiburg, Univ. Verlag, 1993, in-8vo, LIX + 1 leer + 480 S. + 4 bl., hs. Widmung vom Autorin, Original-Broschüre.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
De evictionibus et duplae stipulatione en droit romain. De la garantie en cas d'éviction en droit français. Thèse pour la licence, soutenue devant la faculté de droit de Grenoble, le 12 aout 1862.
Grenoble, Allier, 1862, 1 br. in-8 de 109 pp., envoi autographe signé de l'auteur ;
Phone number : 06 80 15 77 01
Urheber- und Verlagsrecht. Systematische Darstellung unter Berücksichtigung des internationalen Urheberrechts, der Urheberrechtsreform und der Nachkriegslage.
Bonn. Dümmler, 1948-1953, in-8vo, XVI + 1048 S. + 2 Bl., Stempel a.T., Priv. Hldr., Rücken mit Bibl.-Sign.
Das bekannte Standardwerk der Nachkriegszeit, das zwischen l948 und 1953 in 3 Lieferungen erschienen ist.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Responsabilité civile et assurance. Etudes en l’honneur de Baptiste Rusconi. Recueil édité par: J. Benedict / P. Marville / Fr. Roux / R. Schlosser / P.-D. Schupp. Avec la coll. de Fr. Berthoud.
Diff. Lausanne, Eds Bis et Ter, 2000 in-8vo, frontispice-pèortrait (Rusconi) + 526 p., reliure en toile originale.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
La déraison d'Etat.
P., La découverte (Collection "Cahiers Libres"), 1987, in 8° broché, 286 pages ; couverture illustrée en couleurs.
"Le procès de l'ordre international". PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................
Phone number : 04 77 32 63 69
LA NOUVELLE CONSTITUTION ROUMAINE DU 27FÉVRIER 1938, Texte de la Constitution.– Proclamation du Roi au Peuple. – Aperçu sommaire de l’évolution des textes constitutionnels roumains
, Bordeaux, Imp.Delbrel 1938, in-8, br., (couv. et dos insolés), int. frais, 31p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Iuris consultarum vitae, bernardino rutilio autore, castigatius quàm in priori editione suerant, hac uice secunda impressae.
Lugduni apud Germanum Rose 1538, petit in-8, (8)254 pages(1). Basane époque, plats encadrés d'un décor à froid; manque de peau à la coiffe inférieure, aux coins et sur les plats. Petite mouillure claire marginale en début de volume, et tâches d'encre sur une garde.
la première édition est de 1536, la seconde de 1537. Contenant une biographie juridique des avocats de l'Antiquité romaine.
Le fondement de la responsabilité civile extra-contractuelle. Etude de doctrine et de jurisprudence contemporaine
Bruxelles/ Paris, Bruylant/ Recueil Sirey 1930 322pp., signé avec dédicace par l'auteur (à prof.Van Dievoet), 25cm., non coupé, bel état
Etude sur la délégation en droit privé romain - Thèse pour le doctorat spécial en droit romain (1929)
Bruxelles, Bruylant 1929 319pp., dédicacé par l'auteur, br.orig., 25cm., (dans la série de publications de l'Université de Gand. Faculté de Droit, année 1928-1929)
Etude sur la délégation en droit privé romain (Thèse pour le doctorat spécial en droit romain, 1929)
Bruxelles, Bruylant 1929 319pp., 24cm., reliure cart. solide et en bon état, plats marbrés, dos en toile noire avec titre doré, brochure originale conservé/relié, (dans la série de publications de l'Université de Gand. Faculté de Droit, année 1928-1929), bon état, J94546
Zürcher Staatskirchenrecht im Lichte der Verfassungsreform. FVRR 11.
Freiburg S., Universitätsverlag 2001, 225x155mm, XX- 117Seiten, broschiert. Sehr schönes Exemplar.
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INDÉPENDANCE À L’ÉGARD DES ÉTATS ET ALLÉGEANCE À L’ÉGARD DES COMMUNAUTÉS AU SEIN DE LA FONCTION PUBLIQUE EUROPÉENNE, extrait des Annales de la Faculté de droit et des sc. éco., Université de clermont, fasc. 3, année 1966
, Paris, Dalloz 1966, in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, 37p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LE DROIT au BREVET d'ENSEIGNEMENT COMMERCIAL
Un ouvrage de 211 pages, format 160 x 240 mm, relié cartonnage, publié en 1962, Librairie Istra, bon état
Les Société, la faillite
Phone number : 04 74 33 45 19
PRECIS DE DROIT CIVIL.
Istra.. 1968.. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 270 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Sciences et techniques économiques. Le droit, les sources du droit, la capacité juridique, les incapables majeurs. Classification Dewey : 340-Droit
Précis de droit commercial - Collection sciences et techniques économiques.
Librairie Istra. 1968. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 215 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Collection sciences et techniques économiques. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
An introduction to Roman-Dutch Law - fourth edition
At the Clarendon Press | Oxford 1946 in8. 1946. Cartonné.
couverture défraîchie frottée intérieur propre
La femme en prison et devant la mort. Etude de criminologie. Préface de M. le Professeur A. Lacassagne. Collection Bibliothèque de Criminologie, XVIII.
Lyon - Paris, A. Storock - Masson & Cie. 1898, 240x155mm, XI - 247 + 30pages, reliure percaline de l’éditeur d’origine. Derelié, découssu.
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LES DROITS ET LES OBLIGATIONS DES MEDECINS AINSI QUE DES DENTISTES, ACCOUCHEUSES, INFIRMIERES ET GARDES-MALADES - PREFACE DU DOCTEUR MAURICE DE LAET.
MAISON FERDINAND LARCIER - LIBRAIRIE GENERAKE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE, R. PICHON & R. DURAND-AUZIAS. 1954. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 687 pages. Couverture d'origine conservée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
2 PHOTOS DISPONIBLES. SOMMAIRE : LES PRATICIENS DE L'ART DE GUERIR ET LES CONDITIONS D'EXERCICE / LES OBLIGATIONS DU MEDECIN, LE CONTRAT MEDICAL / LES HONORAIRES / LA RESPONSABILITE MEDICALE / LA CLIENTELE MEDICALE, LE MEDECIN ET SES CONFRERES, GROUPEMENTS DE MEDECINS, QUESTIONS DIVERSES, QUESTIONS PENALES / DENTISTES, ACCOUCHEUSES, INFIRMIERES, GARDES-MALADES / L'ORDRE DES MEDECINS, ORGANISATION SANITAIRE / L'EXERCICE ILLEGAL DE L'ART DE GUERIR / ETC. Classification Dewey : 340-Droit
LA SOCIÉTÉ ANONYME, Guide pratique et formulaire de l’administrateur et de l’actionnaire
, Bruxelles, Pierre van Fleterren 1908, in-8, demi-chagrin brun, tit. doré sur dos à 4 nerfs orné de filets et frises dorés, Ex-libris tamponné, (rel. frottée avec épidermures, mors fendillés, coupes légt frottées et coins légt émoussés, page de tit. partielt déchirée), int. frais, 215p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Dix leçon introductives au droit fiscal. Impôt directs. 2e éd. 'Précis de droit Staempfli'.
Berne, Staempfli, 1980, in-8vo, 291 p., brochure originale.
(SLACES, NVVA)
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Disputatio Juridica Inauguralis, de Excessu Poenarum ordinarium, qvam favante Gratia,...sub Præsidio Henrici Cocceji...pro Licentia...
(Leipzig ?), 1701. 4to. No wrappers. 36 pp.
Mémoire sur la Corse..
Paris, Plancher [Imprimerie de Madame Jeunehomme-Crémière], 1821 in-8, [3] ff. n. ch., 64 pp., cartonnage de papier marbré, dos lisse muet, tranches jaunes mouchetées (reliure moderne).
Édition originale (il y a une seconde édition à la date de 1828).L'opuscule consacre une importante partie de ses réflexions à la perpétuelle question de la vendetta et de son traitement pénal, ou plutôt à son absence de traitement : "Si jusqu'à présent la justice a été si mal administrée en Corse, je ne crains pas de le dire, c'est qu'elle l'a été par des magistrats du pays".L'auteur semble savoir de quoi il parlait : magistrat sous la Restauration, Jean-François Réalier-Dumas (1788-1840) avait été nommé conseiller à la Cour royale de Bastia en 1814, puis devint conseiller à la Cour royale de Riom en 1819 ; il profita de cette promotion pour publier cet opuscule sur son expérience insulaire.Starace 1638. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Petit dictionnaire de droit.
Dalloz. 1957. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 213 pages - tampon + gommette rouge collée sur le 1er plat - étiquette collée sur la coiffe en pied - tampon sur le 2ème plat - 1er plat tâché -textes sur deux colonnes - tampons sur la page de garde et sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Mise à jour 1957 faisant état des textes jusqu'au 1er janvier. Classification Dewey : 340-Droit
