‎Responsabiblité civile du médecin. Principes jurisprudentiels du Tribunal fédéral.‎

‎ Lausanne, Payot sans date, 230x160mm, 15pages, demi-percaline. Couverture conservée. Plats papier marbré. Etiquette de titre imprimée au dos. Bel exemplaire.‎

‎ Cachet de bibliothèque.‎

‎Introduction historique au droit.‎

‎Champs Université / Flammarion. 2004. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 386 pages - tampon sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Introduction historique au droit, 2e édition‎

‎Flammarion. 2001. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 385 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DE LA LEGISLATION FRANCAISE SUR LES BREVETS D'INVENTION‎

‎In 8° relié demi veau, dos à 5 nerfs, cachet VI-217 pp ‎

‎COURS DE DROIT CIVIL, Tome 3‎

‎L. Larose & Forcel. 1893. In-12. Relié. Bon état, Couv. défraîchie, Dos à nerfs, Intérieur frais. 672 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Cours de Droit Civil. TOME II‎

‎LAROSE L. et FORCEL. 1892. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Manque en coiffe de tête, Quelques rousseurs. 663 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Annoté au point de vue de la doctrine & de la jurisprudence Belges et Françaises, par Georges Thiry. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Mémoire sur le bourg de Saint-Laurent, dit les-Mâcon, situé dans la province de Bresse.‎

‎S.l., s.n., s.d. (circa 1768) ; in-4 ; demi-veau havane (reliure moderne) ; 13 pp.‎

‎Document très important pour l'histoire locale ; l'auteur, hostile à la main-mise de Mâcon sur Saint-Laurent, appuie ses arguments sur de nombreuses références. Document rare, que Guigue ne cite pas dans ses références sur Saint-Laurent dans sa Topographie historique, absent de Sirand et Douglas. ‎

‎Principes de la Coutume de Chaumont en Bassigny. Avec ses différences de celle de Paris‎

‎A Chaumont, Chez Claude Bouchard, A Paris, Chez la veuve Amaulry, A Troyes, chez la veuve Le Febvre, 1765 in-8, XIV-411-[3] pp., demi-basane brune, dos lisse orné (reliure de l'époque). Début de fente aux mors, mouillure angulaire aux premiers feuillets.‎

‎Édition originale, due à un avocat de Troyes, de cet « ouvrage utile aux gens d'affaires, Bourgeois, Praticiens de Campagne, à tous chefs de famille & aux Jeunes-Gens qui se destinent au Palais » . Il se veut plus didactique et maniable que celui de Delaistre sur la même coutume.Il y a un tirage de la même date à Langres ou semble figurer une carte.Gouron & Terrin, 916. (Il donne par erreur la date de 1665).Relié à la suite : INSTRUCTION abrégée sur les mesures déduites de la grandeur de la terre, uniformes pour toute la Rpublique, et sur les calculs relatifs à leur division décimale. A Paris, chez Marchant, s.d., 146-(26) pp.Ex-libris M. Garnier, Avocat à Bar-sur-Aube.Édition originale, due à un avocat de Troyes, de cet « ouvrage utile aux gens d'affaires, Bourgeois, Praticiens de Campagne, à tous chefs de famille & aux Jeunes-Gens qui se destinent au Palais » . Il se veut plus didactique et maniable que celui de Delaistre sur la même coutume.Il y a un tirage de la même date à Langres ou semble figurer une carte.Gouron & Terrin, 916. (Il donne par erreur la date de 1665).Relié à la suite : INSTRUCTION abrégée sur les mesures déduites de la grandeur de la terre, uniformes pour toute la Rpublique, et sur les calculs relatifs à leur division décimale. A Paris, chez Marchant, s.d., 146-(26) pp.Ex-libris M. Garnier, Avocat à Bar-sur-Aube. - - LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Observations sur divers objets relatifs à l'administration de la Justice, et à la Police.‎

‎Très rare opuscule sur l'organisation de la police et la justice, au début de l'Empire. Double de la bibliothèque de Carpentras (cachet). Plein papier caillouté, pièce de titre imprimée sur le plat supérieur. Reliure moderne. Très bon Avignon Seguin 1807 1 volume in-8°.‎

‎Le Duel et l'Eglise Catholique [ Edition originale ]‎

‎1 brochure in-8 reliure de l'époque bradel demi-percaline marron, Beau, Imprimeur Libraire, Versailles, s.d. [ octobre 1869 ], 47 pp.‎

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‎Rare brochure dans laquelle l'auteur (missionnaire apostolique, chanoine titulaire du chapitre de la cathédrale de Versailles), après quelques pages de considérations personnelles sur le duel, propose un recueil des "textes de la loi canonique touchant le duel promulgué dans l'Univers chrétien par l'Eglise catholique, apostolique, romaine". Bon état ‎

‎VARIETES - COMPTES RENDUS‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1935. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 707 à 762 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Variétés : un document inédit sur la procédure accusatoire dans la châtellenie de Bellac au 14° siècle ; Notes sur la date d'apparition des exsecutores litium dans les textes législatifs du Bas-Empire ; Le régime des tenures en droit canadien-français parBernier Robert ; Comptes rendus ; Prinzipien des romischen rech ts ; les ministres plénipotentiaires dans les Pays-Bas autrichiens principalement Cobenzl ; la chambre des comptes de Paris au 15° siècle ; Colonial admiralty jurisdiction in the seventeenth century ; La ""Fides Facta"" aux époques mérovingienne et carolingienne ; Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 14° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Thomas A. Quemner,... Dictionnaire juridique. I. Français-anglais : Droit, finances, commerce, douanes, assurances, administration... Préface par Gilbert Gidel‎

‎ 1953 Page de garde coupée, très légère tâche au premier plat, sinon bon état d’occasion. ‎

‎ Très bon état d’occasion ‎

‎On Law, Morality and Politics‎

‎Indianapolis, Hackett 1988 xxvii + 288pp., 23cm., softcover, ISBN 0-87220-031-0, previous owner's name on first title page, good condition, F101246‎

‎The Treatise on Law (being Summa Theologiae, I-II, QQ. 90 through 97)‎

‎Notre Dame, University of Notre Dame Press 1993 xvi + 367pp., 23cm., softcover, previous owner's name on first title page, good condition, ISBN 978-0-268-01881-2, [Edited with introduction, Latin Text, Translation and Commentary], F101245‎

‎Note sur la législation des professions médicales depuis le XVIIIe siècle, en Suisse Romande. (Cantons de Genève, Vaud, Neuchâtel, Fribourg et Valais).‎

‎Genève, s. d., vers 1941, in-4to, 15 ff. (rectos seul), 1ère page avec ‘Hommage de l’auteur’ pour ‘Mr Bertrand pharmacien’, brochure sans couverture, dos renforcé de toile, ‎

‎Recherches Historiques sur les Droits du Roi aux XVIIe et XVIIIe siècles.‎

‎Paris, E. Dentu, no date (ab. 1895). (2), 162, (2) pp. Small 8vo. Contemporary half hard-grained morocco, marbled boards, raised bands with gilt lettering, very lightly rubbed at extremeties. First edition. Deals with the taxes to be collected on trade and manufactures: 'des droits de sortie et d'entrée, des droits d'acquits de paiement et à caution, et des certificats de descente, De la marque des toiles et autres étoffes dans les frontières des provinces de l'étendue de la ferme'; etc.In the 17th and 18th century France was divided into three different areas where different tax-regimes operated and which had different trading rights: the area called the Cinq grosses fermes, the Provinces étrangères, and the Pays étrangers. - Uncut and partially unopened, printed on 'vergé'. ‎

‎LES APPELLATIONS D ORIGINE - LEGISLATION ET JURISPRUDENCE‎

‎ADMINISTRATION DU RECUEIL GENERAL DES LOIS DECRETS ET ARRETES. 1932. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 30 pages - texte en 2 colonnes -. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎BROCHURE HONOREE D UNE SOUSCRIPTION DU MINISTERE DE L AGRICULTURE - INGENIEUR AGRONOME - INSPECTEUR DU SERVICE DE LA REPRESSION DES FRAUDES Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎JUSTICE VOUS OSEZ DIRE JUSTICE?‎

‎EDITION N°1.. 1990.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 233 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le guide pratique des formalités 1982. Toutes les formalités administratives : impôts, emploi, logement, famille, sécurité sociale...‎

‎Edition n° 1. 1982. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 478 pp.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Elemens philosophiqves dv bon citoyen; traicté politiqve où les fondemens de la societé civile sont découuerts,par Thomas Hobbes, et traduicts en françois par un de ses amis.(Samuel Sorbière). Elemens philosophiques du bon citoyen. Traicte politique ou les fondemens de la societe civile font decouverts - Elemens philosophiques du Citoyen. Traicté politique où les Fondemens de la Société civile sont descouverts, par Thomas Hobbes, et Traduicts en François par un de ses amis [Samuel Sorbière].‎

‎ 1651 Paris, Impr. de la veufue T. Pepingvé & E. Mavcroy, 1651- Amsterdam, Jean Blaeu (à la sphère), 1649.,pour le titre illustré, Petit in-8, plein veau marbré de l'époque, dos à nerfs orné de compartiments fleuronnés et cloisonnés, pièce de titre de maroquin bordeaux,charnieres fendues,coiffes abimées (24) f. (1er titre allégorique gravé, 2e titre, épitre, préface, lettre de Gassendi, de Mersenne, table), 448 p., (5) f. ("Advertissement du traducteur" incomplet :10/15 p). Seconde édition française, publiée l’année de la première, contenant, en plus de celle-ci, un "Avertissement du traducteur" en fin de volume (15 pages).With a variant of the added engr. t.p. of the 2d Amsterdam [i.e. Paris?] 1649 ed. bound following t.p. Added engr. t.p. has title: Les fondemens de la politiqve.‎

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‎Seconde édition française en partie, publiée l’année de la première, contenant, en plus de celle-ci, un "Avertissement du traducteur" en fin de volume (15 pages). D' après Brunet (III, 240-241), cette seconde édition est, de plus, "mieux imprimée que la première et d’un format un peu plus grand". Quoique publié à Paris, le livre fut, par prudence, imprimé sous l'adresse d'Amsterdam, Blaeu. Sur ce texte fondateur dans l'histoire des idées politiques de l'Europe moderne, anticipation du "Léviathan", sur les liens de Hobbes avec la France et le rôle de Sorbière comme "agent de diffusion du hobbisme", cf. Pintard, 'Le Libertinage érudit', p. 552 et s. et Thuau, 'Raison d'Etat et pensée politique à l'époque de Richelieu', p. 380 et s. (MacDonald & Hargreaves, n°33. Brunet, III, 240). ‎

‎ANCIENNE ET NOUVELLE DISCIPLINE DE L'EGLISE, TOUCHANT LES BENEFICES ET LES BENEFICIERS. Tome premier divisé en trois livre. Le I. Du premier ordre du clergé. - Le II. Du second ordre. - le III. Des séminaires, des chapitres, des convens, & des congrégations. Nouvelle édition revue, corrigée, & rangée suivant l'ordre de l'édition latine, avec ses augmentations.‎

‎ Paris, Montalant, 1725, 1 pleine basane, dos à nu, coiffes manquantes, plats frottés, coins émoussés (reliure à restaurer). in-folio, f.t., titre, 1 ff.n.c., 1863-44 pp., texte sur 2 colonnes ; ‎

‎Tome 1 seul (complet en 3 tomes).Cet ouvrage considérable, fit la réputation de son auteur. Cette édition a été rédigé sur l'édition latine, par le Père Bougerel, il a changé quelques termes devenus, hors d'usage; il a coupé plusieurs phrases, qui fatiguaient par leur excessive longueur. Il a mis des tables trés utiles à la fin de chaque volume, et il a ajouté la Vie de l'auteur.Louis Thomassin, né à Aix en Provence, il enseigne à Pèzenas ou il adopte la méthode platonicienne, pour l'enseignement de la théologie. Partisan du jansenisme, il l'abandonnera, sans passer dans le parti opposé. ‎

‎Ancienne et nouvelle discipline de l'Eglise touchant les benefices et beneficiers, extraite de la discipline du r.p. Thomassin, pretre de l'Oratoire‎

‎Paris, chez Louis Roulland 1702 xvi + 902pp., 26cm., reliure plein-cuir d'époque avec qqs. traces d'usage (qqs. trous de ver dans le dos, coins peu abimés), dos à cinq nerfs avec titre et décorations dorées, texte frais et en bon état, R96638‎

‎Vetus et nova ecclesiae disciplina circa beneficia, & beneficiarios, in tres partes distributa, variisque animadversionibus locupletata, etc., accedit Tractatus Beneficarius Fr. Caesarii Mariae Sguanin. [3 volumes]‎

‎Venetiis [Venice], typis Petri Savioni 1773 Complete in 3 volumes: [26],495 + 537 + 387,[75],70 pp., with extensive indices, "Editio postrema cum Parisiensi accuratissime collata", engraved vignette on title pages, title of 1st volume in red and black, 40cm., uniform contemporary blind cart. bindings (with some normal traces of use), text clean and bright with only few occasional foxing, text in Latin, text printed in 2 columns, good condition, [Late Latin edition of Thomassin's original French work on ecclesiastical Benefices; "Discipline de l'église touchant les benefices et les benficiers" (1679). This present edition includes, in fine, Caesarius Maria Shguanin's work "Tractatus Beneficiarius"], weight: 6kg., R96632‎

‎Theses philosophicae de Motivis Judiciorum quas, Pro obtinendo doctoratus gradus, struxit ac tueri conabitur Carolus Thomine-Desmasures, Causarum Patronus, et in Facultate Litterarum Licentiatus.‎

‎Caen : A. Le Roy, 1820 In-4, 15 pages. Broché et cousu, sans couverture.‎

‎ Thèse de doctorat portant sur les procédures civiles et de justice. ‎

‎Commentaires sur le Code de procédure civile. 2 Volumes.‎

‎ Caen, chez Mancel 1832, 270x195mm, VIII- 767 + 712 + 12pages, demi-basane, auteur, titre et tomaison dorés au dos, plats papier marbré, quelques rousseurs. ‎