‎Les chances de l'Europe. Centre européen de la culture. Collection : Histoire et société d'aujourd'hui.‎

‎Neuchâtel, Editions de la Baconnière, 1962. 15 x 21, 91 pp., broché, bon état (quelques soulignages au crayon).‎

‎La responsabilité administrative‎

‎Hachette 1999 1x19x14cm. 1999. Broché.‎

‎Bon état‎

‎privilèges du trésor public‎

‎Lyon Waltener ,1903, in-8 de 210 pages ,relié demi-chagrin à nerfs ,Bon état , .(4 photos du livre sur mon site https://www.vieuxlivre.fr) .Les frais de port pour la France sont offerts à partir de 25 euros d'achat (Mondial relay ). (colissimo suivi 5 ).‎

‎La liberté commerciale les douanes et les traités de commerce.‎

‎Paris Dguillaumin & cie, éditeurs. sd XIIp+734p 1 volume petit IN8. Reliure d'époque en demi chagrin rouge.Dos à nerfs titré orné de caissons dorés. ‎

‎Créance morale de la France‎

‎E.F.E.. 1946. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Papier jauni. 354 pages, non rognées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Hommes et mouvements"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎LA FRANCE À LA RECHERCHE D’UNE CONSTITUTION‎

‎, Paris, Sirey 1952, in-8, br., (dos insolé), bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], XII-204p.‎

‎LES ACCORDS SECRETS FRANCO-BRITANNIQUES DE L’AUTOMNE 1940. Histoire et imposture‎

‎, Paris, Bernard Grasset 1954, in-8, br., bon état, 252p.‎

‎L'Alambic moral, ou Analyse raisonnée de tout ce qui a rapport à l'homme par l'Ami des François.‎

‎ 1773 veau blond, filets sur les plats, tr. mouchetées bleu -ex-libris du Comte de Carvoisin. in-8, XII-570pp. (1 f. errat.), A Maroc (sic) 1773,‎

‎INED " Dictionnaire très varié et fort intéressant. Théories sur l'excellence de la population et de l'agriculture, sur la nécessité de modérer l'industrie, sur les dangers du luxe, des colonies et de la corruption des moeurs etc...en résumé Rouillé d'Orfeuil se révèle être populationniste, agrarien et ennemi de toute prohibition".R. d'O. aimait l'exotisme pour les lieux d'impression imaginaires de ses ouvrages : Constantinople, Ispaan. A noter un usage célinien des points de suspension… ‎

‎La criminalité vaudoise. 2e Tome. Grandes affaires criminelles du Pays de Vaud (fin de XIXe - début du XXe siècle).‎

‎ Sierre, Editions à la Carte 2008, 220x155mm, 116pages, broché. ‎

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‎La justice fribourgeoise. Fameux criminels et procès célèbres.‎

‎Fribourg, Cassetin, 1978, gr. in-8vo, 206 p., ill., brochure originale.‎

‎ Image disp.‎

‎La justice fribourgeoise. Fameux criminels et procès célèbres.‎

‎Fribourg, Editions Le Cassetin, 1978. Grand in-8 broché, couverture à rabats, très très légèrement défraîchie. Illustrations en noir. ‎

‎La peine de mort et autres sentences sur terre fribourgeoise. Grandes affaires criminelles du Pays de Fribourg, fin du XIXe - début du XXe siècle.‎

‎ Sierre, Editions à la Carte 2005, 220x160mm, 149pages, broché. Dédicacé. Bel exemplaire.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎LE COMMISSAIRE-PRISEUR, officier minestériel. Préface de M. Edouard GIARD -- EDITION ORIGINALE -- BEL EXEMPLAIRE‎

‎P., Sirey, 1941, un volume in 8 relié en demi-parchemin, dos orné de fers et filets dorés (reliure de l'époque), 8pp., 224pp.‎

‎---- EDITION ORIGINALE ---- BEL EXEMPLAIRE ---- Le commissaire-priseur dans l'histoire - La nomination - les obligations professionnelles - L'organisation professionnelle - Le privilège du commissaire-priseur : la prisée, la vente publique aux enchères - Etude de quelques ventes publiques aux enchères**8935/Q6AR ‎

‎LE THÉATRE ET LE DROIT ‎

‎Rouen J. Lecerf 1883 in 8 (24,5x16) 1 fascicule broché, 35 pages. Cour d'Appel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1883. Discours prononcé par M. Roujol, Substitut. Envoi autographe signé de l'auteur à M. Labraque Bordenave. Bel exemplaire ‎

‎Très bon Broché Signé par l'auteur ‎

‎DROIT PÉNAL DE LA CONSTRUCTION ET DE L’URBANISME, Travaux de l’Institut de criminologie et de sciences pénales de l’Université des Sciences sociales de Toulouse (…), coll. Manuel Dalloz de droit usuel, publié sous la direction de Roger MERLE, Directeur de l’Institut‎

‎, Paris, Dalloz 1972, in-8, rel. éd., très bon état, 332p.‎

‎LE DROIT PÉNAL DE LA CONSTRUCTION ET DE L’URBANISME, coll. Immobilier droit de gestion‎

‎, Paris, Sirey 1988, in-8, br., (couv. fanée), 124p.‎

‎POUVOIR POLITIQUE ET DÉPENDANCE PERSONNELLE DANS L’ANTIQUITÉ ROMAINE, Genèse et rôle des rapports de clientèle, coll. Latomus n°166‎

‎, Bruxelles, Latomus 1979, in-8, br., non massicoté, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. lég. fanée), bon état, 658p.‎

‎POUR LE SIEUR L. CARDOZE CONTRE LE SIEUR DELPECH ET LE SIEUR GABRIEL BARBE.‎

‎IMPRIMERIE SIMARD. 1825. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 63 pages - TRaces de mouillures en pied de page, sans conséquence sur la lecture - Dos partiellement manquant - Petites annotations sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Capitulaire auquel est traicté qu'un homme nay sans testicules apparens, & qui ha neantmoins toutes les autres marques de virilité : est capable des oeuvres du mariage‎

‎ Paris, François Jacquin, 1600. In-16, 139-[4] pp., demi-maroquin à coins rouge d'Ad. Bertrand, dos à nerfs, tête dorée (traces de cire, quelques petites taches, galeries de ver sans atteinte, annotations au titre). ‎

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‎Deuxième édition, la plus complète selon Brunet, parue la même année que l'originale. Elle est ornée de jolis bandeaux et culs-de-lampe. Cette oeuvre de Sébastien Roulliard, avocat au Parlement, est le plaidoyer qu'il prépara pour le procès qui opposait le baron d'Argenton à son épouse qui l'accusait d'impuissance. Roulliard étaye son argument avec des citations de philosophe antiques, de textes chrétiens, de la législation ainsi que des oeuvres de médecins anciens comme modernes, la plupart retranscrites dans leur langue d'origine (hébreu, latin et grec). Rédigé avec un grand sérieux, le texte, selon Bayle, est néanmoins parsemé de traits humoristiques mêlés avec les termes de l'anatomie les plus crus. Peu commun sur le marché. Ex-libris manuscrit au titre. Brunet, IV, 131; Bayle, dictionnaire, XII, 386-393. * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. ‎

‎Précis mnémotechnique de l'assurance sur la vie+ Bulletin générale juridique et pratique du Notariat: Cours des liquidations et partages‎

‎F. & G. Roulois/Rédaction. 1938. In-8. Relié. Etat passable, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 140 + 170 pages. Titres, filets et auteurs en doré au dos. Ex-dono à l'encre en page de faux-titre. Nombreuses rousseurs. Texte sur 1 à deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎A l'usage des notaires & clercs, autres praticiens du droit, assureurs, etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MANUEL MNEMOTECHNIQUE (DROIT NOTARIAT)‎

‎Chez l'auteur. 1927. In-4. Relié. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Rousseurs. 537 pages, annotations,, couverture déboîtée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuel mnémotechnique pour l'étude facile du droit et la préparation aux examens de premier clerc, de notaire et des écoles de notariat; Septième édition. Ouvrage permettant d'étudier et de se remémorer rapidement l'ensemble des connaissances juridiques nécessaires à l'exercice du Notariat. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MANUEL MNEMOTECHNIQUE (DROIT NOTARIAT). 1ER VOLUME‎

‎Chez l'auteur. 1933. In-Folio. Relié. Bon état, Couv. remarquable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 480 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuel mnémotechnique pour l'étude facile du droit et la préparation aux examens de notariat; Neuvième édition. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MANUEL MNEMOTECHNIQUE (DROIT NOTARIAT) 2EME VOLUME‎

‎Chez l'auteur. 1932. In-Folio. Relié. Bon état, Couv. légèrement passée, Mors arrachés, Quelques rousseurs. paginé de 602 à 1199.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuel mnémotechnique pour l'étude facile du droit et la préparation aux examens de notariat; Ouvrage permettant d'étudier et de se remémorer rapidement l'ensemble des connaissances juridiques nécessaires dans le notariat. Huitième édition. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MANUEL MNEMOTECHNIQUE POUR L ETUDE FACILE DU DROIT ET LA PREPARATION AUX EXAMENS DE PREMIER CLERC, DE NOTAIRE ET DES ECOLES DE NOTARIAT. 7em EDITION.‎

‎GODDE. 1927. In-4. Relié. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 537 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuel Mnémotechnique pour l'étude facile du droit et la Préparation aux Examens.‎

‎SIREY J.B.. 1909. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 484 pages. Titre et filets dorés sur le dos cuir prune.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎De premier clerc, de notaire et des écoles de notariat. Droit civil, procédure, droit commercial et Sociétés, Droit administratif, Droit international, Droit fiscal, Organisation notariale ... Préface de Francis et Georges Roulois. Classification Dewey : 340-Droit‎