‎LA BANQUE EUROPÉENNE D’INVESTISSEMENT. DES PRÊTS POUR CONSTRUIRE L’EUROPE, coll. Notes & études documentaires‎

‎, Paris, La Documentation Française 1989, in-8, br., bon état, 144p.‎

‎Dictionnaire Français-Arabe des termes juridiques.‎

‎Lithographie Adolphe Jourdan Alger 1903 2 volumes in-8 ( 220 X 145 mm ) de 1610 pages ( pagination continue ), demi-chagrin vert, dos lisses ornés de fleurons dorés et filets à froid. Edition originale. Dos passés, petites épidermures, bon exemplaire.‎

‎Partition de la chanson : O ! Madame Pompadour Chansonnette ‎

‎Partitions sur la Politique et gouvernement Fougères 1945‎

‎ Bon état Petit format ‎

‎Collection complète des Tableaux historiques de la Révolution française, composée de cent douze numéros, en trois volumes : le premier contenant les titre, frontispice, l'introduction, les neuf gravures et neuf discours préliminaires depuis l'Assemblée des notables tenue à Versailles le 22 février 1787, jusqu'y compris la fusillade du faubourg St-Antoine le 28 avril 1789, de plus, trente-quatre numéros de l'ouvrage composés de soixante-huit gravures et soixante-huit discours historiques ; le second contenant les titre, frontispice et les numéros trente-cinquième jusqu'au soixante-douzième, composés des discours et gravures soixante-neuvième à cent quarante-quatrième, finissant par le sujet qui a pour titre : Journée mémorable du 18 brumaire an 8 ; le troisième, contenant les titre et frontispice représentant les Droits de l'homme, les Cinq constitutions qui ont régi la France depuis 1791, les portraits de soixante personnages qui ont le plus marqué dans le cours de la Révolution, le Concordat, la proclamation sur la paix générale, le voeu du peuple français pour le Consulat à vie, le Senatus-consulte et la table de l'ouvrage.‎

‎Didot l’aîné 1802 3 volumes in-folio plein veau marbré, dos lisse, tranches dorées, filets, dentelles et fleurons, pièces de titre et de tomaison, triple filet sur les plats, roulettes sur les coupes et contreplats. I : 2 ff.- frontispice - VI- 36 pp.- 9 gravures hors-texte - 272 pp. - 68 gravures hors-texte 1 à 68. II : 2 ff.- frontispice - pp. 273 à 580 - 76 gravures hors-texte de 69 à 144. III : 3 ff. - frontispice - 123 pp. 60 gravures hors-texte. Coiffes absentes, charnières fendillées. Quelques rousseurs marginales sur les planches. Bon exemplaire.‎

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‎Beau tirage, bien complet des 3 frontispices, 153 gravures et 60 portraits sous serpente. Les discours sont de l’abbé Fauchet, Chamfort et Ginguené pour les 25 premières livraisons ; de Pagès pour la suite. “Une succession chronologique d'événements marquants de la Révolution française, présentés chacun par un texte et illustrés par une gravure. Ce recueil ayant été conçu dans la dynamique de l'actualité qu'il relate, avec un décalage plus ou moins long, constitue un exemple remarquable d'écriture et de représentation contemporaine de l'Histoire. Avec leurs contrefaçons hollandaise et allemande, les gravures des Tableaux historiques véhiculèrent ainsi en Europe, à retardement, mais avec une efficacité incontestable, sinon le souffle de la Révolution française, du moins une nouvelle image de la France au seuil du XIXe siècle” (Claudette Hould, Annie Jourdan, Rolf Reichardt et Stéphane Roy, Musée de la Révolution française, RMN, 2002) Bon état d’occasion Livres à planches‎

‎Los Titulos nobiliarios y su regulacion legislativa en España.‎

‎La Coruña, El Ideal Gallego, 1953 in-8, non paginé (74 pp.), demi-basane rouge, dos à nerfs orné de guirlande dorées, couverture conservée (reliure de l'époque). Etiquette, cachet et ex-libris Amadeo Delaunet. Envoi.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎The Board of Inspectors of Asylums, prisons and hospitals and its accusers : A Letter of Mr. J.C. Taché, chairman of the Board, Reprinted from the Morning Chronicle‎

‎Quebec Printed at the Office of the Morning Chronicle 1864 ‎

‎in-8, 20p. Couverture imprimée. :: Brochure cassée d'un recueil, bien complet de ses couvertures. TPL 4368; Gagnon 2, 2102; Dionne 2, 1194. :: Cachets à froid et perforés des franciscains de Québec. Bon exemplaire. Peu commun. ‎

‎LIVRE DES ANNALES - INCOMPLET‎

‎***. 1581. In-8. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Mouillures. 190 + 160 pages. Bandeaux et lettrines en noir et blanc. Passages de vers altérant la lecture. Manque les premières pages de la première partie et les dernières pages de la seconde partie.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contient du livre 1 au livre 16. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le vray et nouveau practicen françois, contenant les plus fréquentes & ordinaires questions de Practique, tant en matière Civile, & Criminelle, que Bénéficiale & Prophane.-‎

‎Dernière édition, reveuë, corrigée & augmentée du Style de procéder en tous les Bailliages, Séneschaussées, & Sièges Présidiaux de ce Royaume. Et d'un grand nombre de Questions & Responses, & de plusieurs Chapitres. Avec une briesve annotation des Contracts que peuvent recevoir tous Notaires. Lyon. Guillaume Chaunod. 1657. Deux ouvrages en 1 fort volume in-12 (107 x 167mm) parchemin ivoire, dos lisse, titre manuscrit, 8ff.n.ch., 556 pages, 1f. blanc et Le Style de procéder... par M. M. SARDIER, Baillif de Chasteau-neuf, près S. Gervais, pays d'Auvergne. Dernière édition. Lyon. Chaunod. 1657. 4ff., 248 pages. Bon exemplaire. Peu courant.‎

‎Vincent Tagereau était originaire de l'Anjou. ‎

‎Notice sur la vie et les travaux de M. Berriat Saint-Prix.‎

‎Paris, Duverger, 1846 in-8, 36 pp., en feuilles. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Manuel de la révision de la liste électorale à l'usage des préfets, sous préfets, maires, de juges de paix, des commissions de révision de la liste électorale et des électeurs. 3ème édition.‎

‎ P., Bilbiothèque municipale et rurale, 1907, in 12 broché, XV-393 pages, non coupé ; couverture effrangée. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Le Livre des usaiges et anciennes coustumes de la conté de Guysnes, avec une introduction et des notes par Taillard, et un aperçu historique sur le comté de Guines, par M. Courtois‎

‎Saint-Omer, Typogr. de Chanvin fils 1856 lxxxiv + 225 + xlv pp.+ un grand plan dépliant de Guines, texte en français, 23cm., reliure cart. moderne, dos en toile avec titre doré, 3 cachets au verso de la page de titre et un cachet aux tranches inférieures, texte frais, bon état, peu commun, publication par la Société des antiquaires de la Morinie, J100920‎

‎Traité théorique et pratique des Dessins et Modèles d'Eugène Pouillet.‎

‎MARCHAL ET GODDE. 5ème édition. 1911. In-12. Broché. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Non coupé. 875 + 39 pages. Quelques manques sur le dos fendu.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Formalités de dépôt, Publicité de dépôt, Prorogation de dépôt, Restitution de dépôt ... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CE QU'IL FAUT SAVOIR DE LA LEGISLATION SUR LES LOYERS D'HABITATION‎

‎STOCK. 1929. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 128 pages. Couverture illustrée en couleur. Page de l'avant-propos partiellemnt déchirée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Loi du 29 juin 1929 et la législation en vigueur, commentaires, jurisprudence et textes. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎De l'affranchissement des communes dans le nord de la France et des avantages qui en sont résultés.‎

‎Cambrai, 1837. xii, 397, (1) pp. 8vo. Modern half cloth, marbled boards, gilt lettering to spine. Sections on: Du développement des institutions communales en Flandre, et de la combinaison des divers principes dont elles procédent. - De la constitution intérieure des communes, et de l'organisation des pouvoirs communaux. Entirely devoted to the Middle Ages. ‎

‎Coutume générale des Pays et Duché de Bourgogne.‎

‎Avec le Commentaire de Monsieur Taisand. Conseiller du Roi, Trésorier de France et Général des Finances en Bourgogne et Bresse, ci-devant Avocat au Parlement de Dijon.Dans lequel cette Coutume est expliquée par le Droit Romain, les Loix des anciens Bourguignons, par l'Usage, le Commentaire de Monsieur de Chasseneuz, les Annotations de Monsieur Begat Président au Parlement de Dijon, du Sieur Avocat Despringles, et autres: A quoi on a joint les Notes de Me Charles du Moulin et ses Décisions sur des questions considérables, avec un grand nombre d'Arrêts, tant anciens que nouveaux, de tous les Parlements de France, et notamment du Parlement de Dijon, et La Conformité avec les autres Coutumes de France, et les Tables des Titres, des Articles, et des Matières.A Dijon, par Jean Ressayre, 1698. 18 et 872 pages. Exlibris D. Poinsot 1764.Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerfs orné et doré. Tranches jaspées rouges. Titre imprimé en rouge et noir. Mors fendus aux 2 extrémités sur 5 cm. Coiffes éliminées. Quelques pages uniformément roussies. Bon état. Fort volume, format in folio (35x24).‎

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‎Coutume Générale des Pays et Duché de Bourgogne avec le commentaire de Monsieur TAISAND, Conseiller du Roi, Trésorier de France & Général des Finances en Bourgogne & Bresse, ci-devant Avocat au Parlement de Dijon, dans lequel cette coutume est expliquée par le Droit Romain, les lois des anciens Bourguignons, par l'usage, le Commentaire de Monsieur de Chasseneux, les annotations de Monsieur Bégat, Président au Parlement de Dijon, du sieur Avocat Despringles, & autres : à quoi ont a joint les notes de Me Charles du Moulin & les décisions sur des questions considérables, avec un grand nombre d'arrêts, tant anciens que nouveaux, de tous les Parlements de France, & notament du Parlement de Dijon, etc. La conformité avec les autres Coutumes de France, & les Tables des Titres, des Articles, & des Matières.‎

‎ 1698 A Dijon, par Jean Ressayre, Imprimeur & Libraire ordinaire du Roi & de la Ville, à la Minerve, prez les Réverends Peres Jesuites, M.DC.XCVIII avec Privilège du Roi. (1698), reliure pleine peau d'époque, dos à 6 nerfs, titre et caissons dorés, in-folio ( 24x35x7 cm, 20+872 pages.‎

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‎Bon état. quelques pâles rousseurs (voir photos) ‎

‎Coutume générale des Pays et Duché de Bourgogne, avec le commentaire de Monsieur Taisand… dans lequel cette coutume est expliquée par le Droit Romain, les Loix des anciens Bourguignons, par l'Usage, le Commentaire de Monsieur de Chasseneuz, les Annotations de Monsieur Begat Pdt au Parlement de Dijon, du Sieur Avocat Despringles, & autres : A quoi on a joint les NOtes de Me Charles Du Moulin et ses Decisions sur des questions considérables, avec un grand nombre d'Arrêts, tant anciens que nouveaux, de tous les Parlements de France, & notament du Parlement de Dijon, etc…‎

‎ 1698 basane brune, dos à nerfs (qq. accidents aux caissons sup. et inférieurs mais très bon état intérieur et couture solide). in-folio, (10ff.), 872pp., Dijon Jean Ressayre 1698‎

‎Nombreux poèmes français ou latins des confrères de P. Taisand en guise de préface. Une note indique que "Les Vers suivans font beaucoup d'honneur au Commentateur de la Coutume de Bourgogne, mais ils en font encore plus à ceux qui les ont faits, car ils marquent la beauté de leur esprit". ‎

‎Coutume générale des pays et duché de Bourgogne, avec le commentaire de Monsieur Taisand.‎

‎ 1698 Jean Ressayre, Dijon, 1698. Un volume in-folio plein veau du XVIIIe, dos à nerfs orné de caissons à fleurons dorés, pièce de titre en maroquin rouge, dentelle dorée sur les coupes, triple-filets à froid en encadrement, tranches rouges, page de titre, [9ff.], 872 pages. Quelques rousseurs, néanmoins bel exemplaire. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎INSTITUTIONS JUDICIAIRES‎

‎Dalloz. 1992. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 172 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Mémentos Dalloz. 3e édition. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎La SARL, société à responsabilité limitée‎

‎Dunod. 1969. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 114P.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Collection La ve d el'entreprise, Dunod éonomie, constittion de la société. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎OBLIGATIONS ORDINAIRES, OBLIGATIONS CONVERTIBLES OU ÉCHANGEABLES (Régime juridique et fiscal), Ext. du Dictionnaire des Sociétés Anonymes, coll. Gide - Loyrette - Nouel‎

‎, Paris, Juridictionnaires Joly 1975, in-8, br., (couv. fanée, dos abîmé), intérieur frais, 344p.‎

‎Memorial de jurisprudence des cours royales de France. Avec un extrait des arrêts notables de la cour de cassation et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur le notariat, l'enregistrement, les établissements poblics, etc.‎

‎Toulouse, J.-M. Corne (1826-1827), Beellegarrigue (1828)1823 : année complète1824 : janvier, février, mars, avril, mai, juin, juillet, août, septembre, octobre, novembre1825 : année complète1826 : janvier, février, avril, mai, juin, juillet, août, septembre, octobre, décembre1827 : année complète1828 : année complète1829 : janvier, février, mars, avril, mai, juin, juilllet, août, octobre, novembre, décembre1830 : année complète1831 : année complète1832 : janvier, février, mars, avril, mai, juin, juilllet, août, septembre, octobre, décembre1833 : janvier, février, mars, avril, juin, juillet, août, septembre, octobre, novembre, décembre1834 : année complète1835 : année complète1837 : janvier, mars, avril, mai, juillet, août, septembre, octobre, novembre, décembre1838 : janvier, février, mars, avril, juin, juillet, août, septembre, octobre, décembre1839 : avril, décembre33 n°, in 8°, environ 80 pp par n°, partiellement non rognés‎

‎Les n° sont inséparables‎

‎Esprit et conférences des lois d'intérêt général.‎

‎J.M. Douladoure. 1826. In-12. Relié cuir dos-coins. Bon état, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 360 pages. Dos absent sauf coiffe en tête (dos inséré dans l'ouvrage, avec titre, filets et fleurons dorés). Tranches marbrées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"""...qui ont été rendues depuis la Restauration ou qui seront rendues à l'avenir"". Contenant le précis historique de la législation qui a précédé le projet dechacune de ces lois; l'exposé des motifs et les rapports des commissions des Chambres législatives chargées de l'examiner; l'analyse des débats sur l'ensemble du projet de loi; la discussion de chacun des articles dans les deux Chambres, avec l'indication des raticles correspondants de la Législation abrogée; la corrélation des articles de la loi nouvelle, avec l'exposé des motifs et le rapport des Commissions, indiquée en marge; enfin, les instructions ministérielles adressées aux diverses administrations, pour éclaircir les difficultés que l'exécution de ces lois aurait pu ou pourrait faire naître. Session de 1826. Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Lineamenti di storia del diritto romano‎

‎Giuffrè 1989 770 pages 17x3 8x23 8cm. 1989. Broché. 770 pages.‎

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‎Bon état choc en haut du dos intérieur propre bonne tenue‎