‎DROIT CONSTITUTIONNEL avec le concours de Jean-Pierre MASSIAS, coll. PUF Premier cycle‎

‎, Paris, P.U.F. 1992, in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR GAVALDA, XII-794p.‎

‎DROIT CONSTITUTIONNEL avec le concours de Jean-Pierre MASSIAS, coll. PUF Premier cycle‎

‎, Paris, P.U.F. 1992, in-8, br., (couv. très légt fanée, dos passé), bon état malgré les défauts mentionnés, 830p.‎

‎"Les libertés publiques (Théorie générale des libertés publiques, régime juridique de chacune des libertés publiques) - ""Mémentos"" (5e édition)"‎

‎Gualino. 2000. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 384 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎- La France Illustre ou Le Plutarque Français, contenant les Eloges historiques des Généraux et grands Capitaines; des Ministres d'Etat, & des Principaux Magistrats de la Nation Française.- Tableau historique de la Marine Française depuis la fondation de la Monarchie jusqu'à nos jours. Iere et 2eme parties.‎

‎ 1782 pleine basane marbrée, dos à n., (reliure simple mais décorative). 9 vol. in-12, formés de parties à pagination séparées). P. Société des Libraires 1783,‎

‎Compte rendu à la République et Canton de Genève des motifs de ma démission.‎

‎Genève, Imprimerie Frd. Ramboz, 1851. Plaquette in-8 brochée de 47 pages, couverture imprimée. ‎

‎ Procureur général (1848), Turrettini démissionne en 1851 à la suite du refus du Grand Conseil de sanctionner la mise en accusation du Conseil d'Etat pour l'arrestation illégale de François-Joseph Schnepp, agitateur à la solde de la France. Après l'éviction de James Fazy, il est réélu procureur général (1864-1876) [Bénédict Frommel]. Rousseurs, manque au bord supérieur du premier plat. ‎

‎Criminalité infantile. Essai sur l'imputabilité et la procédure‎

‎Lausanne, Imp. Viret-Genton 1904 x + 214pp., 23cm., Dissertation présentée à la Faculté de Droit de l'Université de Lausanne, brochure originale, cachet au verso de la p.d.t., texte frais et en bon état, J112088‎

‎Practicarum conclusionum Iuris, in omni foro frequentiorum (9 Tomes - Complet) In quibus Praeter Spirituales, Ecclesiasticas, Legales, Iudiciarias caeterásque materias Canonicas, Prophanas, Civiles, Criminales & mixtas in vtroque foro magis frequentes, miro ordine digestas receptásque opiniones vbique Asterisco * notatis aliqua multarum insignium ecclesiarum, ordinum regularium militiarum regnorum prouinciarum ciuitatum & aliorum locorum statua mores consuetudines, indulta & priuilegia vt obiter a doctoribus citatis sunt relata ordine alphabetico contineuntur ac declarantur. Opus omnibus iudicibus ciuilibus et criminalibus tam ecclesiasticuis quam secularibus ac praecipue palatis aduocatis causorum patronis & vtriusque iuris peritis necessarum ac perutile, theoricam & praxim in omni fere materia continens.‎

‎9 vol. in-folio reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 6 nerfs ornés (fleurons), Sumptib. Phil. Borde, Laur. Arnaud & Claud. Rigaud, Lugduni [ Lyon ], 1661-70, Tome I : 10 ff. (dont faux-titre avec frontispice au verso, gravé par Auroux), 577 pp. et 1 f. blanc ; Tome II : 8 ff., 614 pp. ; Tome III : 6 ff., 578 pp. ; Tome 4 : 6 ff., 530 pp. ; Tome 5 : 7 ff., 650 pp. ; Tome 6 : 7 ff., 574 pp. ; Tome 7 : 6 ff., 602 pp. ;Tome 8 : 6 ff., 434 pp. et 1 f. blanc ; Tome 9 : 6 ff. (dont faux-titre avec frontispice au verso, gravé par Auroux), 759 pp. - Titre complet : Eminentissimi Dominici Tuschi, Regiensis episcop. Tiburtini, Presbiteri Cardinalis, Practicarum conclusionum Iuris, in omni foro frequentiorum (9 Tomes - Complet) In quibus Praeter Spirituales, Ecclesiasticas, Legales, Iudiciarias caeterásque materias Canonicas, Prophanas, Civiles, Criminales & mixtas in vtroque foro magis frequentes, miro ordine digestas receptásque opiniones vbique Asterisco * notatis aliqua multarum insignium Ecclesiarum, Ordinum Regularium, Militiarum, Regnorum, Provinciarum, Civitatum & aliorum locorum statua mores consuetudines, indulta & privilegia ut obiter a Doctoribus citatis sunt relata ordine alphabetico contineuntur ac declarantur. ‎

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‎Rare exemplaire parfaitement complet des 9 Tomes. Le tome 9, publié par Carlo Toschi, et ici présent pour la première fois, bénéficie d'une page de titre propre. Etat satisfaisant (rel. frottées avec qq. accrocs et mq. en coiffes, des mouillures, fortes dans le tome 3, qq. travaux de vers affectant rarement le texte sur plus de qq. lettres) pour cet exemplaire de l'édition la plus complète.‎

‎Mémoire pour Jean-Baptiste Montessier. demeurant à Calais, appellant, défendeur & demandeur, contre Louis Ravestin, marchand épicier, demeurant à Dunkerque, intimé, demandeur & défendeur‎

‎S.l. [Arras], Imprimerie de Guy Delasablonnière, s.d. (1773) in-4, 7 pp., en feuilles. ‎

‎La cause est celle d'une tutelle qui a mal tourné, au détriment du pupille (Jean-Baptiste Montessier), et au profilt de son beau-frère Louis Ravestin.Absent de Corda. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Memento de Code Civil avec 40 tableaux disséminés dans le texte permettant au candidat de revoir les matières la veille de l'examen.‎

‎T.Vaquette. 1883. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Papier jauni. 97 pages - dos renforcé avec de l'adhésif - petite déchirures sur les plats - nombreuses annotations et nombreuses phrases soulignées au crayon à papier et au crayon de couleur à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Memento de Droit Civil - Tome 1 - Nouvelle édition - Avec 33 tableaux disséminés dans le texte permettant au candidat de revoir les matières la veille de l'examen contenant le commentaire de la loi du 15 avril 1886 relative à la procédure en matière etc.‎

‎T.Vaquette. 1886. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Papier jauni. 80 oages - coiffes abîmées.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Memento de Droit Civil - Tome 1 - Nouvelle édition - Avec 33 tableaux disséminés dans le texte permettant au candidat de revoir les matières la veille de l'examen contenant le commentaire de la loi du 15 avril 1886 relative à la procédure en matière de divorce et de déparation de corps. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Retskilder og retsteorier. 5. reviderede udgave.‎

‎København, 2017. Originale omslag. 510 pp.‎

‎5. reviderede udgave.‎

‎Retskilder og Retsteorier.‎

‎København, 2014. Orig. omslag. 562 pp.‎

‎4 udgave.‎

‎L' Immunité de l'abbaye de Wissembourg.‎

‎Collection Études sur l'Histoire du Droit et des Institutions de l'Alsace, IStrasbourg, Imprimerie Alsacienne, 1927 gr. in-8, 151 pp., carte dépl., broché. ‎

‎Saffroy, 16140. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎LA COMMUNAUTÉ DE BIENS CONJUGALE DANS L’ANCIEN DROIT FRANÇAIS (Étude de Droit coutumier), Avec une préface de M.Ludovic Beauchet‎

‎, Paris, A.Chevalier-Marescq& Cie 1903, in-8, br., non coupé, (fané, marques de tampons) , X-66-16p.‎

‎Guide médico-légal du professionnel en Psychiatrie.‎

‎ P., Ellipses (Collection PRID - Programme de Recherche et d'Information sur la Dépression), 2001, grand in 8° broché, 144 pages ; index et bibliographie. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎DROIT ET VALEUR HUMAINE. L'autre dans la philosophie du droit, de la Grèce antique à l'époque moderne.‎

‎ 2010 Paris, éditions Buenos Boold International, 2010. In-8 broché de 103 pp. Couverture illustrée. Très bon état, comme neuf. ‎

‎De indole ac natura promissioni popularis, "Auslobung" quam vocant‎

‎Berolini [Berlin], 1869 138pp., 19cm., Doctoral Dissertation at the University of Berlin, text in Latin, bound in modern hardcover in half cloth, stamp at verso of title page, text is clean and bright, J115261‎

‎CONSTITUTION APOSTOLICÆ SEDIS DE SA SAINTETÉ LE PAPE PIE IX LIMITANT LES CENSURES LATÆ SENTENTIÆ, Commentaire par T.‎

‎, Tours, Cattier 1883, in-8, demi-chagrin brun, dos à nerfs, tit. doré, (rousseurs, marques de bibliothèque), VII-595p.‎

‎Ubertus de Bonacurso. Celeberrimi veteris inter juris interpretes doctoris do [mino] Uberti de Bonacurso aureu[m] & sole[n]ne opus quod praeludia & exceptiones appelavit Su[m]mariis & indice nu[n]c primu[m] locupletatum. Una cum utillissimis additionibus egregii juriu p[ro]fessoris do[minus] Antonii de Tremolis e castro corduaru[m] Albigesii oriundi. Opus sane quotidianum in judicis versatile, patronis causaru[m] pernecessariu[m] : ut ita nil jucudius, nil utilius queat excogitari. Adjecit siquide[m] ide[m] de Tremolis sexcenta fere singularia praxim totam redolentia.‎

‎petit in-8° reliure estampée à froid, à l'allemande, de toute beauté. Excellent état, impression gothique sur deux colonnes, important texte de glose, foliotation uniquement recto. Colophon, marque d'imprimeur sur la dernière page. Petites marques de vers, sans atteinte au texte, sur les premières pages- 3 ff° - 288p. - 4 ff°‎

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‎Ubertus de Bonacurso. Oeuvre d'or et solennelle du plus célèbre interprète du droit ancien, maître Uberti de Bonacurso qu'il appelait Préludes et Exceptions, enrichie pour la première fois de sommaire et d'index. Avec les additions les plus utiles du distingué professeur de droit , maître Antonius de Tremolis, venant de Cordes en Albigeois [?]. Pour le nécessaire travail polyvalent quotidien des juges à la compréhension des causes, on ne trouvera rien de plus intéressante et de plus utile. En effet, plus de six cents points, extraits du Tremoli, évoquant la pratique ont été ajoutés.‎

‎Simon Ucciani, conseiller à la Cour de Paris. Extrait de l'album Mariani. Figures contemporaines, onzième volume. Notice biographique de deux pages par Octave Uzanne. Un portrait gravé sur bois et un fac-similé d'autographe vantant les mérites du vin de coca Mariani.‎

‎- Trois pages 19 x 27 cm.‎

‎Vieux papier. Vin Mariani, 1908.‎

‎(Af) Herman Langlouis & Claus Tornøe.‎

‎2. udg. 1993. Papbd. 491 pp.‎

‎Lærebog i informationsret.‎

‎København, 2016. Originale omslag. 411 pp.‎

‎ISBN: 9788757434545‎

‎Institutiones Juris socialis naturae ad usum scholarum adversus. ‎

‎Forosempronii, Impr. Episc. et Comun, 1837, in-8vo, 292 p., unbeschnitten, Pappband.‎

‎POUR UNE NOUVELLE POLITIQUE DE DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL EN EUROPE, Préface de Pierre Pflimlin, 2eéd. entièrement revue et augmentée‎

‎, Paris, Économica 1985, in-8, br., ENVOI AU PROFESSEUR WALINE, très bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], 241p.‎

‎L’INFLUENCE DU FACTEUR ÉCONOMIQUE DANS LES TRAVAUX CONSTITUTIONNELS DE LA RÉVOLUTION‎

‎, Paris, Ernest Sagot&Cie 1924, in-8, br., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (br. partielt cassé, couv. fanée, envoi de l’auteur partielt découpé), int. frais, 204p.‎