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Staatsrecht der Schweizerischen Eidgenossenschaft. Dritte Auflage.
Bern, Stämpfli Verlag AG, 2011, gr. in-8vo, LIV + 715 p., cartonnage original.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Eidgenössisches Organisationsrecht. Grundlagen für das Studium.
Bern, Stämpfli Verlag AG, 1997, gr. in-8vo, XXXIV + 383 p., Original-Broschüre.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
"La République populaire de Chine, droit constitutionnel et institutions. Institut de Droit Comparé de l'Université de Paris; les systèmes de droit contemporains, XXII."
Paris, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 1970. 16 x 25, 646 pp., broché, non coupé, bon état (couverture défraîchie).
préfaces d'André tunc et de Michel Lesage.
LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE, Droit Constitutionnel et Institutions; Institut de droit comparé de l’univ. de Paris; Coll. Les systèmes de droit contemporains, t. XXII
, Paris, L.G.D.J. 1970, in-8, br., en partie non coupé, lettre d’ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. lég. fanée), intérieur frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 646p.
Phone number : 01 43 29 46 77
La question internationale de Chypre.
Paris, Ed. A. Pedone, 1955. In-8 fascicule agrafé, 33 pp.
Dos, bordures et papiers un peu jaunis, très bonne condition au demeurant. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €)
Université de Montpellier. - Faculté de droit. Essai sur l'existence d'une loi de la guerre.. Thèse de droit international public pour le doctorat (sciences politiques et économiques)
Nîmes, Imprimerie Courrouy, 1925 in-8, 169 pp., VIII pp. de table, broché, non coupé.
Unique édition. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Das Recht der schweizerischen Post-, Telephon- und Telegraphenbetriebe. Hrsg. von der Generaldirektion PTT.
Berne, Stämpfli, 1959, in-8°, VIII + 186 S., Stempel a.d. Titelbl., Original-Leinenband, OU.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Le droit de l'entreprise des postes, téléphones et télégraphes suisses. Publié par la direction générale des PTT.
Berne, Stämpfli, 1960, in-8°, VIII + 188 p., timbre sur page de titre, reliure en toile originale, sous jaquette.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Concours Adjoint administratif territorial: Catégorie C
Nathan 2004 396 pages 18 2x2 4x23 2cm. 2004. Broché. 396 pages.
Très bon état
Etude sur le droit municipal au XIIIème et XIVème siècle en Franche-Comté et en particulier à Montbéliard d'après les documents conservés aux archives de l'Empire, à la Bibliothèque Impériale et aux archives communales de la Franche-Comté
Société d'émulation de Montbéliard Broché 1864 Grand In-8° broché, la numérotation commence à la page 112 et se termine à la page 429, texte complet, grandes marges, non coupé, table des matières, alphabétique des noms de lieux et de personnes ; bas des cahiers légèrement collés en fin d'ouvrage, cet accident sans gravité pourra être corrigé au massicot, très bon état Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Les Papiers des Assemblées de la Révolution aux archives nationales.. Inventaire de la série C (Constituante, Législative, Convention).
Paris, Au siège de la Société, Paris, Édouard Cornély & Cie, 1908; in-8, [5]-XVII-299 pp., broché.
Publié par la Sociéte de l'Histoire de la Révolution Française. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Procès-verbaux de la commission temporaire des arts.
Tome premier : 1er septembre 1793 - 30 Frimaire An III. Tome II : 5 Nivôse An III (26 décembre 1794) - 5 Nivôse An IV (26 décembre 1795). Imprimerie nationale, 1912-1918. 2 volumes, in-4°, cartonnage de l’éditeur.
TBE. [15888]
Compromising of the Constitution: Early Departures
University of Notre Dame Press 1976 188 pages 14 224x1 778x20 574cm. 1976. Cartonné jaquette. 188 pages.
Bon Etat avec sa jaquette bords un peu frottés intérieur propre
THÉORIE ET PRATIQUE DE L’ASSURANCE DES PERTES D’EXPLOITATION, Préface de J.Basyn
, Paris, L’Assurance française 1972, in-8, br., (qq. soulignures au crayon), 169p.
Phone number : 01 43 29 46 77
"Introduction au droit pénal; aspects juridiques et criminologiques. A la recontre du Droit."
Diegem (Belgique), Editions Juridiques Belgique et E. Story Scientia, 1997. 16 x 24, 572 pp., broché, très bon état.
Signatures autographes des 2 auteurs (seulement leur prénom).
COURS DE DROIT PRIVÉ NOTARIAL, Capacité 2ème année, 1958-1959
, Paris, Les cours de droit 1959, br., non coupé, polycopié, bon état, 413p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Cours de grands systèmes de droit contemporains - 4ème année de Licence - Centre étudiant de polycopies droit et sciences économiques - 4 fascicules
A.C.E.S.. 1970-71. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 102 + 103 à 211 + 213 à 328 + 329 à 450 pages. Texte dactylographié.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
LE DROIT ANGLAIS DES SOCIÉTÉS ANONYMES, 2eéd.; Suppl. mise à jour au 1er septembre 1973
, Paris, Dalloz 1971, in-8, br., (couv. lég. fanée), bon état, [ouvrage provenant d’une université et comportant des marques de bibliothèque], [2ff.]-266p. / 16p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LE DROIT ANGLAIS DES SOCIÉTÉS ANONYMES, 2èmeéd.
, Paris, Dalloz 1978, in-8, br., (couv. fanée), intérieur très frais, [ouvrage provenant d’une université et comportant des marques de bibliothèque], 272p.
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Le droit des États-Unis.
Couverture souple. Broché. 128 pages.
Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 1159), 1965.
Phone number : 01 43 29 46 77
LE DROIT DES ÉTATS-UNIS, E.O., coll. Que sais-je?
, Paris, P.U.F. 1964, in-8, br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR, 128p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LES ÉTATS-UNIS, Préface de Georges Burdeau, Coll. “Comment ils sont gouvernés”
, Paris, L.G.D.J. 1959, in-8, br., (couv. très lég. fanée, dos insolé), intérieur frais, III-286p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Que sais-je? N° 1159 Le droit des Etats-Unis
Presses Universitaires de France Edition mise à jour. 1969. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 340-Droit
La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 340-Droit
LE DROIT DES ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE, Sources et Techniques, coll. Institut de droit comparé de l’Université de Paris, Les systèmes de droit contemporains, t.VI
, Paris, Dalloz 1955, in-8, br., bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], 528p.
Phone number : 01 43 29 46 77
