‎Vocabulaire De Droit Ou Définition Des Termes Usités Dans L'étude Du Droit - Explication De Tous Les Mots Dont Le Sens Peut Preter à Quelque difficulté‎

‎Paris Giard & Brière 1926 Fort In12 1028 pages - reliure demi-toile - bon etat‎

‎Bon ‎

‎Nouvelle encyclopédie du droit français contenant toutes les lois avec explications et formules - Bibliothèque de la vie pratique.‎

‎Arthème Fayard. vers 1880. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 915 pages - contre plats jaspés - coins, tranches et plats frottés - légère tâche sur les plats - auteur, titre, filets et fleurons dorés fanés sur le dos - papier jauni.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code civil - de commerce - de procédure civile - pénal - code d'instruction criminelle - forestier - rural - lois administratives - nouvelles lois - lois diverses - tarifs et formules etc - Ouvrage couronné par la société d'instruction et d'éducation populaires Paris médaille d'or 1880. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Style universel de toutes les cours et juridictions du royaume concernant les saisies et executions tant des meubles que des immeubles... Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée.‎

‎ 1769 Toulouse, Robert, 1769, 2 volumes in 12 reliés pleine basane brune ancienne, dos à nerfs ornés, XVI-440 et 2 feuillets non chiffrés-466 pages ; signatures sur les titres ; coiffes usées, frottis. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Style universel de toutes les cours et juridictions du Royaume, concernant les saisies et éxécutions tant des meubles que des immeubles;‎

‎ Jean François Robert A Toulouse chez Jean François Robert 1769, 2 volumes In-12 relié splein veau marbré, dos à nerfs très ornés, pièces de titre et de tomaison, tranches rouges. 4 + XII + 4 + 440 pages + 4 + 466 + 2 pages. Petit manque de cuir en partie infèrieure d'un mors et un coin un peu émoussé sans aucune gravité, corps de l'ouvrage en bon état. Très bon exemplaire.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎STYLE UNIVERSEL DE TOUTES LES COURS ET JURISDICTIONS DU ROYAUME, Concernant les Saisies & Exécutions, tant des Meubles que des Immeubles. Avec les formules des Commandements & des Saisies, tant mobiliaires que réelles, & la Procédure qui doit être observée pour parvenir aux Baux judiciaires, & aux Adjudications par Décret; le tout conformément aux Ordonnances, Edits & Déclarations du Roi, & à la Jurisprudence des Cours Souveraines, t. I uniquement‎

‎, Toulouse, J. Fr. Robert 1767, in-12, pl. basane fauve, tit. & tom. dorés sur pc., dos à 5 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrant dorés, tr. rouges, roulettes dorées sur les coupes, 1 Ex-Libris en p. de tit., (plats frottés avec épidermures, pc. de tit. manquante, accroc et éraflure au bas du dos, coiffe de tête accidentée, coupes et coins émoussés avec mq. aux 4 coins, qq. p. cornées), malgré de rares piqûres et mouillures marginales texte frais, XXII-[2ff.]-416p.‎

‎COUTUMES DE LA VILLE, GARDIAGE ET VIGUERIE DE TOULOUSE, en latin et en français, avec des observations sur les changements et interprétations que ces coutumes ont reçus, tant par les nouvelles Ordonnances, que par la Jurisprudence du Parlement de Toulouse et le Droit commun du Royaume pour toutes des Matières qui y sont traitées.Les édits et déclarations du Roi, qui ont confirmé les Privilèges et exemptions dont jouissent les habitants de cette ville, et les Ordonnances et autres Règlements qui concernent la Police et la Voirie, qui s'exercent dans la dite Ville.‎

‎ 1770 un fort volume, reliure plein veau havane raciné in-quarto (binding full calfskin in-quarto) (20,5 x 25,6 cm), dos 5 nerfs (spine with 5 raised bands) - entre-nerfs à encadrements à double filets or avec fleuron au fer plein or et rinceaux aux angles avec des petits fers en remplissage (between the raised bands double gilt lines - floweret with hollowed out blocking stamp - with foliages executed in the curved lines in angles - with small blocking stamp in filling) - pièce de titre comportant le titre abrégé de l'ouvrage sur fond beige avec double filets or (garnet label of the title with the title abbreviated by the work with gilt line), rinceaux en tête et en pied (top and at the foot of spine with foliages carried out with the curved line), double filets sur les coupes (double gilt line on the cuts), toutes tranches jaspées bleues (all blue marbled edges), sans illustrations excepté des fronts de chapitre gravés sur bois en noir, des lettrines et culs-de-lampes gravées sur bois en noir et une vignette aux armes royales gravée sur bois en noir au bas de la page de titre, légers trous de ver sur 1/4 de cm dans la marge sans conséquence pour la compréhension du texte des trois dernières pages de table, XXII (2 ff) 403 et 268 pp et( 1 ff.) avec Approbation & Privilège du Roi, 1770 A Toulouse, chez Dupleix et Laporte, libraires Editeurs, ‎

‎Trés Bel Exemplaire....en Bon Etat (good condition). ‎

‎Traité des Crimes, divisé en deux Parties (3 Tomes - Complet) [ Edition originale ] La Première, de la nature des Crimes, des Juges qui en peuvent connoître, des peines dont ils sont punis, & de quelle manière ils sont remis ou éteints ; La Seconde, la manière d'instruire les Procès Criminels, avec le Stile ou Formules des Actes qui composent cette procédure, & la forme en laquelle les Sentences, Jugements & Arrêts rendus en conséquence, doivent être exécuté, soit au grand ou au petit Criminel, suivant l'Ordonnance du mois d'Août 1670. & les Edits & Déclarations du Roi, & Arrets de Réglement intervenus sur cette matière jusqu'à présent ‎

‎3 vol. in-12 reliure de l'époque plein veau marbré, Chez Antoine Birosse, Toulouse, 1762, XI pp., 2 ff., 440 pp. ; 2 ff., 349 pp. ; 2 ff., 360 pp.‎

8 Images

‎Rare exemplaire bien complet des 3 tomes de ce traité de l'avocat toulousain Jean-Antoine Soulatges (1700-1784). L'ouvrage est "divisé en deux parties : la première parle de la nature des différents crimes ; la seconde, des procédures relatives à leur poursuite. Les procédures y sont détaillées ; surtout eu égard aux usages du parlement de Toulouse. A la fin du troisième volume est une table des matières fort ample" (Camus et Dupin, 1196). Bon état (petits mq. en coiffes, bon exemplaire par ailleurs).‎

‎Observations sur les questions du droit décidées par divers arrêts du Parlement de Toulouse recueillies par feu Monsieur Me Simon Dolive... enrichies des nouvelles ordonnances, édits et déclarations du Roi, des arrêts nouveaux du même Parlement et de plusieurs autres cours supérieures du Royaume.‎

‎ 1784 Toulouse, Robert, 1784, in 4° relié plein veau marbré de l'époque, dos à nerfs très orné, étiquette rouge ; rousseurs sur les premiers et derniers feuillets, petits défauts d'usage, manquent les gardes blanches. ‎

‎Très bon exemplaire avec cachet ex-libris sur le titre. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎TRAITE DES HYPOTEQUES‎

‎Chez Antoine Birosse, à la Bible d'Or, Toulouse. 1761. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Manque en coiffe de pied, Intérieur bon état. 450 pages + 71 pages de Table. Dos à nerfs. Titre et caissons dorés sur le dos. Bords des plats frottés et épidermures. Tranche rouge.. . . . Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎Me. J.A. Soulatges, Avocat au Parlement de Toulouse. Donné pour Suplément au Stile universel, concernant les Saisies & Exécutions, tant des Meubles que des Immeubles. Contenant la maniere en laquelle on acquiert les Hypotèques sur les meubles, & sur les immeubles, la Subrogation au Hypotèques des Créanciers, & par quels moyens les Hypotèques sont éteintes. Avec des nouvelles observations fur la matiere des Saisies & Exécutions, le tout conformément aux Ordonnances Royaux, & à la Jurisprudence des Arrêts. Avec Approbation et Privilège du Roi. Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎TRAITE des CRIMES, divisé en deux parties. La première, de la nature des Crimes, des Juges en qui peuvent connoître, des peines dont ils sont punis, et de quelle manière ils sont remis ou éteints. La seconde, la manière d'instruire les Procès Criminels, avec le Stile ou Formules des Actes qui composent cette procédure, et la forme en laquelle les Sentences, Jugemens et Arrêts rendus en conséquence, doivent être exécutés, suivant l'Ordonnance du mois d'Août 1670 et les Edits et Déclarations du Roi, et Arrêts de Réglement intervenus sur cette matière jusqu'à présent.‎

‎ 1762 Toulouse, Antoine Birosse, 1762, 3 volumes in 12 reliés plein veau de l'époque, dos à nerfs très ornés, tranches rouges ; infimes rousseurs ; importante table alphabétique des matières à la fin du tome 3. ‎

‎Bel exemplaire de ce rare et intéressant traité. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Les États Généraux de France (1302-1789). Étude historique, comparative et doctrinale. (Thèse).‎

‎ UGA, Heule, 1968, gr. in-8°, iv-252-(40) pp, préface de P.-C. Timbal, 5 planches hors texte, annexes, biblio, broché, bon état (Études présentées à la Commission internationale pour l'histoire des assemblées d'États./ Studies presented to the International Commission for the History of representative and parliamentary institutions, 35), envoi a.s.‎

‎DANS L'ENGRENAGE DE LA JUSTICE - CELA N'ARRIVE PAS QU'AUX AUTRES‎

‎SUCCES DU LIVRE. 1999. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 248 pages - couverture contre-pliée en couleurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Justice pour la justice. Collection : L'épreuve des faits.‎

‎Paris, Seuil, 1990. 14 x 22, 288 pp., broché, très bon état.‎

‎LES JUGES DANS LA BALANCE‎

‎RAMSAY. 1987. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 328 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎NOTRE JUSTICE - LE LIVRE VERITE DE LA JUSTICE FRANCAISE‎

‎ROBERT LAFFONT. 2002. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 444 Pages - BANDEAU EDITEUR CONSERVE. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Grand soir pour la justice‎

‎Seuil. 1997. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 174 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COURS PRATIQUE DE DROIT COMMERCIAL A L'USAGE DES NEGOCIANTS‎

‎Delagrave. 1921. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Rousseurs. 363 pages. Dos et plats tachés. 2 plat se détachant.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Historique du Tribunal de Commerce. Introduction d'une cause au tribunal. Les actes de commerce et les commerçants. Preuve des droits et obligations... Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Abrégé des édits, des arrests, et des déclarations de Louys le Grand.. Avec des réflections. Egalement utile et nécessaire à ceux de l'une & de l'autre religion, pour sçavoir ce qui leur est permis, & ce qui leur est déffendu. Avec un extrait des édits donnez par Henry le Grand, pour la réduction des princes, & des villes de la Ligue ; contenant des réservations particulières, touchant l'exercice de la religion prétenduë réformée, que les syndics des diocèses ne doivent pas ignorer‎

‎Paris, veuve d'Antoine Chrestien, 1681 in-12, [9] ff. n. ch. (titre, dédicace à François de Harlay, avertissement, table des matières), 198 pp., basane brune, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, tranches mouchetées de rouge (reliure de l'époque). Bon exemplaire.‎

‎Unique édition. C'est le premier des quatre ouvrages consacrés par le prêtre Pierre Soulier (1640 ? - 1705 ?) aux problèmes posés en France par le calvinisme et sa reconnaissance initiale par les dispositions de l'Edit de Nantes, le tout dans le contexte qui allait précisément voir un changement de législation, préparé de longue date par les autorités. Ses textes sont tous intéressants, en ce qu'ils donnent un point de vue catholique, jusqu'à présent systématiquement négligé par l'historiographie, qui préfère accorder une foi passablement aveugle aux sources protestantes.Cioranescu, XVII, 63 503. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎L'auteur, mode d'emploi‎

‎Paris, L'Harmattan, 1999, 13,5 x 21,5, 160 pages sous couverture souple imprimée.‎

‎Très bon état.‎

‎LA MORT ET LA RESURRECTION DE M. DE LA PIVARDIERE ‎

‎Paris Librairie Académique Perrin et Cie, Libraires-Editeurs 1926 in 12 (19x12) 1 volume reliure demi basane rouge, dos à nerfs orné d'un fleuron doré, lettres PV dorées en au dos en queue, couverture conservée, frontispice, 222 pages. Nouvelle collection historique ''Enigmes et Drames judiciaires d'autrefois''. Bel exemplaire, bien relé ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Reliure ‎

‎Collection de mémoires relatifs à l'histoire de Belgique. Procès de François Anneessens, doyen du corps des métiers de Bruxelles.. Publié avec notice et annotations par L. Galesloot‎

‎Bruxelles, Société de l'histoire de Belgique [Weissenbruch], 1862 - 1863 2 vol. in-8, LXXVI pp., 438 pp., [3] ff. n. ch. ; 205 pp., [3] ff. n. ch., broché. Dos défraîchis.‎

‎Importante publication qui donne les pièces du procès intenté à François Anneessens (1660-1719), à la suite des troubles qui avaient éclaté dans plusieurs villes des Pays-Bas devenus autrichiens, dont Gand et Anvers, puis Malines. Mais c’est à Bruxelles que les réactions furent les plus fortes. Les Nations, c'est-à-dire l'ensemble des doyens des 49 métiers de la ville, refusèrent d'obtempérer aux demandes d'impôts adressées aux États de Brabant. Les doyens, conduits par François Anneessens, s'appuyant sur des documents faisant état des privilèges de la ville, dont une déclaration datée de 1481 qui défend d’obéir aux ordres contraires à ces mêmes privilèges. Mais c'est seulement au XIXe siècle, que la Belgique, devenue un État indépendant, fit de François Anneessens un héros patriotique. On le présenta comme un résistant face au despotisme autrichien, au même titre et avec la même fantaisie que les comtes d’Egmont et de Hornes, décapités pour avoir défendu, eux aussi, les droits et les privilèges de leur pays contre le despotisme espagnol. Exemplaire de sociétaire, destiné à Duriez de Verninac, et numéroté 92 à la main. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Dictionnaire des temps légaux, de droit et de procédure, ou répertoire de législation, de doctrine et de jurisprudence, etc... Tomes I A. L. et II M. Z.‎

‎Charles Hingray. 1844. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. IV + 166 + 400 pages environs + 500 pages environs. Contreplats jaspés. Dos à 4 nerfs, titre, tomaison et motifs dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎...Relatives spécialement aux prescriptions, péremptions, déchéances, délais, dates; durées, âges requis, et généralement au droit civil, commercial, criminel, administratif, militaire, maritime, canonique et à la procédure, dans lequel sont signalés, avec les éléments de leur solution, toutes les questions importantes sur ces diverses matières, disposé en Tableaux synoptiques et par ordres aphabétique de matières... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITE GENERAL DE LA RESPONSABILITE OU DE L' ACTION EN DOMMAGES-INTERETS EN DEHORS DES CONTRAITS. ( 2 tomes).‎

‎, Paris, Cosse et Marchal, 1860., Relie, demi-parchemin (dos), plats marbre, dos orne de titre dore, 13,5x22cm, 480pp+483pp.‎

‎2ieme tirage. Premiere partie: Responsabilite que l' on encourt par son fait personnel. - Delits. - Quasi-delits. Deuxieme partie: De la responsabilite a raison du fait d' autrui et des choses que l' on a sous sa garde. Exlibris Roger le Grelle,(signe)‎

‎TRAITÉ GÉNÉRAL DE LA RESPONSABILITÉ OU DE L’ACTION EN DOMMAGES-INTÉRÊTS EN DEHORS DES CONTRATS comprenant la responsabilité civile des délits prévus ou non prévus par les lois pénales; et des quasi-délits; les conditions essentielles de l’action en dommages-intérêts; la solidarité entre les auteurs du même fait dommageable; la compétence; le mode de saisir de l’action des tribunaux, soit civils, soit de répression; les preuves: les règles concernant l’exécution des condamnations sur les biens et sur la personne; la prescription, la responsabilité du fait d’autrui et celle des choses que l’on a sous sa garde; la responsabilité des pères, instituteurs, maîtres et commettants, de l’aubergiste, du voiturier et des compagnies de chemin de fer en particulier; des conseils de surveillance de sociétés anonymes et en commandite; la responsabilité de l’État et les règles de la compétence administrative et judiciaire, la responsabilité des communes, etc., etc.‎

‎, Paris, Marchal, Billard et Cie 1876, 2 vol. in-8, demi-basane vert empire récente, tit. et tom. dorés sur dos à 5 nerfs orné de filets dorés, (une marque de bibl., rares soulignures au crayon), rel. en très bon état, int. frais, XV-757/ 679p.‎