‎"Industrie et commerce du film en France. Collection : ""Précis juridiques pratiques""."‎

‎Paris, Editions Scientifiques et Juridiques, 1979. 14 x 21, 304 pp., broché, très bon état.‎

‎"Droit général de l'Union européenne - 5e édition - ""Objectif droit, cours"""‎

‎LexisNexis. 2016. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 480 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Enterrements civils. Quatrième édition.‎

‎ Paris, Librairie de la Société Bibliographique 1877, 140x90mm, 107pages, broché. ‎

‎De la Complicité par Provocation.‎

‎ Paris, Librairie du Recueil Général des Lois et des Décrets, Larose, 1903 ; grand in-8°, broché, couverture beige imprimée en noir; 353pp.‎

‎Couverture un peu poussiéreuse, petit manque angulaire au 1er plat, papier du titre légèrement jauni mais bon état intérieur, exemplaire non coupé. ( GrMG) ‎

‎Le droit en matière de sépulture, précédé d'une étude sur le matérialisme contemporain et les funérailles dans l'antiquité et chez les peuples modernes. ‎

‎ P., Lecoffre, 1875, in 8° broché, VI-409pp. ; rousseurs ; couverture factice ; exemplaire de travail. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎DES EFFETS DE L’INSOLVABILITÉ CIVILE en droit romain et en droit français, Université de Poitiers, Faculté de droit‎

‎, Poitiers, Impr. du “Courrier de la Vienne” 1903, in-8, débr., (couv. arrachée, ff. détachés), ENVOI DE L’AUTEUR, IV-210p.‎

‎DE LA COMPETENCE EN MATIERES DE CHEMINS DE FER - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT DE BORDEAUX LE SAMEDI 24 JUIN A 2H DU SOIR.‎

‎IMPRIMERIE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE. 1905. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 226 pages - coins frottés - annotation sur le 1er plat - quelques annotations en marges à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture - coiffe en pied abîmée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le travail dans les prisons et en particulier dans les maisons centrales / par Roger Roux,... 2e édition‎

‎Paris, Arthur Rousseau 1902 In-4 25,5 x 16,5 cm. Broché, couverture grise, titre en noir sur le dos et le premier plat, 201 pp., notes en bas de page, table des matières. Exemplaire enrichi d’un envoi autographe de l’autrur. Dos fragilisé, couverture poussiéreuse.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎RAPPORT D’INFORMATION déposé par la délégation de l’assemblée nationale pour l’union européenne sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil visant à faciliter l’exercice permanent de la profession d’avocat dans un État membre autre que celui où la qualification a été acquise; Assemblée nationale, n°2262 enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 10 oct. 1995‎

‎, Paris, ss nom 1995, in-8, br., (couv. lég. fanée), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], 68p.‎

‎LE DROIT FRANÇAIS DE LA CONCURRENCE, Ententes– Positions dominantes– Ventes réglementées, coll. Gide- Loyrette- Nouel‎

‎, Paris, Juridictionnaires Joly 1975, in-8, br., (couv. lég. passée), bon état malgré le défaut souligné, 322p.‎

‎Coutumes générales et locales du Pays et Duché de Bourbonnois, commentées et expliquées par Claude-Marie Rouyer.‎

‎ A Moulins, Chez la Vve. Faure & Vidalin, Imprimeur - libraire. A Paris, Chez Nyon l'ainé..., 1779 ; in-4, VIII-690pp.-1f. n. ch. Plein veau brun marbré, dos à nerfs, filets et fleurons dorés entre les nerfs. Deux coins légèrement émoussés. Gallerie de ver à la charnière du premier plat. Ex-libris manuscrit sur la première garde. Bel exemplaire cependant, dans une agréable condition. ‎

‎Edition originale de cette coutume bourbonnaise, une des dernières publiées pour cette province. Un bulletin de souscription conservé aux Arch. Départ. de l'Allier, daté du 10 décembre 1788, signalait la parution prochaine d'une nouvelle édition de cet ouvrage par les mêmes éditeurs. Resté inconnu des bibliographies pendant longtemps, notre confrère J.L. Devaux, de Moulins, en mis un exemplaire en vente pour la première fois en 2004.Bien que moins volumineuse que la coutume rédigée par Auroux des Pommiers, celle-ci est enrichie de nombreuses remarques et amendements postérieurs. Dans la dernière partie du volume sont donnés les procès verbaux et les textes des coutumes établies en 1493 et 1521, sur lesquels est établie la présente coutume.Claude-Marie Rouyer, dont c'est là l'oeuvre principale, était originaire de Moulins, où il devint avocat au Parlement. Il associe à son travail, la collaboration de M. Durye, greffier en chef au Bureau des Finances à Moulins. Rouyer était aussi le directeur des "Affiches de la Généralité de Moulins" de 1782 à 1790. Pendant la Révolution il est encore à Moulins et ainsi nommé dans une palquette parue à Paris à cette époque, à propos de l'arrestation de Brissot : "le citoyen Rouyer, commissaire national du tribunal du district de Moulins, et membre de la Société populaire, au citoyen Vidalin, député à la Convention nationale par le département de l'Allier. [Moulins, le 11 juin 1793.]" (BNF, Tolbiac - 8- LB41- 3072 ). (Quirielle, p. 188. Gouron et Terrin, p. 75). ‎

‎Convention nationale. Projet de constitution française, par J.-M. Rouzet, Député de la Haute-Garonne. Le 18 avril 1793, l'an second de la République. Imprimé par ordre de la Convention Nationale.‎

‎A Paris, de l'Imprimerie Nationale, 1793. In-8 de 60 pp., cartonnage bradel (reliure moderne). ‎

‎Édition originale. Procureur-syndic du district de Toulouse et administrateur du département, Jacques-Marie Rouzet, comte de Folmon (1743-1820) fut élu député de la Haute-Garonne à la Convention nationale, où il siègea avec les Girondins. ‎

‎Mon formulaire d'actes sous seings privés‎

‎Bibliothèque des ouvrages pratique. Non daté. In-12. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. 703 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES DROITS DES ENFANTS‎

‎DALLOZ. 2007. In-18. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 182 Pages. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Les droits des enfants‎

‎DALLOZ. 2007. In-24. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 182 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"Collection ""A Savoir"". Classification Dewey : 346-Droit privé, civil"‎

‎Code forestier suivi de l'arrêté royal qui en règle l'exécution.‎

‎Bruxelles, Imprimerie de Deltombe, 1854. 14 x 21, 63 pp., broché, état moyen (couverture déchirée).‎

‎DICTIONNAIRE DES CONTRAVENTIONS ET NULLITES RELATIVES AU NOTARIAT, OU TABLE GENERALE DU MANUEL ET DES SUPPLEMENTS, JUSQUES ET COMPRIS CELUI DE 1829‎

‎Chez l'auteur - Chez M. Beffroy, Paris. 1830. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 288 pages. Couverture annotée (titre). Manques sur le dos. légères mouillures en début d'ouvrage.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Par C. Roy, Directeur des Domaines, à Mézières (Ardennes). Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire des Contraventions et Nullités relatives au notariat, ou Table Générale, alphabétique, analytique et raisonnée du manuel et des suppléments jusques et compris celui de 1829‎

‎CHEZ L'AUTEUR. Non daté.. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Mors fendus, Intérieur acceptable. 287 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ETABLISSEMENT ET FONCTIONNEMENT DES CORPORATIONS DANS CALAIS RECONQUIS‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1932. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 712 à 752 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 11° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DE L'ACQUISITION DES FRUITS CIVILS PAR L'USUFRUITIER EN DROIT ROMAIN - DU SECRET PROFESSIONNEL EN DROIT FRANCAIS - THESE POUR LE DOCOTRAT .‎

‎ARTHUR ROUSSEAU. 1887. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 252 pages - pages non coupées - coins frottés - 1er plat désolidarisé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : de l'acquisition proprement dite des fruits civils par l'usufruitier - des loyers d'immeubles urbains - des loyers provenant de la location des ascalves - du secret professionnel -etc... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les avocats consistoriaux au Parlement de Grenoble.-‎

‎Discours de réception à l'Académie Delphinale. Et Réponse de M. l'Abbé GINON. Grenoble. Allier. 1893. In-8 (144 x 280m broché, couverture imprimée, 29 pages. Couverture un peu fatiguée.‎

‎NOUVEAU COMMENTAIRE PORTATIF DE LA COUTUME DE NORMANDIE. 2 tomes.‎

‎ A Rouen, chez Louis Oursel, 1784, 1 plein veau marbré, dos à nerfs, orné, tranches rouge. 2 volumes in-12, titre, (2)-402-(2) et titre, 439 pp;, ex-libris: "Cabinet Me Chesnel agent d'affaire à Viré Calvados" ; ‎

‎Etienne Le Royer De La Tournerie, procureur du roi au baillage de Domfront. ‎

‎HISTOIRE DE LA JUSTICE EN FRANCE‎

‎3ème éd. refondue Broché. PUF Droit 1995‎

‎Bon état général Hors frais d'envoi‎

‎HISTOIRE DE LA JUSTICE EN FRANCE, DE LA MONARCHIE ABSOLUE À LA RÉPUBLIQUE, coll. Droit fondamental Droit politique et théorique, 2èmeéd. revue et mise à jour‎

‎, Paris, P.U.F. 1996, in-8, br., bon état, 808p.‎

‎HISTOIRE DE LA JUSTICE EN FRANCE, DE LA MONARCHIE ABSOLUE À LA RÉPUBLIQUE, 3eéd., coll. Droit fondamental, Droit politique et théorique‎

‎, Paris, P.U.F. 1995, in-8, br., (couv. légt. passée), bon état, 1032p.‎