‎Die ausserliturgische Klerikerkleidung nach can. 284 CIC. Eine rechtsgeschichtliche, rechtssystematische ubnd rechtskritische Untersuchung‎

‎Sankt Ottilien, EOS Verlag 2014 538pp., in the series "Münchener Theologische Studien. III: Kanonistische Abteilung" volume 68, 24cm., publisher's hardcover, very good condition, ISBN 978-3-8306-7647-8, weight: 1kg., R116369‎

‎Aechtes vollständiges Protokoll des kurfürstl. hohen Wahlkonvents zu Frankfurt im Jahre 1790, mit allen Beilagen nach einem Originale pünktlich verglichen mit kurzen praktischen Anmerkungen. 2. Band enthält 8. bis 14. Heft.‎

‎Frankfurt & Leipzig, 1791, gr. in-8°, 1 Bl. + 486 S. + 1 Taf. + 1 Bl. + 74 S. (Reg.), auf Titel-Verso Bibl.-Stempel ‘Ad Bibl. Acad. Land.’, Halbpergamentband mit Ecken mit grünem Titelschild.‎

‎Die Tafel zeigt die Sitzordnung zur Kaiserwahl Leopolds II. im Frankfurter Bartholomäus-Stift.Holzmann-Bohatta, Deutsches Anonymen-Lexikon III/10174. ‎

‎Geistiges Eigentum und geistige Produktion in der Schweiz. - Verein der schweiz. Presse -.‎

‎Bern, Schmid & Francke, 1898, gr. in-8°, 120 S., Stempel a.d. Titelbl., H.-Leinenband (Bibl.).‎

‎Messieurs de la justice et leur greffe. Aspects de la législation, de l'administration de la justice civile genevoise et du monde de la pratique sous l'Ancien Régime.‎

‎Genève, Société d'Histoire et d'Archéologie, 1992. In-8 broché de 223 pages, couverture couleurs. ‎

‎ Tome 54 des Mémoires et documents publiés par la Société d'Histoire et d'Archéologie. Belle condition. ‎

‎Yearbook on International Arbitration.‎

‎København, 2010. Orig. omslag. 360 pp.‎

‎Die handels- und steuerrechtliche Abschreibung bei der Aktiengesellschaft. 'Basler Studien zur Rechtswissenschaft'. Heft 19.‎

‎Basel, H. & L., 1945, in-8vo, 228 S., Original-Broschüre.‎

‎Brevis delineatio Delictorum Ran, Vold & Herverk, qvos publice explorandam sistet.... in Auditorio Collegii Medicei... Particula Prima.‎

‎Havniæ, C.F. Holm, (1786). Uden omslag som udkommet. 20 pp. Brunplettet og nogle skjolder.‎

‎Sjælden dansk disputats om tyveri, vold og hærværk, hvor der de næste 2 år udkom yderligere 2 dele. - Bibl. Dan. I, 662.‎

‎Larmes de sang‎

‎MICHALON 2019 221 pages 13x19 8x2 2cm. 2019. Broché. 221 pages.‎

‎Bon état‎

‎GUIDE-INSTRUCTEUR pour l’usage des formules imprimées d’actes sous seings privés, 9eéd. Revue et augmentée contenant le tarif général des hommes d’affaires et le tarif dont des droits de timbre et d’enregistrement [et] COMPLÉMENTS‎

‎, Paris, Tissot, in-8, br., non massicoté (dos insolé), int. frais, 129p.‎

‎TRAITÉ DU DROIT DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DES MALADIES PROFESSIONNELLES, Préface de H. Capitant; SUPPLÉMENT (…) contenant les textes législatifs nouveaux et le barème d’invalidité‎

‎, Paris, Dalloz 1934/ 1939, 1+1 vol. in-8, br., partiellement non coupé, (petits accrocs à la couv. du traité), bon état intérieur, XVI-751/ 320p. .‎

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‎"Répétitions écrites de Droit Civil. 2e année, 1936 - 1937. Suivi de ""Résumé de Droit Civil""."‎

‎LES COURS DE DROIT, Sorbonne. 2 juin 1937. In-8. Relié cuir dos-coins. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 812 + 206 pages. Texte polycopié. Nombreuses pages non coupées. Quelques passages dans le texte, soulignés aux crayons de couleurs.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"""Les Cours de Droit"". Répétitions écrites & orales, préparation à l'examen écrit de Droit. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil"‎

‎REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT CIVIL - 77° ANNEE JANVIER-MARS - N°1 1978‎

‎SIREY. 1978. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 231 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎TRAITÉ des MONITOIRES; Dans lequel on rapporte leur origine, leurs effets, les formalités qui doivent y être observées; & les cas dans lesquels on est obligé ou exemt de venir à révélation.‎

‎Paris GISSEY, BORDELET, GANEAU 1740 un volume in-12°, XXXVI 384 pp. Reliure d'époque en basane brune, dos à nerfs orné, pièce de titre, caissons à décor floral doré, roulette sur les coupes, tranches rouges. (un petit manque à la coiffe de tête, présence de pâles rousseurs dans l'ensemble, rares piqures, restauration ancienne à un feuillet de garde). Ex-dono sur le premier feuillet blanc (" Delamarre 1831 ").‎

‎Contentieux administratif Sommaire: Les sources de la procédure administrative, les caractères de la procédure administrative,le conseil d'état, les juridictions administratives territoriales, les juridictions administratives spéciales, le jeu de la règle‎

‎Gualino éditeur. 2000. In-8. Broché. Très bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 298 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire: Les sources de la procédure administrative, les caractères de la procédure administrative,le conseil d'état, les juridictions administratives territoriales, les juridictions administratives spéciales, le jeu de la règle de séparation, le tribunal des conflits... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT ADMINISTRATIF - Les sources du Droit administratif - L'organisation administrative - L'activité administrative - Le controle de l'administration.‎

‎GUALINO. 2005. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 656 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎L'Essentiel du droit administratif général 12ème édition+ L'essentiel des institutions judiciaires 7e édition --- 2 livres‎

‎Gualino 2014 152 pages 17x17x1cm. 2014. Broché. 2 volume(s). 152 pages.‎

‎Bon Etat de conservation bords un peu frottés‎

‎La chose judiciaire. Préface de Bernard Grasset.‎

‎ P., Grasset, 1930, in 12 broché, XVIII-323 pages. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎L'ART DU MENUISIER.- 4 Tomes en 3 volumes (complet)‎

‎Léonce Laget, Libraire-éditeur; Paris 1977. 3 volumes reliés in-folio (43 x 30 cm), reliure pleine percaline fauve, titre doré sur pièce de titre ocre, sous jaquette imprimée. Réimpression fac-simile de la première édition publiée à Paris en 1769-1775. Cette réimpression a été tirée à 500 exemplaires numérotés, celui-ci le n° 143. Pagination continue, 1312 pages et 390 planches hors-texte y compris les pl. Bis), en partie dépliantes.- Les 4 tomes contiennent : LArt du Menuisier 1re partie, parue en 1769. Extrait des registres de lAcadémie Royale des Sciences (deux pages non numérotées). Pages numérotées de 1 à 151. Planches numérotées de 1 à 50. - LArt du Menuisier 2de partie, parue en 1770. Avertissement de lauteur et Extrait des registres de lAcadémie Royale des Sciences (deux pages non numérotées). Pages numérotées de 153 à 452. Pages intitulées Addition et correction, numérotées j, ij, iij et iv, uniquement portées sur les développements des surfaces du cône droit et du cône oblique, où lauteur reconnaît avoir fait suffisamment derreurs pour autant réécrire son texte in extenso, que rajouter une Planche (numérotée 107bis) afin de corriger et augmenter son propos. Planches numérotées de 51 à 170. - LArt du Menuisier-Carrossier 1re section de la 3e partie, parue en 1771. Pages numérotées de 453 à 598. Planches numérotées de 171 à 221. - LArt du Menuisier en Meubles 2de section de la 3e partie, parue en 1772. Pages numérotées de 599 à 762. Planches numérotées de 222 à 276. - LArt du Menuisier-Ébéniste 3e section de la 3e partie, parue en 1774. Pages numérotées de 763 à 1036. Planches numérotées de 277 à 337. - LArt du Treillageur, ou Menuiserie des Jardins 4e et dernière partie, parue en 1775. Pages numérotées de 1037 à 1241. Planches numérotées de 338 à 381. Cette dernière partie est toujours suivie de trois petits « chapitres » indépendants : « Essai sur le Toisé et lAppréciation des Ouvrages de Menuiserie en général. », pages 1242 à 1254, Planche 382, puis « Conclusion de lArt du Menuisier. », pages 1255 à 1263, et enfin « Table alphabétique ou vocabulaire raisonné des différentes Matieres qui composent la Description de lArt du Menuisier. », pages 1265 à 1306.. /// André-Jacob Roubo (1739-1791), est un menuisier et ébéniste français, connu pour son L'Art du menuisier, un ouvrage monumental, très exhaustif sur l'art de la menuiserie et ses à-côtés au XVIIIe siècle.- Superbe ouvrage, bien complet, intérieur sans aucune rousseur, très bon état des reliures et jaquettes.‎

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‎Cours de Législation‎

‎FOURAUT & FILS. 1888. In-12. Relié toilé. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 287 pages. Relié pleine toile verte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Notions usuelles de Droit Public et de Droit Civil. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Etat actuel des Services d'Identification Judiciaire. Du choix d'un Service International.‎

‎Thèse pour le doctorat en Médecine, présentée et soutenue publiquement le 6 janvier 1909, 1 vol. in-8 br., Imprimerie Commerciale et Industrielle, Bordeaux, 1909, 56 pp.‎

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‎Etat satisfaisant (couv. fort. frottée avec manques, bon état par ailleurs). Peu courant.‎

‎LES CHARTES DE FRANCHISES DE SAINT-DIDIER LA SEAUVE‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1922. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 234 à 248 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 46° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ENGAGEMENTS PARALLÈLES ET CONTRADICTOIRES, Tiré-à-part du Recueil des Cours, t.206 (VI/1987), Académie de Droit international‎

‎, Dordrecht - Boston - London, Martinus Nijhoff Publishers 1987, in-8, br., portrait photographique hors texte de l’auteur, ENVOI DE L’AUTEUR, (léger impact au dos), très bon état, 287p.‎

‎LE CONSEILLER JURIDIQUE POUR TOUS - 129 - VOIES ET CHEMINS RURAUX‎

‎EDITIONS DU PUITS FLEURI. 2001. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 204 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit européen des licences exclusives de brevets - Droit communautaire, droit français, droit allemand - Collection Europe-Entreprise.‎

‎Nouvelles éditions fiduciaires. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 224 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Michel Waelbroeck - Collection Europe-Entreprise. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Actes sous seing privé (Code Civil, art. 1322-1328).‎

‎LIBRAIRIE DES PUBLICATIONS POPULAIRES. Non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 94 pages. Quelques pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Bibliothèque Pratique du Droit Usuel. Acquit. Arbitrage. Assitance Judiciaire. Bail. Certificat. Pension alimentaire. Testament. Hypothèque. Conseil de famille. Faillite. Tutelle. .. Classification Dewey : 340-Droit‎