‎REPLIQUE POUR LA DAME VEUVE MEYER CONTRE LE SIEUR DUPUY - EN PRESENCE DU Sr MOCQUART, TUTEUR DES ENFANS RIVIERE.‎

‎Pre BEAUME, IMPRIMEUR DE LA COUR ROYALE. XIXe SIECLE. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 53 pages - piqures de ver sur les tranches.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎REPONSE POUR LA DAME JEANNE-FELICITE DUGAY, VEUVE PIERRE ROUX ET LE SIEUR JACQUES ROUX, SON FILS AINE CONTRE LE SIEUR HENRI ROUX, CLAUDINE VINCENT ....‎

‎A COMPTE D'AUTEUR. VERS 1814. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. 64 pages - Traces de mouillures (sur les tranches, gouttiere) sans conséquence réelle sur la lecture -. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MEMOIRE POUR LE SIEUR HENRI ROUX ET LA DAME CLAUDINE VINCENT CONTRE LA DAME FELICITE DUGAY ET SIEUR JACQUES ROUX.‎

‎IMPRIMERIE DE MOREAU - BORDEAUX. VERS 1814. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 71 pages - Petits accrocs au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le droit de la nature et des gens ou système général des principes les plus importans de la morale, de la jurisprudence et de la politique.‎

‎A Amsterdam chez Briasson 1734 2 volumes IN4. Pleine reliure d'époque. Dos à nerfs orné.traduction de J.Barbeyrac. Cinquième édition. Ouvrage orné de 2 portraits H.T. ‎

‎Fra Leviathan til Lissabon. Magt og rettigheder i europæiske forfatninger.‎

‎København, 2011. Orig. omslag. 240 pp.‎

‎Europæiske fællesskaber? Identiteter, fortællinger og konflikter i Europa.‎

‎København, 2015. Orig. omslag. 256 pp.‎

‎ISBN 9788757434002‎

‎Pandekten. 3. Aufl.‎

‎Leipzig, Duncker & Humblot, 1879, in-8vo, XX + 735 S., Stempel a.V., O.-Hldr. mit goldgepr. Rückentitel. Schönes Exemplar.‎

‎La Législation Civile, Commerciale et Criminelle de la France. TOME XXXI‎

‎TREUTTEL et WURTZ.. 1832. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 566 pages. Légers manques sur le dos fendu. Charnières fendues. Manque une partie sur le 1er plat de couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Ou Commentaire et Complément des Codes Français. Code Pénal, 3ème partie : Suite des Crimes, des Délits et de leur punition. Contravention de Police et Peines. Catalogue général des Livres de fonds et en Nombre de Treuttel et Wurtz. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Esprit du code de procédure civile - Tome 3.‎

‎Imprimerie de P.Didot l'Ainé. 1816. In-8. Relié. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 424 pages - tampons sur la page de titre - tampon sur la page de faux titre - quelques rousseurs à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture - dos très frotté - dos partiellement désolidarisé - coins, tranches et plats frottés.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Conférence du code de procédure avec les discussions du consiel les observations du tribunat les exposés demotifs les discours des orateurs du tribunat les dispositions des autres codes etc - Dédié à sa grandeur Mgr Le Chancelier de France. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎PLAIDOYER POUR LE SIEUR PIERRE CHEVALIER AINE CONTRE LES SIEUR ET DAME CHEVALIER - PRONONCE A L'AUDIENCE DU 2 JUILLET 1822.‎

‎RACLE, IMPRIMEUR DU ROI ET DE L'HOTEL DE VILLE. 1822. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Mouillures. 60 pages - Traces de mouillures sans conséquence réelle sur la lecture - Piqures de ver en coins de pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'inviolabilité des traités (extrait du recueil des cours) / Académie du droit international‎

‎Recueil Sirey / Paris 1931 in8. 1931. Broché.‎

4 Images

‎sous papier de soie bords un peu frottés intérieur propre couverture défraîchie‎

‎LES 35 HEURES ET L EMPLOI‎

‎LA DOCUMENTATION FRANCAISE. 1983. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 288 pages - Couverture contrepliée -. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire de droit usuel français commenté et analysé d'après Merlin, Toullier, Rogron, etc‎

‎Administration de Jurisprudence Française. 1870. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Papier jauni. 574 pages. Texte sur deux colonnes. Un tampon sur la page de faux titre. Titre, filets et fleurons dorés au dos. Rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Comprend une explication claire et succinte de la législation la plus récente en matière civile, commerciale, criminelle, municipale, administrative, rurale, etc. Les droits de timbre et d'enregistrement, ainsi qu'un tarif des honoraires dus aux notaires, avoués, greffiers, huissiers. Suivi des formules de tous les actes sous seing-privés les plus usuels, tels que haux, ventes, prêts, avertissements, quittances, cessions, échanges, etc. De la loi nouvelle sur les patentes, la loi sur les bâtiments en ce qui concerne les entrepreneurs, des lois sur les brevets d'invention, les ibrigations, les trottoirs publics, les défrichements, etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DICTIONNAIRE DE DROIT DE L'EMPIRE FRANCAIS D'AGRICULTURE ET DE MEDECINE VETERINAIRE commenté et analysé d'après MERLIN, TOULLIER, ROGRON, etc., etc. renfermant par ordre méthodique, une explication claire et succincte de la législation la plus récente etc‎

‎A L'ADMINISTRATION DE LA JURISPRUDENCE DE FRANCE. 1864. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Rousseurs. 664 pages - TExte sur 2 colonnes - Nombreuses rousseurs - Mors frottés - Titre, roulettes et dessin dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TITRE COMPLET : DICTIONNAIRE DE DROIT DE L'EMPIRE FRANCAIS commenté et analysé d'après MERLIN, TOULLIER, ROGRON, etc., etc. renfermant par ordre méthodique, une explication claire et succincte de la législation la plus récente en matière civile, commerciale, criminelle, municipale, administrative, rurale, etc., etc. Les droits de timbre et d'enregistrement, ainsi qu'un tarif général des honoraires dus aux notaires, avoués, greffiers, huissiers, suivi des formules de tous les actes sous seing privé les plus usuels, tels que baux, ventes, nantissements, quittances, prêts, cessions, échanges, etc., etc. De la loi nouvelle sur les patentes, la loi sur les batiments en ce qui concerne les entrepreneurs, des lois sur les brevets d'invention, les irrigations, les trottoirs publics, les défrichements, etc., etc., par F.-H. BAROTS, augmenté d'un DICTIONNAIRE D'AGRICULTURE ET DE LA MEDECINE VETERINAIRE, précis sur l'hygiène de la médecine pratique des animaux domestiques par ROCHE (LUBIN). Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire de droit de l'empire français augmenté d'un dictionnaire d'agriculture et de la médecine vétérinaire‎

‎Administration de la jurisprudence de France 1865 664 pages in8. 1865. Reliure editeur. 664 pages.‎

‎Etat Correct couv. défraîchie mouillure coins inf. droit rousseurs taches ex libris et tampon sur page faux titre‎

‎LES 35 HEURES ET L’EMPLOI, coll. Notes & études documentaires‎

‎, Paris, La Documentation Française 1982, in-8, br., bon état, 288p.‎

‎SCIENCE ET TECHNIQUE FISCALES. L'AIDE MEMOIRE DE L'ETUDIANT EN DROIT. Troisième année de licence.‎

‎Librairie générale de droit et de jurisprudence. 1958. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Papier jauni. 227 pages, annotations.. . . A l'italienne. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎DRAINAGE IRRIGATIONS ENGRAIS LIQUIDES. 2e édition.‎

‎Paris Librairie Agricole de la Maison Rustique sd v 1862. 4vol in-16 broché XI 462 497 664 846pp. Illustré de 581 figures dans le texte, 11 planches dépliantes hors texte. Rousseurs par endroits, dos des Tomes III et IV fendillé.‎

‎L'histoire et les procédés du drainage avec les améliorations techniques, l'estimation de l'étendue des terres que le drainage améliorerait, avec un traité de la fabrication des poteries agricoles, les lois et inventions en France et en Europe relatives à ce sujet, les résultats obtenus pour le rendement des terres.‎

‎Enfant de droit, la révolution des petits pas‎

‎LA HARPE / LIERRE ET COUDRIER. 1990. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 557 pages. Illustrations en noir et blanc dans le texte. Couverture illustrée en couleurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'écoute et l'accueil des enfants - Créer des espaces et des lieux de parole pour les enfants - Aimer l'école? Une école à toute heure et à la carte - A quand les Etat-généraux des enfants? - L'origine éthique des maladies - Propositions concrètes transmises au conseil économique et social Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Enfant de droit, la Révolution des petits pas.‎

‎Paris, Lierre et Coudrier/Association La Harpe-Enfant de Droit, 1990. 16 x 24, 557 pp., broché, bon état (couverture arrière légèrement pliée).‎

‎Doctrine de Saint-Simon - Exposition - Première année 1828-1829. ‎

‎P., Au bureau de l'organisateur et Mesnier, 1830. In 8 broché, 431 - 8 pp.‎

‎Mention de seconde édition, revue et corrigée. A la suite lettre à Monsieur le Président de la Chambre des députés, signée par Bazard et Enfantin, chefs de religion Saint-Simonienne.‎

‎La réglementation du travail à domicile en Angleterre‎

‎ Sirey Broché Paris, Sirey 1906. In-4 broché de 291 pages. Envoi autographe de l'auteur, ex libris. Dos fragile sinon bon état‎

‎ Bon état Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Les agents d'assurances. leur rôle - Leurs responsabilités - Leurs droits.‎

‎ P., Pedone, 1917, in 8° relié demi chagrin, dos à nerfs, 161 pages. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎Législation de l’Instruction publique contenant les lois, décrets, ordonnances, règlements et arrêtés actuellement en vigueur. Nouvelle édition présentant l’état complet de la législation au 1er août 1853.‎

‎ Paris, L. Hachette 1853, 225x140mm, 555pages, broché. Dos fendu. ‎

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‎Le magnétisme humain en cour de Rome et en cour de cassation.‎

‎Paris, Sagnier et Bray 1845. 303 pages. Rare.Broché. Mouillures marginales sur les 5 premières pages et les 50 dernières. Déchirures sur le bord des 20 dernières pages. Couverture neutre tachée et déchirée. Format in-12°(19x12).‎