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Barost F-H.
Dictionnaire de droit usuel français commenté et analysé d'après Merlin, Toullier, Rogron, etc
Administration de Jurisprudence Française. 1870. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Papier jauni. 574 pages. Texte sur deux colonnes. Un tampon sur la page de faux titre. Titre, filets et fleurons dorés au dos. Rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Reference : RO30349496
Comprend une explication claire et succinte de la législation la plus récente en matière civile, commerciale, criminelle, municipale, administrative, rurale, etc. Les droits de timbre et d'enregistrement, ainsi qu'un tarif des honoraires dus aux notaires, avoués, greffiers, huissiers. Suivi des formules de tous les actes sous seing-privés les plus usuels, tels que haux, ventes, prêts, avertissements, quittances, cessions, échanges, etc. De la loi nouvelle sur les patentes, la loi sur les bâtiments en ce qui concerne les entrepreneurs, des lois sur les brevets d'invention, les ibrigations, les trottoirs publics, les défrichements, etc. Classification Dewey : 340-Droit
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