‎Mon notaire et le 3ème age - Notariat 2000 -‎

‎Noariat 2000. 1979. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 191 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Informations pratiques sur les problèmes de droit familial et de gestion du patrimoine se posant le plus souvent aux personnes ayant atteint l'age de la retraite. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MON NOTAIRE M A DIT... 2em EDITION.‎

‎NOTARIAT 2000. 1976. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur acceptable. 339 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Mon Notaire m'a dit ...‎

‎NOTARIAT 2000. 7ème édition. 1983. In-12. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 339 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Propos utiles et conseils pratiques d'un notaire. Donations, testaments, successions, partages, emprunts, placement, gestion de patrimoine ... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MON NOTAIRE M'A DIT ... : PROPOS UTILES ET CONSEILS PRATIQUES D'UN NOTAIRE‎

‎NOTARIAT 2000. 1976. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 339 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎2ème édition. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MON NOTAIRE M'A DIT..., PROPOS UTILES ET CONSEILS PRATIQUES D'UN NOTAIRE‎

‎Notariat 2000. 1981. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 339 pages. Tampon de librairie en page de garde.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎6e édition revue. Informations pratiques sur donations, testaments, successions, partages, ventes... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Mon Notaire m'a dit ... Propos utiles et conseils pratiques d'un notaire.‎

‎EDINOT. Sept. 1975. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 339 pages. Traits au stylo bleu sur la 4ème de couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Mon notaire m'a dit...propos utiles et conseils pratiques d'un notaire - informations pratiques sur : donnations, testaments,successions,partages,ventes ,achats,placements,emprunts,gestion de patrimoine,et les reflexions sur les notaires et le notariat‎

‎Edinot. 1975. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 339 pages - cachet sur la dernière page. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎The General Norms of Dispensation. An historical synopsis and commentary‎

‎Washington D.C., The Catholic University of America Press 1939 x + 156pp., in the series "Canon Law Studies" volume 119, 23cm., original softcover, small label on frontcover, text is clean and bright, good condition, [Dissertation submitted to the Faculty of the School of Canon Law of the Catholic University of America in partial fulfillment of the requirements for the degree of Doctor of Canon Law], R107664‎

‎Essais de politique et d'histoire. (Histoire d'un idéal. Les évolution de l'éloquence politique. Portraits contemporains. Raphaël Lévy. La pièce secrète du procès Danton).‎

‎Paris Stock 1899 1 vol. Relié in-12, demi-chevrette fauve, dos à nerfs, pièces de titre de veau rouge et bleu, 364 pp. Edition originale avec un envoi de l'auteur. Quelques rousseurs et dos de la reliure frotté avec des épidermures.‎

‎Le curé de Fréjus ou Les preuves morales‎

‎P.-V. Stock L'affaire Dreyfus Broché 1898 In-8, (18.5x12 cm), broché, 18 pages, 3e édition ; pages gondolés, plats insolés, état correct. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Le Premier plaidoyer de Gambetta.. L'Affaire Buette‎

‎[Paris], s.d. (1899) in-8, paginé 241-263, percaline Bradel cerise, dos lisse, pièce de titre noire en long, couvertures des livraisons conservées (reliure de l'époque). Pièce de titre frottée, mais bon exemplaire.‎

‎Extrait d'amateur composé à partir de livraisons de 1899-1900 de La Grande Revue. Dans ce premier texte, Joseph Reinach évoque la première affaire du jeune avocat Gambetta, lors d'un procès en correctionnelle où Buette et d'autres furent impliqués dans une conspiration à base de société secrète (Procès des 54).A la suite : GAMBETTA (Léon) : Notes et impressions [publiées par Joseph Reinach]. (Paris, 1900], paginé 29-55 , 379-400 et 289-297. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Die Besonderheiten der preussisischen städtischen Verwaltung in den Grafschaften Mark und Ravensberg im 18. Jahrhundert‎

‎Münster, 1968 xii + 173pp., 21cm., softcover, text in German, Doctoral Dissertation (Inaugural-Dissertation zur Erlangung des akademischen Grades eines Doktors der Rechte durch die Rechts- und Staatswissenschaftliche Fakultät der Westfälischen Wilhelms-Universität Münster), stamp at verso of title page, text is clean and bright, G110708‎

‎DROIT COMMERCIAL Actes de commerce, commercants, fonds de commerce.‎

‎LITEC. 1987. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 413 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎DROIT COMMERCIAL: Actes de commerce - Commerçants - Fonds de commerce, 4èmeéd.‎

‎, Paris, Litec 1996, in-8, br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR, X-390p.‎

‎DROIT COMMERCIAL: Actes de commerce - Commerçants - Fonds de commerce, 5èmeéd.‎

‎, Paris, Litec 1998, in-8, br., bon état, X-394p.‎

‎DROIT COMMERCIAL: Actes de commerce - Commerçants - Fonds de commerce, 5èmeéd.‎

‎, Paris, Litec 1998, in-8, br., bon état, cachet de bibliothèque, X-394p.‎

‎DROIT COMMERCIAL: Actes de commerce - Commerçants - Fonds de commerce‎

‎, Paris, Litec 1987, in-8, br., (couv. fanée, marque de bibl.), intérieur très frais, 415p.‎

‎Droit commercial: (actes de commerce commerçants fonds de commerce)‎

‎Litec 1993 403 pages in8. 1993. Broché. 403 pages.‎

‎Bon Etat‎

‎Guide fiscal du médecin et des personnes exerçant d'autres professions libérales.‎

‎Couverture souple. Broché. 124 pages. Rousseurs.‎

‎Livre. Editions Doin, 1934.‎

‎Le droit public de l'eglise dans ses relations avec les etats. ‎

‎Paris, Procure generale du clerge , 1948; in-8, 336 pp., br. Page non coupé.‎

‎Page non coupé.‎

‎LE CODE PÉNAL ALLEMAND; Préface d’André François-Poncet; traduit et annoté en français; 2eéd. mise à jour au 1er février 1955‎

‎, Baden-Baden, Wervereis 1955, in-8, br., (traces salies de ruban adhésif), intérieur très frais, [ouvrage provenant d’une université et comportant des marques de bibliothèque], 136p.‎

‎COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE, 6ème éd. corrigée et augmentée, t. I : A - D, t. II : D - O et t. III : P - Y (1768)‎

‎Paris Desaint 1768 -in-4 plein-veau 3 volumes, reliure d'époque, plein veau havane moucheté (binding full calfskin in-4) in-quarto, dos long (spine without raised bands), décoré or (gilt decoration), titre et tomaison frappés or (gilt title), pièce de titre et de tomaison sur fond havane (label of title and volume numbering) avec triple filets "or" de part et d'autre + deux roulettes "or" pour la pièce de tomaison, décoration "or" au dessus du titre et en dessous de la pièce de tomaison, d'un semis de fleurons "or" dans un encadrement d'un double filet "or", coiffes inférieures du tome 1 et 3 légèrement accidentée + coiffe supérieure du tome 3 accidentée, plats décorés "or" aux Armes dorées de Mgr Messire Charles LECLERC DE LESSEVILLE, BARON D'AUTHON (et en cette qualité seigneur de cette paroisse , conseiller du Roi en ses conseils , président honoraire en sa Cour de Parlement à Paris) : " d'azur à trois croissants d'or, posés 2 et 1, surmontés d'un lambel de trois pièces de même", dans un encadrement de deux filets "or", coins émoussés, double filets "or" sur les coupes (gilt line on the cuts) et roulette intérieure "or", toutes tranches lisses dorées, sans illustrations (no illustration) excepté une vignette différente à chaque fois en bas du titre, gravée sur bois en noir + vignettes front de chapitre et culs de lampes gravés sur bois en noir, (VIII + 557) + (408) + (410) pages, 1768 Paris Desaint Editeur,‎

‎ Ouvrage principal de Denisart "qui ouvrit la voie qu'ont si largement suivie les jurisconsultes modernes... Ce livre, véritable uvre de bénédictin eut un succès qui affirme sa valeur..." (Larousse du XIXème s.). Nous avons ici l'avant-dernière édition qui est substantiellement augmentée par rapport aux précédentes. La dernière paraîtra en 1771. Il est à noter que cet ouvrage se présente non pas sous la forme d'un répertoire d'arrêts comme on pourrait le croire mais d'un recueil alphabétique. TRES BEAUX EXEMPLAIRES RELIES AUX ARMES......en bon état malgré les petits défauts signalés (very good condition in spite of the small defects indicated). bon état ‎

‎Jurisprudence Des Pais-Bas Autrichiens tablie Par Les Arr ts Du Grand Conseil De Sa Majest Imperiale Et Catholique, Residant En La Ville De Malines.‎

‎Bruxelles / Brusselle,, chez les t'Serstevens, , 1717 in-folio, [20] [ 459]-[29] pages., plein veau brun de l' poque, dos nerfs orn , pi ce de titre .‎

‎ dition originale de ce recueil de droit coutumier et de droit romain, avec commentaires, compos par le jurisconsulte gantois Du Laury (ca 1650-1716) et publi apr s sa mort par son disciple P.-C.-M. de Saint-Vaast. Le recueil de Du Laury n'est point une simple compilation rudite : on y voit le travail individuel d'un juriste exp riment , et ses arr ts sont souvent accompagn s de v ritables dissertations o le droit coutumier et le droit romain sont galement bien trait s (cf. Biogr. nat., VI, 269 ; Dekkers, 97).‎

‎De la Procédure par jurés, en matière criminelle.‎

‎Paris, Imprimerie de A. Belin, 1820 in-8, [2] ff. n. ch., 204 pp., [2] ff. n. ch. (table et errata), demi-chagrin brun, dos à faux-nerfs, filets à froid et dorés (reliure postérieure). Ex-libris Bibliothèque du château des Ormes.‎

‎Edition originale très peu commune de cette oeuvre de jeunesse, qui est aussi un texte de circonstance : Charles de Rémusat était depuis 1819 le secrétaire d'une commission à majorité doctrinaire chargée de la réforme du jury et de la législation criminelle. Le projet n'eut aucun succès, et fut enterré au changement de ministère ; l'ouvrage suivit ce sort, et tomba vite dans l'oubli. C'est dommage, tant les deux idées principales qu'il défendait méritent examen : le jury doit être un mixte de censitaire et de capacitaire ; le verdict doit être obtenu à l'unanimité.Dupin (1832), 2343. B. Yvert, Politique libérale, 33. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎La Loi Breyne. Collection Droit et justice.‎

‎Bruxelles, Editions Nemesis, 1989. 15 x 21, 261 pp., broché, très bon état.‎