‎Cartulaire général de Paris Ou recueil de documents relatifs à l'histoire et à la topographie de Paris ‎

‎IMPRIMERIE NATIONALE, 1887, FORMAT : 35/25cm, (8) + XXXXVI + 564 pages, ‎

‎Illustré de 5 planches de Sceaux, en couleurs, en héliogravures hors texte. Reliure éditeur avec manques, intérieur bon état non découpé (beau papier) ‎

‎La justice ou le chaos.‎

‎Paris, Stock, 1996. 15 x 24, 351 pp., broché, bon état.‎

‎La justice ou le chaos.‎

‎Paris, Stock, 1996. 15 x 24, 351 pp., broché, bon état (quelques rares traits au bic).‎

‎La vraie Révolution de Roosevelt‎

‎Grasset | Paris 1934 | 12 x 19 cm | broché‎

‎Edition originale, un des exemplaires du service de presse. Agréable exemplaire. Envoi autographe signé de Robert Saint-Jean à Alfred Fabre-Luce : "...cette esquisse d'une Amérique qui essaie des valeurs nouvelles..." - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎Le Monde : Les grands procès 1944-2010. Les grands moments des procès Pétain, Petiot, Kravchenko, Hardy, Oradour, Dominique Besnard, etc.‎

‎Editions de Noyelles. 2010. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 566 pages. Nombreuses photos en noir et blanc hors texte. Jaquette en bon état.. Avec Jaquette. . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Laurent Greilsamer. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CONSULS ET JUGES CONSULAIRES DE BORDEAUX. QUATRE CENTS ANS DE JURIDICTION.‎

‎DELAMS. 1944. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur frais. 83 pages. Blason en relief ton sur ton sur le premier plat. Quelques panches d'illustrations en noir et blanc. Ecritures au stylo sur la page de titres.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Causes amusantes et connues‎

‎Recueil de plusieurs mémoires sur des sujets cocasses, rédigés par des avocats célèbres de l'époque, pour la récréation de leurs confrères et du public. Recueillis par Robert Estienne, l'ouvrage donne à lire une relation de procès singuliers. ''J'avais dans mon Cabinet un nombre de Mémoires que le Barreau fait éclore ; j'avais mis à part ceux qui me paraissaient amusants et bien écrits, l'idée me vint de les réunir, et voilà mon livre fait''. L'auteur de rappeler : ''C'était autrefois coutume dans la plupart des tribunaux du royaume que de faire plaider le jour du Mardi-Gras, une cause dont la matière fut propre à s'égayer, telle qu'une accusation d'adultère ou d'impuissance. Or, le jour destiné à la plaidoirie de la cause, semblant autoriser la licence, les avocats ne manquaient alors pas de s'étendre en propos joyeux et qui attirait ainsi le concours extraordinaire du peuple. En fin de volume, on trouvera quelques anecdotes, réparties et traits plaisants dans le même registre que les Causes''. extraits : querelle entre un Seigneur & un particulier - Enfant que l'on veut imputer - Demandes pour remèdes donnés - Appel pour injures & réparations - Les charbonniers contre les savetiers - Demandes connu sous le nom de mémoire de l’âne - revendication d'un aveugle contre sa femme - Pour cave forcée et vins pillés - Pour les coiffeurs des dames de Paris - Contre un mariage - Pour Melle Petit, danseuse révoquée... complet en un volume in-12, 180x90, relié pleine basane époque, mors fendu, solidement relié, jolie reliure, bel état intérieur, 420pp. Bien complet de ses 5 planches gravées. a Berlin, MDCCLXIX ref/22‎

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‎La Justice au temps des Magiciens et des Sorciers‎

‎1934. Montpellier Imprimerie Robert-Sijas 1934 - Broché 16 cm x 24 cm 24 pages - Texte de Robert Fosse bibliographie envoi de l'auteur - Très bon état ; discours prononcé à l'ouverture de la Conférence du Stage‎

‎Les grands procès de l'Histoire VIIIème série L'impératrice Joséphine. L'affaire d divorce impérial- L'impératrice Marie-Louise. - La mort de l'Aigle. Le martyre. L'apothéose. - Louis XVIII - Charles X. La fin d'une monarchie. Ouvrage orné de 39 illustrations.‎

‎P., Payot, 1932, broché, non coupé, 223 p.p., très bon état (deux taches d'un mm de diamètre sur la quatrième de couverture)‎

‎Annaei Roberti Aurelii Rerum Judicatarum, libri IIII. Renovata Editio‎

‎Cui praeter antea editam Capitum synopsin, accessit novus Rerum & Verborum Index per utilis & copiosus nec hactenus promulgatus, qui locorum communisium instar esse poterit, in eosdem Roberti Libros.Apud Haeredes Eustathii Vignon - 1604. Huit feuillets, 886 pages et Index des 4 livres.Ornementé de bandeaux, lettrines et culs-de-lampe.Reliure plein vélin de l'époque. Dos au titre manuscrit. Quelques pages roussies et mouillures sur une quarantaine de feuillets. Bon état. Format in-12°(17x10).‎

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‎DROITS DE L'HOMME ET LIBERTES FONDAMENTALES - 6ème EDITION / COLLECTION DOMAT DROIT PUBLIC.‎

‎MONCHRESTIEN. 1996. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 855 pages - nombreuses traces de fluo jaune dans le texte.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"Droits de l'homme et libertés fondamentales - ""Domat droit public"" 7e édition"‎

‎Montchrestien. 1999. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 909 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Libertés fondamentales et droits de l'homme. Textes français et internationaux.‎

‎MONTCHRESTIEN.. Juillet 1989. In-12. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 409 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL EN SON TEMPS, Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger, 1-1989‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1989, in-8, br., bon état, 268p.‎

‎Jurisprudence sur la capacité personnelle et sur l'effet des contrats des femmes mariées ou ayant des biens situés tant dans les ci-devant pays de droit écrit que dans les coutumes, principalement dans la ci-devant Normandie, avant et depuis la loi du 17 nivôse an 2 (6 janvier 1794).‎

‎ P., Arthus-Bertrand, Gueffier, 1813 ; in-8. 3ff.-XX-574pp. Basane marbrée, dos lisse orné, pièce de titre rouge, roulettes dorées sur les coupes. 1 coin frotté, éraflure sur le second plat, charnières fendues en tête et en queue. Exemplaire solide cependant. ‎

‎"...dictionnaire, dans lequel sont prévues, et en grande partie résolues, les questions qui embarrassent chaque jour les magistrats, les avocats, les notaires, et surtout les parties, qui ont tant d'intérêt à voir fixés d'une manière légale, juste et irrévocable, les droits que la loi ou la volonté de l'homme leur accorde". ‎

‎ARBITRAGE CIVIL ET COMMERCIAL EN DROIT INTERNE, t. I [seul] suivi de formules pratiques, 3eéd.‎

‎, Paris, Sirey 1961, in-8, br., (lég. défraîchi), 280p.‎

‎L’ARBITRAGE. Droit interne, droit international privé, avec la collaboration de Me Bertrand Moreau, 5eéd. entièrement refondue avec textes [14] et formulaires [9] en annexe‎

‎, Paris, Dalloz 1983, in-8, rel. éd. pl. toile marron, tit. en blanc, bon état, XVI-480p.‎

‎Traité de l'arbitrage civil et commercial en droit maritime. 2e édition.‎

‎ P., Sirey, 1955, in 8° broché, 259 pages ; couverture fanée. ‎

‎Compromis - Clause compromissoire - Arbitrage - Sentence arbitrale suivi de formules pratiques. Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎L'avocat de l'automobiliste une issue au labyrinthe de l'assurance auto Tout sur vos droits et recours‎

‎Robert. Octobre 1985. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 78 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"Eléments de droit pénal des affaires - ""Questions résolues"""‎

‎A.E.N.G.D.E./Sirey. 1983. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 87 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Du nom des personnes étudié au point de vue de la loi civile française.‎

‎ Lyon, imp. Legendre, 1903, 1 br., dos et couverture inférieure manquants, exemplaire à relier. in-8 de IX-207 pp. ; ‎

‎Thèse pour le doctorat. Faculté de Droit de Grenoble. ‎

‎TRAITE DU CONTRAT DE LOUAGE SELON LES REGLES TANT DU FOR DE LA CONSCIENCE, QUE DU FOR EXTERIEUR-TRAITE DU CONTRAT DE BAIL A RENTE ‎

‎NOUVELLE EDITION-LES 2 OUVRAGES 488 PAGES ET 204 PAGES REUNIS EN UN VOLUME-10,5 CM X 17,5 CM-RELIURE CUIR (MANQUE EN DOS ET PREMIER PLAT)-MANQUE EN MARGE INF DR DES 26 PREMIERES PAGES SANS ATTEINTE AU TEXTE-(DEC825)‎

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‎DEBURE COUVERTURE RIGIDE ETAT SATISFAISANT‎

‎ARGENT PATRIMOINE n°1 : Héritage et succession léguer plus payer moins de droits, les modes d'emploi avec les nouveautés 1999‎

‎ENTREPRENDRE. MAI 1999. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 130 pages. Coiffes en tête et en pied abîmée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DISCOURS A L'OCCASION DE LA MORT DE M. PIERRE PETOT‎

‎ Institut de France 1966 Institut de France 1966, in-4 broché, 5 pages, plaquette, bon état..‎

‎Plaquette de l'institut de France. Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Journal des Notaires et des Avocats.‎

‎IMP. ROUGIER et Cie.. 1870 - 1893. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. Lot de 71 numéros, d'environ 25/30 pages. Traces d'humidité. Quelques manque en coiffes. Quelques plats abîmés, par des accrocs et des déchirures. Pages volantes ou non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎1870 : De janvier à août - 1871 : Année complète - 1877 : janvier, mars et de juillet à décembre - 1882 : janvier - 1885 : Manque le numéro de septembre - 1886 : Année complète 1887 : Année complète - 1891 : Avril et Juin - 1892 : Janvier et février - 1893 : juillet. Classification Dewey : 340-Droit‎