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Das Institut der Staatsanwaltschaft im Bernischen Recht
Bern, Stämpfli 1908 viii + 205pp., 23cm., text in German, Doctoral Dissertation (Inaugural-Dissertation zur Erlangung der juristischen Doktorwürde der Hohen juristischen Fakultät der Universität Bern), bound in modern hardcover (green cloth with gilt title on spine), stamp at verso of title page, text is clean and bright, J112305
Den frie Presse contra Tage Algreen ussing og hans Fremstillinger i Bladet Dagen af Danmarks Trykkefrihed.
Kjøbenhavn, Græbe & Søn, 1934. Ubeskåret i orig. bogtrykt omslag. (4),76 pp.
"Catégorie A, les épreuves de droit public - IEP, DROIT, AES - Rappels de cours, méthodologie, sujets de concours, éléments de corrigés - ""Concours administratifs"" n°13"
Vuibert. 1999. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 348 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Mémoire sur les conditions de la transmission de la propriété à titre onéreux.
1858 Caen, Hardel, 1858. Un volume in-8 broché, couverture verte, 76 pages. Exemplaire non coupé, envoi de l'auteur.
La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné.
Mémoire sur les conditions de la transmission de la propriété à titre onéreux.
1858 Caen, Hardel, 1858. Un volume in-8 broché, couverture verte, 76 pages. Manque au premier plat.
La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné.
L'affaire Touvier - Chronique d'un procès en idéologie
DMM. 1994. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 383 pages augmentées de quelques illustrations en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Croquis d'audience par Axelle de Berc. Classification Dewey : 340-Droit
E Paideia eis to Byzantion. I: Ai peri agoges antilepseis ton byzantion
Mytilene, Georgala 1963 158pp., text in Greek, 22cm., pages still uncut, copy from the collection of the Belgian byzantinist prof. Justin Mossay (with ex-libris), good condition, X114475
Staatsrecht der Schweizerischen Eidgenossenschaft. Dritte Auflage.
Bern, Stämpfli Verlag AG, 2011, gr. in-8vo, LIV + 715 p., cartonnage original.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Eidgenössisches Organisationsrecht. Grundlagen für das Studium.
Bern, Stämpfli Verlag AG, 1997, gr. in-8vo, XXXIV + 383 p., Original-Broschüre.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
"La République populaire de Chine, droit constitutionnel et institutions. Institut de Droit Comparé de l'Université de Paris; les systèmes de droit contemporains, XXII."
Paris, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 1970. 16 x 25, 646 pp., broché, non coupé, bon état (couverture défraîchie).
préfaces d'André tunc et de Michel Lesage.
LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE, Droit Constitutionnel et Institutions; Institut de droit comparé de l’univ. de Paris; Coll. Les systèmes de droit contemporains, t. XXII
, Paris, L.G.D.J. 1970, in-8, br., en partie non coupé, lettre d’ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. lég. fanée), intérieur frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 646p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Das Recht der schweizerischen Post-, Telephon- und Telegraphenbetriebe. Hrsg. von der Generaldirektion PTT.
Berne, Stämpfli, 1959, in-8°, VIII + 186 S., Stempel a.d. Titelbl., Original-Leinenband, OU.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Le droit de l'entreprise des postes, téléphones et télégraphes suisses. Publié par la direction générale des PTT.
Berne, Stämpfli, 1960, in-8°, VIII + 188 p., timbre sur page de titre, reliure en toile originale, sous jaquette.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Etude sur le droit municipal au XIIIème et XIVème siècle en Franche-Comté et en particulier à Montbéliard d'après les documents conservés aux archives de l'Empire, à la Bibliothèque Impériale et aux archives communales de la Franche-Comté
Société d'émulation de Montbéliard Broché 1864 Grand In-8° broché, la numérotation commence à la page 112 et se termine à la page 429, texte complet, grandes marges, non coupé, table des matières, alphabétique des noms de lieux et de personnes ; bas des cahiers légèrement collés en fin d'ouvrage, cet accident sans gravité pourra être corrigé au massicot, très bon état Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Inventaire des registres des insinuations du Châtelet de Paris. Règnes de François Ier et de Henri II
Paris, Imprimerie Nationale, 1906 fort in-4, XLVII-1098 pp., texte sur deux colonnes, index, cartonnage vert imprimé (rel. de l'éditeur).
L'insinuation des donations n'était pas usitée dans les pays de droit coutumier : ce n'est qu'au XVIe siècle avec l'ordonnance de Villers-Cotterêts qu'elle entra dans la jurisprudence. La nouvelle législation entra immédiatement en vigueur à Paris.
Phone number : 33 01 43 26 71 17
Procès-verbaux de la commission temporaire des arts.
Tome premier : 1er septembre 1793 - 30 Frimaire An III. Tome II : 5 Nivôse An III (26 décembre 1794) - 5 Nivôse An IV (26 décembre 1795). Imprimerie nationale, 1912-1918. 2 volumes, in-4°, cartonnage de l’éditeur.
TBE. [15888]
"Introduction au droit pénal; aspects juridiques et criminologiques. A la recontre du Droit."
Diegem (Belgique), Editions Juridiques Belgique et E. Story Scientia, 1997. 16 x 24, 572 pp., broché, très bon état.
Signatures autographes des 2 auteurs (seulement leur prénom).
COURS DE DROIT PRIVÉ NOTARIAL, Capacité 2ème année, 1958-1959
, Paris, Les cours de droit 1959, br., non coupé, polycopié, bon état, 413p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Cours de grands systèmes de droit contemporains - 4ème année de Licence - Centre étudiant de polycopies droit et sciences économiques - 4 fascicules
A.C.E.S.. 1970-71. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 102 + 103 à 211 + 213 à 328 + 329 à 450 pages. Texte dactylographié.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Le droit américain des sociétés anonymes. Collection : Etudes juridiques comparatives.
Paris, Economica, 1985. 15 x 24, 332 pp., broché, très bon état.
LE DROIT ANGLAIS DES SOCIÉTÉS ANONYMES, 2eéd.; Suppl. mise à jour au 1er septembre 1973
, Paris, Dalloz 1971, in-8, br., (couv. lég. fanée), bon état, [ouvrage provenant d’une université et comportant des marques de bibliothèque], [2ff.]-266p. / 16p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LE DROIT ANGLAIS DES SOCIÉTÉS ANONYMES, 2èmeéd.
, Paris, Dalloz 1978, in-8, br., (couv. fanée), intérieur très frais, [ouvrage provenant d’une université et comportant des marques de bibliothèque], 272p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Le droit des États-Unis.
Couverture souple. Broché. 128 pages.
Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 1159), 1965.
Phone number : 01 43 29 46 77
LE DROIT DES ÉTATS-UNIS, E.O., coll. Que sais-je?
, Paris, P.U.F. 1964, in-8, br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR, 128p.
Phone number : 01 43 29 46 77
