‎Guide pratique des plaideurs‎

‎L'Argus et le Petit Avocat. sans date. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 206p, le dos est légèrement abimé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎A l'usage des justiciables et des conseis juridiques, préface de Carpentier.Régles de compétences des diverses juridictions, civiles et repressives, commerciales et administratives.... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA CORRESPONDANCE MODERNE OU COMMENT REDIGER UNE LETTRE CLAIRE, CONCISE ET EFFICACE, PRIVEE OU COMMERCIALE - De nombreux exemples - Mini-dictionnaire des synonymes et tournures - Petit vocabulaire commercial.‎

‎LE GRAND LIVRE DU MOIS. 1993. In-8. Relié. Très bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 191 pages - Nombreuses illustrations et photos en noir et blanc dans et hors-texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traduit de l'américain l'anglais (Etats-Unis) par . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA FRANCE NOUVELLE‎

‎, Paris, Michel Lévy Frères 1868, in-8, demi-rel. cartonnée, tit. doré sur pc. de maroquin grenat, dos lisse orné de filets dorés encadrants, (légères rousseurs sur certaines pages), bon état, XVI-424p.‎

‎LA FRANCE NOUVELLE, 3eéd.‎

‎, Paris, Michel Lévy Frères 1868, in-8, demi-basane brune, tit. doré sur dos à 5 nerfs orné de fleurons dorés, rel. au chiffre «DD», (dos lég. frotté), bon état, XVI-424p.‎

‎La responsabilité des établissements publics hospitaliers.‎

‎ 1937 Paris, Presses Modernes, 1937, grand in 8° broché, XV-496 pages ; non coupé. ‎

‎Bel exemplaire. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎PRECIS POUR M. Bte BOUTIN CONTRE MM. BEAUVAIS, BELUZE ET BRACHET.‎

‎IMPRIMERIE DE BALARAC JEUNE. 1847. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 73 pages - petite annotation sur le 1er plat et petite dechirure - Dos partiellement manquant.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La société contractante‎

‎Presses Universitaires d'Aix-Marseille. 1994. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos plié, Intérieur frais. 594 pages. Etiquette collée au second plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Jacques Mestre. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Servitudes de droit privé et de droit public.‎

‎Editions de l'actualité juridique. 1976. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Quelques rousseurs. 466 pages, coiffes frottées, rousseurs sur les contreplats, page de garde et tranches.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LES RELATIONS INTERNES ET EXTERNES DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DU CHARBON ET DE L’ACIER‎

‎, Paris, Montchrestien 1958, in-8, br., non coupé, bon état, 312p.‎

‎LES RELATIONS INTERNES ET EXTERNES DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DU CHARBON ET DE L’ACIER‎

‎, Paris, Montchrestien 1958, in-8, br., non coupé, (dos insolé), bon état, 312p.‎

‎La Concession Française de Changhai. Ouverture de la Chine aux occidentaux ‎

‎ 1993 Editions Académie Européenne du Livre - 1993 - In-8, broché - 84 p. ‎

‎Bon état ‎

‎"Revue française de droit constitutionnel, n°55 (juillet 2003) : Les emplois initiaux de l'expression ""droit constitutionnel"" (Jean-Louis Mestre) / L'affaire Papon, la République et l'Etat (Michel Verpeaux) / La constitution de La Mennais /..."‎

‎Presses Universitaires de France. 2003. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 452 à 672.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"Sommaire : Les emplois initiaux de l'expression ""droit constitutionnel"" (Jean-Louis Mestre) / L'affaire Papon, la République et l'Etat (Michel Verpeaux) / La constitution de La Mennais (Jean-Paul Clément) /... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"‎

‎Revue française de droit constitutionnel, n°58 (avril 2004) - La Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne (Patrick Gaïa) / Considérations sur la fonction législative en République de Corée (Insoo Park) /...‎

‎Presses Universitaires de France. 2004. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 228 à 447. Etiquette collée sur le second plat.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Sommaire : La Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne (Patrick Gaïa) / Considérations sur la fonction législative en République de Corée (Insoo Park) / La ratification implicite des ordonnances de codification (Cécile Castaing) /... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Revue française de droit constitutionnel, n°63 (juillet 2005) : La Charte de l'environnement , un leurre constitutionnel (Amandine Capitani) / Actualité d'une notion en mutation, les lois de souveraineté (Edwin Matutano) / ...‎

‎Presses Universitaires de France. 2005. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 452 à 670. Etiquette collée sur le second plat.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Sommaire : La Charte de l'environnement , un leurre constitutionnel (Amandine Capitani) / Actualité d'une notion en mutation, les lois de souveraineté (Edwin Matutano) / Droit constitutionnel et conflits politiques dans les Etats francophones d'Afrique Noire (Célestin Keutcha Tchapnga) /... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Revue française de droit constitutionnel, n°65 (janvier 2006) : La notion de Constitution chez Aristote (Jean-Charles Jobart) / L'identité de la personne devant le Conseil constitutionnel (Xavier Bioy) /...‎

‎Presses Universitaires de France. 2006. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 223 pages. Etiquette collée sur le second plat.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Sommaire : La notion de Constitution chez Aristote (Jean-Charles Jobart) / L'identité de la personne devant le Conseil constitutionnel (Xavier Bioy) / Que reste-t-il de la protection constitutionnelle de la liberté individuelle ? (Gilles Armand) /... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Revue française de droit constitutionnel, n°67 (juillet 2006) : Le droit mémoriel (Patrick Fraisseix) / Histoire et droit, rivalité ou complémentarité ? (Emmanuel Cartier) / Les visas dans les décisions du Conseil constitutionnel (Ariane Vidal-Naquet) /..‎

‎Presses Universitaires de France. 2006. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Pages 542 à 672. Etiquette collée sur le second plat.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Sommaire : Le droit mémoriel (Patrick Fraisseix) / Histoire et droit, rivalité ou complémentarité ? (Emmanuel Cartier) / Les visas dans les décisions du Conseil constitutionnel (Ariane Vidal-Naquet) /.... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Revue française de droit constitutionnel, n°68 (octobre 2006) : La fonction consultative du Conseil constitutionnel (Rodolphe Arsac) / L'histoire constitutionnelle, quelques réflexions de méthode (Joaquin Varela Suanzes-Carpegna) /...‎

‎Presses Universitaires de France. 2006. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 676 à 896. Etiquette collée sur le second plat.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Sommaire : La fonction consultative du Conseil constitutionnel (Rodolphe Arsac) / L'histoire constitutionnelle, quelques réflexions de méthode (Joaquin Varela Suanzes-Carpegna) / La collégialité des juridictions, un principe en voie de disparition ? (Marie-Anne Cohendet) /... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Revue française de droit constitutionnel, n°69 (janvier 2007) : L'instabilité des rapports de système entre ordres juridiques (Jean-Paul Jacqué) / La loi fédérale sur le partenariat enregistré entre personnes du même sexe (Michel Hottelier) /...‎

‎Presses Universitaires de France. 2007. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 224 pages. Etiquette collée sur le second plat.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Sommaire : L'instabilité des rapports de système entre ordres juridiques (Jean-Paul Jacqué) / La loi fédérale sur le partenariat enregistré entre personnes du même sexe (Michel Hottelier) / Justice social et espace public, l'exemple de l'affirmative action (Sébastien Benetullière) /... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Revue française de droit constitutionnel, n°74 (avril 2008) : Le renouveau du droit constitutionnel (Francis Delpérée) / Le général et le particulier dans le droit constitutionnel moderne (Christophe de Aranjo) /...‎

‎Presses Universitaires de France. 2008. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 228 à 447. Etiquette collée sur le second plat.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Sommaire : Le renouveau du droit constitutionnel (Francis Delpérée) / Le général et le particulier dans le droit constitutionnel moderne (Christophe de Aranjo) / Les modes de scrutin des élections locales dans les 27 Etats membres de l'UE (Daniel Martins) /... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Revue française de droit constitutionnel, n°77 (janvier 2009) - Les 50 ans de la constitution de la Ve République - Vers un rééquilibrage des pouvoirs publics en faveur du Parlement (Olivier Dord) / La révision de la Constitution (Pierre Mazeaud) /...‎

‎Presses Universitaires de France. 2009. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 224 pages. Etiquette collée sur le second plat.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Sommaire : Vers un rééquilibrage des pouvoirs publics en faveur du Parlement (Olivier Dord) / La révision de la Constitution (Pierre Mazeaud) / L'institutionnalisation de l'opposition, quel statut pour quelle opposition ? (Ariane Vidal-Naquet) /... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Revue française de droit constitutionnel, n°81 (janvier 2010) : La préréquation, principe constitutionnel (Vanessa Barbé) / Autonomie politique et réforme statutaire en Espagne (Benjamin Pierre-Vantol) /...‎

‎Presses Universitaires de France. 2010. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 224 pages. Etiquette collée sur le second plat.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Sommaire : La préréquation, principe constitutionnel (Vanessa Barbé) / Autonomie politique et réforme statutaire en Espagne (Benjamin Pierre-Vantol) / Le statut constitutionnel du Président de la Fédération de Russie (Talia Yaroulovna Khabrieva) /... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Revue française de droit constitutionnel, n°86 (avril 2011) - La Convention européenne des droits de l'homme, socle de la protection des droits de l'homme (Michel Lévinet) / Précisions sur le droit constitutionnel au procès équitable (Damien Fallon) /...‎

‎Presses Universitaires de France. 2011. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 226 à 446. Etiquette collée sur le second plat.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Sommaire : La Convention européenne des droits de l'homme, socle de la protection des droits de l'homme (Michel Lévinet) / Précisions sur le droit constitutionnel au procès équitable (Damien Fallon) /... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎BRIEVEN AAN DEKEN WERBROUCK ( 1797) OVER " DE ZAEK VAN DE CLERGE ",‎

‎Antwerpen, "Bijdragen tot de Geschiedenis" , 1936 originele uitgeversomslag, 13x20cm, 296pp.‎

‎In goede staat.‎

‎DE ANTWERPSE BROEDERSCHAPPEN DER XIV-DAAGSE BERECHTING 1673 - 1948,‎

‎Antwerpen, , 1948 oorspronkelijk, wit gemarmerde papieromslag, 150 x 210mm., frontispice, 150 x 210mm., 124pp., verschillende z/w buitentekstillustraties.‎

‎LE TRAITE D'UTRECHT ET LES LOIS FONDAMENTALES DU ROYAUME (THESE) ‎

‎HONORE CHAMPION 1914 FORMAT : 25/16CM, 346 pages Rarissime Sommaire: L'Héritage espagnol. La lutte pour le droit. Les lois fondamentales de la monarchie française. Du traité d'Utrecht à la constituante : la continuité de la tradition. Pièce de titre abimée, sinon bon état‎

‎PHOTOS SUR DEMANDE Sixte de Bourbon, fixé à Paris depuis une dizaine d'années sur les instances de son père le duc de Parme, reçoit le 26 mai 1914 le titre de docteur en affirmant qu'un Bourbon est toujours français.‎