‎Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastique (3 volumes)‎

‎Petit-Montrouge, chez l'éditeur (Migne) 1849 Complet en 3 volumes: 1268 + 1088 + 1540 colonnes, texte imprimé en 2 colonnes, reliures cart. (plats marbrés, dos en cuir avec titre doré), 27cm., qqs.rousseurs dans le texte‎

‎Législation du fermage et du métrage (à jour au 1er mai 1953).‎

‎Supplément au Journal “La terre”, N°448, 1953. In-8°, broché.‎

‎Envoi [de l’auteur ?] au premier feuillet. [14654]‎

‎Loi portant règlement sur la propriété des auteurs d'inventions & découvertes en tout genre d'industrie.. Donnée à Paris, le 25 mai 1791‎

‎[Douai], Imprimerie de Wagrez, s.d. (1791) in-4, 16 pp., mention manuscrite d'époque "Publiée à Tereghem dimanche le 11 xBre 1791 après la grande messe", en feuilles. ‎

‎Très importante disposition, à l'origine du droit de la propriété intellectuelle sur les inventions, en France. Inspirée par le rapport du chevalier de Boufflers comme la loi du 7 janvier 1791 qui en prépare le terrain, elle dispose qu' "il sera délivré sur une simple requête au Roi, & sans examen préalable, des patentes nationales, sous la dénomination de brevets d'invention à toutes personnes qui voudront exécuter ou faire exécuter dans le Royaume des objets d'industrie jusqu'alors inconnus".Pour ce faire, un dépôt général fut créé sous le nom de Directoire des brevets d'invention, lesquels sont délivrés sous la surveillance et l'autorité du ministre de l'intérieur. Le demandeur d'un brevet doit en faire la demande auprès du secrétariat de son département, y annexant la mention de l'emploi précis et des illustrations explicatives. La réception des dépêches au directoire fait ensuite l'objet d'un procès-verbal. Ledit brevet est enfin scellé puis renvoyé au département du demandeur. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Jus canonicum, sive commentaria in primum librum decretalium.‎

‎ 1704-1705 Coloniæ, apud Wilhelmum Metternich, 1704-1075. ‎

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‎5 tomes en 3 volumes in-folio (35 cm x 20,5 cm), basane brune (reliure de l’époque), dos à nerfs orné, pièce de titre rouge, tranches rouges, titre à l’encre noire et rouge, texte en latin sur deux colonnes, [8]-705-1 bl. ; 208-687-1 bl. ; 98-386-[8]-302 (complet).Frottements à la reliure, coiffes découvertes, 1 mors fendu (3 cm), coins émoussés, épidermures, feuillets brunis, rousseurs éparses, erreurs de pagination inhérentes à l’édition. État correct. Nouvelle édition illustrée de 3 grandes vignettes sur les pages de titre. Prosper Fagnan (1588-1678), canoniste longtemps renommé, fut pendant quinze ans à Rome le secrétaire de diverses congrégations. On le consultait comme un oracle. Il entreprit, par l’ordre d’Alexandre VII, un long Commentaire latin sur les Décrétales, publié à Rome, en 1661, et réimprimé à Venise en 1697. La première édition, qu’il avait soignée lui-même, est la plus estimée : la table de cet ouvrage passe pour un chef-d’œuvre. Il comprit dans son ouvrage ce que les anciens avaient dit de meilleur, ainsi que le Droit nouveau que les Constitutions des papes avaient introduit. Agréable exemplaire. ‎

‎LE DROIT ADMINISTRATIF‎

‎Un ouvrage de 128 pages, format 115 x 175 mm, broché, publié en 1983, P.U.F., collection "Que Sais-je ?", bon état‎

‎LA JUSTICE PRIVEE ET L'IMMUNITE‎

‎Paris 1887 In-8 Broché Très bon ‎

‎Couverture légèrement épidermée, trace d'insolation sur le plat, papier gris chiné imprimé, dos muet ; entièrement non coupé ; 224pp ; Extrait des mémoires de la société des antiquaires de France - série V, tome VII, 1886 ; tiré à part imprimé sur beau papier vergé - bel état de fraicheur. L'auteur traite successivement des matières suivante "L'immunité - le diplôme d'immunité - les Freda - les plaids - la mundeburde royale - la justice privée - l'origine de la justice - les juristes du XIIIème siècle et les différentes théories avec les idées qu'elles contiennent" ; Bon ouvrage historique, l'auteur était membre de l'Académie de Metz ; Auguste Prost fut un chercheur-historien infatigable, auteur d'un grand nombre d'étude sur la Lorraine, Celle-ci N° 31 de sa bibliographie parue à son décès (1896) ‎

‎Les Jugements a Metz Au Commencement Du Treizième Siècle‎

‎Paris Thorin 1876 In8 35 pages - broché - bon etat‎

‎Bon ‎

‎L'ORDONNANCE DES MAIOURS - ETUDE SUR LES INSTITUTIONS JUDICIAIRES A METZ DU XIIIe SIECLE AU XVIIIe‎

‎Paris L. Larose 1878 In-8 Broché Bon ‎

‎Couverture légèrement frottée, de papier vert imprimé, titre muet ; entièrement non coupé ; 122pp ; Extrait de la Nouvelle revue historique de droit français et étranger - 2e année 1878 ; tiré à part - bel état de fraicheur intérieure ; Bon ouvrage historique d'après des documents du XIIIe au XVIIe, l'auteur était membre de l'Académie de Metz ; Auguste Prost écrit un grand nombre d'étude sur la Lorraine, Celle-ci N° 16 de sa bibliographie parue à son décès (1896) ‎

‎Étude Sur Le Régime Ancien De La propriété - La Vesture et La Prise De Ban a Metz‎

‎Paris Larose 1881 In8 253 pages - broché - manque de papier au dos‎

‎Moyen ‎

‎DICTIONNAIRE DE JURISPRUDENCE ET DES ARRÊTS. Tome 1 ‎

‎Lyon de l'imprimerie d'Aimé de la Roche, imprimeur du Gouvernement & de la Ville 1781 in 4 (27,5x21,5) 1 fort volume broché, couverture muette d'attente de l'époque, renfort ancien sur le dos, non rogné, CXVII et 751 pages [2]. Ou Nouvelle Edition du Dictionnaire de Brillon,, connu sous le titre de Dictionnaire des arrets et Jurisprudence universelle des Parlemens de France & autres tribunaux, augmentée des matieres de Police, d'Agriculture, de Commerce, de Manufacture, de Finance, de marine et de Guerre, dans le rapport qu'elles ont avec l'administration de la Justice. Par M. Antoine-François Prost de Royer, 1729-1784, ancien Lieutenant-Général de Police de Lyon. Tome 1 seul (sur 7). Bon exemplaire, tel que paru ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon ‎

‎DICTIONNAIRE DE JURISPRUDENCE ET DES ARRÊTS. Tome 2 ‎

‎Lyon de l'imprimerie d'Aimé de la Roche, imprimeur du Gouvernement & de la Ville 1782 in 4 (27,5x21,5) 1 fort volume broché, couverture d'attente de l'époque renfort ancien sur le dos, non rogné, VIII et 934 pages [2]. Ou Nouvelle Edition du Dictionnaire de Brillon,, connu sous le titre de Dictionnaire des arrets et Jurisprudence universelle des Parlemens de France & autres tribunaux, augmentée des matieres de Police, d'Agriculture, de Commerce, de Manufacture, de Finance, de marine et de Guerre, dans le rapport qu'elles ont avec l'administration de la Justice. Par M. Antoine-François Prost de Royer, 1729-1784, ancien Lieutenant-Général de Police de Lyon. Tome 2 seul (sur 7). Bon exemplaire, tel que paru ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon ‎

‎DICTIONNAIRE DE JURISPRUDENCE ET DES ARRÊTS. Tome 6 ‎

‎Lyon de l'imprimerie d'Aimé de la Roche, imprimeur du Gouvernement & de la Ville 1787 in 4 (27,5x21,5) 1 fort volume broché, couverture d'attente de l'époque, étiquettes de titre imprimées au dos, non rogné, VIII et 836 pages [1]. Ou Nouvelle Edition du Dictionnaire de Brillon,, connu sous le titre de Dictionnaire des arrets et Jurisprudence universelle des Parlemens de France & autres tribunaux, augmentée des matieres de Police, d'Agriculture, de Commerce, de Manufacture, de Finance, de marine et de Guerre, dans le rapport qu'elles ont avec l'administration de la Justice. Par M. Antoine-François Prost de Royer, 1729-1784, ancien Lieutenant-Général de Police de Lyon. Tome 6 seul (sur 7). Bon exemplaire, tel que paru ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon ‎

‎DICTIONNAIRE DE JURISPRUDENCE ET DES ARRÊTS. Tome 4 ‎

‎Lyon de l'imprimerie d'Aimé de la Roche, imprimeur du Gouvernement & de la Ville 1784 in 4 (27,5x21,5) 1 fort volume broché, couverture muette d'attente de l'époque, renfort ancien sur le dos, non rogné, XXIV {2] et 826 pages [2]. Ou Nouvelle Edition du Dictionnaire de Brillon,, connu sous le titre de Dictionnaire des arrets et Jurisprudence universelle des Parlemens de France & autres tribunaux, augmentée des matieres de Police, d'Agriculture, de Commerce, de Manufacture, de Finance, de marine et de Guerre, dans le rapport qu'elles ont avec l'administration de la Justice. Par M. Antoine-François Prost de Royer, 1729-1784, ancien Lieutenant-Général de Police de Lyon. Tome 4 seul (sur 7). Bon exemplaire, tel que paru ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon ‎

‎DICTIONNAIRE DE JURISPRUDENCE ET DES ARRÊTS. Tome 5 ‎

‎Lyon de l'imprimerie d'Aimé de la Roche, imprimeur du Gouvernement & de la Ville 1786 in 4 (27,5x21,5) 1 fort volume broché, couverture muette d'attente de l'époque, renfort ancien sur le dos, non rogné, XXXII et 819 pages [1]. Ou Nouvelle Edition du Dictionnaire de Brillon,, connu sous le titre de Dictionnaire des arrets et Jurisprudence universelle des Parlemens de France & autres tribunaux, augmentée des matieres de Police, d'Agriculture, de Commerce, de Manufacture, de Finance, de marine et de Guerre, dans le rapport qu'elles ont avec l'administration de la Justice. Par M. Antoine-François Prost de Royer, 1729-1784, ancien Lieutenant-Général de Police de Lyon. Tome 5 seul (sur 7). Bon exemplaire, tel que paru ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon ‎

‎DICTIONNAIRE DE JURISPRUDENCE ET DES ARRÊTS. Tome 7 ‎

‎Lyon de l'imprimerie d'Aimé de la Roche, imprimeur du Gouvernement & de la Ville 1788 in 4 (27,5x21,5) 1 fort volume broché, couverture d'attente de l'époque, étiquette de titre manuscrite au dos, non rogné, 861 pages. Ou Nouvelle Edition du Dictionnaire de Brillon,, connu sous le titre de Dictionnaire des arrets et Jurisprudence universelle des Parlemens de France & autres tribunaux, augmentée des matieres de Police, d'Agriculture, de Commerce, de Manufacture, de Finance, de marine et de Guerre, dans le rapport qu'elles ont avec l'administration de la Justice. Par M. Antoine-François Prost de Royer, 1729-1784, ancien Lieutenant-Général de Police de Lyon. Tome 1 seul (sur 7). Bon exemplaire, tel que paru ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon ‎

‎Edict du Roy. portant défenses à ses subiets de la religion prétendue réformée, qui se sont convertis à la Religion catholique, apostolique & Romaine, de ne plus y renconcer, & retourner à ladite R.P.R. pour quelque cause & prétexte que ce soit : comme aussi Sa Maiesté défend à ses subiets catholiques, les prestres, & personnes religieux & religieuses, et autres engagez dans les Ordres sacrez de l'Eglise, de quitter la religion catholique, pour prendre celle de la prétenduë réformée, soit pour se marier ou autrement, à peine d'estre punis suivant la rigueur des ordonnances ; du mois d'avril mil six cens soixante-trois, & vérifié en Cour de Parlement de Dauphiné le unzième may dite année‎

‎S.l. [Grenoble], s.d. (1663) in-4, 4 pp., en feuille. ‎

‎Disposition spécifique au Dauphiné, comme le montre la titulature de Louis XIV employée au début de l'acte : "Dauphin de Viennois, Comte de Valentinois & Dyois". - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎La JUSTICE d'un intendant de LOUIS XIV. ‎

‎Neuilly, Editions de " LA CAUSE", 1928; in-12, 212 pp., broché. Très bon état.‎

‎Très bon état.‎

‎Traité des Droits d'Usufruit d'Usage personnel et d'Habitation. Seconde édition revue, avec une table de matières très complètes.‎

‎Dijon, Lagier, 1836. 130 X 215 mm. 5 tomes reliés demi-veau vert, dos à nerfs avec pièces de titre et de tomaison en maroquin chaudron, tr. peignées (rel. de l'ép.). XXIV-575, 574, 590, 656 et 286-CCLXX (tables) pp. Dos pâli avec mors frottés.‎

‎TRAITÉ DES DROITS D’USAGE, SERVITUDES RÉELLES, DU DROIT DE SUPERFICIE ET DE LA JOUISSANCE DES BIENS COMMUNAUX ET DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS, 2eéd. annotée, augmentée et mise en harmonie avec la nouvelle législation sur les forêts par M.CURASSON, [complet : t.I, II et III seuls Des droits d’usage]‎

‎, Dijon, Victor Lagier 1836, 3 vol. in-8, demi-veau fauve, tit. et tom. dorés pc. de maroquin ébène, dos lisse richement orné de frises dorées, de fleurons dorés et filets soulignants dorés, tr. mouchetées, (coins émoussés, nb. rousseurs), bon état, XXI-624 / 638 / 721p.‎

4 Images

‎TRAITÉ DU DOMAINE PUBLIC OU DE LA DISTINCTION DES BIENS CONSIDÉRÉS PRINCIPALEMENT PAR RAPPORT AU DOMAINE PUBLIC, 2eéd., revue, mise en harmonie avec la législation actuelle, et augmentée d’un commentaire de la loi sur les chemins vicinaux, ainsi que des règles relatives à l’alignement, par Victor Dumay, [mq. le t.IV]‎

‎, Dijon, Victor Lagier 1843-1845, 3t. en 4 vol. in-8, demi-veau fauve, tit. et tom. dorés pc. de maroquin ébène, dos lisse richement orné de frises dorées, de fleurons dorés et filets soulignants dorés, tr. mouchetées, (mq. coin sup. 1erplat du t.III, coiffes parfois frottées et accidentées, coins émoussés, papier acidifié avec qq. piqûres), , VIII-648/ 1023/ 700p. [p. continue sur 2 vol.].‎

‎Traité des droits d'usufruit d'usage, d'habitation et de superficie [5 volumes, complet]‎

‎Bruxelles, H. Tarlier 1833 Ouvrage complet en 5 tomes: viii,419 + 407 + 393 + 328 + 306pp., 23cm., reliures uniformes cart. en très bon état (plats marbrés, dos en cuir avec titre et faux-nerfs dorés), cachet sur premières feuilles de garde, texte imprimé en deux colonnes, peu de rousseurs, bon état, poids total: 3.5kg., J94559‎

‎Traité des droits d'usufruit d'usage, d'habitation et de superficie (5 volumes).‎

‎Bruxelles, Librairie de Jurisprudence de H. Tarlier, 1833. 15 x 23, 5 volumes, 419 + 407 + 393 + 329 + 306 pages, demi-reliure dos/coins cuir lisse, dos orné de 4 fleurons, fitlets dorés et décor à la roulette, tranches mouchetées, bon état (coins émoussés: quelques épidermures).‎

‎Traité complet en 5 volumes.‎

‎Traité des droits d'usufruit, d'usage personnel et d'habitation, suivi du Traité des droits d’usage, servitudes réelles, du droit de superficie et de la jouissance des biens communaux et des établissements publics. - Traité du domaine public ou de la distinction des biens considérés principalement par rapport au domaine public‎

‎Dijon, Chez Victor Lagier, Libraire-éditeur 1836 13 volumes in-8, demi-basane verte, dos lisses ornés de filets dorés et de motifs à froid, pièces de titre maroquin noir, auteur, tomaison et titre dorés. Coins légèrement frottés, quelques rousseurs. Bel ensemble.‎

‎T. I-V, Droit d’usufruit - T. VI-VIII, Traité des droits d’usage. 2e édition revue, avec une table des matières très complète. Les T. 6 à 8, relatifs aux droits d'usage, portent : "Seconde édition annotée, augmentée et mise en harmonie avec la nouvelle législation sur les forêts, par M. Curasson. T. IX-XIII, Traité du domaine public. Jean-Baptiste-Victor Proudhon (1758-1838) participa activement à l'élaboration du Code civil français. Bon état d’occasion ‎

‎TRAITÉ DU DOMAINE DE PROPRIÉTÉ ou De la distinction des biens considérés principalement par rapport au domaine privé, [mq. t.III]‎

‎, Dijon, Victor Lagier 1839, 2 vol. in-8, demi-basane fauve, tit. & tom. dorés sur pc. de cuir noire, dos orné de triple filets dorés encadrants et fleurons centraux dorés, (rares rousseurs à l’int.), bon état, -147472 / 508p.‎

‎Traité sur l'état des personnes et sur le titre préliminaire du Code civil. / par M. Proudhon,... 3e édition considérablement augmentée / par M. Valette,... [2 volumes]‎

‎Dijon - Paris, Victor Lagier, Libraire-éditeur, Joubert, Libraire 1843 2 volumes. In-8 22 x 13,5 cm. Reliures de l’époque demi-basane fauve, dos lisses ornés de filets dorés et à froid, XIV-562-606 pp., table des chapitres, table analytique. Ex-libris gravé Bibliothèque de M. C. Perin. Accrocs en pied et en tête de dos, mors fendillé en tête et en pied, intérieur assez frais.‎

‎à l’opposé de son cousin Pierre-Joseph Proudhon, pourfendeur de la propriété privée, Jean-Baptiste-Victor Proudhon (1758-1838) est l’archétype du professeur bourgeois du XIXe siècle, conservateur, jusnaturaliste, défendant les valeurs du Code Napoléon, et défenseur obstiné de la seule propriété privée. Bon état d’occasion ‎