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LA NATIONALITÉ DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES, Ses effets juridiques, Thèse (Président: M.Pillet; Suffragants: MM.Weiss et Ripert), Université de Paris- Faculté de droit
, Paris, Imp. A.Bailet 1919, in-8, demi-percaline grenat, tit. doré avec double filets dorés encadrants, (coins légt émoussés), 156p.
Phone number : 01 43 29 46 77
L'écorché.
Paris, Julliard, 1968; in-8, 252 pp., cartonnage de l'éditeur. Avec jaquette.
Avec jaquette.
Die Telefonüberwachung als Gegenstand der Rechtshilfe in Strafsachen. Diss..
Bern, 1974, in-8vo, XVI + 125 S., Original-Broschüre.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Stockwerkeigentum, Haus- und Grundbesitz in Recht und Praxis. Aktuelles Handbuch für sämtliche Fragen von Erwerb, Verwaltung, Bau und Erhaltung unter besonderer berücksigtigung der neuesten Rechtsprechung. 19. Aktualisierung März Überblick über die gesetzliche Regelung. Anhang: Beispiel eines Reglementes und Bundesgesetz.
Weka Verlag AG, Zürich, 1989, in-8vo, Nachschlagewerk in 3 Bde, lose Bl. in Ringordnern, Plastik Einbde.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Dépouillement du Registre des Requètes présentées au Roi de France en 1586 et 1587.
Paris, Plon Nourrit, 1885, 1 broché, couverture muette. in-8 de 23 pages ;
Phone number : 06 80 15 77 01
Domini Guilielmi de Perno XXIIII. Consilia Pheudalia et in medio de Principe, de Rege, deque Regina Tractatus atque Pheudorum non nulla Notabilia.
Messina, Rubbettino, 1995. In-4 rel. demi-skyvertex noir éditeur sous jaquette ill. en coul., 28pp.- LI ff.sur deux colonnes, bibliographie. (Monumenta iuridica siciliensa, 2). Tirage limité à 300 exemplaires. N° 76.
Texte en latin. Introduction en italien. Très bonne condition. - Frais de port : -France 6,9 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €)
Disegno del diritto pubblico
Celuc 1973 in8. 1973. Broché.
Bon état bords un peu frottés intérieur propre
CODE PRATIQUE DES DOMMAGES DE GUERRE, Textes législatifs- Circulaires ministérielles- Jurisprudence - Interprétation administrative- Doctrine, Avec la collaboration de Jean Nicolaÿ, André Toulemon et Maurice Vacher, Préface de Georges Baillet, Revue des dommages de guerre
, Paris, Revue des dommages de guerre [1922], in-8, demi-chagrin brun, tit. doré sur dos orné de filets à froid et dorés, (rel. frottée avec qq. légères épidermures, un accroc sur la coiffe inf.), int. frais, 264p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Etudes sur la propriété artistique et littéraire
Bruxelles/ Paris, Weissenbruch/ Guillaumin 1892 xii + 372pp., 25cm., reliure moderne demi-toile avec plats marbrés, J103823
Le métier de magistrat (hommage de l'auteur)
France-empire 1976 in8. 1976. Broché.
Bon Etat de conservation hommage de l'auteur sur page faux titre bords un peu frottés intérieur propre
LE METIER DE MAGISTRAT.
FRANCE-EMPIRE.. 1976.. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 286 pages. 1ère de couverture illustrée en noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Entretiens avec Robert Hervet. Classification Dewey : 340-Droit
Le métier de magistrat
France-Empire. 1976. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 286 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
TOUT SAVOIR SUR LES SERVITUDES - MURS - CLOTURES - PASSAGE - MITOYENNETE - COURS - COMMUNES - BORNAGE - ENCLAVE - PLANTATIONS - CONSTRUCTIONS - DISTANCES - JOURS ET VUES... / COLLECTION LE DROIT USUEL
"IMP. GENERALE CHARENTAISE.. 1972. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 122 pages - 1 fascicule de 3 pages ""comment s'exercent les servitudes de droit privé"" ecrit par Alphonse Romeu Poblet.. . . . Classification Dewey : 340-Droit"
PREFACE PAR Mr ROBERT DUCOS-ADER. Classification Dewey : 340-Droit
Tout sur Les Servitudes : Murs , Clotures , Passage , Mitoyenneté , Cours Communes , Bornage , Enclave , Plantations , Constructions , Distances Jours et Vue , Écoulement Des Eaux , Etc , Riverains , Voie Publique ( Formules Pratiques )
Angoulême Imprimerie Générale Charentaise 1972 Grand In 8 Collection " Le Droit Usuel " . - 122 p. , 350 gr.
Couverture rigide Très bon 1ère Édition
Commentaire de la loi sur les sociétés en commandite par action et de la loi sur l'arbitrage forcé suivi d'un appendice contenant tous les textes de loi applicables aux sociétés de commerce, les exposés des motifs, rapports et discussions relatifs aux deux lois commentées
Cosse et Marhal | Paris 1856 | - | relié
Edition originale. Reliure en demi chagrin chocolat, dos à quatre nerfs frotté. Petite mouillure en tête des pages sans atteinte au texte. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -
Phone number : 01 56 08 08 85
The Great Sophists in Periclean Athens
Oxford University Press USA 1998 280 pages 13 97x2 03x21 34cm. 1998. Broché. 280 pages.
Comme neuf
Le droit naturel (histoire - doctrine)
Egloff. 1945. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Papier jauni. 310 pages. Ex libris à l'encre en page de faux titre. Quelques passages soulignés au crayon de papier dans le texte. Mors fendus en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Trad. et introduction par Emile Marmy. Classification Dewey : 340-Droit
Le droit naturel. Histoire - Doctrine. Traduction et introduction par Emile Marmy.
Paris, Egloff, 1945, in-8vo, 310 p., brochure originale. Ex. frais.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Le droit naturel. Histoire doctrine. Traduction et introduction par Emile Marmy.
Fribourg - Paris, LUF - Egloff 1945, 225x140mm, 310pages, broché.
Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal
Le droit naturel. Histoire doctrine. Traduction et introduction par Emile Marmy.
Fribourg - Paris, LUF - Egloff 1945, 225x140mm, 310pages, relié pleine toile, étiquette de titre au dos. Bel exemplaire.
Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal
DROIT DE L'ENTREPRISE. MANUEL. DPECF (EPREUVE N°1) / BTS-ECOLES DE COMMERCE / IUT (GEA ET TECH. DE CO.)
LES EDITIONS D'ORGANISATION / ENSEIGNEMENT SUPERIEUR. 1994. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 348 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Mise en oeuvre de la protection de l’environement. Des citizen suits aux solutions suisses. AISUF 166 - Travaux de la Faculté de Droit de l’Université de Fribourg Suisse, n.° 166, édités par Peter Gauch.
Fribourg, Editions Universitaires 1997, 225x155mm, XLVI - 365pages, reliure d'éditeur. Très bel exemplaire.
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Plaidoyer pour la légitime défense
du Dauphin. 1979. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 165 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
DU CONTRAT LITERIS (Droit romain); DE LA MOBILISATION DU SOL EN FRANCE (Droit français), Thèse
, Paris, Arthur Rousseau 1888, in-8, br., non massicoté, (fané, dos cassé), 275p.
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