‎AVEZ-VOUS LE DROIT ? - GUIDE PRATIQUE‎

‎STOCK. 1973. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos très frotté, Intérieur frais. 293 pages. Couverture illustrée en couleur. Ecriture d'un auteur inconnu sur la page de garde et la page de faux titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎POUR VOUS DEFENDRE - ATTAQUE, AGRESSION, VOL, VIOLENCE...GUIDE PRATIQUE‎

‎STOCK. 1978. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 244 pages. Couverture illustrée en couleur.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎AVEZ-VOUS LE DROIT ?‎

‎STOCK. 1973. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 293 pages - ACHEVE D'IMPRIMER 25 août 1973 - Annotation au crayon à papier. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Guide pratique des libertés individuelles Classification Dewey : 340-Droit‎

‎A VOS DROITS CITOYENS! SACHEZ DEFENDRE VOS LIBERTES‎

‎HERME. 1989. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 211 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VIDOCQ. BAGNARD, MOUCHARD ET GRAND POLICIER.‎

‎, Paris, Perrin, 1995., Broche, couverture d' editeur illustre en couleur, 14x22,5cm, 294pp.‎

‎Consultation‎

‎CHEZ LES AUTEURS. XIXeme siècle.. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 13 pages. Couverture muette. Note sur la 4ème de couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Avocat à la Cour Impériale d'Aix / Doyen de la Faculté de droit de cette ville. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Consultation Supplémentaire pour M. Richier, notaire à Lauris, contre M. Honde, Rentier à Cadenet.‎

‎CHEZ LES AUTEURS. 1854. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Pliures. 16 pages, dont quelques-unes détachées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Supplément à la consultation du 7 mars 1854. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les mesures conservatoires dans les affaires relatives à la compétence en matière de pêcheries- Extrait de la Revue Générale de Droit International Public, Janv. mars 1973, n°1 :‎

‎A. Pedone. 1972. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Agraffes rouillées, Intérieur frais. 19 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité des nullités de droit, en matière civile.‎

‎A Lons-Le-Saunier, de l’Imprimerie de Gauthier Neveu, libr., 1816, gr. in-8vo, XVI (dont le faux-titre, titre et p. VII à XVI table ) + p. 17 à 438, (7 ff. de 8 sans la feuille V/VI ?), ex-libris cachet ‘Nico Blanc’, reliure en veau originale, dos richement orné or, pièce de titre rouge. Bel exemplaire‎

‎ Image disp.‎

‎Droit Civil V. Droit de l’association (art. 60-79 CC).‎

‎ Fribourg, Editions Universitaires 1992, 225x155mm, XII- 186pages, broché. Exemplaire à l'état de neuf.‎

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‎Droit de choisir. Essai sur l’avènement du “principe d’autonomie” Collection Quid iuris ?‎

‎ Genève - Zürich, Schulthess Médias Juridiques 2013, 175x115mm, 202pages, broché. Envoi de l’auteur. Bel exemplaire.‎

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‎Code des constructions et de la contiguite ou législation compléte des batiments et constructions,des servitudes et du voisinage, mise à la portée de tout le monde et en rapport avec la loi du 25 mai 1838 sur la compétence des Juges de Paix‎

‎ Bordeaux Ramadié et Cie Bordeaux Ramadié et Cie 1840, In-8 relié de chagrin vert à longs grains,dos lisse trés orné e filets et fleurons dorés, plats cartonnés, gardes de papier marbré. XXXI + 575 pages. Petits frottements à la reliure. Trés bon exemplaire . ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Code des constructions et de la contiguïté, ou législation complète des bâtiments et constructions, des servitudes et du voisinage, mise à la portée de tout le monde, et en rapport avec la loi du 25 mai 1838, sur la compétence des juges de paix, et avec les principes de droit et de la jurisprudence administratifs et judiciaires sur la grande et la petite voirie. Cinquième édition considérablement augmentée : principalement des lois expliquées et commentées, des 21 mai 1836, sur les chemins vicinaux ; 3 mai 1841, sur lexpropriation.... ; et 15 juillet 1845, sur les Chemins de Fer.‎

‎ 1854 Paris, 1854, fort in 8° relié demi basane marron, dos lisse orné, XII-940 pages ; rousseurs et menus défauts. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎Code des constructions et de la contiguité...‎

‎...ou législation complète des bâtiments et constructions, des servitudes et du voisinage, mise à la portée de tout le monde et en rapport avec la loi du 25 mai 1838, sur la conférence des juges de paix. Paris, Videcoq, 1841. In-8 (210x140mm) relié en demie basane ; XII - 865 p. Très bon état intérieur (infimes rousseurs). Frottements sur le dos. Bon état général.‎

‎Nos libertés nos devoirs : manuel d' instruction civique‎

‎Payot 1948 16x22. 1948. reliure editeur. 155 pages. Bon Etat intérieur propre et sans rousseurs couverture légèrement frottée sur ses bords‎

‎EN MARGE DE LA COMÉDIE HUMAINE‎

‎ Lyon, Henneuse éditeur, 1962. Préface de Jean Pommier. In-8 broché 109 pp. Bon état général, couverture légèrement salie, intérieur très frais et sans annotations. Avec un envoi autographe signé de l'auteur. ‎

‎Justice et injustices.‎

‎ 1970 P., Hachette (Collection "On en Parle"), 1970, petit in 8° broché, 316pp. ; bande-annonce. Bel exemplaire. ‎

‎Edition Originale (pas de grand papier), avec un envoi autographe signé sur le faux-titre. ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎L'AFFAIRE LALLY-TOLENDAL. Une erreur judiciaire au XVIII° siècle ‎

‎Paris Klincksieck 1976 in 8 (24x16) 1 volume broché, 494 pages, carte dépliante in fine. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Broché ‎

‎L'affaire Peytel. Préface de Marcel Bouteron.‎

‎ 1958 Paris, Hachette, 1958, fort volume in 8° broché, 508 pages ; 11 gravures hors-texte. ‎

‎Affaire de meurtre dans l'Ain, en 1838 ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎Theologiae cursus completus, tomus vigesimus-quintus et ultimus (25)‎

‎Parisiis [Paris], Migne 1840 1642columns, 28cm., text printed in 2 columns, cart.cover (marbled plates, leather spine with gilt lettering, some use), 2 stamps, some foxing in text, text in good condition, [text in Latin], [contains: Tractatus de ordine - Tractatus de matrimonio - De coelibatu ecclesiatico (Perrone), De ordinationibus anglicanis (Kenrick), De officiis sacerdotalibus et pastoralibus (Soettler), Compendium totius Tractatus de S. Matrimonii Sacramento R.P.Sanchez ordine alphabetico dispositum (Soarez), De impedimentis matrimonii, adjuncta collectione declarationum ac decretorum Romanorum pontificum circa varia dubia matrimonium concernentia (Moser), De bonitate et licitate matrimonii - De solemnitatibus ad contractum matrimonii requisitis - De ritibus matrimonii conferendi (Drouin), De monogamia (Theologia Nanceiensis), De consensu ad matrimonium requisito (Billuart), De castitate in usu matrimonii servanda (Thmoas ex Charmes), De ministro, materia, forma et effectibus sacramenti matrimonii (Theologia Nanceienis), De synodo dioecesana libri omnes (Benedictus XIV)], R76489‎

‎Code du Droit des Locataires.‎

‎DE VECCHI. 1977. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 403 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code complet et commenté des baux commerciaux et d'habitation. Avec tous les arrêts de la Cassation. Guide juridique pour tous. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Procès de Saint-Sever.. Pièces officielles. Précédé d'une notice biographique sur le R. P. d'Audiffret‎

‎Valence, Vercelin, 1892 in-12, 165 pp., broché. Envoi.‎

‎Procès relatif à la question scolaire. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Dictionnaire de Voierie [Voirie] [...].‎

‎ A Paris, chez Prault / Onfroy / Belin et chez l'auteur, 1782. Un fort vol. au format in-4 (256 x 201 mm) de 1 f. bl., viii - 669 pp. et 1 f. bl. Reliure de l'époque de pleine basane glacée et marbrée havane, plats jansénistes, dos à nerfs orné de filets gras à froid, jeu de petits filets obliques dorés sur les nerfs, doubles caissons d'encadrement dorés, fleurons dorés, semis d'étoiles et de pointillés dorés, pièce de titre de maroquin caramel, titre doré, palette dorée en tête et queue, double filet doré sur les coupes, tranches rouges. ‎

‎ Edition originale rare agrémentée de jolis ornements typographiques figuratifs. ''La première partie concerne les ponts et chaussées et toutes les voies publiques, leur formation, leur entretien et leur conservation. La seconde concerne les constructions, alignements des édifices et règlements des saillies''. Camus, Catalogue raisonné des Livres de Droit, 1165 - Quérard VII, La France littéraire, p. 71. Angles émoussés. Coiffes arasées. Début de fente affectant le mors supérieur du premier plat (sans conséquence). Petite perforation affectant la première garde. Rares rousseurs dans le texte. Discrète cerne en marge des derniers feuillets. Infime manque en marge d'un feuillet. Du reste, bonne condition. ‎

‎Les cas royaux. Origine et développement de la théorie aux XIIIe et XIVe siècles.‎

‎ Genève, Slatkine-Megariotis, 1975, in-8°, 370 pp, reliure simili-cuir éditeur, bon état. (Réimpression de l'édition de 1910)‎

‎Table : I. Etude analytique des diffèrents cas royaux : Le crime de Lèse-Majesté, les causes patrimoniales royales, fausse monnaie, vérification de sceau et de lettres royaux, bris d'asseurement royal, délits des officiers royaux dans l'exercice de leur fonction, l'infraction de sauvergarde royale, le port d'armes, désobéissance aux ordres du roi, la nouvelle dessaisine, délits commis sur les chemins. II. Nature et procédure des cas royaux : La théorie des cas royaux, procédure des cas royaux. III. Les cas ducaux en Normandie. ‎

‎Les Institutions publiques et privées de l'ancienne France jusqu'en 1789..‎

‎Paris, Librairie du Recueil Sirey, 1935 fort vol. petit in-8, XII pp., 691 pp., broché. ‎

‎Nouvelle édition du Précis élémentaire d'histoire du droit français public et privé (Paris, 1930), destiné à l'initiation des étudiants en droit.Ernest-Valentin Perrot (1881-1938), disciple d'Adhémar Esmein, fut surtout un historien du droit. Son manuel était censé remplacer le Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année (1892) d'Esmein, qui avait vieilli. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎