‎Muslime und schweizerische Rechtsordnung. / Les musulmans et l'ordre juridique suisse.‎

‎Freiburg, Universitätsverlag, 2002, gr. in-8vo, LI + 571 S., vereinzelt mit Randnotizen in Bleistift, Original-Pappband.‎

‎ Image disp.‎

‎Bau und Umwandlung religiöser Gebäude. Le patrimoine religieux face à l’immobilier et la construction. FVRR, Freiburger Veröffentlichungen zum Relionsrecht, 18.‎

‎ Zürich, Schulthess Juristische Medien AG 2007, 225x155mm, XIV - 285pages, broché. Exemplaire à l'état de neuf.‎

‎ texte en allemand et français, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎TRAITE JURIDIQUE DE LA CONSTRUCTION, DE L'EXPLOITATION ET DE LA POLICE DES CHEMINS DE FER‎

‎LACROIX-COMON. 19eme SIECLE. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Quelques rousseurs. XXIV + 402 pages - 1 tampon sur la page de titre et sur la page 402 - rousseurs dans le texte sans consequence pour la lecture - 1 etiquette collée au dos - temoins conservés - plats salits.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire: construction des chemins de fer - expropriation: autorisation des travaux, designation des territoires et propriétés, formes, enquete et concession - extraction de materiaux et occupations temporaires de terrains: fouilles et extractions, indemnités, competences.. - reception des travaux - mise en regie et readjudication à folle-enchere - exploitation des chemins de fer: des tarifs, des transports... - de la police des chemins de fer: des mesures relatives à la conservation de la voie.... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Franchises de l'historien (de la diffamation envers la mémoire des morts). Etude philosophique et judiciaire.‎

‎ P., Durand et Pédone-Lauriel ; Nancy, Melle Gonet, 1866, in-12, 138 pp, notes, reliure toile écrue, dos lisse avec pièce de titre chagrin cerise, couv. conservées, bon état. Rare‎

‎Le délit de diffamation des morts. Sous l’empire de la loi du 17 mai 1819, et en l’absence d’un texte spécial, on s’était demandé si on pouvait en fait de difl'amation, assimiler les morts aux vivants, les ressusciter dans la personne de leurs descendants, pour autoriser ceux-ci, à n’importe à quelle date, et quel que fût leur degré de parenté, les admettre, en vertu de la procuration du sang, à venger la mémoire de leur généalogie. L'auteur était premier président honoraire de la Cour de Nancy, membre de l'Académie de Stanislas. ‎

‎Code du Recrutement. Ou recueil complet et raisonné des lois, ordonnances et instructions ministérielles concernant les engagements, les appels, les conseils de révision, les exemptions et dispenses, les remplacements, etc.‎

‎Mansut fils 1829 In-18, demi chagrin brun, dos à nerfs, caissons ornés à froid, XIII- 270 pp. Infimes frottements.‎

‎La loi Gouvion-Saint Cyr (1818) réaffirmait le principe révolutionnaire de conscription tout en y apportant des modifications majeures. Les conscrits étaient en fait recrutés par tirage au sort tandis qu’il était possible d’acheter un « remplaçant » pour les fortunés qui ne souhaitent pas faire leur service. Par ailleurs, les nobles n'entraient plus directement en tant qu'officiers. Bon état d’occasion ‎

‎La Suisse et l'union monétaire latine. Etude économique et juridique.‎

‎ Paris - Lausanne, Librairie Félix Alcan - Librairie Payot & Cie. 1909, 180x120mm, 301pages, reliure demi-parchemin. Pièce de titre et d’auteur dorés au dos. Couvertures conservées. Plats frottés, autrement bel exemplaire. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Plaidoyers et discours publiés par Jules Le Berquier. 1ère et 2ème parties.‎

‎ P., Marchal, Billard, 1881, 2 parties reliées en 1 volume in 8° demi basane dos lisse orné, LV-765 pages. ‎

‎Illustré d'un portrait et dune gravure hors-texte. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Barreau de Paris. Eloge de Le Berquier.. Discours prononcé (...) à l'ouverture de la Conférence des avocats le 21 novembre 1896. Imprimé aux frais de l'Ordre‎

‎Paris, Alcan-Lévy, 1896 in-8, 46 pp., broché. ‎

‎Sur Jules Le Berquier (1819-1885), avocat à la Cour d 'appel de Paris, bâtonnier en 1884, disciple d'Alphonse Paillet, et qui se fit connaître comme conseil juridique de la Maison d'Orléans pendant le Second Empire. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎CONSTITUTIONS AMÉRICAINES ET FRANÇAISES. Suivies d'un Règlement parlementaire, des Traités de 1814 et 1815, des Causes de la révolution de 1848, des Dernières séances de la Chambre des Députés, des Décrets du Gouvernement provisoire, de la Situation financière, de la Politique extérieure de la République française, etc. Précédées de Considérations sur l'état successif des personnes et des propriétés, sur les Révolutions et Constitutions nationales, d'un Résumé des constitutions suisses, de Questions soumises à l'Assemblée nationale, etc.... [Édition originale]‎

‎ Alphonse Delhomme 1848 Paris, Alphonse Delhomme libraire, 1848. Édition originale. Petit in-16 broché, 9 x 14 cm., XLVII - 480 pp. Couverture un peu usagée, sans manques. Des rousseurs sur certaines pages. Sinon bon exemplaire, sans annotations. ‎

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‎ bon ‎

‎Voleurs et Volés.‎

‎Paris, Librairie nouvelle, 1855. In-12 de 96 pages. Toile rouge. Nombreux tampons de Radio France et ORTf. Couvertures conservées.‎

‎L'auteur fait une curieuse nomenclature de toutes les sortes de vol qui pourront être perpétuer pendant la prochaine Exposition universelle à Paris afin de prévenir les visiteurs. ‎

‎MANUEL DE DROIT FRANCAIS / SECONDE EDITION.‎

‎LEFEVRE / FOURNIER FRERES. 1813. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Mouillures. XXII + 1255 pages - Mouillures en fin de volume - Des manques sur les plats et dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Cours de droit forestier. Professé à l'Ecole Secondaire des Barres par M. Paillié, Inspecteur Général des Eaux et Forêts. Première partie - Deuxième partie ‎

‎Reproduit par les soins de l'Ecole Nationale de Eaux et Forêts (Nancy) 1957, 2 vol. in-4 agrafés (21 x 26), 173 p.-142 p., reproduction sous forme de tapuscrit, très bon état. ‎

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‎Voir le sommaire sur photos jointes. ‎

‎MANUEL DE DROIT FRANCAIS‎

‎Th. Desoer, Paris. Non daté. In-12. Relié plein cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Déchirures. 1272 pages. Imprimé en très petits caractères. Pièce de titre verte sur le dos. Auteur, titre, fleurons et filets dorés (passés) sur le dos. Manques importants de cuir en surface du dos. Bords des plats frottés. Plats se détachant. Page de titre manquante. 6 premières pages de la préface ('Exposition') manquantes. Quelques feuillets détachés et se détachant. Quelques petites galeries d'insecte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Vers 1820. Rare. Code Civil. Code de Procédure Civile. Code de Commerce. Code d'Instruction Criminelle. Code Pénal. Premier tarif. Deuxième Tarif. Appendice. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MANUEL DE DROIT FRANCAIS ‎

‎ 1819 un fort volume, reliure plein veau havane in-quarto (binding full calfskin in-quarto) (21 x 26,5 cm), dos long (spine without raised band), décoration or (gilt decoration) à filets et roulettes or (gilt lines and filets), compartiments à fleurons (compartment with floweret), fers spéciaux (special blocking stamps), titre frappé or (gilt title), pièce de titre sur fond bordeaux (label of title) avec filet or (label of title with gilt line), dos très légèrement frotté (spine very lightly rubbed), coiffe inférieure légèrement défraîchie ( tail of the spine lightly faded), charnière du premier plat fendue (joint of the front cover cracked), du quatrième plat fendue (joint of the back cover cracked), petite fente sur la charnière du premier plat (small crack on the joint of the front cover), du quatrième plat (small crack on the joint of the back cover), plats épidermés (light scratches), coins écornés (corners dog-eared), toutes tranches lisses (all smooth edges), parfois rouges (red edges) parfois blanches (pour délimiter Visuellement les grands chapitres), pages de garde peignées (painting endpapers), avec un ex-libris (painting endpapers with book-plate) : Trouessart Avocat à Ploërmel (56 - Morbihan - Bretagne), puis Sébillot Ploërmel toujours manuscrit à l'encre brune, sans illustrations (no illustration), XXIII-876 pages, 1819 Paris Desoer Editeur, ‎

‎ 4ème édition ....... en trés bel Etat malgré les petits défauts signalés (very good condition in spite of the small defects indicated). ‎

‎MANUEL DE DROIT FRANCAIS - CODE CIVIL- CODE DE PROCEDURE CIVILE - CODE DE COMMERCE - CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE - CODE PENAL - PREMIER TARIF -DEUXIEME TARIF‎

‎TH. DESOER LIBRAIRE. 1819. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Intérieur frais. 876 pages - titre, auteur, fleurons, et roulettes dorés- tranches latérales bleu, blanc, rouge - nombreuses épidermures - coiffes arrachées - 2 PHOTOS DISPONIBLES. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎SOMMAIRE : CODE CIVIL- CODE DE PROCEDURE CIVILE - CODE DE COMMERCE - CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE - CODE PENAL - PREMIER TARIF -DEUXIEME TARIF Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MANUEL DE DROIT FRANCAIS CONTENANT LES CINQ CODES ET LES TARIFS, LA CHARTE AVEC LES ADDITIONS LEGISLATIVES QUI LA COMPLETENT, LES LOIS, ORDONNANCES, DECRETS ET REGLEMENTS, TOUTES LES DISPOSITIONS LEGISLATIVES EN VIGUEUR, L'ETAT DE LA LEGISLATION SUR LE..‎

‎TH. DESOER. NOV 1819. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 857 pages. Quelques tableaux en noir et blanc dans le texte. Texte sur deux colonnes. Epidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎QUATRIEME EDITION Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuel de droit français‎

‎Mme veuve Desoer. 1826. In-8. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Quelques rousseurs. 1 692 pages de texte sur deux colonnes. Epidermures sur les coins et les dos. Dos un peu passé. Charnières fatiguées. Titre doré sur pièce de titre rouge. Liserets et fleurons dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Ouvrage contenant la Charte constitutionnelle avec les Lois organiques qui la complètent ou la modifient les Ordonnances qui l'appliquent, les cinq Codes avec des notes, des tableaux, des tables particulières pour chaque Code et une table générale alphabétique. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuel de Droit Français.‎

‎DESOER Th. & Cie. 6ème édition. 1824. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Mors fendus, Intérieur frais. 1072 pages. Titre et ornements dorés sur le dos cuir marron. Coins et tranches des plats frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Charte constitutionnelle - Règlemens sur le Régime intérieur des Chambres - Les Cinq Codes - Tarifs des frais et dépens en matière civile, commerciale, criminelle, correctionnelle et de simple police ... - Code Judiciaire - Code de l'Enregistrement ... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuel de droit français‎

‎Veuve Desoer Relié 1826 In-12 (10.5x18 cm), relié pleine basane, tranches marbrées, 1692 pages et 464 pages de supplément au manuel de droit français, 7e édition extrêmement refondue et très augmentée, quelques documents dépliants ; coiffes, coins et mors un peu frottés, rousseurs à l'intérieur, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Manuel de Droit Francais . Huitième édition, entièrement refondue et très-augmentée‎

‎V. Th. Desoer, Libraire-éditeur 1832 In-4 relié 27,7 cm sur 21,8. XXXII-1231 pages. Corps du livre en bon état. Dos cassé absent. Vendu en l’état.‎

‎Livre de droit de cette période si mouvementée entre monarchie et république Etat correct d’occasion ‎

‎Manuel de droit français‎

‎Paris, Vve. Th. Desoer et comp. 1824 LVI + 1074pp., reliure d'époque cart.avec dos en cuir (titre doré au dos), 27cm., 6e édition entièrement refondue et très-augmentée par J.-B.-J. Pailliet, cachet sur la page de titre, peu usé, bon état, J40316‎

‎CODES DE L'EMPIRE / Sommaire : Des citations, De la conciliation, des tribunaux d'appel, de l'execution des jugements, des offres de payement et de la consignation, de l'apposition des scellés après décès, du commerce en générale, du commerce maritime, ..‎

‎IMPRIMERIE DE CRAPELET. 1812. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. XIV + 1058 Pages - Quelques annotations sur les pages de gardes - Contres plats jaspés. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Représentation successorale dans les coutumes du Nord de la France.. Contribution à l'étude du droit familial‎

‎Paris-Lille, Domat-Montchrestien et Raoust, 1935 gr. in-8, 330 pp., biblio., broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Cours de Droit Civil.‎

‎CENTRE DE PERFECTIONNEMENT TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF. 1947. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 83 pages. Exemplaire N°101. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Chemin de Fer Métropolitain de Paris. I : Introduction à l'étude du droit civil. II : Notions de procédure civile. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Cours de Droit Civil. Session 1944-1945‎

‎CHEZ L'AUTEUR. 1945. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 142 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Chemin de Fer Métropolitain de Paris. Cours. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎