‎TEXTES DU DROIT ROMAIN SUR LA DOT, annoté par (…) à l’usage des Étudians qui suivent le Cours de Pandectes‎

‎, Paris, Alex-Gobelet 1836, in-8, demi-basane noire, dos lisse orné de filets et dentelles, (plats frottés, qq. rousseurs, taches et nb. annotations manuscrites), VIII-264p.‎

‎TRADUCTION DU LIVRE XX ET DU TITRE VII DU LIVRE XIII DES PANDECTES, AVEC LE TEXTE EN REGARD; suivie d’un TRAITÉ SUCCINCT DU DROIT DE GAGE ET D’HYPOTHÈQUE CHEZ LES ROMAINS‎

‎, Paris, Gustave Thorel 1840, 2 t.en 1 vol. in-8, demi-basane brune avec tit. doré et filets encadrants dorés et estampés à froid, tr. mouchetées, (rel. légt frottée avec qq. épidermures, coupes et coins légt frottés), int. très frais, 163-124p.‎

‎TRADUCTION DU LIVRE XX ET DU TITRE VII DU LIVRE XIII DES PANDECTES, AVEC LE TEXTE EN REGARD; suivie d’un TRAITÉ SUCCINCT DU DROIT DE GAGE ET D’HYPOTHÈQUE CHEZ LES ROMAINS‎

‎, Paris, Gustave Thorel 1840, 2 t.en 1 vol. in-8, demi-basane ébène avec tit. doré et filets encadrants dorés et estampés à froid, rel. au nom de «E.P. Levyll», (des épidermures sur les mors et coiffes, mq. de papier aux coins, rousseurs et annotations à l’encre et au crayon), 163-124p.‎

‎LES DROITS DE L'ENFANT EXPLIQUES AUX 7/11 ANS‎

‎PEMF - UNICEF. 2001. In-8. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 57 pages. Nombreuses photos en couleurs dans le texte et hors texte. Ouvrage de bibliothèque avec une couverture plastique transparente sur la couverture originale. Tampons de bibliothèque sur la page de titre. Une étiquette de code en pied du dos et en pied de la première de couverture. Légères mouillures en marges des pages n'altérant pas la lecture.. . . A l'italienne. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE GUIDE DE DEFENSE DU CONSOMMATEUR‎

‎L'Archipel. 1994. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 234 pages. Illustré de dessins en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Tous les moyens de vous opposer aux partiques commerciales abusives et, en toutes circonstances, de faire valoir vos droits. Illustrations de Seb. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Cols blancs et mains sales. Petits secrets et grands mensonges des dirigeants‎

‎Editions Jacques Grancher 2003 210 pages in8. 2003. Broché. 210 pages.‎

‎Très Bon Etat‎

‎DES RAPPORTS DES NOTAIRES AVEC LE MINISTÈRE PUBLIC, Formulaires d’actes pour cessions et suppressions d’office de notaire‎

‎, Paris, Marchal, Billard& Cie 1882, in-8, br., (dos insolé), 165p.‎

‎Acte public sur le mariage, soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg, le vendredi 24 juillet 1818… pour obtenir le grade de licencié en droit.‎

‎ Strasbourg, Levrault, 1818. In-4, pap., 22 pp. ‎

‎Par Denys Pellerin, d'Epinal. Qualités et conditions requises pour contracter mariage ou empêchemens au mariage; des formalités relativs à la célébration du mariage; des oppositions au mariage; des demandes en nullité de mariage; des obligations qui naissent du mariage; des droits et des devoirs respectifs des époux; de la dissolution du mariage; des seconds mariages. Première page un peu salie, bonne condition. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎De quelques notions de droit fiscal américain, canadien et anglais sur les droitsde mutation après décès.‎

‎Paris Editions Rousseau & cie. 1965 30p Une brochure IN12. Couverture imprimée. ‎

‎LE DROIT DE PARLER - LETTRE A M.IMHAUS.‎

‎PAGNERRE. 1862. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 46 pages - plats désolidarisés - dos manquant - ouvrage désolidarisé - manque sur le 1er plat - coins frottés - tranches salies.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droits de l'Homme‎

‎PAGNERRE. 2ème édition. Non daté. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 385 pages. Titre doré sur le dos cuir noir. Tranches des plats frottées. Quelques traces d'humidité en marges.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Droits de l'Homme‎

‎PAGNERRE. 1858. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos fané, Quelques rousseurs. 396 pages. Titre, filets et caissons dorés sur le demi-chagrin. Quelques légères épidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE PENAL 1995‎

‎LITEC. 1995. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. LXXXVII + 1976 pages - 1 signets conservé.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎CODE PENAL 2005. DIX-SEPTIEME EDITION‎

‎DU JURIS-CLASSEUR. SEPT 2004. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1498 pages. 3 petites marques pages collée en marges.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎CODE PENAL - EDITION 2002‎

‎LITEC. 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1848 Pages. Signet conservé.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Code Pénal 1997-1998 - 10e édition.‎

‎Litec. 1997. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. LXXXVIII+1880 pages - signets conservés - nombreux onglets.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Code Pénal 2001 - 13e édition.‎

‎Litec. 2000. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXX+1798 pages - onglets - signets conservés - quelques phrases surlignées au stabilo ne gênant pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎LE DROIT DANS MA VIE - GUIDE JURIDIQUE POUR TOUS ET POUR TOUS LES JOURS‎

‎STOCK. 1975. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 421 pages. Jaquette illustrée en couleur, légèrement abîmée.. Avec Jaquette. . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Préface de Maître Georges Azard. 2ème édition. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎LE DROIT DANS MA VIE‎

‎HACHETTE, Sélection du Club pour vous. 1975. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 421 pages. Légères déchirures sur la jaquette.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Guide juridique pour tous et pour tous les jours. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection des édits civils, revus en 1713, auxquels il n'a pas été dérogé par l'édit de pacification, faite en exécution de l'article VIII du titre XVII de l'édit de pacification.‎

‎Genève, Jean-Léonard Pellet, 1783. In-8 broché de VIII-160 pages, premiers et derniers feuillets avec rousseurs et empoussiérés, non rogné, sous couverture de papier bleu. ‎

‎ Précédé de l'ordonnance du 30 décembre 1783, qui met ce code en vigueur. ‎

‎Droit financier public : Monnaies, banques centrales, dettes publiques‎

‎Presses Universitaires de France Thémis, Droit Dos carré collé 2014 In-8 (15,2 x 21,8 cm), dos carré collé, 911 pages ; petite tache au premier plat, par ailleurs bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎A HISTORY OF BRITISH TRADE UNIONISM, 5ème éd.‎

‎, London (Londres), Macmillan 1992, in-8, rel. éd. pleine toile noire, tit. doré sur dos lisse, (qq. petites taches sur la toile, nb. soulignures au crayon), 352 p.‎

‎Claude Pellot, seigneur de Port-David et Sandars,Conseiller du Roy en ses Conseils, Me. des Requestes ordinaires de son Hostel, Intendant de la Justice , Police et Finances ez Generalitez de Guienne, Commissaire député par sa Maiesté pour la liquidation de ses Domaines.‎

‎Pau, 10 novembre 1667, – 42 X 27, 1 page – Feuille volante‎

‎Beau document juridique en vieux français sur les donations faites par les comtes de Toulouse de domaines dans la ville et juridiction de Montauban en 1149 et 1231. Deux petites rousseurs sans atteinte au texte. Texte précédé de belles armoiries.Très bon état‎

‎Histoire des bourses du travail.. Origine, institutions, avenir. Préface par Georges Sorel, notice biographique par Victor Dave. Ouvrage posthume‎

‎Paris, Costes, 1921 in-12, 340 pp., broché. Dos abîmé.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Histoire des bourses du travail.. Origine, institutions, avenir. Préface par Georges Sorel, notice biographique par Victor Dave. Ouvrage posthume‎

‎Paris, Costes, 1921 in-12, 340 pp., demi-percaline verte, filets dorés au dos (reliure de l'époque). Étiquette de bibliothèque au dos.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎