‎DES DROITS DU VENDEUR DE MEUBLES EN CAS DE NON-PAIEMENT DU PRIX, Université de Poitiers, Faculté de droit‎

‎, Poitiers, Impr. Blais et Roy 1903, in-8, br., non coupé, (manques en couv.), 180p.‎

‎DROIT DES VENTES ET DES CESSIONS DE DROITS SOCIAUX À DIRE DE TIERS, 1reéd., 2011-2012, coll. Dalloz Référence‎

‎, Paris, Dalloz 2011, in-8, rel. éd., impression en double colonne, (couv. lég. salie), intérieur très frais, XIII-206p.‎

‎LE GOUVERNEMENT DE L’U.R.S.S., Préface de Marcel Prélot, Bibl. de la science politique, 3ème série Les grandes formes politiques‎

‎, Paris, P.U.F. 1961, in-8, br., non rogné, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée), intérieur frais, XV-430p.‎

‎TRAITÉ DU CONCORDAT EN MATIÈRE DE FAILLITE‎

‎, Paris, Delhomme 1855, in-8, br., non coupé, (couv. fanée), int. frais, 332p.‎

‎TRAITE DU CONCORDAT EN MATIERE DE FAILLITE‎

‎DELHOMME. 1855. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur frais. 332 pages - 1 etiquette collée au dos - 1er plat partiellement desolidarisé - couverture noircit - 1 tampon sur la page de titre et sur la page 332 - dos fendu - temoins conservés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES INSTITUTIONS DE LA FRANCE SOUS LA MONARCHIE ABSOLUE 1578-1789, t. I: Société et État, t. II: Les organes de l’État et la Société, 2eéd.‎

‎, Paris, P.U.F. 1974 / 1992, 2 vol. in-8, t.I: rel. en toile enduite bleu nuit, tit. sur pc. de maroquin noire avec filets dorés encadrants, tr. sup. mouchetée, couv. cons., (épidermures sur la pc. de tit. avec mq. importants, qq. rousseurs sur les tranches), très bon état hormis ces défauts; t.II: rel. éd. en toile vert bouteille, tit. doré, (une légère tâche sur la tr. latéral), très bon état, 586 / 670p.‎

‎Dictionnaire juridique- Expertise, matières civile et pénale‎

‎Dalloz. 1988. In-8. Broché. Etat passable, Coins frottés, Dos frotté, Papier jauni. 403 pages. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Médecin devant la Loi, Avec le concours d'un médecin‎

‎ L'Imprimerie Guertin Montréal 1907 in-8, 2f. (Lettre-Préface de E. Lapointe, Juge de la Cour supérieure), 135p. et 1 f. (table). Couverture crème imprimée. :: Ouvrage traitant de «La responsabilité médicale étudiée d'après le Code criminel du Canada et d'après le Code civil de la Province de Québec. :: Exemplaire à grande marges, non rogné. Broché. Couverture salie, sinon bon état. Peu commun. ‎

‎PRODUCTEURS, DISTRIBUTEURS - QUELLE CONCURRENCE ?, Actualités de droit de l’entreprise‎

‎, Paris, Librairies Techniques 1986, in-8, br., (couv. légt fanée), int. très frais, 141p.‎

‎Technique contractuelle‎

‎Editions Juridiques Lefebvre. 1992. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 632 pages. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎TECHNIQUE CONTRACTUELLE, 1reéd.‎

‎, Paris, Francis Lefebvre 1988, in-8, rel. éd. pl. toile blanche, Ex-libris tamponné, très bon état, 632p.‎

‎DROIT DE LA DISTRIBUTION, Bibl. de droit de l’entreprise t. 4, Fondation nationale pour le Droit de l’Entreprise‎

‎, Paris, Litec 1975, in-8, rel. éd. pl. toile rouille, (étiquette collée au dos, rares soulignures au crayon), bon état, 540p.‎

‎DROIT DU COMMERCE INTERNATIONAL, Droit international de l’entreprise, 4eéd.‎

‎, Paris, LexisNexis 2012, in-8, br., bon état, XIV-527p.‎

‎L'affaire Croissant. Collection : Cahiers libres, N°340.‎

‎Paris, François Maspero, 1977. 13 x 22, 204 pp., broché, bon état (1 cachet).‎

‎Les droits du soldat. Statut, discipline et justice militaire.‎

‎Paris, Francois Maspero ("Petite collection Maspero, 139"), 1975. in-16, broché, couverture rempliée, 131 pages.‎

‎Très bon état. [VAR] ‎

‎LES ELECTIONS POLITIQUES SOUS LA REPUBLIQUE ROMAINE - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENUE LE 15 FEVRIER 1896 A DEUX HEURES ET DEMIE DU SOIR.‎

‎GAGNEBIN. 1896. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. 220 pages - coins frottés - accroc sur le dos - petite annotation sur le dos - pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : des électeurs - le droit de cité romaine - de la capacité électorale - le jus suffragii - formation de la liste électorale - le cens - des groupements électoraux tribus et centuries etc... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PRECIS ELEMENTAIRE DE LEGISLATION FINANCIERE A L'USAGE DES ETUDIANTS DES FACULTES DE DROIT / 6E EDITION REVISEE ET MISE A JOUR.‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1921. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 422 pages - tampon + annotation sur le 1er plat - coins frottés - tampon sur la page de faux titre - 1er plat désolidarisé - coiffe en pied abîmée.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎VERS UNE DEMOCRATIE INTERNATIONALE.(PLAQUETTE).‎

‎EDITIONS DU PETIT MERIDONIAL. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Agraffes rouillées, Intérieur acceptable. Fascicule de 32 pages - annotation sur le 1er plat - hommage de l'auteur sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Imperatoris iustiniani institutionum.‎

‎5. udg. Oxf., 1949. Orig.bd. 682 pp.‎

‎Étude sur les plaidoyers d'Isée‎

‎Ernest thorin 1876 in8. 1876. Relié.‎

‎Bon Etat de conservation bords frottés intérieur propre qq rousseurs bonne tenue de la reliure‎

‎Bulletin annoté des lois et de décrets- 14 volumes (1918-1921-1923-1924-1926-1927-1928-1929-1931-1932-1933-1936-1937-1938) du tome LXXI année 1918 au Tome LXLI année 1938 --- une année complète par volume‎

‎Société anonyme des publications périodiques de l'imprimerie paul Dupont 1923 542+table pages in8. 1923. Relié. 542+table pages. Bulletin annoté des lois et de décrets- 14 volumes (1918-1921-1923-1924-1926-1927-1928-1929-1931-1932-1933-1936-1937-1938) du tome LXXI année 1918 au Tome LXLI année 1938 --- une année complète par volume texte en deux colonnes‎

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‎Etat Correct étiquette collée sur le dos bords frottés intérieur jauni texte net issu de la bibliothèque de l'institut catholique de Paris‎

‎Guide des percepteurs des contributions directes et des contribuables. Paris. Rondonneau - An XIII - 1804.‎

‎1 brochure in-8°, IV + 120 p. - peu courant. Très bon état d'ensemble malgré quelques menuts défauts d'usage. ‎

‎Précis alphabétique de la science notariale.‎

‎Chez Bargeas Fils Ainé. 1820. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Coiffe en pied abîmée, Quelques rousseurs. 517 + 24 pages - couverture muette - tampon + annotation sur la page de titre - pages non coupées - coiffes abîmées - quelques rousseurs à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contenant la défintion d'une infinité de mots qu'il est essentiel de bien connaitre la formule de tous les actes notariés dégagée autant que possible de tous pléonasmes ou répétitions inutiles et la solution d'environ quatre mille questions de droit : le tout d'après les lois,décrets,ordonnances,décisions ministérielles arrêts et jugemens qui ont paru jusques à l'année 1820 . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Cour d'appek d'Agen - Audience solennelle de rentrée du 2 oct. 1950 - Discours de M.Pech - Réflexions sur l'euthanisie - Allocutions de M.Chaussade et de M.Raynaud.‎

‎Les Frères Douladoure. 1950. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Agrafes rouillées, Intérieur frais. Fascicule de 23 pages agrafées - hommage de M.Pech sur la page de garde (photo disponible) - rousseurs sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité des propres réels reputez réels et conventionels, où sont traitées les notables questions du Droit françois divisé en six chapitres‎

‎ 1681 1681 Michel Bobin, Paris, 1681. 1 volume in-folio plein veau d'époque, plats aux armes de la famille Forget (fauconnier du Cabinet du Roy), dos à nerfs orné et frappé six fois au chiffre couronné (FDB?), [1f.] blanc, faux titre, page de titre, [10ff.] d'épistre et tables, 740 pages. Bel exemplaire malgré coiffes fendues sur qq cm, coins émoussés.‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎