‎Dansk juridisk bibliografi: 1950-71. Bibliography of Danish Law with contents and preface in English.‎

‎1973. Originalt helshirtbd. (6),760 pp.‎

‎The Danish Companies Act.‎

‎København, 2012. Orig. omslag. 382 pp.‎

‎Forsikringsret. 6. udgave.‎

‎København, 2015. Orig. omslag. 879 pp.‎

‎EU-Retten. 4. udg.‎

‎2008. 1008 pp.‎

‎Selskabsstrukturer. Joint ventures, koncerner, grænseoverskridende mobilitet og omstruktureringer.‎

‎København, 2015. Orig. omslag. 488 pp.‎

‎God skik for juridisk rådgivning - en retlig standard.‎

‎København, 2011. Orig. omslag. 406 pp.‎

‎Le homestead, ou bien de famille. Thèse.‎

‎Genève, Kündig, 1905, gr. in-8°, 243 p., non coupé, brochure originale.‎

‎Recueil des ordonnances, édits, déclarations, règlements et arrêts de la Cour des Aydes de Paris sur le fait des tailles. Nouvelle édition continuée jusqu'à présent et augmentée des ordonnances, édits, déclarations, règlemens et arrets de la Cour des Aydes de Paris, sur le fait du tabac .‎

‎ 1714 Paris, Au Palais, chez Nicolas Gosselin, 1714; In-12, plein veau brun de l’époque, dos à nerfs très orné de fleurons et petits fers dorés, tranches mouchetées de brun et rouge; (XVI),498 pp., 16ff.nch. Renferme en fin d'ouvrage les Noms des Elections & Greniers à sel, qui ressortissent à la Cour des Aydes, suivant l'ordre alphabétique avec leurs distances de Paris, la Table des matières. Les Ordonnances...sur le fait du Tabac occupent les pages 461-498.‎

‎ Ex-libris de l'époque manuscrit sur les gardes, infime manque angulaire au coin supérieur des derniers feuillets et petite trace de mouillure en marge des derniers feuillets. Bon exemplaire. (CHT13) ‎

‎PRINCIPES SUR LA DISTINCTION DU CONTRAT ET DU SACREMENT DE MARIAGE, SUR LE POUVOIR D'ETABLIR DES EMPECHEMENT DIRIMANTS ET D'EN DISPENSER‎

‎FORTIC. 1825. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Mors fendus, Mouillures. XV + 506 pages - mouillure dans le texte sans consequence pour la lecture - plats et contre-plats jaspés - coins frottés - mors fendus - 1 etiquette collée au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Etude scientifique et juridique sur les combustions réelles ou supposées spécialement au cours de transports par chemins de fer ou maritimes.‎

‎P., Baudry, 1898. In-8, 248pp., br.‎

‎LA BANQUE EUROPÉENNE D’INVESTISSEMENT. DES PRÊTS POUR CONSTRUIRE L’EUROPE, coll. Notes & études documentaires‎

‎, Paris, La Documentation Française 1989, in-8, br., bon état, 144p.‎

‎Dictionnaire Français-Arabe des termes juridiques.‎

‎Lithographie Adolphe Jourdan Alger 1903 2 volumes in-8 ( 220 X 145 mm ) de 1610 pages ( pagination continue ), demi-chagrin vert, dos lisses ornés de fleurons dorés et filets à froid. Edition originale. Dos passés, petites épidermures, bon exemplaire.‎

‎Partition de la chanson : O ! Madame Pompadour Chansonnette ‎

‎Partitions sur la Politique et gouvernement Fougères 1945‎

‎ Bon état Petit format ‎

‎Collection complète des Tableaux historiques de la Révolution française, composée de cent douze numéros, en trois volumes : le premier contenant les titre, frontispice, l'introduction, les neuf gravures et neuf discours préliminaires depuis l'Assemblée des notables tenue à Versailles le 22 février 1787, jusqu'y compris la fusillade du faubourg St-Antoine le 28 avril 1789, de plus, trente-quatre numéros de l'ouvrage composés de soixante-huit gravures et soixante-huit discours historiques ; le second contenant les titre, frontispice et les numéros trente-cinquième jusqu'au soixante-douzième, composés des discours et gravures soixante-neuvième à cent quarante-quatrième, finissant par le sujet qui a pour titre : Journée mémorable du 18 brumaire an 8 ; le troisième, contenant les titre et frontispice représentant les Droits de l'homme, les Cinq constitutions qui ont régi la France depuis 1791, les portraits de soixante personnages qui ont le plus marqué dans le cours de la Révolution, le Concordat, la proclamation sur la paix générale, le voeu du peuple français pour le Consulat à vie, le Senatus-consulte et la table de l'ouvrage.‎

‎Didot l’aîné 1802 3 volumes in-folio plein veau marbré, dos lisse, tranches dorées, filets, dentelles et fleurons, pièces de titre et de tomaison, triple filet sur les plats, roulettes sur les coupes et contreplats. I : 2 ff.- frontispice - VI- 36 pp.- 9 gravures hors-texte - 272 pp. - 68 gravures hors-texte 1 à 68. II : 2 ff.- frontispice - pp. 273 à 580 - 76 gravures hors-texte de 69 à 144. III : 3 ff. - frontispice - 123 pp. 60 gravures hors-texte. Coiffes absentes, charnières fendillées. Quelques rousseurs marginales sur les planches. Bon exemplaire.‎

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‎Beau tirage, bien complet des 3 frontispices, 153 gravures et 60 portraits sous serpente. Les discours sont de l’abbé Fauchet, Chamfort et Ginguené pour les 25 premières livraisons ; de Pagès pour la suite. “Une succession chronologique d'événements marquants de la Révolution française, présentés chacun par un texte et illustrés par une gravure. Ce recueil ayant été conçu dans la dynamique de l'actualité qu'il relate, avec un décalage plus ou moins long, constitue un exemple remarquable d'écriture et de représentation contemporaine de l'Histoire. Avec leurs contrefaçons hollandaise et allemande, les gravures des Tableaux historiques véhiculèrent ainsi en Europe, à retardement, mais avec une efficacité incontestable, sinon le souffle de la Révolution française, du moins une nouvelle image de la France au seuil du XIXe siècle” (Claudette Hould, Annie Jourdan, Rolf Reichardt et Stéphane Roy, Musée de la Révolution française, RMN, 2002) Bon état d’occasion Livres à planches‎

‎Los Titulos nobiliarios y su regulacion legislativa en España.‎

‎La Coruña, El Ideal Gallego, 1953 in-8, non paginé (74 pp.), demi-basane rouge, dos à nerfs orné de guirlande dorées, couverture conservée (reliure de l'époque). Etiquette, cachet et ex-libris Amadeo Delaunet. Envoi.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎The Board of Inspectors of Asylums, prisons and hospitals and its accusers : A Letter of Mr. J.C. Taché, chairman of the Board, Reprinted from the Morning Chronicle‎

‎Quebec Printed at the Office of the Morning Chronicle 1864 ‎

‎in-8, 20p. Couverture imprimée. :: Brochure cassée d'un recueil, bien complet de ses couvertures. TPL 4368; Gagnon 2, 2102; Dionne 2, 1194. :: Cachets à froid et perforés des franciscains de Québec. Bon exemplaire. Peu commun. ‎

‎LIVRE DES ANNALES - INCOMPLET‎

‎***. 1581. In-8. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Mouillures. 190 + 160 pages. Bandeaux et lettrines en noir et blanc. Passages de vers altérant la lecture. Manque les premières pages de la première partie et les dernières pages de la seconde partie.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contient du livre 1 au livre 16. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le vray et nouveau practicen françois, contenant les plus fréquentes & ordinaires questions de Practique, tant en matière Civile, & Criminelle, que Bénéficiale & Prophane.-‎

‎Dernière édition, reveuë, corrigée & augmentée du Style de procéder en tous les Bailliages, Séneschaussées, & Sièges Présidiaux de ce Royaume. Et d'un grand nombre de Questions & Responses, & de plusieurs Chapitres. Avec une briesve annotation des Contracts que peuvent recevoir tous Notaires. Lyon. Guillaume Chaunod. 1657. Deux ouvrages en 1 fort volume in-12 (107 x 167mm) parchemin ivoire, dos lisse, titre manuscrit, 8ff.n.ch., 556 pages, 1f. blanc et Le Style de procéder... par M. M. SARDIER, Baillif de Chasteau-neuf, près S. Gervais, pays d'Auvergne. Dernière édition. Lyon. Chaunod. 1657. 4ff., 248 pages. Bon exemplaire. Peu courant.‎

‎Vincent Tagereau était originaire de l'Anjou. ‎

‎Notice sur la vie et les travaux de M. Berriat Saint-Prix.‎

‎Paris, Duverger, 1846 in-8, 36 pp., en feuilles. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Manuel de la révision de la liste électorale à l'usage des préfets, sous préfets, maires, de juges de paix, des commissions de révision de la liste électorale et des électeurs. 3ème édition.‎

‎ P., Bilbiothèque municipale et rurale, 1907, in 12 broché, XV-393 pages, non coupé ; couverture effrangée. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Le Livre des usaiges et anciennes coustumes de la conté de Guysnes, avec une introduction et des notes par Taillard, et un aperçu historique sur le comté de Guines, par M. Courtois‎

‎Saint-Omer, Typogr. de Chanvin fils 1856 lxxxiv + 225 + xlv pp.+ un grand plan dépliant de Guines, texte en français, 23cm., reliure cart. moderne, dos en toile avec titre doré, 3 cachets au verso de la page de titre et un cachet aux tranches inférieures, texte frais, bon état, peu commun, publication par la Société des antiquaires de la Morinie, J100920‎

‎Traité théorique et pratique des Dessins et Modèles d'Eugène Pouillet.‎

‎MARCHAL ET GODDE. 5ème édition. 1911. In-12. Broché. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Non coupé. 875 + 39 pages. Quelques manques sur le dos fendu.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Formalités de dépôt, Publicité de dépôt, Prorogation de dépôt, Restitution de dépôt ... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CE QU'IL FAUT SAVOIR DE LA LEGISLATION SUR LES LOYERS D'HABITATION‎

‎STOCK. 1929. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 128 pages. Couverture illustrée en couleur. Page de l'avant-propos partiellemnt déchirée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Loi du 29 juin 1929 et la législation en vigueur, commentaires, jurisprudence et textes. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎De l'affranchissement des communes dans le nord de la France et des avantages qui en sont résultés.‎

‎Cambrai, 1837. xii, 397, (1) pp. 8vo. Modern half cloth, marbled boards, gilt lettering to spine. Sections on: Du développement des institutions communales en Flandre, et de la combinaison des divers principes dont elles procédent. - De la constitution intérieure des communes, et de l'organisation des pouvoirs communaux. Entirely devoted to the Middle Ages. ‎

‎Coutume générale des Pays et Duché de Bourgogne.‎

‎Avec le Commentaire de Monsieur Taisand. Conseiller du Roi, Trésorier de France et Général des Finances en Bourgogne et Bresse, ci-devant Avocat au Parlement de Dijon.Dans lequel cette Coutume est expliquée par le Droit Romain, les Loix des anciens Bourguignons, par l'Usage, le Commentaire de Monsieur de Chasseneuz, les Annotations de Monsieur Begat Président au Parlement de Dijon, du Sieur Avocat Despringles, et autres: A quoi on a joint les Notes de Me Charles du Moulin et ses Décisions sur des questions considérables, avec un grand nombre d'Arrêts, tant anciens que nouveaux, de tous les Parlements de France, et notamment du Parlement de Dijon, et La Conformité avec les autres Coutumes de France, et les Tables des Titres, des Articles, et des Matières.A Dijon, par Jean Ressayre, 1698. 18 et 872 pages. Exlibris D. Poinsot 1764.Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerfs orné et doré. Tranches jaspées rouges. Titre imprimé en rouge et noir. Mors fendus aux 2 extrémités sur 5 cm. Coiffes éliminées. Quelques pages uniformément roussies. Bon état. Fort volume, format in folio (35x24).‎

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