‎Theologiae cursus completus, tomus decimus-octavus (18)‎

‎Parisiis [Paris], Migne 1840 1624 columns, 28cm., text printed in 2 columns, cart.cover (marbled plates, leather spine with gilt lettering, some use), 2 stamps, some foxing in text, text in good condition, [text in Latin], [contains: De horis canonicis (Suarez), De purgatorio - De indulgentiis - De jubilaeo (Collet), De utriusque ecclesiae occidentalis et orientalis in dogmate de purgatorio perpetua consensione (Allatius), De statu animarum post mortem, et de precibus pro iis oblatis (Eustratius & Allatius (transl.)), De beneficiis ecclesiasticis, jure patronatus et decimis - De immunitatibus ecclesiasticis (Reiffenstuel), De justa bonorum temporalium ab ecclesia possesione - Apologetica pro Joanne XXII dissertatio - De investituris episcopatuum et abbatiarum et de synodo Lateranensi prima (Natalis Alexander), De jure primarum precum et institutionibus (Biner), De casibus reservatis (Pauwels)], R76470‎

‎Des lois et du Dieu législateur‎

‎Paris, Dalloz 2003 688pp., 24cm., brochure originale, très bon état, ISBN 2-247-05225-8, [Contient la traduction en français des deux premiers livres de l'ouvrage "Tractatus de legibus ac Deo legislatore", avec introduction et notes], F101282‎

‎Des lois et du Dieu législateur‎

‎Dalloz. 2003. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 688 pages.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Introduction, traduction et notes de Jean-Paul Coujou. Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Theologiae cursus completus, tomus decimus-tertius (13)‎

‎Parisiis [Paris], Migne 1840 1112columns, 28cm., text printed in 2 columns, cart.cover (marbled plates, leather spine with gilt lettering, some use), 2 stamps, some foxing in text, text in good condition, [text in Latin], [contains: De legibus (quatuor ultimi libri) (Suarezius), De praeceptis decalogi generatim sumptis (Natalis Alexander), Praeambula ad decalogum: de fide, spe, charitate (Mayol), Appendix prima: de prohibitione atque abolitione librorum nocuae lectionis (B.Liguori-editores), Appendix secunda: quaestiones dogmaticae de spe theologica (Patuzzi-theologia Virceburgensis), Appendix tertia: Quaestiones dogmaticae de divina charitate (Patuzzi)], R76482‎

‎Décret de la Convention Nationale. du 12e jour du 2e mois de l'an second, relatifs aux droits des enfans nés hors du mariage‎

‎Paris, Imprimerie Nationale exécutive du Louvre, an II (1793) in-4, 6 pp., en feuilles. ‎

‎Réglant de manière plutôt libérale les successions en faveur des enfants conçus hors-mariage, et non légitimés, le décret du 12 brumaire an II [2 novembre 1793] met sur le même pied enfants légitimes et enfants naturels : "I. Les enfans actuellement existans, nés hors mariage, seront admis aux successions de leurs père & mère, ouvertes depuis le 14 juillet 1789. Ils le seront également à celles qui s'ouvriront à l'avenir (...). - II. Leurs droits de successibilité sont les mêmes que ceux des autres enfans." Le Code civil de 1804 reviendra très largement sur cette égalité, et instaurera un régime très défavorable aux enfants illégitimes, plus ou moins conservé jusqu'en 2005. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎REGLER MES LITIGES‎

‎LE PARTICULIER EDITIONS. NON DATE. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 162 pages - Nombreuses photographies et illustrations en couleur hors et dans le texte. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎HORS SERIE du SUD OUEST- Les clés pour défendre ses droits au quotidien... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit international et européen des droits de l'homme‎

‎Presses Universitaires de France - PUF 1995 in8. 1995. Broché. 392 pages. veuillez lire la description complète de nos annonces avec leur état ; envois en suivi pour la France et l'étranger Bon Etat intérieur propre une etiquette collée sur le pied du livre‎

‎La convention européenne des droits de l'homme‎

‎Presses Universitaires de France - PUF 2008 11x17x1cm. 2008. Broché. 128 pages. Bon Etat intérieur propre pointes légèrement cornées‎

‎LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME, coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1990, br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR, 127p.‎

‎Que sais-je? N° 2513 La convention européenne des droits de l'homme‎

‎Presses Universitaires de France Edition corrigée. 1997. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COMITÉS D’ENTREPRISE DÉLÉGUÉS DU PERSONNEL ET DÉLÉGUÉS SYNDICAUX, Désignation et fonctionnement, 5eéd. entièrement refondue et mise à jour‎

‎, Paris, Librairies Techn. 1979, in-8, demi-veau marine, tit. doré sur à 5 nerfs avec filets à froid, rel. au chiffre « B.N.P. », (rel. légt frottée avec lég. accident à la coiffe sup., marques de bibl.), int. très frais, 295p.‎

‎COMITÉS D’ENTREPRISE DÉLÉGUÉS DU PERSONNEL ET DÉLÉGUÉS SYNDICAUX, Constitution, Fonctionnement pratique, 3eéd. entièrement refondue et mise à jour‎

‎, Paris, Librairies Techn. 1970, in-8, br., (couv. légt salie), int. très frais, 315p.‎

‎Initiation au droit des relations du travail.‎

‎LIBRAIRIES TECHNIQUES.. 1970. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 130 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎"Contrat de travail. Conventions collectives. Rapports collectifs au travail. Représentants du personnel. Salaires... Collection ""Statuts professionnels"". Classification Dewey : 344-Droit social"‎

‎"Histoire du droit public français XVe-XVIIIe siècle - 1/ La constitution monarchique - ""Thémis/Droit"""‎

‎PUF. 1989. In-12. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos frotté, Intérieur frais. 440 pages. 2e plat et dos tachés.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Réflexions sur le décret de l'Assemblée Nationale concernant la quotité de contribution requise pour être admis à la représentation.‎

‎S.l.n.d. (1790) in-4, 4 pp. ‎

‎L'auteur s'insurge contre le décret du marc d'argent (octobre 1789) qui instituait de fait un suffrage censitaire. Il craint l'émergence d'une nouvelle aristocratie, celle de l'argent.Manque à M. & W. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Justice et femme battue: Enquête sur le traitement judiciaire des violences conjugales‎

‎Editions L'Harmattan 2008 132 pages 13 4x1 4x21 2cm. 2008. Broché. 132 pages.‎

‎Bon état‎

‎Face au mur de la Loi‎

‎Arfuyen. 1991. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 47 pages. Plats contrepliés en un rabat. Illust. en noir et blanc sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Problèmes juridiques du Jura Suisse ou la naissance d'un canton.‎

‎ Sans lieu, L'Auteur, sans date, in 4° broché, 157 pages dactylographiées. ‎

‎Thèse pour le doctorat en droit de 3ème cycle spécialité droit comparé, présenté à l'Université Jean Moulin III de Lyon.Envoi autographe signé sur la garde blanche ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Recueil des pièces concernant la demande de la garantie de sa majesté très-chretienne, et des louables cantons de Zurich et de Berne, faite par le petit Conseil de la république de Geneve, contre les citoyens et bourgeois représentans de ladite ville. Contenant le réglement de la médiation de 1738 sanctionné en conseil-général & l'acte de garantie des puissances médiatrices, la lettre d'invocation du conseil aux cantons, ses arrêts & ceux du conseil des Deux-cents, les mémoires & représentations des citoyens & bourgeois, les actes, les déclarations & le prononcé des seigneurs plenipotentiaires des puissances garantes [Tome 1er seul]‎

‎Londres, MDCCLXVII 1767 Tome 1er seul. In-8 22,5 x 14 cm. Broché, couverture d’attente, VIII-426 pp. Etat correct.‎

‎Le Règlement de la Médiation, accepté par le Conseil général de Genève en 1738, servira pendant trente ans de constitution. Bon état d’occasion ‎

‎Mkhitar Goshe ev "Hayots datastanagirke"‎

‎Erevan, Mitk' Hrat. 1965 254 + [2] pp., 17cm., text in Modern East Armenian, publisher's hardcover in grey cloth, edition of 3000 copies, text is clean and bright, good condition, cfr. OCLC 22727702, X119796‎

‎Die Zivilgesetzgebung des Kantons Wallis im 19. Jahrhundert. Diss.‎

‎Liestal, Heinzelmann + Kunz, 1976, in-8vo, X + 279 S., Original-Broschüre.‎

‎MANUEL DE L’ASSURÉ (Assurances facultatives et assurances obligatoires), 2ème éd., coll. Manuels Dalloz de droit usuel‎

‎, Paris, Dalloz 1950, in-8, br., (couv. passée), intérieur frais, 175 p.‎

‎Traité théorique et pratique des assurances terrestres et des opérations de capitalisation et d'épargne.‎

‎Couverture souple. Broché. 575 pages. Couverture légèrement défraîchie.‎

‎Livre. Librairie Dalloz, 1948.‎

‎TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES ASSURANCES TERRESTRES ET DES OPÉRATIONS DE CAPITALISATION ET D’ÉPARGNE, 4eéd.‎

‎, Paris, Dalloz 1937, br., (broch. fragile, couv. partiellement détachée), texte très frais, 491p.‎

‎TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES ASSURANCES TERRESTRES ET DES OPÉRATIONS DE CAPITALISATION ET D’ÉPARGNE, 4e éd.‎

‎, Paris, Dalloz 1937, br., partiellement non coupé, (couv. défraîchie avec ptt. déchirure), texte très frais, 492p.‎