‎LE JUGE DE PAIX RECUEIL DE JURISPRUDENCE CIVILE ET DE POLICE - TABLE DECENNALE‎

‎AU BUREAU DU JOURNAL. 1841. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 172 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODES ET LOIS USUELLES PRESENTANT EN NOTE SOUS CHAQUE ARTICLE DES CODES SES DIFFERENTES MODIFICATIONS LA CORRELATION DES ARTICLES ENTRE EUX LA CONCORDANCE AVEC LE DROIT ROMAIN ANCIENNE LEGISLATION FRANCAIS ET LES LOIS NOUVELLES - CODE CIVIL.‎

‎GARNIER FRERES. 1886. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. XXVIII + 312 + 20 pages - coins légèrement frottés - rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - textes sur deux colonnes - annotations sur la page de faux titre - titre + auteur dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : des personnes - des biens et des différentes modification de la propriété - des différentes manières dont on acquiert la propriété . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Lot de 2 ouvrages - Codes et lois usuelles / 1 volume "Code" et 1 autre "Lois usuelles" ‎

‎Paris, Garnier Frères, 1889. 2 volumes au format 14x11 cm, épaisseur totale 12 cm. La reliure est marqué par l'usage, une mouillure non colorée en début d'ouvrage (voir la photo). Etat passable. ‎

‎Ref 527.‎

‎Lot de 2 ouvrages - Codes et lois usuelles / 1 volume "Code" et 1 autre "Lois usuelles" ‎

‎Paris, Garnier Frères, 1889. 2 volumes au format 14x11 cm, épaisseur totale 12 cm. La reliure est marqué par l'usage, une mouillure non colorée en début d'ouvrage (voir la photo). Etat passable. ‎

‎Ref 527.‎

‎Lot de 2 ouvrages : Codes / Lois usuelles‎

‎Garnier Frères, 1889. Format 10x14 cm, 11 cm d'épais. Les reliures sont usées, une mouillure non-colorée en début d'un ouvrage. Intèrieur sans tache, sans rature, sans reseau. Etat acceptable. ‎

‎Ref 527.‎

‎Les institutions et acteurs du social 2020: L'essentiel à connaître‎

‎STUDYRAMA 2020 119 pages 17 5x24 1x1 6cm. 2020. Broché. 119 pages.‎

‎Comme neuf - ouvrage issu de destockage jamais lu mais pouvant présenter d'infimes marques de stockage et/ou de manipulation - expédié soigneusement dans emballage adapté‎

‎Les institutions et acteurs du social 2020: L'essentiel à connaître‎

‎STUDYRAMA 2020 119 pages 17 5x24 1x1 6cm. 2020. Broché. 119 pages.‎

‎Très bon état - L'ouvrage qui n'a jamais été lu peut présenter de légères traces de stockage mais est du reste en très bon état. envoi rapide et soigné dans un emballage adapté depuis France‎

‎Les institutions et acteurs du social 2020: L'essentiel à connaître‎

‎STUDYRAMA 2020 119 pages 17 5x24 1x1 6cm. 2020. Broché. 119 pages.‎

‎Très bon état - livre issu de destockage - pouvant présenter d'infimes traces de stockage - Expédié soigneusement dans emballage adapté‎

‎Les institutions et acteurs du social 2020: L'essentiel à connaître‎

‎STUDYRAMA 2020 119 pages 17 5x24 1x1 6cm. 2020. Broché. 119 pages.‎

‎Comme neuf - ouvrage issu de destockage jamais lu mais pouvant présenter d'infimes marques de stockage et/ou de manipulation - expédié soigneusement dans emballage adapté‎

‎Les institutions et acteurs du social 2020: L'essentiel à connaître‎

‎STUDYRAMA 2020 119 pages 17 5x24 1x1 6cm. 2020. Broché. 119 pages.‎

‎Très bon état - L'ouvrage qui n'a jamais été lu peut présenter de légères traces de stockage mais est du reste en très bon état. envoi rapide et soigné dans un emballage adapté depuis France‎

‎Les institutions et acteurs du social 2020: L'essentiel à connaître‎

‎STUDYRAMA 2020 119 pages 17 5x24 1x1 6cm. 2020. Broché. 119 pages.‎

‎Très bon état‎

‎Les institutions et acteurs du social 2020: L'essentiel à connaître‎

‎STUDYRAMA 2020 119 pages 17 5x24 1x1 6cm. 2020. Broché. 119 pages.‎

‎Très bon état‎

‎Les institutions et acteurs du social 2020: L'essentiel à connaître‎

‎STUDYRAMA 2020 119 pages 17 5x24 1x1 6cm. 2020. Broché. 119 pages.‎

‎Très bon état‎

‎Les garanties de l'accusé devant le tribunal de l'inquisition . Thèse de doctorat de théologie présentée à la faculté catholique de Lyon, Saint-Etienne, 1911‎

‎Broché, in-8°, couverture papier glacé vert, pas de rousseurs, très bon état, 114 p‎

‎Très rare texte sur un sujet traité ici d'un point de vue technique du droit .‎

‎La police des moeurs en France et la campagne abolitionniste : Congrès de Lyon 1901‎

‎P.V. Stock | Paris s. d. [1901] | 16 x 24 cm | broché‎

‎Edition originale. Hommage autographe de l'auteur. Dos défraîchi, plats détachés, premier feuillet se débrochant, agréable état intérieur quasiment exempt de rousseur. Rare mais en l'état. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎Pouillé de la province de Cahors, publié avec notes et éclaircissements par Auguste Longnon .‎

‎ 1961 Paris, Impr. nationale, 1877 - In-4, 28 cm - Broché - 186pages - Bon exemplaire - Envoi rapide et soigné‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Carte autographe à Arthur Mangin‎

‎Auguste Valette (1805-1878), jurisconsulte, professeur de droit, homme politique. C.A., sd, 4 lignes. A Arthur Mangin, au crayon : « Le vrai texte de Caesar (de Bell. Gall. Lib VI, 16) est ainsi conçu « Natio est omnis gallorum admodum dedida religionibus » ». [303-2] ‎

‎CODES ET LOIS USUELLES classés par ordre alphabétique, contenant la législation jusqu'a ce jour collationné sur les textes officiels présentant en note sous chaques articles de codes précédée des lois constitutionnelles‎

‎GARNIER FRERES LIBRAIRES EDITEURS. 1885. In-8. Relié demi-cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 803 pages. Texte en deux colonnes. Dos a 4 nerfs noir avec titre, auteur, caissons, fleurons et filets doré. Tranches et plats de couverture très frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Conspirateurs et Gens de Police - Le Complot des Libelles (1802).‎

‎Paris, Armand Colin, 1903. In-12 de IX et 298 pages. Illustré de 6 planches hors-texte. Très bon état intérieur. Toile rouge. Nombreux tampons de Radio France et ORTF. Couvertures conservées.‎

‎La mystérieuse affaire Donnadieu (1802).‎

‎Paris, Plon-Nourrit et Cie, 1909. In-12 de 360 pages. De la collection "Conspirateurs et gens de police". Bon état intérieur. Toile rouge. Nombreux tampons de Radio France et ORTF. Couvertures conservées.‎

‎Argument sur la peine de mort. par l'auteur de : Autobiographie politique, ou La politique considérée dans ses principes, etc‎

‎Paris, E. Lachaud, 1870 in-8, 8 pp., broché, dans double emboîtage moderne de cartonnage marbré, pièce de titre cerise en long. ‎

‎Le publiciste auxerrois Lazare Augé (1798-1874) était le frère d'Hippolyte Auger (1797-1881), mais il orthographiait différemment son patronyme pour se différencier de son cadet. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Études sur le traité Franco-Suisse du 15 juin 1869.‎

‎Paris, A. Pedone, 1903, gr. in-8vo, 2 ff. + 590 p., reliure en demi-toile , dos orné‎

‎Odes à la souveraineté. ‎

‎Paris F.Sorlot, F. Lanore 1988 Un volume in-8 broché, couverture blanche illustrée, 143 pages. Bon état. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Traité du domaine congéable‎

‎Imprimerie de Cousin-Danelle, Rennes, 1824, 1re édition, 383 p. Broché, 14 x 21,5 cm.‎

‎Non rogné, tranches salies, sans rousseurs, bel état intérieur. Au revers de la fausse page de titre, une annotation pleine page écrite à la plume (un extrait d’un arrêt de la cour royale de Rennes, du 15 mars 1834), suivie du nom d’un ancien propriétaire en page de titre. Exemplaire à faire relier. Aulanier, Antoine, avocat à Saint-Brieuc. 1re édition de ce traité, avant la 2e édition (1847) et la 3e édition (1874) corrigée et augmentée, qui détaille ce type de contrat (bail à convenant) entre un propriétaire terrien et le paysan qui exploite ses terres, répandu en Basse Bretagne avant la Révolution française et au XIXe siècle. ‎

‎La Liberté trahie : Constitutions et Justice (1789-1956)‎

‎Nouvelle imprimerie moderne Broché 1956 In-12 (14 x 19 cm), broché, 87 pages, envoi de l'auteur ; quelques rousseurs aux plats, par ailleurs assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎