‎"La globalisation, le droit et l'Etat (Collection ""Clefs / Politique"")"‎

‎Montchrestien. 2003. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 154 pages. Deux photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Clefs / Politique"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎LA GLOBALISATION, LE DROIT ET L’ÉTAT, 2eéd.‎

‎, Paris, L.G.D.J. 2010, in-8, br., bon état, 268p.‎

‎DROIT DE L’URBANISME ET DE LA CONSTRUCTION, 2èmeéd., coll. Précis Domat Droit public/ droit privé‎

‎, Paris, Montchrestien 1989, br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, 660p.‎

‎DROIT DE L’URBANISME ET DE LA CONSTRUCTION, 4eéd., coll. Précis Domat Droit public/ droit privé‎

‎, Paris, Montchrestien 1995, in-8, br., très bon état, ENVOI DES AUTEURS, 884p.‎

‎DROIT DE L’URBANISME ET DE LA CONSTRUCTION, 4eéd., coll. Précis Domat Droit public/ droit privé‎

‎, Paris, Montchrestien 1995, in-8, br., (couv. lég. passée), bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 884p.‎

‎DROIT DE L’URBANISME ET DE LA CONSTRUCTION, 5èmeéd., coll. Domat Droit public/ droit privé‎

‎, Paris, Montchrestien 1998, in-8, br., ENVOI DES AUTEURS, très bon état, 1006p.‎

‎"Droit public - En 2 tomes - Collection ""Collectivités territoriales"" - Centre National de la Fonction Publique Territoriale"‎

‎Economica. 1985. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 460 + 464 à 940 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Théorie générale de l'Etat et Droit Constitutionnel, Droit administratif. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"Droit public - Tome 2 - Collection ""Collectivités territoriales"" - Centre National de la Fonction Publique Territoriale"‎

‎Economica. 1992. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 486 à 960.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Théorie générale de l'Etat et Droit Constitutionnel, Droit administratif. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Droit de l'information - Collection précis dalloz.‎

‎Dalloz. 1976. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 640+9 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection précis dalloz - Avec la collaboration de Jean François Auby et Benoit Ducos-Ader. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT FISCAL, coll, Techniques économiques, commerciales, administratives 1‎

‎, Paris, Sirey 1970, in-8, br., (dos. insolé et couv. fanée, coins pliés, annotations au crayon, pages jaunies), int. assez frais, 174p.‎

‎Droit public : droit administratif et droit constitutionnel‎

‎SIREY. 1970. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Intérieur frais. 278 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Cours élémentaire de droit : capacité et écoles professionnelles. Première année. Quatrième édition. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎LES RECOURS CONTRE LES ACTES ADMINISTRATIFS DANS LES PAYS DE LA CEE (Allemagne, Belgique, France, Italie, Luxembourg, Pays-Bas)‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1971, in-8, rel. toile beige, (coins émoussés), bon état, 473p.‎

‎Droit médical et hospitalier Tomes I et II (2 volumes)‎

‎Litec (Librairie de la cour de cassation). 1995. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Papier jauni. Environ 300 et 250 pages. Coins frottés. Quelques rousseurs. Classeurs. Texte sur deux colonnes. Mouillures en fin d'ouvrage tome II, pouvant altérer la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Droit public, droit financier, droit fiscal - Tome II - 1re année - ""Cours élémentaire de droit"" (2e édition)"‎

‎Sirey. 1966. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 126 pages. Plats passés, traces de salissures.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎L’ÉCONOMIE DE CUBA, Université de Lille, Faculté de droit, thèse de doctorat‎

‎, Lille, s. éd. 1953, A4, multicopié, rel. demi-toile marine, 395p.‎

‎Des communautés ou sociétés familiales d'industrie et de culture. ‎

‎ Montluçon, Imprimerie A. Herbin, 1905 ; plaquette in-8, brochée. 103pp.-1f. Rousseurs sur la couverture. ‎

‎Thèse de droit qui aborde les aspects juridiques de ces communautés familiales dans l'existence a perduré en Auvergne, Bourbonnais et Nivernais jusqu'au début du XXe siècle ‎

‎CONFERENCES SUR L'ADMINISTRATION ET LE DROIT ADMINISTRATIF FAITES A L'ECOLE DES PONTS ET CHAUSSES - TOME 2, REGLES GENERALES RELATIVES A L'EXECUTION DES TRAVAUX PUBLICS - 2eme EDITION‎

‎DUNOD. 1879. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Mors fendus, Intérieur frais. 745 pages - mors fendus - plats et contre-plats jaspés.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Sommaire: organisation et attributions des autorités administratives preposés à la direction des travaux publics.., notions sommaires sur la proprieté, les obligations et la capacité des personnes, regles generales relatives à l'execution des travaux publics.... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Conférences sur l'administration et le droit administratif, faites à lécole des Ponts et Chaussées par Léon Aucoc,... [2 volumes]. Troisième édition revue et augmentée‎

‎Paris, Vve Ch. Dunod 1886 2 volumes. In-8 23,5 x 15,5 cm. Reliures demi-basane rouge, dos lisses ornés de filets dorés, XXXI-836-866 pp., notes en bas de page, tables. Reliures légèrement frottées, sinon bons exemplaires.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎L'Institut de France. Lois, Statuts et Règlements concernant les anciennes Académies et l'Institut, de 1635 à 1889. Tableau des Fondations. [ Edition originale ]‎

‎Collection publiée sous la Direction de la Commission Administrative Centrale par M. Léon Aucoc, 1 vol. fort in-8 reliure demi-basane marron, Imprimerie Nationale,Paris, 1889, CCVIII-451 pp.‎

9 Images

‎Rare exemplaire de l'édition originale de cet important volume, à ne pas confondre avec la brochure publiée la même année par l'auteur. Le présent ouvrage contient la collection des lois, décret et arrêtés ayant organisé l'Institut depuis l'année 1795 jusqu'à la fin de l'année 1888, ainsi que le tableau des fondations faites en faveur de l'Institut et des diverses Académies. L'ensemble est précédé d'une très longue introduction (208 pages) réunissant les actes relatifs à la création et à l'organisation des anciennes académies fondées au XVIIe siècle sous le patronage de Richelieur, Séguier, Colbert et Pontchartrain, avec lesquelles l'Institut et les Académies ont de nombreux liens. Bon état (dos un peu frotté) pour cet ouvrage de référence.‎

‎JUS ROMANUM JUXTA ORDINEM INSTITUTIONUM IMP. JUSTIANI NOVISSIMO JURIS GALLICO COMPARATUM AD MAJOREM JURIS ALMNORUM FACILITATEM‎

‎2 volumes de 222 et 248 pages, format 140 x 210 mm, brochés, publiés en 1816, Baratier Tipographe-Libraire (Grenoble), bon état, rare‎

‎Ouvrage de droit romain (écrit en Latin)‎

‎Les Circonstances de l'altération du dollar et ses effets sur les contrats‎

‎Librairie technique et économique In-8 Couverture souple Paris 1938 ‎

‎Bon 189 pages. Exemplaire non coupé. Université de Paris. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat.‎

‎Les Juges en chef de la Province de Québec 1764-1924‎

‎Québec L'Action sociale 1927 ‎

‎in-8, 178p. et 2f. Couverture imprimée. :: Broché. Bon état. HOMMAGE de l'auteur sur la couverture (nom du dédicataire découpé). ‎

‎LA FONDATION PERPÉTUELLE DANS L’ANTIQUITÉ, Orient– Grèce– Rome‎

‎, Paris, Arthur Rousseau 1896, in-8, br., non coupé, (couv. jaunie et insolée), int. très frais, 201p.+ errata.‎

‎ÉTUDES SUR L’HISTOIRE DU DROIT ROMAIN, t.I [seul paru]: La folie et la prodigalité, Étude sur les deux formes d’aliénation mentale reconnues par le droit romain. Furor et Dementia. Étude sur les deux systèmes d’interdiction qui furent pratiqués en droit romain. L’ancien décret d’interdiction et la curatelle légitime. La comparaison de la prodigalité avec la folie et la curatelle dative.‎

‎, Paris, L.Larose& Forcel 1892, in-8, br., non coupé, (couv. passée, dos légt insolé avec léger mq.), int. frais, 338p.‎

‎ESSAI SUR L’HISTOIRE DE L’INTERDICTION ET DE LA CURATELLE DES PRODIGUES EN DROIT ROMAIN‎

‎, Paris, L. Larose et Forcel 1890, in-8, br., (couv. sale avec accrocs, qq. rousseurs), ENVOI DE L’AUTEUR, 67p.‎