‎PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CONSTITUTIONNEL, (Organisation des Pouvoirs publics et Libertés publiques), 7eéd. complètement revue‎

‎, Paris, Sirey 1911, in-8, rel. en toile grenat, tit. doré sur dos lisse orné d’un fleuron doré, tr. sup. rouge, (rel. passée, qq. rousseurs et soulignures au crayon à l’int.), 580p.‎

‎RECUEIL DES INTERROGATOIRES SUBIS PAR LE GÉNÉRAL MOREAU. Des interrogatoires de quelques-uns de ses co-accusés, des procès-verbaux de confrontation, et autres pièces produites au soutien de l'accusation dirigée contre ce général ‎

‎Paris de l'Imprimerie Impériale. Prairial, An XII 1804 in 8 (19,5x13) 1 volume reliure demi basane bigarrée, dos lisse orné de faux-nerfs dorés, pièce de titre de maroquin rouge, VI et 181 pages, petite trace très claire sur la marge latérale externe des derniers feuillets. Général Jean Victor Marie Moreau, Morlaix 1763 - Lahn en Bohême, 1813, militaire français, héros de la révolution. Edition originale. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎DES EFFETS DU DIVORCE‎

‎, Paris, Lib. des juris-classeurs- Éd. Godde 1930, in-8, br., (couv. passée), int. frais, 106p.‎

‎ADMINISTRATION REGIONALE, LOCALE ET MUNICIPALE‎

‎Dalloz. 1980. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 159 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎5e édition. Mémentos Dalloz, 3402. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Adminstration, régionale, départementale et municipale - dixième édition‎

‎mémentos dalloz. 1994. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 210 pages - quelques tableaux en noirs et blancs hors ou dans le texte. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Code général des collectivités territoriales 2003-2004 (ancienne édition)‎

‎Lexis Nexis 2002 1348 pages 18x14x4cm. 2002. Relié. 1348 pages.‎

‎Bon Etat intérieur très frais‎

‎"Droit public - En 2 tomes - 1. Théorie générale de l'état et droit constitutionnel, droit administratif - 2. Droit administratif - 3e édition - ""Collectivités territoriales"""‎

‎Economica. 1995. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 572 + 576 à 1107 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Que sais-je? N° 2292 La responsabilité administrative‎

‎Presses Universitaires de France Edition originale Première édition Avril 1986. 1986. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Droit de la sané publique‎

‎Dalloz. 1990. In-8. Broché. Etat passable, Coins frottés, Dos fané, Papier jauni. 163 pages. Quelques rousseurs. Couverture légèrement jaunie. Légères mouillures n'altérant pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES BAUX RURAUX‎

‎, Paris, Litec 1979, in-8, br., neuf, 256p.‎

‎NORMES SOCIALES, DROIT DU TRAVAIL ET MONDIALISATION, Confrontations et mutations, coll. À droit ouvert‎

‎, Paris, Dalloz 2006, in-8, br., bon état, 461p.‎

‎NORMES SOCIALES, DROIT DU TRAVAIL ET MONDIALISATION: Confrontations et mutations‎

‎, Paris, Dalloz 2006, in-8, br., bon état, XI-461p.‎

‎LES VALEURS MOBILIERES - 2 TOMES EN 2 VOLUMES - I + II.‎

‎SIREY. 1939. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 TOMES EN 2 VOLUMES: 643 + 524 pages - 1 tampon sur la page de titre et au dos - 1 etiquette collée au dos de chaque volume.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES VALEURS MOBILIERES - TOME I‎

‎SIREY. 1939. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Mors fendus, Non coupé. 643 pages - pages non coupées - 1 etiquette collée au dos - 1er plat desolidarisé - 1 tampon sur la page de titre et au dos - 2 tampons sur la page 643.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES VALEURS MOBILIERES - TOME II‎

‎SIREY. 1939. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 524 pages - quelques traces de marquer noir et tampons sur la page de titre et sur la page 524.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Réforme du Droit de la jeunesse, questions spéciales. Commission Université-Palais, Université de Liège, Volume 97.‎

‎Liège, Editions Anthémis, 2007. 16 x 24, 229 pp., broché, très bon état.‎

‎Ernest Champeaux(1841-1889)La poésie au fil des jours‎

‎s. éd., s.l., s.d. [v. 1938]. In-4, agrafé, 35 pp. Préface de F. Funck-Brentano - Ernest Champeaux (1841-1889) - Poèmes.‎

‎Avec une photographie en frontispice [Portrait d'E. Champeaux].Peu courant. --- Plus d'informations sur le site archivesdunord.com‎

‎L'infraction par omission : Etude des infractions à la vie et à l'intégrité corporelle en droits anglais, français, allemand et suisse. ‎

‎Genève, Droz, 1993, gr. in-8vo, 358 p. + 3 ff., hommage de l’auteur manuscr. sur garde, cartonnage original / Paperback.‎

‎Les obstacles à la création et à l'exploitation des champs d'aviation‎

‎Lausanne, Imp. Ere Nouvelle 1986 130pp., 23cm., texte en français, Thèse de licence et de doctorat présentée à la Faculté de droit de l'Université de Lausanne, br.orig., cachet au verso de la p.d.t., texte frais et en bon état, J111952‎

‎HISTOIRE GENERALE politique et sociale de 1789 à 1940. Cours strictement réservé aux élèves de l'I.E.P.‎

‎Association des Elèves et Anciens Elèves de l'Institut d'Etudes Politiques sans date vers 1980. Fort in-4 broché, dos de toile noire muet, titre sur le 1er plat 145 feuillets imprimés sur le recto seulement (à partir d'un original dactylographié). Exemplaire en bon état et bien complet.‎

‎L'objet de ce cours était d'étudier, à travers les Constitutions (et le contexte politique et historique qui les accompagne) les grands courants de la France Révolutionnaire, Impériale et Libérale. Puis d'examiner comment, par ces Constitutions et les partis politiques, la France a essayé de se donner une nouvelle figure politique pour remplacer celle de l'Ancien Régime.‎

‎Commentaire de la loi du 26 Juillet 1905 - Repos du dimanche dans les entreprises industrielles‎

‎Hallet-Henry 1906 in8. 1906. Broché.‎

6 Images

‎rousseurs et ternissures sur la couverture titre noté au stylo sur le dos et ex-libris+tampon noté sur le premier plat intérieur propre‎

‎Etude sur la réforme de l'Impôt des Boissons.‎

‎IMP. DU COMMERCE A. DELY. Non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 13 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CHE COSA SONO LE LIBERTA CIVILI ? (PLAQUETTE).‎

‎PRESSO LA DIREZIONE DELL ARCHIVIO GIURIDICO. 1899. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Fascicule de 31 pages - envoi de l'auteur sur le 1er plat - fascicule essentiellement en italien.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Fascicule essentiellement en italien. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code de la nature ou le véritable esprit de ses lois, de tout temps négligé ou méconnu.‎

‎ 1970 Editions Sociales, Paris - 1970 - In-12 broché, couverture illustrée - 155 pages ‎

‎Assez bon état - Plis et frottements sur la couverture - Coiffes frottées avec de petites déchirures sans manque - Intérieur bien propre Assez bon ‎

‎COLECCION DE CONTRATOS, PACTOS PUBLICOS, TESTAMENTOS Y ULTIMAS VOLUNTADES, CON SUS ADHERENCIAS Y DEPENDENCIAS: Para gobierno de los notarios de Cataluña. Recopilada Por Don Jayme Morelló‎

‎, Barcelona, Imprenta de Manuel Sauri y compañia 1827, 2 vol. in-8, pl. veau jaspé, tit. et tom. sur pc. de cuir décorées de frises dorées, dos lisse ornés de frises dorés, tr. jaunes et mouchetées, Ex-libris manuscrit, (légères épidermures sur les plats, rares soulignures au crayon), ouvrage bien conservé, int. très frais, 290/ 423p.‎