‎DROIT DE L’URBANISME, 2èmeéd., Memento série Droit public‎

‎, Paris, Dalloz 1994, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, 188p.‎

‎DROIT DE L’URBANISME, 3èmeéd., Memento Droit public Science politique‎

‎, Paris, Dalloz 1996, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, 206p.‎

‎"Droit de l'urbanisme. 5e édition (Collection ""Mémentos"")"‎

‎Dalloz. 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 218 pages. Nombreuses passages surlignés et annotations à l'encre dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Mémentos"" Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Cours manuscrit de Code civil [ Notes de cours manuscrites d'un étudiant, Léon Lemaigre-Dubreuil, Janvier 1822 ] [ On joint :] Cours de M. Duranton 16 janvier 1822‎

‎4 cahiers in-8, s.d. [ circa 1821-1822 ], 8 ff., 22 ff. (dont 8 ms.) ; 10 ff. (dont 7 ms.), et 14 ff. (dont 5 ms.)‎

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‎Notes de cours manuscrite d'un étudiant au cours de Code civil de François Morand (1763-1837), qui fut professeur titulaire à la Faculté de Droit de Paris depuis 1805. Le présent manuscrit provient des archives du juriste et futur avoué Léon Lemaigre-Dubreuil (1801-1876) qui soutiendra sa thèse pour la licence à la Faculté de Droit de Paris en janvier 1826 (on joint un exemplaire de sa brochure de thèse). Alexandre Duranton (1783-1866) fut professeur titulaire de la chaire de Droit civil à la Faculté de Droit de Paris à compter de janvier 1822, date de ces prises de notes.‎

‎Introduction à l'étude du droit musulman algérien ‎

‎Alger, Jules Carbonel, 1921, in-8 rel. 1/2 toile vert (17 x 23,5), 213 p., 1ère édition, reliure moderne, dos muet, ex-libris, très bon état. ‎

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‎Une série de monographies destinées à mettre en lumière les traits caractéristiques de la plupart des institutions musulmanes ; les principes fondamentaux qui les régissent. Voir sommaire sur photos jointes. ‎

‎La transaction Transaction judiciaire, extrajudiciaire et arbitrale. Collection PdS, Précis de droit Stämpfli.‎

‎ Berne, Stämpfli Editions SA 2016, 230x150mm, 254pages, broché. Très bel exemplaire.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎DROIT ADMINISTRATIF- EXERCICES PRATIQUES‎

‎MONTCHRESTIEN. 1990. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 305 pages. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Nouvelle édition Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎La declaration droits homme et citoyen‎

‎Presses Universitaires de France - PUF 1993 128 pages 11 2x1x17 2cm. 1993. Broché. 128 pages.‎

‎Bon état‎

‎Libertés Publiques.‎

‎PUF (Presses Universitaires de France).. 1985. In-12. Relié toilé. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 384 pages. Relié pleine toile marron. Couverture et tampons de bibliothèque.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Droit Fondamental"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Que sais-je? N° 2408 La déclaration des droits de l'homme et du citoyen‎

‎Presses Universitaires de France Edition originale Première édition Juillet 1988. 1988. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎EXERCICES PRATIQUES. DROIT ADMINISTRATIF.‎

‎MONTCHRESTIEN.. 1989. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 305 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Une défixion judiciaire au musée d'Istanbul‎

‎Bruxelles, Palais des académies 1960 61pp., 26cm., dans la série "Académie Royale de Belgique. Classe des lettres et des sciences morales et politiques. Mémoires. Collection in-8o" vol.54 fasc.2, br., non-coupé, texte en bel état, J68706‎

‎La politique du pain. Dissertation.‎

‎ Lausanne, G. Jaccard 1922, 225x150mm, 151pages, broché. Dos légèrement abîmé avec étiquette. Sinon en très bon état. ‎

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‎La Parole et la Défense : Morcos Fahmy 1872-1955.‎

‎ Le Caire, CEDEJ, 1993, in-8° carré, 571 pp, texte sur 2 colonnes, 5 photos hors texte, un croquis dépliant et 5 planches en couleurs, broché, jaquette, bon état. On joint un carton d'invitation (2 volets, avec photo) à une réception donnée chez l'éditeur au Caire à l'occasion de la sortie de l'ouvrage‎

‎L'ouvrage évoque la figure de Morcos Fahmy, avocat égyptien de confession copte, célèbre dans l'entre-deux-guerres, à travers la biographie que sa propre fille a rédigée. Le récit, retrace les principaux moments d'une existence, avec ses hauteurs et ses dépressions. Il met en relief le côté professionnel, les nombreuses affaires dont l'avocat s'est occupé, les causes qu'il a défendues. Il présente aussi l'engagement politique au lendemain de la première guerre mondiale, sans que cela débouche sur une affiliation partisane. Il dégage enfin le réformisme social d'un homme préoccupé du statut de la femme en Orient, comme de la pénalité de l'adultère. À travers l'étude d'un cas, se découvrent moins une époque ou une société que des jeux d'influence entre individus, groupes. forces ; les interconnexions entre le juridique (civil et pénal), le politique, le social et le religieux ; les effets de miroirs entre passé et présent, personnage et portrait ou sujet et récitant. Ainsi une histoire individuelle s'inscrit-elle dans une histoire nationale... ‎

‎Recueil des interrogatoires subis par le général Moreau. des interrogatoires de quelques-uns de ses co-accusés, des procès-verbaux de confrontation, et autres pièces produites au soutien de l'accusation dirigée contre ce général‎

‎Paris, Imprimerie impériale, prairial an XII (juin 1804) in-8, titre, vj-181 pp., broché sous couverture factice de papier fantaisie XIXe, défraîchie. ‎

‎Sur l'implication de Moreau compromis dans les complots royalistes, avec un des rares interrogatoires publiés du général Pichegru.Davois II, 248. Monglond, VI, 540. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Recueil des interrogatoires subis par le général Moreau. des interrogatoires de quelques-uns de ses co-accusés, des procès-verbaux de confrontation, et autres pièces produites au soutien de l'accusation dirigée contre ce général‎

‎Paris, Imprimerie impériale, prairial an XII (juin 1804) in-8, titre, vj-181 pp., broché sous couverture factice de papier bleu de l'époque. Large mouillure, dos abîmé.‎

‎Sur l'implication de Moreau compromis dans les complots royalistes, avec un des rares interrogatoires publiés du général Pichegru.Davois II, 248. Monglond, VI, 540. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎LES METAMORPHOSES DU SCRIBE - HISTOIRE DE NOTARIAT FRANCAIS.‎

‎SOCAPRESS - RCI. 1989. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 548 pages - 1er plat illustré d'une scène de personnage en couleurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Jean Favier. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES METAMORPHOSES DU SCRIBE, HISTOIRE DU NORTARIAT FRANCAIS‎

‎Socapress - RCI. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 548 pages. Illustré de photos en noir et blanc hors texte. Signature en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Jean Favier. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Métamorphoses du scribe - Histoire du notariat français.‎

‎ Perpignan, Editions Socapress, (1989). Un vol. au format pt in-8 (208 x 134 mm) de 548 pp., broché.‎

‎ ''Cet ouvrage constitue la première tentative de mener à bien la rédaction de la très longue histoire du notariat, de son effort incessant vers l'adaptation au monde moderne, soulignant, à travers anecdotes et destinées, combien les notaires ont été et sont pour leurs concitoyens la sauvegarde de leurs droits et, souvent, des garants d'une partie de notre liberté''. Légères marques d'usage affectant la couverture. Du reste, très belle condition. ‎

‎Associations en Participation et Sociétés de Fait. [ Edition originale ]‎

‎Ouvrage complété par de nombreuses formules, 1 vol. in-8 reliure demi-chagrin noir, dos lisse, Journal des Notaires et des Avocats, Paris, 1958, 409 pp.‎

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‎Etat très satisfaisant (dos frotté). Peu commun‎

‎La Société Anonyme. Traité Pratique (5 Tomes - Complet) [ Edition originale ] Tome I : Caractéristiques, Avantages et Inconvénients, Constitution ; Tome II : Augmentation du Capital - Réduction du Capital - Emprunts et Emissions d'Obligations - Fusion, Participation, Filiales. Groupements de Sociétés. Affermages - Transformation - Création de Succursales - Transfert de Siège Social - Prorogation - Dissolution. Liquidation - Nationalité de la Société Anonyme - La Société Anonyme aux Colonies ; Tome III : Société Anonyme à Capital Variable - Société Anbonyme à participation ouvrière - Régime Fiscal de la Société Anonyme. Formules ; Tome IV : Formules Première Partie ; Tome V : Formules Deuxièmes Partie‎

‎Préface de M. Georges Piot, 5 tomes en 2 vol. in-8 reliure demi-chagrin noir, dos à 5 nerfs, Librairie du Journal des Notaires et des Avocats, Paris, 1946-1948, 341-541-402 pp. ; 593-898 pp. Titre complet : La Société Anonyme. Traité Pratique (5 Tomes - Complet) [ Edition originale ] Tome I : Caractéristiques, Avantages et Inconvénients, Constitution ; Tome II : Augmentation du Capital - Réduction du Capital - Emprunts et Emissions d'Obligations - Fusion, Participation, Filiales. Groupements de Sociétés. Affermages - Transformation - Création de Succursales - Transfert de Siège Social - Prorogation - Dissolution. Liquidation - Nationalité de la Société Anonyme - La Société Anonyme aux Colonies ; Tome III : Société Anonyme à Capital Variable - Société Anbonyme à participation ouvrière - Régime Fiscal de la Société Anonyme. Formules ; Tome IV : Formules Première Partie ; Tome V : Formules Deuxièmes Partie‎

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‎Complet. Bon état (coupes frottées, dos lég. frotté)‎

‎MANUEL PRATIQUE DE LA SOCIÉTÉ A RESPONSABILITÉ LIMITÉE d’après les lois et la jurisprudence, [Avec] MISE À JOUR du décret du 9août 1953‎

‎, Paris, Libr. du Journal des Notaires et des Avocats 1952, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos lisse orné de filets estampés à froid et de filets dorés, tr. mouchetées, (rel. légt fendillée au dos, coins légt émoussés), bon état, int. très frais, 823-12p.‎

‎LE JUGE CONNEROTTE.‎

‎, Bruxelles, Luc Pire, 1997., Broche, couverture d' editeur illustre (photo) en couleur, 14,5x21cm, 95pp.‎

‎Un anti-heros dans la legende.‎

‎PRECIS ELEMENTAIRE DE DROIT CONSTITUTIONNEL (ORGANISATION DES POUVOIRS PUBLICS‎

‎Librairie de la Société du Recueil Général des Lois et des Arrêts, L. Larose. 1897. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur acceptable. 515 pages. Titre doré sur le dos. Annotation en page de titre. Annotations dans le texte.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎3e édition complètement revue. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎POUR LE RÉGIME PARLEMENTAIRE‎

‎, Paris, Albert Fontemoing 1903, in-8, br., non massicoté, ENVOI DE L’AUTEUR, Ex-libris manuscrit «L.Duguit», (insolé, qq. annotations au crayon), [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Léon DUGUIT], VIII-367p.‎