‎Atlas géopolitique & culturel. ‎

‎Paris, Le robert - l'express, 2004 ; in-8, 168 pp., broché, couverture illustr. Les grands enjeux démographiques, économiques, politiques, sociaux et culturel du monde contemporain.‎

‎Les grands enjeux démographiques, économiques, politiques, sociaux et culturel du monde contemporain.‎

‎"L'anti-économique - ""Economie en liberté"""‎

‎PUF. 1974. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur acceptable. 240 pages - quelques illustrations en noir et blanc dans le texte. Plats contrepliés en un rabat. Coiffe de tête frottée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Fourberie démasquée.‎

‎Reims, An III in-8, 32 pp., broché. Rognée sans atteinte au texte.‎

‎Le citoyen Alexandre Messier, emprisonné depuis 10 mois, se porte devant le Comité des Amis de la Patrie. Il se dit victime d'atteintes graves à la propriété. Le Comité se prononce pour sa libération. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Cour des Pairs. Attentat du 15 octobre 1840. Rapport fait à la Cour par M. le baron Girod (de l'Ain)‎

‎Paris, Imprimerie royale, 1841 in-4, [2] ff. n. ch., 96 pp., broché sous couverture bleue imprimée. ‎

‎Encore une tentative contre Louis-Philippe, qui les accumula : le 15 octobre 1840, le Roi quittait Paris pour Saint-Cloud, quand, au niveau du quai des Tuileries, une forte détonation se fit entendre. Un homme fut immédiatement arrêté qui déclara sans ambages que son intention avait été "de tirer sur le plus grand des tyrans", et regretta que sa carabine se fût brisée au moment du coup de feu. Il se nommait Marius-Edmond Darmès, était ouvrier-frotteur et fut condamné à la peine des parricides. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Cour des Pairs. Attentat du 28 juillet 1835.‎

‎Paris, Imprimerie royale, 1836 4 vol. in-4, brochés sous couvertures bleues imprimées. ‎

‎Forme quatre des nombreuses parties de la publication officielle du procès de Fieschi devant la Cour des Pairs, compétente pour connaître des complots contre la sûreté de l'État : en dépit de ses revendications républicaines, les débats firent apparaître un assassin et aventurier paranoïaque, vaniteux, arrogant et avide d’attirer l’attention sur lui. Il se révéla comme un pur caractériel, sans motivations politiques ou idéologiques réelles. Cela ne l'empêcha évidemment pas de se faire proprement guillotiner avec Pépin et Morey, ses complices, le 19 février 1836. I. . Procédure. Dépositions de témoins :[2] ff. n. ch. 777 pp. - II. Interrogatoires des accusés :[2] ff. n. ch., 363 pp. - III. Arrêt du jeudi 19 novembre 1835. Acte d'accusation : 93 pp. - IV. Réquisitoire prononcé par M. Martin (du Nord), procureur général : 91 pp. ON JOINT : Cour des Pairs de France. Attentat du 28 juillet 1835. Procès-verbal des séances relatives au jugement de cette affaire. Paris, Imprimerie de Crapelet, 1836, in-8 de : titre, 203 pp. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Cour des Pairs. Attentat du 27 décembre 1836.‎

‎Paris, Imprimerie royale, 1837 4 vol. in-4, brochés sous couvertures bleues imprimées. Dos défraîchis.‎

‎Le bon Louis-Philippe fut la cible de tant d'attentats au cours de son règne, que certains tombèrent rapidement dans l'oubli, surtout si les procès consécutifs ne purent mettre en relief de conspiration au sens strict du terme. C'est le cas ici, avec l'attentat de Pierre-François Meunier : le 27 décembre 1836, le roi Louis-Philippe, accompagné de ses deux fils aînés, se rendait au Palais-Bourbon. Au moment où la voiture passait devant une terrasse, un coup de feu est tiré par un ouvrier sellier, Pierre-François Meunier, jeune exalté de 22 ans. La balle, qui pénétra dans la voiture, ne toucha ni le Roi ni ses fils. Meunier et quatre complices furent jugés par la Cour des pairs. Cette dernière condamna le 25 avril 1837 Meunier à la peine du parricide. Ses complices furent acquittés faute de charges suffisantes.I. [CARRÉ (Franck) :] Arrêt du mercredi 5 avril 1837. Acte d'accusation : 41 pp., interversion des ff. 5-6 et 7-8. - II. Interrogatoires des accusés : titre, 210 pp. - III. Procédure. Dépositions de témoins : titre, 275 pp. mal chiffrées 725 (réparation de papier au titre et au premier feuillet). - IV. BARTHE (Félix) : Rapport fait à la Cour. Épreuve : titre, 87 pp. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Cour des Pairs. Attentat du 13 septembre 1841. Réquisitoires prononcés par M. Hébert, procureur général du Roi, et par M. Boucly, avocat général ; réplique de M. le procureur général, et arrêt définitif du 23 décembre 1841‎

‎Paris, Imprimerie royale, 1841 in-4, 170 pp., un f. n. ch., broché sous couverture bleue imprimée. Petits manques de papier au dos.‎

‎Le 13 septembre 1841, le duc d'Aumale accompagné de ses frères, les ducs d'Orléans et de Nemours, fit son entrée dans Paris à la tête du 17e léger dont il était colonel. Dans le faubourg Saint-Antoine, un coup de feu fut tiré par un nommé Quenisset dit Papart, scieur de long de son état. Au cours des interrogatoires, il déclara appartenir à la Société des ouvriers égalitaires qui comportait trois fractions: les égalitaires, les communistes et les réformistes. Il dénonça les personnes qui ont participé au complot et affirma qu’elles l’avaient trahi.La Cour des pairs fut chargée du jugement. Elle condamnera Quénisset et deux complices à la peine de mort; trois complices à la déportation et six autres complices à des peines de cinq à quinze ans de détention. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Sul IV secolo dopo Cristo : dalla Pax Costantiniana a Q. Aurelius Symmachus e la disputa sull'ara victoriae‎

‎Roma, Pontificia Universita Lateranense 1998 223pp., 24cm., softcover, text in Italian, Doctoral Dissertation (Theses ad Doctoratum in Jure Canonico, Pontificia Universitas Lateranensis), stamp at verso of title page, text is clean and bright, good condition, R109859‎

‎Essai sur les principes du droit et de la morale.‎

‎Paris, Bernard Brunet 1743. 4to. In a nice contemporary full calf binding with five raised bands and richly gilt spine. All edges of boards with gilt ornamentation and edges coloured red. Boards with a few scratches, internally very fine and clean. (2), XLVIII, 516 pp. ‎

‎First edition of Aube's treatise on law and morals. The second part is dedicated to the natural law of nations. ‎

‎LA MEPRISE, L'AFFAIRE D'OUTREAU‎

‎Le Seuil. 2005. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 254 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Outreau a ce pouvoir des histoires simples et qui font peur: chacun s'y retrouve et chacun s'y perd. (...) Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎LE SERVAGE A CASTELLANE AU 14° SIECLE - DE L'EXISTENCE DES BREVETS D'INVENTION EN DROIT FRANCAIS AVANT 1791‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1937. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 78 à 130 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 16° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Loi du 28 Sewptembre 1888 Sur les auberges et autres établissements analogues, la fabrication et la vente des boisons alcooliques. / Joint: Arrêté d’exécution du 29 mai 1888 de la loi du 28 Septembre 1888 sur les auberges.‎

‎Fribourg, Saint Paul, 1888, 1889, in-8vo, 23 p. / 22 p., brochure originale.‎

‎ image disp.‎

‎LE PARLEMENT DE PARIS DE PHILIPPE-LE-BEL A CHARLES VII (1314-1422) SA COMPETENCE, SES ATTRIBUTIONS. ‎

‎Genève Mégariotis Reprints 1977 in 8 (23x16) 1 volume reliure skivertex de l'éditeur, XL 386 pages. Réimpression de l'édition de Paris 1890. Etat de neuf ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Neuf Reliure ‎

‎Code pratique des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre. Textes à jour au 1er janvier 2010‎

‎LAVAUZELLE. Mars 2010. In-8. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 606 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Les aérodromes et leurs régimes juridique + Déclaration de guerre et déclaration de neutralité, leurs effets - Thèse pour le doctorat en Droit - ""Université de Paris, faculté de droit"""‎

‎L.G.D.J./A. Pedone. 1941. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Papier jauni. 310 + 199 pages. Deux volumes reliés en un. Plats brochés d'origine conservés. Plats et contreplats jaspés. Dos passé, frotté, mors fendus en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Exposé des institutions politiques de la Suisse à partir de quelques affaires controversées.‎

‎Lausanne, Payot, (1978). In-8°, 317p. Broché.‎

‎Tampon de possesseur en page de garde, sinon à l'état de neuf. Epuisé.‎

‎Traité de droit constitutionnel Suisse - TOME 1 + TOME 2‎

‎Ides et calendes 1967 in8. 1967. Cartonné jaquette. 2 volume(s).‎

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‎livres en très bon état intérieurs propres bonne tenue avec leurs jaquettes (dos écorchés) et leur emboîtage‎

‎Traité de droit constitutionnel suisse. Tome I, II + Supplément. 'Mémoires de l'Université de Neuchâtel', tome 30. 2 tomes et suppl. (1967-1982). En 3 vols.‎

‎Neuchàtel, Ed. Ides et Calendes, 1967-1982, in-8vo, XVIII + 1 ff. + p. 1-392. / p. 393-784. / 287 p., reliure en toile originale. - Jaquettes orig. Tome 1 & 2 avec étui. + T. 3. toile , jaquette.‎

‎Mélanges André Grisel. Recueil de travaux offert à M. André Grisel. Professeur honoraire de l’Université de Neuchâtel. Ancien Président du Tribunal fédéral. ‘Collection de travaux publiés par la faculté de droit et des sciences économiques de l’université de Neuchâtel. Série juridique N° 19‘.‎

‎Neuchâtel, Ides et Calendes, 1983, gr. in-8vo, 853 p., Reliure en toile.‎

‎La Constitution, son contenu, son usage. Sinn und Bedeutung einer Verfassung.‎

‎ Basel, Helbing & Lichtenhahn 1991, 225x145mm, 273pages, reliure d'éditeur sous jaquette. Bel exemplaire.‎

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‎INTRODUCTION AU DROIT ET THÈMES FONDAMENTAUX DU DROIT CIVIL, 4eéd., coll. U, Droit‎

‎, Paris, Armand Colin 1990, br..‎

‎INTRODUCTION AU DROIT ET THÈMES FONDAMENTAUX DU DROIT CIVIL, 5èmeéd. revue et mise à jour, coll. U‎

‎, Paris, Armand Colin 1992, in-8, br., très bon état, 284p.‎

‎INTRODUCTION AU DROIT ET THÈMES FONDAMENTAUX DU DROIT CIVIL‎

‎, Dalloz-Sirey 1998, br., bon état, 342p.‎

‎INTRODUCTION AU DROIT ET THÈMES FONDAMENTAUX DU DROIT CIVIL avec annexe documentaire, 10eéd., coll. Sirey‎

‎, Paris, Dalloz 2004, in-8, br., très bon état, 356p.‎

‎LE CONTRAT, Droit des obligations, 2ème éd., coll. Connaissance du droit‎

‎, Paris, Dalloz 2000, petit in-8, br., (couv. passée), intérieur frais, IX-150p.‎