‎Répertoire des Arrêts, Édits, Mandements, Ordonnances et Règlements Conservés dans les archives du Palais de justice de Montréal, 1640-1760‎

‎Montréal Ducharme 1919 ‎

‎in-8, 2f., vi p., 1 f. et 140p. Couverture imprimée noir/rouge. :: Montréal sous le Régime français. Préface par Victor Morin. Tirage limité à 300 exemplaires. :: Broché. Couverture empoussiérée, petite perte à un coin, sinon bon état. ‎

‎LE CHEF CENS ET LA DEMI LIBERTE DANS LES VILLES DU NORD AVANT LE DEVELOPPEMENT DES INSTITUTIONS URBAINES (10°-12° SIECLE) (SUITE ET FIN)‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1927. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 652 à 714 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 6° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CHEFS CENS ET LA DEMI LIBERTE DANS LES VILLES DU NORD AVANT LE DEVELOPPEMENT DES INSTITUTIONS URBAINES (10° - 12° SIECLE) - VARIETE : LE DROIT ROMAIN DANS LES COLLECTIONS CANONIQUES DES 10° ET 11° SIECLES‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1927. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 486 à 524 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 6° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎SUR QUELQUES MALADIES DE L’ÉTAT, coll. Tribune libre n°27‎

‎, Paris, Plon 1958, in-8, br., non rogné, (tranche sup. accidentée, des accrocs sur la moitié des pages), intérieur frais, 84p.‎

‎Gli incidenti aventi per oggetto la nullita degli atti processuali‎

‎Rome, Pontificia Universitas Lateranensis 2010 217pp., 24cm., Doctoral dissertation, softcover, text and interior are clean and bright (looks unread), text in Italian, good condition, R120346‎

‎LA REFORME DU DROIT DES INCAPABLES MAJEURS - TOME II - FRMULES D'APPLICATION.‎

‎REPERTOIRE DU NOTARIAT DEFRENOIS. 1972. In-8. Broché. Bon état, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 287 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ADMINISTRATION LÉGALE ET TUTELLE DES MINEURS, t. I: Régime juridique, Préface de Jean Carbonnier‎

‎, Paris, Répertoire du Notariat Defrénois 1994, in-8, br., (couv. lég. passée), bon état, 380p.‎

‎LA RÉFORME DE LA FILIATION et ses conséquences sur la pratique de l’état civil, 2èmeéd.‎

‎, Paris, Rép. du notariat Defrénois 1972, in-8, br., bon état, 102p.‎

‎LA RÉFORME DE LA FILIATION et ses conséquences sur la pratique de l’état civil‎

‎, Paris, Répertoire du notariat Defrénois 1972, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée), bon état, 92p.‎

‎LA RÉFORME DU DIVORCE, t. I: Commentaires des lois n°75-617 et 75-618 du 11 juillet 1975 et des textes d’application, Préface de Jean Carbonnier‎

‎, Paris, Rép. du Notariat Defrénois 1986, in-8, br., bon état, 511p.‎

‎La réforme du droit des incapables majeurs, tome 1 : Etude de la loi n° 68-5 du 3 janvier 1968 et des textes pris pour son application.‎

‎Paris Répertoire du notariat Defrénois 1983 1 vol. broché in-8, broché, 477 pp. (couverture un peu défraîchie, coin supérieur gauchi). 4e édition (1983). Préface de Jean Carbonnier. Volume solide, intérieur en très bon état.‎

‎La réforme du droit des incapables majeurs, tome I‎

‎Répertoire du notariat Defrénois Broché 1977 In-8 (15.5x24 cm), broché, 455 pages, tome I isolé, 3e édition, préface de Jean Carbonnier ; pliures et fissures au dos, mors antérieur en grande partie fendu (scotch), mors supérieur fendu et recollé, plats salis, pliures aux coins, coiffes frottées (très légers manques), rousseurs aux tranches, intérieur assez frais, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎LE NOUVEAU DROIT DE LA FILIATION‎

‎, Paris, Defrénois 2006, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, VIII-242p.‎

‎LE NOUVEAU DROIT DU DIVORCE‎

‎, Paris, Defrénois 2005, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, 384p.‎

‎LES MAJEURS PROTÉGÉS, t. I: Régime juridique, Préface de Jean Carbonnier‎

‎, Paris, Répertoire du Notariat Defrénois 1994, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, 458p.‎

‎LES MAJEURS PROTÉGÉS, t. I: Régime juridique, Préface de Jean Carbonnier‎

‎, Paris, Répertoire du Notariat Defrénois 1994, in-8, br. à rabats, bon état, 458p.‎

‎LA RÉFORME DE LA FILIATION, commentaire de la loi n°72-3 du 3 janvier 1972, 3eéd., Préface de Jean Carbonnier‎

‎, Paris, Répertoire du Notariat Defrénois 1976, in-8, br., ENVOI D’UN DES AUTEURS, (couv. lég. passée), 328p.‎

‎LA RÉFORME DU DIVORCE, Commentaires de la loi n°72-3 du 3janvier 1972, Préface de Jean Carbonnier‎

‎, Paris, Rép. du Notariat Defrénois 1972, in-8, demi-basane fauve, tit.doré sur dos à faux nerfs, rel. au chiffre de «B.N.P.», (rel. lég. frottée avec lég. épidermures, marques de bibl.), bon état, 262p.‎

‎La Réforme de la filiation et ses conséquences sur la pratique de l'état civil‎

‎REPERTOIRE DU NOTARIAT DEFRENOIS. 2ème édition. 1972. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 102 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La réforme de la filiation - Commentaire de la loi n°72-3 du 3 janvier 1972 - 2e édition‎

‎Répertoire du notariat Defrénois. 1973. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos plié, Intérieur frais. 304 pages. Traces de mouillures et rousseurs sur le 1er plat. Mors fendus en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Jean Carbonnier. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le guide du contribuable ou recueil, des principales dispositions législatives et réglementaires que les contribuables ont intérêt de connaître‎

‎Chez Lavigne Jeune. 1819. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 72 pp., mouillure sur les deux premiers feuillets - M. Massip, chef de la 1ère Division de la Préfecture de la Gironde - 1 PHOTO DISPONIBLE.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LES INDEMNITÉS DE RÉQUISITION Des véhicules, Stocks, Matériels et Matières premières, Commentaire des derniers Décrets et Arrêtés sur les Voies de Recours‎

‎, Paris, Chambre Nationale de la Carrosserie 1939, in-8, br., bon état, [44p.].‎

‎PRINCIPE RATIONNEL DE LA RÈGLE CATONIENNE En droit romain et en droit français‎

‎, Toulouse, Typographie De Bonnal et Gibrac 1876, in-8, demi-chagrin ébène, tit. doré sur dos à 4 nerfs ornés de filets dorés, tr. mouchetées, bon état, 72p.‎

‎Code annoté de l’enregistrement, répertoire complet des lois sur l’enregistrement, le timbre, les droits de greffe, d’hypothèque, et les amendes de contravention, de condamnation et de consignation, relatives aux huissiers, au notariat, aux patentes, aux poids et mesures métriques et à la procédure civile; annotées des circulaires et instructions de l’administration; des solutions, délibérations, jugements et arrêts formant règle en matière de perception. Quatrième édition. 2 Volumes.I: Enregistrement.II: Ventes de meubles, timbre, greffe, hypothèque et amendes. Supplément.‎

‎ Paris, au Bureau de l’Enregistrement 1857, 688 + 64 + 469pages, demi-basane, plats papier marbré, dorure du dos passée, charnière gauche en partie fendue, cuir par endroit frotté. ‎

‎ + 272 pages + 185 pages, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎CODE ANNOTE DE L'ENREGISTREMENT, REPERTOIRE COMPLET DES LOIS SUR L'ENREGISTREMENT - SECONDE EDITION - PREMIERE PARTIE; ENREGISTREMENT ET VENTES DE MEUBLES‎

‎PISSIN GUSTAVE. 1839. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Mors fendus, Intérieur frais. 604 pages + LXXXXV - plats jaspés - coins frottés - mors fendus - coiffes frottées - titre, tomaison et ornements dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎