‎Victimes, défendez-vous - Le Guide Des Accidentes‎

‎FLAMMARION. 2007. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 318 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Plaidoirie de Me Tixier-Vignancour dans l'affaire des fuites - Avec une preface et des extraits du proces - La France Trahie‎

‎AMIOT DUMONT. 1956. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Quelques rousseurs. 198 PAGES - petit manque sur le 2e plat. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CONFÉRENCES DE PRESSE DU GÉNÉRAL DE GAULLE, Préface Georges Vedel, coll. Travaux et recherches de la faculté de droit et des Sciences Économiques de Paris, série Science politique n°17‎

‎, Paris, Presse Universitaire de France 1969, in-8, br., (couv. légt fanée), int. très frais, 144p.‎

‎Mariages en Labourd sous l'Ancien Régime‎

‎Les contrats de mariage du Pays de Labourd sous le règne de Louis XVI (étude juridique et sociologique), Service éditorial de l'Université du Pays Basque Leioa Biscaye, 1989. ‎

‎Cette somme est une référence en matière d'histoire patrimoniale du Pays Basque.‎

‎VIE DU MARÉCHAL NEY, Duc d'Elchingen, Prince de la Moskowa, comprenant le récit de toutes ses campagnes en Suisse, en Autriche, en Prusse, en Espagne, au Portugal ou Russie, etc. Sa vie privée, l'histoire de son procès et d'un grand nombre d'anecdotes... ‎

‎Paris Chez Pillet Ainé, Imprimeur Libraire 1816 in 8 (22x14) 1 volume reliure cartonnée rouge de l'époque, dos lisse orné de filets dorés, pièce de titre de cuir vert, portrait gravé en frontispice, XVI et 419 pages, avec un fac-similé hors-texte de document manuscrit (page 92). Vie du Maréchal Ney, duc d'Elchingen, prince de la Moskowa comprenant le récit de toutes ses campagnes en Suisse, en Autriche, en Prusse, en Espagne, au Portugal, en Russie, etc. Sa vie privée, l'histoire de son procès et d'un grand nombre d'anecdotes inédites; suivie de pièces justificatives. Maréchal Michel Ney, duc d'Elchingen, prince de la Moskowa, Sarrelouis 1769 - Paris 1815, militaire français, maréchal d'Empire. Bel exemplaire, exempt de rousseurs ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎Teutsche Staatskonstitution.. Entwickelt und dargestellt von Johann Christian Majer‎

‎Hambourg, Carl Ernst Bohn, 1800 2 vol. in-8, 264 pp. ; titre, VIII pp., pp. III-XXIV, [2] ff. n. ch., pp. 265-726, avec 7 schémas de parenté dans le texte, demi-veau fauve moucheté à coins, dos à nerfs ornés de filets et fleurons dorés, pièces de titre orangées, tranches vertes, gardes de papier dominoté (reliure de l'époque). Coins abîmés, rousseurs.‎

‎Unique édition, rare, de ce tableau très complet et très structuré du régime constitutionnel des États allemands d'avant le Recès de 1803. Johann Christian von Majer (1741-1821) était un jurisconsulte enseignant à Tübingen.Un seul exemplaire au CCF (Strasbourg).Étiquette ex-libris C. d'Oetting contrecollée sur les premières gardes. Cachet humide de la bibliothèque de la principauté d'Öttingen-Wallerstein (sise vers Nördlingen et médiatisée en 1806 au profit du Wurtemberg et de la Bavière), dans le château de Seyfriedsberg (à Ziemetshausen). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Décret de la Convention Nationale. du 31 janvier 1793, interprétatif de l'article Ier, section Ire, titre IV de la loi du 20 septembre dernier, qui fixe la majorité à vingt-un ans‎

‎Bordeaux, Imprimerie de Simon Lacourt, s.d. (1793) in-4, 2 pp., en feuille. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎LE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, coll. Que sais-je?, n°1615‎

‎, Paris, P.U.F. 1975, br., bon état, 128p.‎

‎LES OLIGARCHIES MODERNES, Thèse de doctorat présentée à L’École des Sciences Sociales et Politiques‎

‎, Lausanne, Imprimerie de l’Ère 1931, in-8, br., bon état, 104p.‎

‎La royauté hindoue d'après les codes brahmaniques‎

‎Trieste, Tip. Morterra 1923 107pp., 24cm., Thèse de doctorat présenté à la faculté de droit de l'Université de Lausanne, br.orig., cachet au verso de la p.d.t., pages toujours non coupées, le texte est frais et en bon état, X111786‎

‎Droit pénal spécial - 8e édition - Collection HyperCours - Cours & Travaux dirigés.‎

‎Dalloz. 2018. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 657 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Collection HyperCours - Cours & Travaux dirigés. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Droit pénal spécial - Collection Hypercours - Cours & travaux dirigés.‎

‎Dalloz. 2011. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 566 pages - dos insolé.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Collection Hypercours - Cours & travaux dirigés. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Contribution à l'étude du crédit dans le Midi aux X ème & XI ème Siècles : Les Suretés Réelles‎

‎ TOULOUSE, Edouard Privat & Cie - tiré à part des Annales du Mid, T. 63, N° 14 - Avril 1951 - In-8 - Broché - rousseurs - Pagination 105 à, 148 pages ‎

‎HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES RÉGIMES POLITIQUES DE LA RÉVOLUTION À LA IVème RÉPUBLIQUE, coll. Université nouvelle, Précis Domat‎

‎, Paris, Montchrestien 1975, in-8, br., (couv. lég. frottée), ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, XIV-358p.‎

‎HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES RÉGIMES POLITIQUES DE LA RÉVOLUTION À LA IVème RÉPUBLIQUE, coll. Université nouvelle, Précis Domat‎

‎, Paris, Montchrestien 1975, in-8, br., (couv. lég. fanée, qq. annotations à l’encre), bon état, XIV-358p.‎

‎HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES RÉGIMES POLITIQUES DE LA RÉVOLUTION À LA IVeRÉPUBLIQUE, coll. Université nouvelle, Précis Domat‎

‎, Paris, Montchrestien 1975, in-8, br., (couv. fanée avec lég. taches, dos insolé, soulignures assez nombreuses), exemplaire de travail, XIV-358p.‎

‎L’ÉPANAGOGÈ, Extrait du Dictionnaire de Droit Canonique‎

‎, ss lieu, ss nom ss date, in-6, br., bon état, impression en double colonne, 10 colonnes [4ff.].‎

‎L'AFFAIRE ROLL‎

‎Le Scorpion. 1955. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 93 pages. Couverture se détachant légèrement.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Le sca,dale et la campagne de presse. Bordeaux, l'affaire du 'sérum Roll'... Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎COURS DE DROIT CIVIL - LES CONTRATS SPECIAUX - CIVILS ET COMMERCIAUX‎

‎EDITIONS CUJAS - 5° EDITION. 1991. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 603 pages. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎5e édition Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎COURS DE DROIT CIVIL. TOME IV: LES BIENS LA PUBLICITE FONCIERE. 3em EDITION.‎

‎CUJAS.. 1994. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 408 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Droit civil : les contrats spéciaux‎

‎Editions Cujas. 1993. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 661 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT CIVIL - LES CONTRATS SPECIAUX‎

‎CUJAS. 1990. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 555 pages - couverture contre-pliée.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Cours de droit civil - Les sûretés (Le droit du crédit)‎

‎Cujas. 1988. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos plié, Intérieur frais. 261 pages. Quelques marques de fluo. Tampon de cabinet d'avocats en page de faux-titre.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎2e édition. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Cours de Droit Civil, TOME 9 : Les Suretés, la Publicité foncière.‎

‎CUJAS. 8ème édition. Déc. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 319 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎COURS DE DROIT CIVIL: CONTRATS SPÉCIAUX, Fasc.II: Autres contrats (n°247 à 342), Maîtrise, 1984-1985, illustré par M.-C. d’Estreux‎

‎, Paris, Les Cours de droit 1978, in-8, b., bon état, [148p.]-LIIIp.‎