‎Les nouvelles - Corpus Juris Belgici - Code de la Route Codes Rural Forestier Chasset et Pêche‎

‎Maison Fernand Larcier 1938 in4. 1938. Relié.‎

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‎bords frottés coins émoussés tranche ternie intérieur propre bonne tenue‎

‎DICTIONNAIRE DES DOMAINES‎

‎Berger-Levrault & Cie. 1899. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur acceptable. 790 pages. Texte sur 2 colonnes. Auteur et titre dorés sur le dos. Dos frotté avec quelques épidermures. Bords des plats légèrement frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Avec la collab. de MM. Guilbert, Juge et Olive. De Abbayes à Zone frontière. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎SUPPLEMENT AU TRAITE ALPHABETIQUE DES DROITS D ENREGISTREMENT DE TIMBRE ET D HYPOTHEQUE. NOUVEAU RECEUIL DE LEGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE.‎

‎ADMINISTRATION DE LA REVUE DE L ENREGISTREMENT.. 1902. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur acceptable. 538 pages. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITE ALPHABETIQUE DES DROITS D ENREGISTREMENT DE TIMBRE ET D HYPOTHEQUES. 2em TIRAGE. TOME 1 : ABA - DIS.‎

‎REDACTION ET ADMINISTRATION.. 1897. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos à nerfs, Intérieur acceptable. 636 pages. Text sur deux colonnes. Dos frotté.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎SUPPLEMENT A LA 2° EDITION DU TRAITE ALPHABETIQUE DES DROITS D'ENREGISTREMENT, DE TIMBRE ET D'HYPOTHEQUES‎

‎AUX BUREAUX DE LA REVUE DE L'ENREGISTREMENT. 1926. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1113 pages. Titre, auteur, année, filets dorés sur le dos cuir noir. Petites épidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITE ET FORMULAIRE A L'USAGE DES ASPIRANTS AU NOTARIAT ET POUR LA PREPARATION AUX EXAMENS - TOME PREMIER.‎

‎ADMINISTRATION DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. 1947. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 1294 pages + 62 pages. Plats marbrés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎3° édition. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traités alphabétique des droits d'enregistrements de timbre et d'hypothèques en 3 tomes(tome 1+ tome 3) - tome 1: abandon, contrat aléatoir - tome 3: identité,quotité disponible - 2e édition - nouveau receuil de législation,de doctrine et de jurisprudence‎

‎Administration aux bureaux de la revue de l'enregistrement. non daté. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos à nerfs, Quelques rousseurs. 6+868 pages - plats et contre plats jaspés - texte sur 2 colonnes - dos à 4 nerfs - auteur, titre, filet et tomaison dorés dur le dos - tranches et coiffes frottées. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Monsieur Saint Yves [ Edition originale ]‎

‎Illustrations de J.B., un des 310 exemplaires sur alfa mousse des papeteries Navarre (n° 96), 1 vol. in-12 br., Armand Prud'homme, Saint-Brieuc, 1949, 215 pp. et 2 f.‎

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‎Bon exemplaire‎

‎Remontrances des Parlements.-‎

‎Recueil de remontrances, discours, arrêtés, lettres, mémoires, observations, procès-verbaux émanant de Paris, Versailles, Orléans, Bretagne, Dauphiné, Provence, Nancy, Bourgogne, Franche-Comté, Gray, Besançon, Metz, Toulouse, etc., etc. concernant le conflit qui oppose le roi aux Parlements avec la relation des différents épisodes de l'arrestation de D'Éprémesnil et Monsabert. Ensemble de libelles sans nom de lieu ni d'éditeurs, paginés séparément, tous sur le même sujet. Mai. 1788. In-8 (130 x 200mm) dos lisse veau vert bouteille, filets or, daté 1787 par erreur, plats marbrés (reliure XIX°), environ 450 pages, certains pamphlets n'en comptant que 2 ou 3. Très rare réunion de documents qui témoignent du climat qui régnait en France à la veille de la Révolution.‎

‎Abrégé méthodique de la science des armoiries ‎

‎suivi d’un glossaire des attributs héraldiques d’un traité élémentaire des ordres de chevalerie et de notions sur les classes nobles,les anoblissements,l’origine des noms de famille,les preuves de noblesse,les titre,les usurpations et la législation nobiliaire.In 12 demi-chagrin noir, titre,filets,roulette dorés,filets à froid.Faux-titre, titre,XII,492 pages,235 figures dans le texte gravées par DUFRENOY Garnier frères 1860 rousseurs éparses habituelles ‎

‎Den danske model lokalt og regionalt.‎

‎2001. 277 pp.‎

‎De la Démocratie en Europe. Questions religieuses et juridiques. Droit public interne. [ Edition originale ]‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-maroquin noir, dos à 5 nerfs orné, Chez Guillaumin et Cie, Paris, 1874, 556 pp.‎

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‎Rare exemplaire de l'édition originale. Henri-Charles Mailfer (114-1885) avait conçu cet ouvrage comme la suite et le complément de des "Recherches historiques du Juste et de l'Autorité. Philosophie appliquée". Etat satisfaisant (mq. au dos en tête, bon état par ailleurs). Prix en l'état‎

‎Les dépens dans le contentieux communautaire.‎

‎ Bruylant, "Pratique du droit communautaire" 2005 1 vol. broché in-8, broché, 549 pp., index, bibliographie. Excellent état.‎

‎Dictionnaire Encyclopédique d'Administration Générale (2 Tomes - Complet)‎

‎2 vol. in-4 reliure demi-basane rouge, dos à 4 nerfs orné, Librairie Spéciale Parisienne, Paris, 1886, 1104 et 1042 pp.‎

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‎Complet. Etat très satisfaisant (petit accroc à un mors en coiffe), bon état par ailleurs)‎

‎Recours en grâce de Jules Maillard, condamné à mort, et pièces diverses de la procédure instruite à sa charge.‎

‎Fribourg, St-Paul, 1910, gr. in-8°, 72 p., brochure originale.‎

‎Compte-rendu du crime passionnel de Jules Maillard, qui empoisonna sa femme Séverine avec la complicité de la femme de ménage. Dans ce précieux document, les avocats de Maillard demandent que la peine de mort soient commuée en travaux à perpétuité. ‎

‎DECF - EPREUVE N°1 - ANNALES CORRIGEES - DROIT DES SOCIETES ET DROIT FISCAL .‎

‎DUNOD. 1992. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 400 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES FAITS SOCIAUX, 1èreannée, coll. Précis Dalloz, Travaux pratiques publiés sous la direction de L. Julliot de la Morandière‎

‎, Paris, Sirey 1957, in-8, br., (couv. lég. tachée, rares annotations au crayon), 282p.‎

‎HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES FAITS SOCIAUX, 1èreannée, Coll. Précis Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1956, in-8, br., (couv. fanée, un accroc au dos), intérieur frais, 652p.‎

‎HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES FAITS SOCIAUX, 1èreannée, coll. Précis Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1956, in-8, br., (couv. fanée, un accroc au dos, un page déchirée sans mq.), intérieur frais, 652p.‎

‎HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES FAITS SOCIAUX, coll. Petits Précis Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1956, in-8, br., (fané, couv. défraîchie), 652p.‎

‎Droit de l'urbanisme‎

‎Cnfpt 1997 491 pages in12. 1997. Broché. 491 pages.‎

‎Etat Correct édition 1995‎

‎Essai sur le luxe et la vanitée des parures : spécialement dédiée aux personnes de la campagne‎

‎Ste. Anne de la Pocatière Typographie de F. H. Proulx, imprimeur-libraire 1867 ‎

‎In-8, 134p. :: Cartonnage récent, toile bleue. Cachet des Franciscains, Montréal-Est. Cote sur un plat. ‎

‎LA REVENTE, Préface de Philippe Malaurie, Bibl. de droit de l’entreprise, n°35, Fédération nationale pour le droit de l’entreprise‎

‎, Paris, Litec 1996, in-8, br., bon état, 480p.‎

‎DROIT DE LA CONCURRENCE, 2eéd.‎

‎, Paris, LexisNexis 2015, in-8, br., bon état, 395p.‎

‎Le jurisconsulte Decius. Son séjour en Dauphiné.‎

‎ Grenoble, imprimerie Allier, 1911, 1 broché, petite déchirure au dos. in-8 de 16 pages non coupées, portrait en frontispice, exemplaire numéroté sur papier vergé ; ‎

‎Extrait de la "Petite Revue des Bibliophiles Dauphinois".Philippe Dèce, juriste italien, né à Milan en 1454.Il joua un rôle de premier plan dans le concile chismatique de Pise dans le but de déposer le pape Jules II. Excommunié, il franchit les Alpes à Gap et Grenoble pour implorer le pardon des évèques réunis à Lyon. ‎