‎DE LA DÉMENCE DE FAIT ET DE SES CONSÉQUENCES JURIDIQUES‎

‎, Paris, Arthur Rousseau 1908, in-8, débr., XI-240p.‎

‎Le droit humain N° 116. Bulletin de la fédération française de l'ordre maçonnique mixte international du Droit humain.‎

‎Couverture souple. Revue de 60 pages.‎

‎Périodique. Ordre du Droit humain, Décembre 1994.‎

‎Qu'est-ce que la franc-maçonnerie ?‎

‎Paris, Ordre Maçonnique Mixte Internationale, s.d. (ca 1965). 13 x 21, 20 pp., broché, très bon état.‎

‎Memento juridique des agents de la fonction publique et des agents des collectivités locales‎

‎Supplément au Droit ouvrier n° 141 mars-avril 1960, petit in-12 broché, 154pp avec une présentation de André Bertheloot - très bon état‎

‎Journal du Palais. Recueil le plus ancien et le plus complet de la jurisprudence française. Troisième édition. 37 Volumes (1791-1841).‎

‎ Paris, F.-F. Patris 1838 - 1841, 250x160mm, reliure demi-basane. Titre et ornementations dorés et à froid au dos, plats papier marbré, le volume 26 a sa charnière droite en partie fendue et le tome premier de 1841, sa coiffe supérieure abîmée, autrement l’ensemble est en bon état . ‎

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‎Journal du palais. Recueil le plus ancien et le plus complet de la jusrisprudence française Tome second an IX-an X‎

‎F.F.Patris. 1841. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 756 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Mémoire pour M. Houel et les époux Lepage, demandeurs, contre M. Gabriel Daguier, défendeur éventuel.‎

‎(At end:) Paris, Imprimerie Panckoucke, (after 1842). (2), 34 pp. 4to. Disbound. Upon his admission to the bar in 1830, Ledru added to his surname that of his maternal great-grandmother, Rollin, in order to avoid confusion with another lawyer named Charles Ledru.The matter dealt with in this trial is: 'Un prêtre catholique romain peut-il adopter? ‎

‎JOURNL DU PALAIS, REPERTOIRE GENERAL CONTENANT LA JURISPRUDENCE DE 1791 A 1846, L'HISTOIRE DU DROIT, LA LEGISLATION ET LA DOCTRINE DES AUTEURS, TOME V-VI, D - E-Ev.‎

‎Au Bureau du Journal du Palais. 1846. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur acceptable. 555 + 569 pages. 2 tomes en un volume. Titre, tomaison, et bandeaux dorés sur le dos. Texte sur 3 colonnes. Bords et coins des plats frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Publié par F.-F. Patris. De Dalles (Marchands de) à Evolage. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Journal du Palais. Répertoire Général contenant la Jurisprudence de 1791 à 1845 [ 1850 ], l'Histoire du Droit, la Législation et la Doctrine des Auteurs (12 Tomes - Complet)‎

‎Publié par M. F.-F. Patris, [ puis ] M. d'Auvilliers, Avocat à la Cour d'Appel, 12 vol. in-4 reliure de l'époque demi-vélin blanc, Au Bureau du Journal du Palais, Paris, 1845- 1850‎

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‎Exemplaire bien complet des 12 volumes du répertoire. Un volume de table et des volumes de supplément furent publié ultérieurement. Etat très satisfaisant (manque plusieurs pièces de titre, petits frott. en reliures et petits chocs en coupes, bon état par ailleurs). ‎

‎La responsabilité du fait des choses, réflexions autour d'un centenaire‎

‎Economica. 1997. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 174 pages. Tampon en page de titre. Etiquette collée en page de faux titre et en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La légende des pélissier‎

‎Presses de la Cité. 1981. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Quelques rousseurs. 325 PAGES + 8 planches photos en noir/blanc - tampons sur les pages de garde - coins frottés - dos insolé. . . . Classification Dewey : 927-Artistes, sportifs‎

‎ Classification Dewey : 927-Artistes, sportifs‎

‎LA SAISIE ET LA CONFISCATION DANS LA LÉGISLATION DES PRIX‎

‎, Paris, P.U.F. 1945, in-8, br., non massicoté, (ouvrage fané), int. frais, 179p.‎

‎DROIT DES EXAMENS - GUIDE PRATIQUE DES RECOURS / COLLECTION SAVOIR ET REUSSIR‎

‎ERES. 2008. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 157 pages. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LE DEFENSEUR des CONSEILS de FABRIQUES 1884‎

‎Revue mensuelle de Droit civil Ecclsiastique : 200 pages, format 190 x 280 mm, relié cartonnage, publié en 1884 (Toulouse)‎

‎Tome V : Janvier à décembre 1884‎

‎LE DEFENSEUR des CONSEILS de FABRIQUES 1886‎

‎Revue mensuelle de Droit civil Ecclsiastique : 197 pages, format 190 x 280 mm, relié cartonnage, publié en 1886 (Toulouse)‎

‎Janvier à décembre 1886‎

‎LE DEFENSEUR des CONSEILS de FABRIQUES 1888‎

‎Revue mensuelle de Droit civil Ecclsiastique : 193 pages, format 190 x 280 mm, relié cartonnage, publié en 1888 (Toulouse)‎

‎Tome IX : Janvier à décembre 1888‎

‎LE DEFENSEUR des CONSEILS de FABRIQUES 1890-1891‎

‎Revue mensuelle de Droit civil Ecclsiastique : 402 pages, format 190 x 280 mm, reliée cartonnage, publiée en 1890(Toulouse)‎

‎Tome XI et XII : Janvier 1890 à décembre 1891‎

‎LE DEFENSEUR des CONSEILS de FABRIQUES 1892-1893‎

‎Revue mensuelle de Droit civil Ecclsiastique : 396 pages, format 190 x 280 mm, reliée cartonnage, publiée en 1892(Toulouse)‎

‎Tome XIII et XIV : Janvier 1892 à décembre 1893‎

‎LE DEFENSEUR des CONSEILS de FABRIQUES 1894‎

‎Revue mensuelle de Droit civil Ecclsiastique : 222 pages, format 190 x 280 mm, reliée cartonnage, publiée en 1894 (Toulouse)‎

‎Tome XV : Janvier à décembre 1894‎

‎LE DEFENSEUR des CONSEILS de FABRIQUES 1898-1899‎

‎Revue mensuelle de Droit civil Ecclsiastique : 576 pages, format 190 x 280 mm, reliée cartonnage, publiée en 1898(Toulouse)‎

‎Tome XIX et XX : Janvier 1898 à décembre 1899‎

‎LE DEFENSEUR des CONSEILS de FABRIQUES 1900‎

‎Revue mensuelle de Droit civil Ecclsiastique : 288 pages, format 190 x 280 mm, reliée cartonnage, publiée en 1900 (Toulouse)‎

‎Tome XXI : Janvier à décembre 1900‎

‎LE DEFENSEUR des CONSEILS de FABRIQUES 1902‎

‎Revue mensuelle de Droit civil Ecclsiastique : 288 pages, format 190 x 280 mm, reliée cartonnage, publiée en 1902 (Toulouse)‎

‎Tome XXIII : Janvier à décembre 1902‎

‎LE DEFENSEUR des CONSEILS de FABRIQUES 1896‎

‎Revue mensuelle de Droit civil Ecclsiastique : 222 pages, format 190 x 280 mm, reliée cartonnage, publiée en 1896 (Toulouse)‎

‎Tome XVII : Janvier à décembre 1896‎

‎Gratiani Decretum: La traduction en ancien français du Décret de Gratien. Vol. 1: Distinctiones (Commentationes humanarum litterarum 95)‎

‎Societas Scientiarum Fennica 1992 213 pages in8. 1992. Broché. 213 pages.‎

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‎proche du très bon état intérieur propre couverture un peu défraîchie‎

‎L’ORGANISATION SYNDICALE DES CHEFS D’INDUSTRIE, ÉTUDE SUR LES SYNDICATS INDUSTRIELS EN BELGIQUE, tome 1: LES FAITS, COLL. INSTITUT SOLVAY, TRAVAUX DE L’INSTITUT DE SOCIOLOGIE, SÉRIE ÉTUDES SOCIALES‎

‎, Bruxelles, Leipzig, Misch & Thron 1909, in-8, rel. éd. toile bicolore, (couv. fanée), 395p.‎