‎Comparer les droits, résolument‎

‎Presses Universitaires de France. 2009. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 630 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Les voies du droit"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Le bourgage de Caen. Tenure à Cens et Tenure à Rente (XIe - XVe siècles)‎

‎Paris, Arthur Rousseau 1911 525pp., 25cm., Thèse pour le Doctorat (Université de Paris, Faculté de droit), brochure originale avec quelques traces d'usage, cachet au verso de la p.d.t., pages toujours non coupées, texte frais et en bon état, poids: 1kg., J112360‎

‎Le Bourgage de Caen. Tenure à gens, tenure à rente (XIe - XVe siècles).‎

‎Paris Librairie Nouvelle de droit & de jurisprudence/Arthur Rousseau 1895 1 vol. broché in-8, broché, 525 pp., plan dépliant. Édition originale correspondant au fascicule XXVI de la "Bibliothèque de la Fondation Thiers". Étude historique et juridique rare. Exemplaire au dos mal restauré au scotch. En l'état.‎

‎Chambre des députés. Opinion sur la résolution de la Chambre des Pairs relative à la loi des élections‎

‎[Paris], Hacquard, s.d. (1820) in-8, 15 pp., en feuilles. ‎

‎Le Graverend (1765-1834) était député d'Ille-et-Vilaine de 1817 à 1822, siégeant toujours sur le côté gauche. ‎

‎TRAITÉ DE LA LÉGISLATION CRIMINELLE EN FRANCE, DÉDIÉ À SA GRANDEUR MONSEIGNEUR DAMBRAY, CHANCELIER DE FRANCE, 2eéd. revue, corrigée et considérablement augmentée‎

‎, Paris / Rouen, Béchet aîné 1823, 2 vol. in-4, demi-veau vert, tit., dentelles et filets dorés sur dos lisses, tr. mouchetées, (très fines épidermures, dos insolés, coupes et coins lég. émoussés avec ptt mq.), bon état, XLVI-751/ 801p.‎

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‎Traité de la Législation Criminelle en France, dédiée à Sa Grandeur Monseigneur Dambray, Chancelier de France (2 Tomes - Complet) [ Edition originale ]‎

‎2 vol. in-4 reliure de l'époque demi-maroquin vert, De l'Imprimerie Royale, Chez l'Auteur et Chez Déterville, Paris, 1816, 4 ff. (faux-titre, titre, dédicace), xlviij-665 pp. et 2 ff. (faux-titre et titre), 733 pp.‎

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‎Edition originale. Rare et bel exemplaire élégamment relié de l'édition originale, imprimée sur beau vergé (supra libris Hré Tessier, légers frott. en plats). Camus & Dupin, 1819, 1599 : "Cet ouvrage est cité avec éloge dans le volume intitulé "Lois sur lois".‎

‎Allocution prononcée le 16 décembre 1886 à la séance de rentrée de la Conférence des Avocats de Marseille.‎

‎Typ. Et Lyth. Barlatier-Feissat Marseille 1887 Plaquette in-8 brochée ( 225 X 140 mm ) de 30 pages.‎

‎Les accidents du travail- législation de la sécurité sociale - préface de M. Paul Sumien‎

‎Fédération nationale des mutilés et invalides du t 1948 in8. 1948. Broché. Fédération nationale des mutilés et invalides du travail‎

‎couverture tâchée le dos se décolle un peu au niveau de la charnière du premier plat intérieur propre jauni ex libris‎

‎Des rapports entre employeurs et employés.‎

‎Lille, Impr. Danel, 1932. In-8, 110pp., br.‎

‎Conférences au Chemin de fer du Nord en 1931-1932 par M. Le Grix, Chef Adjoint du Service du Personnel, au CHEMIN DE FER DU NORD.‎

‎ Récapitulation du Procez du Vicomte de Goesbriand contre le Marquis de Ksauson [ Kersauson ] "Il y a cinquante sept ans que les Sieurs de Goesbriand demandent un partage aux Sieurs de Kersauson. Dans le fait, Messire Jean de Kerguisiau, Seigneur de Kerseau, & Françoise de Kergroadès sa femme laissèrent en mourant cinq enfans : 1e François de Kerguisiau de Kerseau ; 2e : Gillete de Kerguisiau, Dame Lecofic ; 3e : Marie ; 4e : Thérèse ; 5e : Claudine de Kerguisiau. ... François de Kerguisiau partagea en 1670. ... [ Juridiction de Chateaulin, 1748 ] ‎

‎1 brochure in-folio (débroché d'un ensemble plus important comme le marque la signature en queue, mais à pagination propre), 12 pp. Titre : Récapitulation du Procez du Vicomte de Goesbriand contre le Marquis de Ksauson [ Kersauson ] "Il y a cinquante sept ans que les Sieurs de Goesbriand demandent un partage aux Sieurs de Kersauson. Dans le fait, Messire Jean de Kerguisiau, Seigneur de Kerseau, & Françoise de Kergroadès sa femme laissèrent en mourant cinq enfans : 1e François de Kerguisiau de Kerseau ; 2e : Gillete de Kerguisiau, Dame Lecofic ; 3e : Marie ; 4e : Thérèse ; 5e : Claudine de Kerguisiau. ... François de Kerguisiau partagea en 1670. ... [ Juridiction de Chateaulin, 1748 ] ‎

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‎Intéressante récapitulation de 57 années de procédure, opposant le Vicomte de Goesbriand au Marquis de Ksauson. Etat satisfaisant (marges frottées, mq. angulaire au dernier f. sans atteinte au texte). ‎

‎DROITS ET POUVOIRS DU MARI SUR LES BIENS MOBILIERS DE LA FEMME DANS LE REGIME DE LA COMMUNAUTE - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT DE BORDEAUX LE LUNDI 8 JANVIER 1912 A 2H 1/2 DU SOIR.‎

‎Y.CADORET. 1912. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 180 pages - pages non coupées - petite annotation au stylo noir sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : les propres mobiliers de l'épouse sous les régimes de communauté - les droits et pouvoirs du mari sur les propres mobiliers de la femme en général - des règles spéciales aux valeurs mobilières - des règles spéciales aux produits du travail personnel de la femme etc... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La réparation du dommage corporel en droit commun‎

‎ Masson -Collection de médecine légale et de Toxicologie Médicale (N°212) Ouvrage dense et pondéreux au format In-8°, couverture souple métallisée et titre en rouge, 388 pages hors du catalogue in fine, bien complet du triptique dépliant, bel ensemble en bon état.‎

‎ Bon Etat Port inclus dans le prix général. . Paiement immédiat par Paypal . Chèques et virement acceptés. Nous accompagnons toutes les étapes de vos achats. ‎

‎L'Union Européenne. Introduction à l'étude de l'ordre juridique et des institutions communautaires‎

‎Namur, Presses Universitaires de Namur 1998 266pp., br.orig., 24cm., dans la série "Travaux de la Faculté de Droit de Namur" volume 22, bel état, ISBN 2-87037-261-2, J79419‎

‎LA LUTTE CONTRE LE CHÔMAGE, Conférence d’information n°1 de l’École libre des sciences politiques‎

‎, Paris, École libre des sciences politiques 1941 (7 février), in-12, br., bon état, 28p.‎

‎Le rôle de la femme dans l'histoire de la Gaule.‎

‎ P., PUF, 1944, in 12 broché, XII-150pp. ; non coupé ; couverture très légèrement ternie. RARE. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎Lehrbuch des Handelsrechts.‎

‎Leipzig, Verlag von Veit & Comp., 1908, gr. in-8vo, XIV + 1072 S., H.-Leinenband mit Leinen Ecken.‎

‎Generalfiscalens og Høiesterets=Advocat Lehmanns Indlæg i den imod Cand. philos. Poulsen, Capellan Helweg og Høiesterets= Advocat Lehmann anlagte Justitssag.‎

‎Kjøbenhavn, F.H. Eibe, 1846. Med orig. bogtrykt foromslag i et senere papbd. 96 pp.‎

‎Casus conscientiae ad usum confessariorum compositi et soluti. Cum approbatione revmi Archiep. Friburg, et Super. Ordinis. Editio Altera. Volumen I. Casus de theologiae moralis principiis et de praeceptis atque officiis christianis speciatim sumptis. Volumen II. Casus de sacramentis qui respondent fere Theologiae moralis eiusdem auctoris volumini alteri.‎

‎ Friburgi Brisgoviae, Sumptibus Herder 1903, 240x160mm, VIII - 568 + 592pages, reliure demi-chagrin à coins. Auteur, titre et tomaison dorés au dos. Plats chagrin. Toutes tranches marbré. Belle reliure, hormis charnières frottées sur quelques endroits. Bel exemplaire. ‎

‎ texte en latin, ‎

‎Quelques points de comparaison entre LE RÉGIME FRANÇAIS ET LE RÉGIME ALLEMAND DES SOCIÉTÉS À RESPONSABILITÉ LIMITÉE (Constitution, liquidation et partage), Préface de Jean Escarra ‎

‎, Paris, Sirey 1955, in-8, br., HOMMAGE DE L’AUTEUR AU MAÎTRE EMMANUEL BLANC, (couv. légt salie, coins émoussés), int. assez frais, 212p.‎

‎Das Formularbuch des Lausanner Offizialates aus dem frühen 16. Jahrhundert. Diss. Univ. Freiburg.‎

‎Spiez, Lehnherr Yvonne, 1972, gr. in-8°, 160 S., Original-Broschüre.‎

‎Dissertation der ehemahligen und langjärigen Conservatorin des Museums für Kunst und Geschichte in Freiburg. ‎

‎Die Vermittlung im Völkerrecht zwischen 1648 und 1815‎

‎Hamburg, 2002 xxix + 176pp., 30cm., text in German, Doctoral Dissertation (Dissertattion zur Erlangung des Grades eines Doktors der Rechte am Fachbereich Rechtswissenschaften der Universität Hamburg), softcover, stamp at verso of title page, text is clean and bright, good condition, weight: 1.1kg., J112328‎

‎De la conduite du Sénat sous Buonaparte ou les causes de la journée du 31 mars 1814, avec des détails circonstanciés sur cette journée mémorable. Seconde édition‎

‎Paris, Lebègue, Petit, Blanchard et Plancher, 1814 in-8, 55 pp., dérelié. ‎

‎ELEMENTS DE DROIT CIVIL ANGLAIS.‎

‎L.LAROSE ET FORCEL. 1885. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. 774 pages - déchirures sur les plats - plats désolidarisés - annotation sur le 1er plat - coiffe en tête abîmée.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ELEMENTS DE DROIT CIVIL ESPAGNOL.‎

‎L.LAROSE. 1880. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 508 pages - annotation sur le 1er plat - coins frottés - ouvrage désolidarisé dos manquant.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ELEMENTS DE DROIT CIVIL GERMANIQUE / CONSIDERES EN EUX MEMES ET DANS LEURS RAPPORTS AVEC LA LEGISLATION FRANCAISE.‎

‎E.PLON ET CIE. 1875. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 464 pages - annotation sur le 1er plat - déchirure en pied sur le 1er plat - coins frottés - 2ème plat désolidarisé.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎