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Explication de l'ordonnance de Louis XV Roi de France et de Navarre du mois de février 1731 concernant les donations par feu noble François de Boutaric. A Avignon. Chez François Girard. 1744. Suivi de : Explication de l'ordonnance de Louis XV Roi de France et de Navarre du mois d'août 1735 concernant les testamens par Messire Jran-Pierre-René Aymar. NOuvelle édition (---) A Avignon. Chez François Girard. 1744.
1 volume in-8° relié pleine basane marron d'époque marbrée, dos à nerfs, caissons décorés, pièce de titre disparue, coin supérieur gauche de la coiffe supérieure abîmé, épidermures, 5 f. + 180 p. et XVII f. + 5 f. + 252 p. hormis défauts signalés très bon état.
Phone number : 06.31.29.75.65
Explication de l'ordonnance de Louis XV... donnée à Versailles au mois de Février 1731, concernant les donations, par Me Claude Serres,... Avec les Déclarations du Roi... Nouvelle édition, revûe, corrigée & augmentée par l’Auteur
Avignon, Chez François Girard, Libraire 1766 In-12 18 x 11 cm. Reliure de l’époque plein veau havane marbré, dos à nerfs encadrés de fers dorés, pièce de titre cuir grenat, 6-254 pp. Reliure frottée, coiffe de pied de dos arrachée, mouillures marginales sur les premières pages de garde, intérieur correct. En l’état.
Bon état d’occasion
Etude de Presse - La revue "Spectacle du monde"
Université Aix-Marseille -Thèse Faculté de Droit & de Science Politique - 1972 - In-4 - Cartonnage - 205 pages - Propre
Envoi - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148
Lex Aero. Guide de droit aérien
Librairie l' Université d'aix en provence Editeur 1995 1 volumes. In-8 reliure éditeur 24,5 cm sur 16,5. 592 pages. Cartonnage et dos légèrement passés, coins légèrement émoussés. Bon exemplaire. Bon état d’occasion.
Bon état d’occasion
LE CALENDRIER JURIDIQUE DES JOURS FASTES ET NÉFASTES DANS L’ANCIENNE ROME, Université de Toulouse - Faculté de droit
, Toulouse, Impr. et libr. Édouard Privat 1908, in-8, br., (lég. fané et jauni)), 188p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LA RESPONSABILITÉ DES ACCIDENTS CAUSÉS PAR LES AUTOMOBILES, Préface de Maurice Picard
, Paris, Dalloz 1932, in-8, demi-chagrin noir, tit. & filet soulignant dorés sur dos à 5 nerfs, tr. mouchetées, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], IV-354p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LE DROIT CIVIL ALGERIEN
L'Harmattan. 1985. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 183 pages. Etiquette de code sur le dos. Tampon et annotations de bibliothèque en page de titre.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Les sources du Droit civil. Les personnes juridiques et leurs droits. Les contrats et les obligations... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
PARLEMENTARISME OU CORPORATISME? LES ORIGINES DES ASSEMBLEES D'ETATS
LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1935. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 684 à 706 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 14° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit
Droit international privé
Dalloz 1980 869 pages in12. 1980. Broché. 869 pages.
Dos insolé. Quelques taches sur la tranche
DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, 6èmeéd., coll. Précis Dalloz
, Paris, Dalloz 1999, in-8, br., bon état, VI-806p.
Phone number : 01 43 29 46 77
DROIT DU COMMERCE INTERNATIONAL, Préface de H. Batiffol
, Paris, Sirey 1969, in-8, rel. éd. en pl. toile beige, Ex-libris manuscrit sur le 1erplat, ENVOI DE L’AUTEUR À JEAN BIGOT, (toile très lég. passée, dos insolé), bon état hormis les défauts soulignés, VII-1033p.
Phone number : 01 43 29 46 77
La Louveterie.-
La destruction des animaux nuisibles. Ordonnances, Arrêts, Lois, Décrets et Circulaires sur la Louveterie et la Chasse. Ouvrage honoré d'une souscription du Ministère de l'Agriculture. Sous le patronage de l'Association des Lieutenants de Louveterie. 1929. In-8 (164 x 248mm) percaline verte de l'éditeur, 2ff.n.ch., IV, 416 pages, quelques illustrations en noir dans le texte, portrait en pied d'un Lieutenant de Louveterie en frontispice et 19 planches hors texte par Georges BUSSON (4) ou tirées de la Chasse Illustrée. Couverture un peu flétrie, assez bon état intérieur.
Curiosités de l'Économie Politique.
1861 demi-bas. in-12, (4ff.), 440pp., P. Delahays 1861,
Communisme, esclavage, socialisme, population…
Phone number : 33 (0)3 85 53 99 03
Curiosités de l'économie politique
A. Delahays, Paris 1861, 10x16,5cm, relié.
Edition originale. Reliure en demi chagrin rouge, dos à quatre nerfs orné de filets à froid, petites traces de frottements sur les tranches. Quelques petites rousseurs, sinon agréable état intérieur. - Photos sur www.Edition-originale.com -
La Haute justice des archevêques de Rouen, comtes de Louviers 1191-1790.
Rouen, Maugard, 1947. Grand in-8 de 315 pages, un plan dépliant de Louviers et deux planches de sceaux. Envoi. Broché, en partie non coupé, en bon état, rousseurs sur les tranches.
Louviers, petite ville de Normandie, entre Rouen et Evreux, a été jadis le siège d'une Haute-Justice ayant appartenu aux Archevêques de Rouen, comtes de Louviers.
RECUEIL CONTENANT LES ÉDITS ET RÈGLEMENTS faits pour le pays de Liège et Comté de Looz par les Évêques & Princes, tant en matière de Police, que de Justice; LES PRIVILÈGES Accordés par les Empereurs au même Pays & autres Terres dépendantes de l’Église de Liège; LES CONCORDATS ET TRAITÉS faits avec les Puissances voisines, & ceux faits entre l’Évêque & Prince, & les États ou autres Membres dudit Pays; le tout accompagné de Notes; Nouvelleéd. continuée, augmentée, corrigée & remise en meilleur Ordre, avec des Notes Ultérieures, par B. H.; 3ème partie seule
, Liège, Everard Kints 1751, ptt in-folio, pl. veau fauve, tit. sur pc. bordeaux avec dentelles & fleurons dorés sur dos à 5 nerfs, tit. bicolore, (1 mors fendu sur 16 cm, coiffe de queue manquante, coupes et coins émoussés avec mq.), intérieur très frais, [3ff.]-384p.
Phone number : 01 43 29 46 77
RECUEIL DES ÉDITS, RÈGLEMENTS, PRIVILÈGES, CONCORDATS ET TRAITÉS DU PAYS DE LIÈGE ET COMTÉ DE LOOZ OÙ SE TROUVENT Les Édits & Règlements faits par les Évêques & Princes, tant en matière de Police, que de Justice; Les Privilèges accordés par les Empereurs au même Pays & autres Terres dépendantes de l’Église de Liège; Les Concordats & Traités faits avec les Puissances voisines, & ceux faits entre l’Évêque & Prince, & les États ou autres Membres dudit Pays; le tout accompagné de Notes; 3ème partie seule
, Liège, Veuve Procureur 1735, ptt in-folio, pl. veau fauve, tit. sur pc. bordeaux avec dentelles & fleurons dorés sur dos à 5 nerfs, (1 mors fendu sur 16 cm, coiffe de queue manquante, coupes et coins émoussés avec mq.), intérieur très frais, [3ff.]-384p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Iets over volkshuisvesting en de middelen tot verbetering
Groningen, Huber 1894 127pp., 23cm., Doctoraal proefschrift (Rijksuniversiteit te Groningen), ingebonden in blauwlinnen band met titel in goudopdruk, stempeltje op keerzijde titelblad, tekst is helder en in goede staat, J113210
The Master of Novices, an historical synopsis and a commentary
Washington D.C., The Catholic University of America Press 1947 x + 168pp., in the series "Canon Law Studies" volume 254, 23cm., original softcover, small label on frontcover, text is clean and bright, good condition, [Dissertation submitted to the Faculty of the School of Canon Law of the Catholic University of America in partial fulfillment of the requirements for the degree of Doctor of Canon Law], R107658
LOV OM KOMMUNERNES STYRELSE. NORMALFORRETNINGSORDE MED KOMMENTARER.
Reference : 25381
(2004)
Lovsamling indeholdende 12 titler: 1. Den rette Judske Lowbog, Som er offverseet Corrigerit oc forbedritt....Oc nu paa ny igien oplagt...1642. - 2....Her Christian den Tredies Recess: Offverseet, oc met ny Artickle forbedrit...1642. - 3. Frederichs De...
Kiøbenhaffn, Jørgen Holst, Peder Hake, 1642-44. 4to. 1700-tals hldrbd. med rygforgyldning. Tæt bekåret. Ryg, Kapitæler og false slidte. Kun Chr. IV's Recess og de efterfølgende forordninger har paginering, således (10),363,(22) + (2),103,(3) pp. Ialt ca 1000 pp. 4 af værkerne har træskårne titelblade. Jydske Lovmed en svag skjold i det ene hjørne. Lettere brunplettet. Forrest er indbundet et titelblad til en lovsamling fra 1671.
Omfattende lovsamling, som indeholder gældende ret under Christian IV med hans såkaldte Store Recess, som er forløberen for Chr. V's Danske Lov fra 1683.
Lovsamling indeholdende 8 titler: 1. Den rette Judske Lowbog, Som er offverseet Corrigerit oc forbedritt....Oc nu paa ny igien oplagt...1642. - 2....Her Christian den Tredies Recess: Offverseet, oc met ny Artickle forbedrit...1642. - 3. Frederichs Den...
Kiøbenhaffn, Jørgen Holst, Peder Hake, 1642-44. 4to. Nær samtidigt helldrbd. med rester af rygtitlen i guldtryk. Kapitæler og false let slidte. Kun Chr. IV's Recess og de efterfølgende forordninger har paginering, således (10),363,(22) + (2),103,(3) pp. Ialt ca 1000 pp. 4 af værkerne har træskårne titelblade. Jydske Lowbog er gennemstukket med beskrevne blade i gl. hånd, henvisninger og domme m.v. ligeledes med mange marginalnoter i samtidig hånd. Jydske Lov med nogle skjolder og brunpletter.
Omfattende lovsamling, som indeholder gældende ret under Christian IV med hans såkaldte Store Recess, som er forløberen for Chr. V's Danske Lov fra 1683.
