‎Enhver Stats pligt ... International strafferet og dansk ret.‎

‎2007. X,573 pp.‎

‎Traité des fiefs.‎

‎ 714p 1 volume In4. Pleine reliure en veau d'époque. Tranches colorées.. Dos à cinq nerfs orné avec pièce de titre cerise .Page de titre déchirée. ‎

‎Traité des fiefs. ‎

‎Paris, Le Mercier, 1756. 1 tome in-4 en plein veau marbré au dos à nerfs orné de fleurons dorés. Titre, x, 1 f. d'approbation, 714 pp, 1 f. de catalogue. Coiffe supérieure arasée, coins émoussés, bon état intérieur.‎

8 Images

‎TRAITÉ DES FIEFS, 3eéd.‎

‎, Paris, Le Mercier & Boudet 1741, in-4, veau fauve marbré, dos à nerfs orné, pc. de tit. brune tr. rouges, roulettes sur les coupes, filets à froid encadrant les plats, vignettes et lettrines, (coins très légèrement émoussés, mors sup. du premier plat très légèrement fendu), bon exemplaire malgré les défauts cités, XII-714p.‎

‎Règles du Droit François.‎

‎LEMERCIER P.G. 4ème édition. 1744. In-16. Relié plein cuir. Très bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur frais. 711 pages. Relié plein cuir marron. Pièce de titre bordeaux. Titre, roulettes et caissons dorés sur le dos à 5 nerfs. Tranches rouges. Coiffe en tête très légèrement usée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Personnes - Différences de biens - Divers moyens d'acquérir - Contrats, Obligations et actions - Cessions et Transports ... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE RÉGULATEUR JUDICIAIRE DES MAIRES ET ADJOINTS, D'après la nouvelle législation criminelle. ‎

‎Agen Imprimerie de J. B. Grenier 1811 in 8 (20,5x12,5) 1 volume relié demi basane fauve de l'époque, dos lisse orné, pièce de titre, [2] 432 pages. Podenas J. Ad., Juge-Auditeur en la cour d'Appel d'Agen, Membre de plusieurs sociétés savantes et littéraires. Bon exemplaire ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎La sanction dans l'ordre juridique communautaire. Contribution à l'étude du système répressif de l'Union européenne‎

‎Bruxelles/ Paris, Bruylant/ L.G.D.J. 2004 x + 754pp., 24cm., brochure originale, très bon état, ISBN 2-8027-1979-3 & 2-275-08546-4, J94517‎

‎LA SANCTION DANS L’ORDRE JURIDIQUE COMMUNAUTAIRE, Contribution à l’étude du système répressif de l’Union européenne, Préface de Henri Labayle‎

‎, Bruxelles / Paris, Bruylant - L.G.D.J. 2004, in-8, br., bon état, X-754p.‎

‎La communauté des Frères et Soeurs de l’ancien droit fribourgeois base de l’indivision du code civil suisse. Thèse, Faculté de droit, Université de Fribourg.‎

‎ Paris, Les Presses Universitaires de France 1935, 250x165mm, 155pages, broché. Dédicacé. ‎

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‎Vocabulaire des mesures républicaines. contenant l'indication de leurs valeurs et de leurs principaux usages, en conformité de la loi du 18 Germinal an IIIe [7 avril 1795]‎

‎Paris, Imprimerie de la République, Germinal an III (avril 1795) in-8, 7 pp., demi-maroquin Bradel cerise à long grain, dos orné de filets et de bonnets phrygiens dorés, coins en vélin vert (reliure moderne). Rousseurs.‎

‎Édition originale parisienne très rare (de nombreuses éditions départementales seront publiées à la suite).Détaille uniquement la nomenclature des nouvelles mesures, dans l'ordre : longueur ; capacité ; poids ; mesures agraires ; mesures des bois de chauffage ; monnaies. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Manuel-formulaire du bien de famille lois des 12 juillet 1909 19 mars 1910 et 8 avril 1910 décret du 26 mars 1910‎

‎Administration de annales des justices de Paix 1910 276 pages in12. 1910. Relié. 276 pages.‎

‎Etat Correct rousseurs à l'intérieur‎

‎Guide pratique en matière d'Accidents du Travail. A l'usage des Patrons, Employés et Ouvriers ‎

‎Marcel Rivière et Cie 1907 III-211 p. in-8 br., coll. "Bibliothèque d'Administration et de droit usuel", non coupé, très bon état ‎

‎Manuel-formulaire théorique et pratique des accidents du travail‎

‎Administration et librairie des annales des justices de paix 1923 600 pages in8. 1923. Relié. 600 pages.‎

‎Etat Correct tranche jaunie‎

‎Traité-formulaire de la minorité, de la tutelle et du conseil de famille‎

‎ADMINISTRATION ET LIBRAIRIE DES ANNALES DES JUSTICES DE PAIX. 1913. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos frotté, Quelques rousseurs. 744 pages. Dos à nerfs cuir noir, titre doré dans cadre doré. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Collection Répertoire de la sciences des justices de paix Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎MANUEL ELEMENTAIRE DE PROCEDURE CIVILE - A L4USAGE DES ETUDIANTS EN DROIT DE 3e ANNEE ET POUR LA PREAPARATION DE L'EXAMEN DE CAPACITE EN DROIT / SUIVI D'UN RESUME EN TABLEAUX SYNOPTIQUES ET D'UN RECUEIL METHODIQUE DES PRINCIPALES QUESTIONS D'EXAMEN/ 6e ED‎

‎ROUSSEAU ET CIE. 1916. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Coiffe en pied abîmée, Quelques rousseurs. 397 + XXIV pages - Plats et dos salis - Quelques rousseurs essentiellement sur les pages de garde.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LE DROIT COMMUNAUTAIRE APPLIQUÉE À L’ENTREPRISE‎

‎, Paris, Dalloz 1998, in-8, rel. éd. souple, bon état, 594p.‎

‎La Légion Etrangère et le droit international.‎

‎Paris, Nancy, Berger-Levrault, 1913 gr. in-8, 250 pp., demi-toile noire à coins (reliure modeste de l'époque). Dos absent, coins usés, cachet (annulé).‎

‎ - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎HISTOIRES CRIMINELLES DE PROVENCE.‎

‎, Paris, Presses de la Renaissance, 1980., Relie, couverture d' editeur illustre en couleur, 14x23cm, 393pp, illustre n/b.‎

‎Histoires criminelles de Provence.‎

‎Presses De La Renaissance Paris 1980 In-8 ( 225 X 135 mm ) de 393 pages, cartonnage illustrée. Bon exemplaire.‎

‎Histoires Criminelles De Provence‎

‎Paris Presses De La Renaissance 1980 In 8 Collection " Histoires criminelles " . C'est aux récits des crimes de l'intérieur du pays que s'attache l'auteur , dans la Provence secrète . Provence . Criminologie .- 394 p. , 650 gr.‎

‎Couverture souple Très Bon État . 1° édition‎

‎Etudes De Droit International Conventionnel. Première série Transports transmissions - Relations économiques int. propriété intellectuelle.‎

‎Paris, F. Pichon, 1894, in-8vo, XII + 596 p., tampons divers de la Société Suisse des Commerçants Section de Fribourg / W. Bartsch Avocat Fribourg, et un envoi manuscr. de l’auteur offert à la Société, reliure en d.- cuir originale.‎

‎Point de vue Couverture : Sylvia Patrick joue son avenir sur un coup de déCatch as catch - Ces chiffres expliquent-ils les grèves et les émeutes ? L'instituteur, l'ouvrier moyen, l'industriel, le nouveau riche... Et voici ce qui reste de la fortune de la France - L'Amérique élit 400 reines par an, voici celles de cette semaine - Universitaires en culottes courtes - 500 dactylos sont les salariées les plus heureuses du monde. - Le droit du seigneur (Nouvelle de John Moore, adaptée de l'anglais par Eve Davis) - Napoléon des journalistes, Pierre Lazareff reste "l'enfant prodige" de la presse - Adele Mara, la pin-up girl - Hollywood soigne : 1. Les paralytiques. 2. Sa publicité‎

‎ 3e année - N° 115 - 29 mai 1947 - revue illustrée - in-4 broché - 24 pages‎

‎assez bon état (deux traces de plis (dans la largeur de la revue) - couv. légèrement frottée aux niveaux des plis) ‎

‎Lois organiques du gouvernement et de l'administration de la France. ou Manuel du citoyen, comprenant l'ensemble de la législation en vigueur sur chacun des principaux services publics‎

‎Nancy, Hinzelin, s.d. (1846) in-8, [2] ff. n. ch., 558 pp., texte sur deux colonnes, broché sous couverture imprimée. Dos fendillé en plusieurs endroits.‎

‎Apparemment la seconde édition (la date ne figure pas après l'adresse, mais au dos ; et l'originale est de 1845), mais probablement une remise en vente, avec une nouvelle page de titre et une nouvelle couverture.Rare. L'ouvrage compile les principales lois politiques, à commencer par la Charte de 1830, les lois sur les finances, le commerce, les travaux publics, les cultes, l'instruction publique, l'assistance, l'organisation policière et judiciaire, enfin sur les colonies.Jacques-François Poirel (1797-1877) était jurisconsulte et procureur général à la cour de Nancy.Aucun dépôt français ne signale cette édition nancéienne ; tous donnent comme adresse : Paris, Hingray, 1845. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Baux ruraux‎

‎Dalloz 1971 322 pages in8. 1971. relié. 322 pages.‎

‎couverture passée. intérieur frais‎

‎"Code de la presse et de l'imprimerie; Droit national et international des journalistes."‎

‎Bruxelles, Ferdinand Larcier, 1945. "15 x 23, 553 pp., broché, état moyen (couverture défraîchie; papier jauni)."‎