‎Manuel de droit romain. Tome II: Les obligations‎

‎Paris, Pichon et Durand-Auzias 1943 243pp., 23cm., reliure cart. moderne, br. orig. conservée/relié, titree doré au dos, très bon état, J94535‎

‎MANUEL DE DROIT ROMAIN, tome II [seul]: LES OBLIGATIONS‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1943, in-8, br., non rogné, (couv. salies et fanée avec accrocs, cahiers partiellt déboîtés, soulignures et annotations au crayon), [exemplaire de la bibliothèque de André Toulemon], IV-242p.‎

‎Notions essentielles de droit commercial‎

‎SIREY 7e edition. 1977. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 270 pages. Quelques phrases surlignées au feutre et annotations au crayon à papier, sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Droit civil - Deug de droit AES LEA, capacité en droit, Concours administratifs‎

‎Sirey. 1998. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 276 pages. Quelque rousseurs.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Notions essentielles de Droit Civil.‎

‎RECUEIL SIREY. 3ème édition. 1952. In-12. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 232 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit usuel. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Notions essentielles de Droit Public.‎

‎RECUEIL SIREY. 1951. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 132 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Droit usuel. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Plaidoyé pour Mr. Huchet de la Bedoyère, Avocat en la Cour. Pour justifier la légitimité de son Mariage, contracté avec la demoiselle Agathe Sticotti, attaqué par M. de la Bedoyere, Procureur Genéral du Parlement de Bretagne…‎

‎ 1746 broché, tiré d'un recueil. in-4, titre, 108pp., P. P. Prault 1746‎

‎HISTOIRE DES INSTITUTIONS DE LA FRANCE. Ancien Régime, Révolution, Empire. Histoire du droit et des institutions.‎

‎ 1994 Paris, Loysel, 1994. In-8 broché de 365 pp., index in fine. Couverture légèrement usagée, intérieur en bon état, avec juste des annotations marginales dans la table des matières. ‎

‎DES OBLIGATIONS, SOURCES – EXTINCTION – PREUVE, 4eéd.‎

‎, Paris, L.Larose& L.Tenin- Marchal et Billard 1908, in-8, br., non massicoté, (ouvrage fané), int. frais, VIII-656p.‎

‎DES OBLIGATIONS - SOURCES - EXTINCTION - PREUVE‎

‎LAROSE L. & TENIN L. - MARCHAL ET BILLARD - MARESCQ JEUNE. 1908. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. VIII + 656 pages - plats desolidarisés - 1er plat partiellement manquant - 1 etiquette collée au dos - 1er plat partiellement manquant - 1 tampon sur le 1er plat, page de titre et au dos, page 1 et 2 tampons sur la page 656 - quelques pages desolidarisées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎The sixth year of the permanent court of international justice.‎

‎ No place, no year, about 1928, 260x175mm, 28pages, paperback. Good condition. ‎

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‎L'intervention de l'État dans la gestion et le contrôle des établissements publics de sécurité sociale en droit belge‎

‎, 194pp., Thèse inédite de licencié en droit social à l'Université Catholique de Louvain, signé avec dédicace par l'auteur à Mr. A. De Smet, J26404‎

‎DROIT PÉNAL INTERNATIONAL, 2eéd. mise à jour, coll. Thémis / Droit privé‎

‎, Paris, P.U.F. 2001, in-8, br., bon état, XXVI-425p.‎

‎"Droit pénal international (Collection ""Thémis - Droit"")"‎

‎Presses Universitaires de France. 2005. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 507 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎"Collection ""Thémis - Droit"". Classification Dewey : 345-Droit pénal"‎

‎COMMENTAIRES SUR LA COUTUME DE LA ROCHELLE ET PAYS D'AUNIX (AUNIS), composez par Me Estienne Huet‎

‎La Rochelle Arnaud de Nancel Marchand Libraire 1688 -in-4 plein-veau un volume, reliure de l'époque plein veau brun moucheté in-quarto (binding full calfskin in-4) (25 x 19 cm), dos à nerfs (spine with raised bands) décoré or (gilt decoration) filets et roulettes or (gilt line and fillets) et filets à froid (blind-stamping line decoration), entre-nerfs à fleuron "or" au fer plein (floweret with full blocking stamp) dans un eencadrement d'un filet "or" avec rinceaux "or" aux angles, titre frappé or (gilt title), pièce de titre sur fond havane avec filets or en encadrement, roulette "or" en place des nerfs avec un filet à froid de part et d'autre des nerfs, coiffe supérieure manquante, plats trés légèrement épidermés (cover lightly rubbed ), coins écornés, roulettes sur les coupes (fillets on the cuts) avec légers manques de dorure (blurred gilding), toutes tranches jaspées (all marbled edges) rouges (red edges), sans illustrations excepté une vignette au titre signée P.M. et des bandeaux - lettrines et de culs-de-lampe (illuminated of headpieces and dropped initials and of tailpieces) gravés sur Bois (engraving-wood) en noir, légères mouillures anciennes en marge des 6 premiers et des 10 derniers feuillets, 6 p. de pièces liminaires + 4 p. de tables + 815 pages, 1688 à La Rochelle chez Arnaud de Nancel Marchand Libraire Editeur, ‎

‎Edition originale, De toute rareté.......exemplaire trés frais...en bon état malgré les petits défauts signalés (very good condition in spite of the smalls defects indicated). bon état ‎

‎Traité de la procédure sur saisie-immobilière, telle qu'elle est prescrite par les Codes civil et de procédure.‎

‎ Eymery Pitrat Place et Bujon 1818 Paris, A. Eymery / Lyon, Théodore Pitrat / Moulins, Place et Bujon, 1818, [2]-414 p., pleine reliure d'époque, environ 20x12, dos lisse à caisson et croisillons dorés, pièce de titre rouge, signé par l'auteur, des épidermure sur les plats, une mouillure dans la marge des 30 premières pages, une page déchirée dans sa marge sans manque, bon état pour le reste.‎

8 Images

‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎CONTRATS CIVILS ET COMMERCIAUX. RESPONSABILITÉ DU VENDEUR ET GARANTIE CONTRE LES VICES CACHÉS, coll. Connaissance et pratique du droit‎

‎, Paris, Litec 1987, in-8, br., (couv. fanée), intérieur frais, 488p.‎

‎LES PRINCIPAUX CONTRATS SPÉCIAUX, Traité de droit civil sous la dir. de Jacques GHESTIN‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1988, in-8, br., ENVOI AU PROFESSEUR LOUSSOUARN, int. frais, 1544p.‎

‎LA FILIATION, coll. Jurisprudence française n°1‎

‎, Paris, Litec 1981, in-8, br., bon état, 233p.‎

‎LA FILIATION, coll. Jurisprudence française n°1‎

‎, Paris, Litec 1981, in-8, br., ENVOI DE CATHERINELABRUSSE, bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 233p.‎

‎Betäubungsmitteldelikte. Literatur und Rechtsprechung. Ein Handbuch für die Praxis.‎

‎Zürich, Schultess Polygraphischer Verlag, 1983, in-8vo, XVII + 222 S., Original-Broschüre.‎

‎Die Hoheitsrechte des Kantons Graubünden über das Bisthum Chur. Geschichtlich zusammengestellt.‎

‎Chur, Leonh. Hitz, 1860, in-8vo, 24 S., Ex libris ‘Gehört in die Bibliothek der Kantonsschule’, Original-Broschüre (ohne Umschl.).‎

‎ Barth 25006. ‎

‎Die Hoheitsrechte des Kantons Graubünden über das Bisthum Chur. Geschichtlich zusammengestellt.‎

‎Chur, Leonh. Hitz, 1860, in-8vo, 24 S., hs. auf Titelbl. oben ‘Revisions-Exemplar’, Mod. Pappband. ‎

‎ Barth 25006. ‎

‎Passion de la chasse - Gibiers, histoire, art, armes, chiens ‎

‎Laffont, 1970. In-8 broché (24 x 22 cm), 213 pages, iconographie abondante. Panorama de la chasse des origines à nos jours, cet ouvrage est à la fois une étude historique des coutumes, des techniques et du droit de la chasse en Europe, un bestiaire des animaux de nos campagnes forêts et bois, un lexique de tous les chiens de chasse, un dictionnaire des armes, et une anthologie des chefs-doeuvre de la littérature, peinture et musique inspirés par la chasse.- 780g.L. - Très bon état.‎

‎Code de justice administrative (ancienne édition)‎

‎Lexis Nexis 2004 838 pages 23x15x3cm. 2004. Relié. 838 pages.‎

‎Bon Etat couverture défraîchie qq pages cornées‎