‎LE PROCÈS DES TROIS ROIS. Louis XVI de France-Bourbon Charles III. d'Espagne-Bourbon et George III d'Hanovre fabricant de boutons plaidé au tribunal des Puissances-Européénes. Par Appendix L'appel au pape. Traduit de l'anglois ‎

‎Londres Chez George Carenaught 1780 in 8 (20x12,5) 1 volume reliure demi basane fauve de l'époque, dos lisse orné de fleurons dorés, pièce de titre de cuir beige, tranches teintées rouge, planche gravée dépliante en frontispice (tribunal des Puissances), 192 pages. Ange Goudar; Simon Nicolas Henri Linguet, 1736-1794; Bouffonidor. Edition originale. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Reliure Ed. originale ‎

‎LETTRES À M. LE MINISTRE DES TRAVAUX PUBLICS. SUR LES PASSES DE LA GIRONDE. ‎

‎Bordeaux Imprimerie J. Durand 1884 in 8 (21x13,5) 1 fascicule broché, 22 pages, et une grande carte lithographiée dépliante (embouchure de la Gironde). Lettres à M. le Ministre des travaux publics et à M. C***, Conseiller général, par J. Goudineau, conseiller Général de la Gironde, Canton de St-Vivien. Bel exemplaire ‎

‎Très bon ‎

‎Het internationale ongeregelde luchtvervoer en het artikel 5 van het verdrag van Chicago / International non-scheduled air transport and article 5 of the convention of Chicago‎

‎Amsterdam, Scheltema & Holkema 1953 xi + 120pp. + toegevoegd: 2pp. 'stellingen', 25cm., stempeltje, goede staat [doctoraatsthesis, Rijksuniversiteit te Utrecht, promotor: prof. J.H.W. Verzijl;, tekst in het Nederlands, with summary in English], J72811‎

‎Tractatus de Matrimonio‎

‎Mechliniae, H.Dessain 1937 viii + 682pp., 8th ed., 23cm., original softcover, text in Latin, very good condition, R34573‎

‎Dictionnaire de droit commercial - 2e édition - Tome 1 - A - B‎

‎A. Marescq. 1852. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 680 pages. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à titre, tomaison, filets et motifs dorés.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Histoire des inquisitions où l'on rapporte l'origine et le progrès de ces tribunaux, leurs variations, et la forme de leur juridiction‎

‎ Cologne chez pierre Marteau 1759 In 12 plein veau dos orné 2 pièce de titre rouges - 1 frontispice VIII-411 pages 4 belles planches dépliantes - Volume 2 et dernier seul. Rare.‎

‎ouvrage anonyme de l'abbé Claude Pierre Goujet chanoine de St Jacques de l'Hôpital janséniste et disciple du diacre Paris ‎

‎DICTIONNAIRE DE DROIT COMMERCIAL INDUSTRIEL ET MARITIME, TOME I, A-AS‎

‎A. Marescq Aîné, Paris. 1877. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en tête abîmée, Quelques rousseurs. 802 pages. Titre, tomaison et filets dorés sur le dos. Dos très frotté.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎3e édition refondue. Contenant la Législation, la Jurisprudence, l'Opinion des auteurs, les usages du commerce, les droits de timbre et d'enregistrement... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Mémorial forestier, ou recueil complet et suivi des Lois, arrêtés et instructions relatifs à l'Administration forestière, publiés depuis le 1er Vendémiaire an XI (1803), jusqu'au 1er Fructidor de la même année. Mis en ordre et rédigé par G***. (DLS).‎

‎ P., Goujon Fils, [1803] ; in-8, broché. 2ff.-224pp. Couverture d'attente en papier bleuté, dos manquant. Non rogné, quelques rousseurs. ‎

‎Le Kurdistan - Etude de la condition juridique du peuple kurde‎

‎ PARIS - 1953 - In-4 - Tapuscrit -82 pages‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Opinion de M. Le Procureur général Dupin sénateur sur le luxe effréné des femmes à l'occasion d'une pétition contre la prostitution rapportée par M. Goulhot de Saint-Germain, sénateur‎

‎Garnier frères | Paris 1865 | 8.50 x 13.50 cm | broché‎

‎Nouvelle édition. Piqûres et taches sur les plats. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎Rapport sur la prostitution suivi du discours de M. le procureur général Dupin sur le luxe effréné des femmes‎

‎E. Dentu | Paris 1865 | 16.50 x 25.50 cm | broché‎

‎Nouvelle édition. Deux petites déchirures marginales sans manque sur le premier plat, un manque central sur le deuxième, sinon agréable et rare exemplaire. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎Co-propriétaires conaissez vos droits‎

‎Elp 1974 92 pages poche. 1974. broché. 92 pages.‎

‎Bon Etat‎

‎Exposition des règles du droit ancien suivant l'ordre où elles se trouvent placées au digeste, avec les exceptions dont elles sont susceptibles, et des observations relatives à notre nouvelle législation;‎

‎ Paris : Impr. H.L. Perronneau, An VII (1798) - un volume in-8 demi veau havane, dos lisse orné de roulette et de fleurons, avec pièce de titre en maroquin (reliure de l'époque), 303 pages - mors du premier plat usé sur 5 centimètres, papier légèrement bruni dû à l'acidité du papier - ‎

4 Images

‎Recueil de 208 règles de droit romain avec des observations sur leur usage contemporain. Pierre-Louis Goulliart (1731-1800), était professeur à l'École de droit de Paris. Tous nos livres sont visibles sur notre site : https://www.livrepoesie.com/‎

‎EXPOSITION DES RÈGLES DU DROIT ANCIEN suivant l’ordre où elles se trouvent placées au digeste, avec les exceptions dont elles sont susceptibles, et des observations relatives à notre nouvelle législation‎

‎, Paris, Impr. H.L. Perronneau An VII, in-8, veau blond raciné, dos lisse orné, tit. doré sur pc. rouge, roulette sur les coupes, tr. jaunes, (épidermures et taches sur les plats, mouillure claire, lég. acidification du papier), 304p.‎

‎Les Cahiers Electoraux de 1881 réunis et mis en ordre [ Edition originale ]‎

‎1 vol. grand in-12 reliure de l'époque demi-chagrin noir, dos à 5 nerfs dorés, René Martin, Paris, s.d. [ circa 1882 ], 2 ff., XXXIV pp., 1 f., 556 pp., XXXII tableaux, et 1 f. n. ch.‎

12 Images

‎Rare exemplaire de cet ouvrage qui propose, pour chaque circonscription, le nombre de voix obtenu par chaque candidat au second tour, et le résumé de son programme. Bon état (lég. mouill. ancienne sur un plat, très bon état par ailleurs).‎

‎Droit administratif DEUG Prépa IEP Sommaire: Constitution et bloc de constitutionnalité, droit international, droit communautaire, la loi, le règlement et les principes généraux du droit, les actes de l'administration.‎

‎Hachette. 2000. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 188 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Sommaire: Constitution et bloc de constitutionnalité, droit international, droit communautaire, la loi, le règlement et les principes généraux du droit, les actes de l'administration. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎LA GRÂCE. Grâce actuelle - Grâce habituelle - Le Mérite, 4èmeéd. revue‎

‎, Paris / Laval, Paillard 1942, in-8, br., (lég. fané, marques de bibliothèque), VI-151p.‎

‎Principes fondamentaux de législation militaire. concernant la constitution de l'armée française, sa composition, son organisation, l'administration particulière et intérieure de ses différents corps, sa discipline, sa police, son administration générale et sa comptabilité. Précédés d'une analyse politique de l'établissement du conseil de la guerre, et de toutes ses opérations faites ou projettées pour l'armée. Envoyés à Monsieur le comte de Guibert, maréchal des camps et armées de sa majesté, etc., en réponse à son Mémoire adressé au public et à l'armée, sur les opérations du conseil de la guerre‎

‎Paris, 1790 in-8, 248 pp., dérelié. Qqs mouillures.‎

‎Très importante suite d'articles suivis de leurs commentaires.Goupy était Capitaine de cavalerie et Commissaire des Guerres.Très rare. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎"TRAITE DES BAUX A LA FERME - PRECEDE D'UN HISTORIQUE DE LA PROPRIETE RURALE EN FRANCE / COLLECTION ""CODE DU PROPRIETAIRE ET DU FERMIER""."‎

‎ROUSSEAU ARTHUR. 1885. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. 268 pages - 1er et 2eme plats salis.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎ Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎La petite propriété rurale dans le Puy-de-Dôme.‎

‎Paris, Jouve et Boyer, 1900 in-8, 115 pp., broché. Quelques rousseurs. Envoi.‎

‎ - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎"Le contentieux des services judiciaires et le juge administratif (Problèmes de compétence)- ""Bibliothèque de droit public"" Tome XXVI"‎

‎L.G.D.J.. 1960. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Non coupé. VII + 451 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de P. Couzinet. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES GRANDES DÉCISIONS DE LA JURISPRUDENCE: DROIT FISCAL, coll. Thémis‎

‎, Paris, P.U.F. 1977, in-4, br., (qq. annotations et soulignures au crayon), 258p.‎

‎Étude sur la condition de la mère en droit romain et en droit français.-‎

‎Paris. Derenne. 1875. In-8 (165 x 254mm) broché, couverture imprimée, 513 pages. Hommage de l'auteur. Auréoles de mouillures sur le dos, couverture lgt abîmée, bon état intérieur. Exemplaire non coupé.‎

‎S'agit-il d'Alphonse Gourd, né à New York en 1850 et mort à Lyon en 1925, auteur de Les chartes coloniales et les Constitutions des Etats-Unis de l'Amérique du Nord? ‎

‎Théorie spéciale pour la mise en pratique du décret du 1er mars 1854 a l'usage des sous-officiers brigadiers et gendarmes‎

‎Leautey 132 pages in8. Sans date. Cartonné. 132 pages.‎

‎Etat Correct couverture salie trou dernière page coins couverture abimés‎

‎L"AMIRAUTÉ DE GUIENNE. Depuis le premier Amiral anglais en Guienne jusqu à la Révolution ‎

‎Rodez Librairie du Recueil Sirey 1938 in 8 (24x15,5) 1 volume broché, XLIII et 552 pages [2], avec un tableau dépliant. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Broché Ed. limitée ‎