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De la superposition dimpots cédulaires en matière de revenu des capitaux mobiliers
Recueil Sirey 1927
Etat moyen Envoi de lauteur broché format 25 / 16.5 365 pages - largeur/hauteur : x cm - poids : g - nombre de pages : p. - langue :
"""QUESTION "" PRUD'HOMALES FISCALES ET COMMERCIALES - 30EME ANNEE - N° 273"
IMPRIMERIE COMMERCIALE - YVETOT. janvier 1942. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 76 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Revue menseulle de droit pratique fondée en 1913 par Gaston PREAU, Avocat, ex-receeur de l'enregistrement. Influence de la maladie ou de l'accident du travailleur sur le contart de louage de services, calendier fiscal de janvier 1942, la loi de finances 1942... Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
NOUVEAU CODE PENAL
EDITIONS LA BAULE. 1994. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. nombreuses paginations. . . . Classification Dewey : 340-Droit
2ème édition Classification Dewey : 340-Droit
DE LA CESSION DES DROITS LITIGIEUX (Droit romain); DU RETRAIT SUCCESSORAL (Droit français)
, Paris, F. Pichon et A. Cotillon 1880, in-8, br., non coupé, (couv. fanée et détachée), 224p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Le droit du sport
QUE SAIS JE 2007 128 pages 17 2x1 2x10 8cm. 2007. pocket_book. 128 pages.
Etat correct
Conclusiones ex difficillima defensionum materia
Basileae : Typis Conradi Waldkirchii, 1601, in-4to, 4 Bl., Mod. Pappband.
Josue Gatti Dr. beider Rechte, trat zum Protestantismus über. Statthalter des Podestat zu Teglio, fiel als Opfer des Veltlinermordes 1620. HBLS III, 407. LL VIII, 243.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Le droit du travail en France
Francis Lefebvre. 1994. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 568 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
La révolution des droits de l'homme. Collection: Bibliothèque des histoires.
Paris, Editions Gallimard, 1989, gr. in-8vo, 341 p., cartonnage original illustr.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Die Rechtsentwickelung an der Schwelle zum 21. Jahrhundert. Symposium zum Schweizerischen Privatrecht.
Zürich, Schulthess, 2001, gr. in-8vo, XX + 518 S., Original-Leinenband.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Das Architektenrecht. Le droit de l’architecte.
Freiburg, Universitätsverlag Freiburg, 1986, gr. in-8vo, XXXIII + 501 p. + 1 p., (ohne Vorsatzblatt ), Original-Pappband.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
LE DROIT DE L’ARCHITECTE, 3eéd. revue et augmentée
, Fribourg, Éd. universitaires Fribourg Suisse 1995, in-8, rel. éd., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR MALINVAUD, (dos insolé), bon état, XLII-707p.
Phone number : 01 43 29 46 77
La région dans le contexte international. Actes du colloque scientifique en l’honneur de Gaston Gaudard.
Fribourg, Editions Universitaires 1993, 225x155mm, 256pages, broché. Exemplaire à l'état de neuf.
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THEORIE GENERALE DES OBLIGATIONS - TRAVAUX DE LA FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES POLITIQUES - 2e SERIE - N°1.
SIREY. 1937. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VII + 508 pages - plats absents - 1 tampon sur la page de titre et au dos - page de titre partiellement desolidarisé - 2 tampons sur la page 508.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
PREFACE DE H. CAPITANT - Sommaire: sources des obligations, des contrats, formation des contrats, des effets des contrats, des promesses de contrats, des quasi-contrats, notion et conditions de formation communes aux differents quasi-contrats, theorie speciale des principaux quasi-contrats, des delits et des quasi-delits theorie de la responsabilité civile, de la loi, effets des obligations.... Classification Dewey : 340-Droit
THEORIE GENERALE DES OBLIGATIONS - TRAVAUX DE LA FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES POLITIQUES - 2e SERIE - N°1
Receuil Sirey 1937 in8. 1937. Relié.
Bon état cependant couverture défraîchie frottements accrocs sur la garniture tranche ternie + rousseurs intérieur propre et bonne tenue par ailleurs
Droit Prive Romain. 2eme Edition
Montchrestien 2000 16 6x3 4x22 4cm. 2000. Broché. Ce manuel universitaire publié en 1998 par Jean Gaudemet propose une étude du droit privé romain en le situant dans l'évolution historique de la société romaine sur près d'un millénaire. Il s'agit d'un ouvrage rare dans le paysage éditorial français du XXe siècle destiné à l'enseignement supérieur
Bon état
INSTITUTIONS DE L’ANTIQUITÉ
, Paris, Sirey 1967, in-8, rel. éd. pleine toile beige, illustrations, cartes, tableaux chronologiques et notes complémentaires hors texte, (couv. fanée et tachée), XIX-909p.
Phone number : 01 43 29 46 77
INSTITUTIONS DE L’ANTIQUITÉ
, Paris, Sirey 1967, in-8, pleine toile seigle éd., tit. bordeaux sur dos lisse et au plat, illustrations, cartes, tableaux chronologiques, (couv. légt tachée), int. frais, 910p.
Phone number : 01 43 29 46 77
INSTITUTIONS DE L’ANTIQUITÉ, 2eéd., coll. Université Nouvelle, Précis Dalloz
, Paris, Monchrestien 1982, in-8, br., (couv. fanée), intérieur très frais, 546-[6ff. dépliables]p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Introduction bibliographique à l'histoire du droit et à l'ethnologie juridique, B/9. Droit canonique.
Bruxelles, Editions de l'Institut de Sociologie Université Libre, 1963 in-8, 113 pp., broché.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
L'Eglise dans l'Empire Romain (IVe-Ve siècles) [dans: Histoire du Droit et des Institutions de l'Eglise en Occident, tome III]
Paris, Sirey 1958 xi + 770pp., brochure originale, 25cm., cachet sur la fausse page de titre, texte frais, bon état, dans la série "Histoire du droit et des institutions de l'Eglise en Occident" Tome 3, poids: 1.2kg., R104571
LE MARIAGE EN OCCIDENT, Les moeurs et le droit
, Paris, Éd. du Cerf 1987, in-8, br., reproductions de photographies et gravures hors-texte en N&B, bon état, 520p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LES COMMUNAUTÉS FAMILIALES, coll. Petite bibliothèque sociologie internationale, série A, Auteurs contemporains
, Paris, Marcel Rivière et Cie 1963, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin olive, rel. au chiffre «J.G.G.», couv. cons., (très lég. traces d’utilisation, des soulignures au crayon de couleur), 200p.
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Les gouvernants à Rome. Essais de droit public romain avec une note introductive et addenda / Antiqua 31
Jovene 1985 in8. 1985. Broché.
Bon état jaquette un peu ternie intérieur propre bonne tenue
Les Institutions De L'Antiquite. 5eme Edition Fevrier 1998
Montchrestien 1998 3x22x16cm. 1998. Broché.
Très Bon Etat de conservation intérieur propre bonne tenue
