‎Le droit concordataire.‎

‎ P., Larose et Forcel, Lyon, Vitte, 1892, grand in 8° broché, 248 pages ; petite déchirure de papier au second plat. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎JURISPRUDENCE DU PARLEMENT DE TOULOUSE DU XVÈME SIÈCLE. ÉTUDE D’UNE COLLECTION D’ARRÊTS, extrait de Annales de l’Université des sciences sociales de Toulouse, t. XIX, fasc. 1 et 2‎

‎, Toulouse, Université des sciences sociales 1971, in-8, fasc. br., ENVOI AU PROFESSEUR JEAN YVER, [297-409p.].‎

‎HISTOIRE DES AVOCATS ET DU BARREAU DE TOULOUSE DU XVIIIe SIECLE A NOS JOURS‎

‎Privat. 1992. In-8. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 328 pages. Illustré de nombreuses photos en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎(Rare) Sous la dir. de J.L. Gazzaniga. Préface du bâtonnier André DAMIEN. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PRECIS DE DROIT CIVIL CONTENANT DANS UNE PREMIERE PARTIE L4EXPOSE DES PRINCIPES ET DANS UNE DEUXIEME LES QUESTIONS DE DETAIL ET LES CONTROVERSES. TOME TROISIEME.‎

‎RECUEIL SIREY. 1914. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 969 pages. Toilé bordeaux, titres dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Précis de droit civil contenant dans une premiere partie l'exposé des principes et dans une deuxième les questions de détail et les controverses - tome premier -‎

‎Société Anonyme du Recueil Sirey. 1926. In-8. Relié. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 914 pages. Partiellement désolidarisé.Couverture de substitution . Tampon sur la page de faux titre. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎14e édition conforme au programme des facultés de droit par Paul Guyot - Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Précis de droit usuel spécialement à l'usage du clergé des élèves des grands séminaires et de l'enseignement libre.‎

‎P.Lethielleux. non daté. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 477 pages - pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Cours de code napoléon - Tome 1 : traité de la publication des effets et de l'application des lois en général - de la jouissance et de la privation des droits civils - des actes de l'état civil - du domicile.‎

‎A.Lahure / Pedone Lauriel / Hachette et cie / Cosse, Marchal et Billard. 1880. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Papier jauni. XII + 615 pages - plats, contre plats et gardes jaspés - dos à 4 nerfs - auteur, titre, tomaison et filet dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Zur Frage der Zulässigkeit ärztlicher Experimente. Unter besonderer Berücksichtigung der für die Heilbehandlung entwickelten Grundsätze. ‘Kriminologische Abhandlungen’, Neue Folge, Band 2.‎

‎Wien, Springer, 1949, gr. in-8°, V + 89 S., Original-Broschüre. Erste Ausgabe.‎

‎Disputatio de jure accrescendi,‎

‎Basel, Grenatius, 1621, in-4to, 16 Bl., Mod. Pappband.‎

‎LE DROIT FRANÇAIS DE LA FILIATION ET LA VÉRITÉ, Thèse pour le Doctorat, (Président: M.P. Coulombel, Suffragants: M.D. Tallon et M.P.Lagarde)‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1970, in-8, br., partiellement non coupé, (couv. salie, dos légt frotté avec qq. accrocs), int. frais, XII-475p.‎

‎Essai d'un répertoire raisonné de législation et de jurisprudence en matière de mines minières tourbières carrières etc. Suivi d'un vocabulaire des termes d'un usage général en France et en Belgi‎

‎H. Dessain 1833 506+524 pages in8. 1833. Relié. 2 volume(s). 506+524 pages. Essai d'un répertoire raisonné de législation et de jurisprudence en matière de mines minières tourbières carrières etc. Suivi d'un vocabulaire des termes d'un usage général en France et en Belgique dans l'exploitation des mines etc TOME PREMIER + TOME SECOND‎

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‎Bon Etat de conservation bords frottés intérieurs propres‎

‎De la défense dans l'ancien duché de Brabant - discours - conférence du jeune barreau de Bruxelles le 8 Novembre 1890‎

‎Veuve Ferdinand Larcier 1890 46 pages in8. 1890. Broché. 46 pages.‎

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‎Bon état bonne tenue sous papier de soie intérieur propre‎

‎LES CAISSES RÉGIONALES DU CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL ET LA LOI DU 31MARS 1899, Thèse pour le doctorat (Président: M.Souchon; Suffragants: MM.Jay, Gide)‎

‎, Paris, V. Giard & E. Brière 1900, in-8, br., non coupé, couv. muette, (couv. légt fanée), int. frais, 167p.‎

‎PORTÉE DANS LE TEMPS DU PRINCIPE D’IMMUTABILITÉ DES CONVENTIONS MATRIMONIALES, Université de Strasbourg, Faculté de droit et des sciences politiques, série A n°147‎

‎, Paris, Sirey 1942, in-8, br., (couv. arrachée avec manques), 230p.‎

‎Recueil des coutumes civiles des races du Sénégal.‎

‎Saint Louis: Imprimerie du Gouvernement, 1933 in-8, 224 pages, 1 carte ethnique du Sénégal se dépliant. Broché, bon état.‎

‎Recueil des coutumes civiles des races du Sénégal. (Saint Louis (Sénégal): Imprimerie du Gouvernement, 1933). [M.C.: Afrique noire, Sénégal, ethnologie, droit]‎

‎Under Laas og Lukke.‎

‎København, A. Guldbrandsen & Ko., 1876. Ubeskåret i orig. blå blanke omslag. Foromslaget løst. 131 pp.‎

‎Originaltrykket af Geleffs ""Jammers-Minde"", hvori han redegør for fængselsopholdet og dets baggrund. Povl Geleff var en af de tre arbejderledere i Den internationale Arbejderforening (Harald Brix, Louis Pio og Povl Geleff). Foreningen var blevet forbudt, men alligevel indkaldte de til et møde på Fælleden den 5. maj 1872, et møde som resulterede i de optøjer, som blev døbt ""Slaget på Fælleden"". Alle tre blev arresteret og idømt 4 til 6 års fængsel. Skriftet er et centralt dokument i Socialdemokratiets og Arbejderbevægelsens historie i Danmark. Geleff var en af de tre stiftere af Socialdemokratiet.‎

‎Nouveau tarif des avoués de première instance. Décret du 29 décembre 1919‎

‎E.-B. Soubiron. 1923. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 276 pp.Texte et commentaires avec 127 formules-types d'états de frais comprenant Déboursés et Emoluments et Barèmes d'application pour le calcul du droit proportionnel. Préface de Charles César-Bru.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES ACCIDENTS SUR LES VOIES PUBLIQUES URBAINES ET ROUTIÈRES, Essai théorique et pratique‎

‎, Paris, Dunod 1934, in-8, demi-chagrin rouge, dos à 5nefs soulignés par fers estampés à froid, tit. doré encadré de filet doré sur maroquin rouge, tr. mouchetée, (lég. épidermures sur dos, coupes très lég. frottées), bon état, XI-336-[1ff.]p.‎

‎LES ACCIDENTS SUR LES VOIES PUBLIQUES URBAINES ET ROUTIÈRES, Essai théorique et pratique‎

‎, Paris, Dunod 1934, in-8, demi-basane blonde, tit. doré sur dos à 4 nerfs orné de filets à froid, couv. cons, (plat papier et rel. légt frottés avec légères épidermures), int. très frais, XI-336-[1ff.]p.‎

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‎De la quotité disponible - discours prononcé par M. Gendebien avocat général près la Cour d'appel de Bruxelles à l'audience solennelle de rentrée du 2 Octobre 1905 et dont la Cour a ordonné l'impre‎

‎Veuve Ferd. Larcier (imp.) 1905 in8. 1905. Agrafé.‎

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‎couverture défraîchie ternie frotée intérieur propre avec hommage de l'auteur‎

‎Maîtriser le droit pénal général Tous examens - tous concours‎

‎Roudil. 1988. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 206 p.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎LES MARIAGES IN EXTREMIS, «Et Thalami et Tumuli sic fuit una dies», Bibl. de droit privé, t.IX‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1958, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux avec filets dorés encadrants, rel. au chiffre «J.G.G.», (rel. avec qq. tâches de colle), bon état hormis le défaut mentionné, 211p.‎

‎Agir en justice, 2000‎

‎Prat éditions. 2000. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 292 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Propriétaires-Locataires 2022: Qui paie quoi‎

‎PRAT EDITIONS 2021 12 9x20x1 7cm. 2021. Broché.‎

‎Très bon état‎

‎Propriétaires locataires 2021: Qui paie quoi‎

‎PRAT EDITIONS 2020 260 pages 13 2x20x2cm. 2020. Broché. 260 pages.‎

‎Très bon état - livre issu de destockage - pouvant présenter d'infimes traces de stockage - Expédié soigneusement dans emballage adapté‎