‎TEXTES DE DROIT ROMAIN - A L'USAGE DES FACULTES DE DROIT‎

‎L. LAROSE ET FORCEL - 2 ° EDITION. 1888. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Mouillures. 730 pages. Titre, auteur doré sur le dos cuir noir. Tranches poivrées. Quelques notes au stylo en marge. Ecritures en page de faux titre, au stylo. Premières pages détachée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité de procédure‎

‎1/2 rel. chagrin vert d'époque. Belle série. Quelques piqûres, mais excellent ex.‎

‎Paris, L. Larose et Forcel, 1891, in8, 1/2 rel., 7 volumes, 780pp ; 766pp ; 838pp ; 872pp ; 936pp ; 656pp ; 632pp. Bel ex.Bel exemplaire?‎

‎Traité théorique et pratique de procédure- Organisation judiciaire, compétence et procédure en matière civile et commerciale- Tomes III et IV (2 volumes)‎

‎L. Larose et Forcel. 1888. In-8. Relié demi-cuir. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Papier jauni. 835+871 pages. Titre, auteur, filets, tomaison en doré au dos+ 4 nerfs. Rousseurs. Accrocs au dos. Coins frottés. Mouillures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité théorique et pratique de procédure. Organisation judiciaire, compétence et procédure en matière civile et commerciale. Tome 1 à 4. 4 vols. ens.‎

‎Paris, L. Larose et Forcel, 1882-91, in-8vo, env. 800 p. par vols., tampon sur la p. de garde, faux-titre et titre (E. Dupraz Avocat), reliure en demi-cuir originale, charnière du tome premier abîmée.‎

‎PRECIS DE PROCEDURE CIVILE‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY - 9° EDITION. 1923. In-8. Relié cuir dos-coins. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 803 pages. Auteur, titre, filets dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contenant les matières exigées pour l'examen de Licence. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PRECIS DE PROCEDURE CIVILE, CONTENANT LES MATIERES EXIGEES POUR L'EXAMEN DE LICENCE‎

‎Librairie de la Société du Recueil Sirey. 1919. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos fané, Intérieur acceptable. 808 pages. Papier muet encollé sur le dos, le consolidant. Etiquette de code sur la couverture. Quelques tampons de bibliothèque.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎8e édition contenant les formules des principaux actes de Procédure. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Précis de procédure civile contenant les matières exigées pour l'examen de licence‎

‎Librairie de la Société du Recueil Sirey Broché 1923 In-8 (15,5 x 23,5 cm), broché, 800 pages ; reliure cassée, ruban adhésif au dos, quatrième plat et dernier feuillet manquant, traces et usures au premier plat, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Précis de procédure civile contenant les matières éxigées pour les examens de licence et de capacité. Revu, corrigé et mis au courant de la législation et de la jurisprudence par Charles Cezar-Bru. 4e édition.‎

‎ P., Société du Recueil Général des Lois, 1901, in 8° relié demi chagrin marron, dos à faux nerfs, XXIV-531 pages ; frottis au dos. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Procédure civile. Traité élémentaire des voies d'exécution‎

‎Librairie de la Société du Recueil Sirey, Ancienne Maison Larose et Forcel Broché 1920 In-8 (15 x 23,5 cm), broché, 476 pages, 6e édition ; dos de biais en tête, ruban adhésif aux mors, rousseurs et taches sur les plats, pliures et petites déchirures sur les bords des plats, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎DE LA CONDITION JURIDIQUE DES FRANÇAIS À L’ÉTRANGER d’après les traités et les conventions diplomatiques, les principes du droit international privé, la législation et la jurisprudence française et étrangère‎

‎, Paris, Chevalier-Marescq et Cie 1890, in-8, demi-chagrin vert, dos lisse orné de filets à froid, (rel. frottée, qq. rousseurs), 758p.‎

‎LA JUSTICE CONTEMPORAINE 1870-1932‎

‎, Paris, Grasset 1933, in-8, br., partielt non coupé, (fané), intérieur très frais, 758p.‎

‎Les Procès de Sorcellerie.‎

‎ Paris, Extrait du Mercure de France, 1923 ; brochure in-8°, couverture jaune imprimée en noir; 57pp.Quelques taches ou piqûres à la couverture.‎

‎Envoi autographe signé à l' historien et juriste berrichon Emile Chénon. Extrait du Mercure de France du I / XV - I - MCMXXIII. ( grET) ‎

‎Plaidoyer contre la censure‎

‎Jean-Jacques Pauvert 1963 Fin In-8 broché 21 cm sur 10, couverture saumon. 41 pages. Bon état d’occasion.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎L'affaire Bernady de Sigoyer. Compte rendu sténographique.‎

‎ P., Albin Michel, 1948. In-8, cart. bleu, couverture remontée sur les plats et le dos, 380 pp. ‎

‎ Papier bruni, bon ex. par ailleurs. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎LE DROIT DES PERSONNES, coll. Connaissance du droit / Droit privé‎

‎, Paris, Dalloz 1998, br., neuf, 144p.‎

‎Les annales du droit 2017 - Introduction au droit et droit civil méthodologie & sujets corrigés.‎

‎Dalloz. 2016. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 221 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Droit des personnes et de la famille Cours et exercices Spécial droit‎

‎Ellipses. 2017. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 237 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Quelques annotations au crayon papier sur texte. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎OBSERVATIONS SUR LE RAPPORT AU ROI et sur l'Ordonnance du 26 mars 1829 concernant l'Instruction Publique.‎

‎A Paris chez Louis Colas, Delaunay et Mesnier 1829. In-8 broché 23pp. Sans la couverture.‎

‎Ces observations sont extraites de la 2e partie d'un ouvrage que M. Gasc devait faire paraître, intitulé "Considérations sur la nécessité et les moyens de réformer le régime universitaire". (2103 livr)‎

‎Instruction civique, droit usuel, economie politique (programme du 18 aout 1920)‎

‎A. HATIER. 1922. In-8. Cartonné. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 122 PAGES - signature sur le 2e contreplat - coins frottés. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code diplomatique des aubains. ou Du Droit conventionnel entre la France et les autres puissances relativement à la capacité réciproque d'acquérir ou de transmettre les biens meubles et immeubles par actes entre-vifs, par dispositions de dernière volonté, et par succession ab intestat‎

‎Paris, Foucault, décembre 1818 in-8, X-160-432 pp., basane fauve racinée, dos lisse orné de filets, guirlandes et fleurons dorés, pièce de titre cerise, encadrement de dent-de-rat, simple filet et guirlande d'oves dorés sur les plats, tranches marbrées (reliure de l'époque). Dos frotté, coins abîmés.‎

‎Unique édition de ce traité qui arrivait presque trop tard pour fournir un guide pratique aux juges et aux avocats : en effet, la loi du 14 juillet 1819 concéda à tous les étrangers résidant en France le droit de disposer et d'hériter aux mêmes titres que les Français, faisant disparaître ce qui restait du droit d'aubaine, déjà considérablement réduit sous l'Ancien Régime par des dispositions bilatérales entre Etats, aboli par la Constituante, mais partiellement rétabli dans le Code civil. En revanche, demeure une exceptionnelle documentation sur les dites stipulations, pour la plupart des Etats de l'Europe, qui forme la seconde partie de l'ouvrage.Jean-Baptiste Gaschon (1781-1836), originaire de Riom, exerça la profession d'avocat de 1815 à 1833, puis entra dans la magistrature. Dupin (1832), 232. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Décisions sur les coutumes de Berry par Gaspard Thaumas de la Thaumassière, Ecuyer, sieur de Puy-Ferrand, Avocat en Parlement, Echevin de la ville de Bourges. relié à la suite Le Franc-Alleu de la province de Berry ou traité de la liberté des personnes et des héritages de Berry Les deux ouvrages publiés à Bourges par Jean Toubeau en 1667‎

‎In-4° couverture parchemin, usée au dos. Exemplaire annoté, très bon état. Légèrement déréglé. Titre à l'encre sur le dos 18 ff° - 376p. + 3 ff° - 67 p. - 2 ff°‎

5 Images

‎Intéressantes dispositions coutumières spécifiques aux communautés familiales agricoles qui faisaient vivre ensemble plusieurs individus autour d'un bâtiment abritant une grande salle commune. Le traité sur le Franc-Alleu (de 1667) intervient dans la grande querelle de la directe universelle (pas de terre sans seigneur, si aucun seigneur était identifié, le roi devait en occuper la place).‎

‎Mémoire sur le métayage.. Lu à cette dernière Société [d'agriculture de Lyon] et imprimé par ses ordres‎

‎Lyon, Imprimerie de J. M. Barret, 1832 in-8, [2] ff. n. ch., 90 pp., un f. n. ch. de table, broché sous couverture bleue imprimée. Manques de papier au dos.‎

‎Unique édition.Père d'Agénor de Gasparin, l'agronome Adrien de Gasparin (1783-1862) passa presque toute sa vie dans ses propriétés d'Orange, où son père s'était fixé. Mais il fut préfet du Rhône depuis le 20 décembre 1831, et c'est dans le cadre de ses fonctions qu'il procura cette communication. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎FERMAGE - GUIDE DES PROPRIETAIRES DES BIENS AFFERMES‎

‎LIBRAIRIE AGRICOLE DE LA MAISON RUSTIQUE. non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 216 pages.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎ Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Recueil de Mémoires d'Agriculture et d'Economie rurale. Tome Premier : GUIDE du PROPRIETAIRE de BIENS RURAUX AFFERMES.‎

‎ 1829 Paris, Huzard, 1829, in 8° relié demi-veau blond marbré, dos lisse très orné, étiquette verte, 471 pages ; quelques rousseurs éparses. ‎

‎Agréable exemplaire. Tome premier seul, complet en soi et entièrement consacré au "Guide du Propriétaire de biens ruraux affermés". ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Codex qui Liber Crucis nuncupatur (e tabulario descriptus et editus a Francisco Gasparolo)‎

‎Romae, Ex Typographia Vaticana 1889 342pp.+ 2 planches dépliantes, non coupé, in-4, cachet, bon état, [textes en latin], dans la série "Biblioteca dell'Accademia Storico-Giuridica" vol.9, R34254‎