‎Le Grand Conseil Vaudois sous l'Acte de Médiation. "Bibliothèque historique vaudoise". No 21.‎

‎Lausanne, Imprimerie Henri Jaunin, 1958, gr. in-8vo, 130 p., brochure originale rempliée.‎

‎Des récidives en matière criminelle. Mémoire adressé à M. Le Ministre de l'Intérieur, suivi d'une pétition aux Chambres tendant à obtenir l'adoption du système pénitenciaire.‎

‎ Valence. Marc Aurel, 1836. In-8 (22/14cm), 63 pages. Broché .‎

‎L'auteur fut membre de la Commission de surveillance des Prisons de Valence. Seconde édition. Impression sur papier fort. Bon état.‎

‎LES PARTIS POLITIQUES EN ITALIE, coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1965, in-8, br., bon état, 126p.‎

‎L’EUROPE DES AFFAIRES, Rôle et structure des groupes, Coll. Bibl. Politique et Éco.‎

‎, Paris, Payot 1967, in-8, pl. toile seigle, tit. doré sur pc. noire, couv. cons., (rares soulignures et annotations au stylo), 248p.‎

‎ETUDES SUR L'HISTOIRE FINANCIERE DU 16° SIECLE (2° ARTICLE) - SUIVI DE - LES PROFESSEURS DE DROIT FRANCAIS DE L'UNIVERSITE DE BOURGES ET LES MANUSCRITS DE LEURS COURS - LA FONCTION DU TRES ANCIEN TESTAMENT ROMAIN - VARIETE - COMPTES RENDUS CRITIQUES‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1921. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 460 à 714 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 45° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Thèse pour le doctorat : Le droit à la vie - Le droit à la mort‎

‎ AIX-EN-PROVENCE : 1976 - 242 pages ‎

‎ - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Rapports des Maires avec les Parquets et les Autorités Judiciaires‎

‎ PARIS, Henri Charles-Lavauzelle, Sans date 193. - In-8 - Cartonnage éditeur taché au & er Plat - 242 pages - frais intérieurement‎

‎ - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎DROIT‎

‎LE MONDE. 1991. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 152 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Guide des formations supérieures à débouchés professionnels. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit- Guide des formations supérieures à débouchés professionnels‎

‎Le monde éditions. 1991. In-12. Broché. Etat passable, Coins frottés, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. 152 pages. Dos fané. Rares rousseurs. Couverture légèrement jaunie.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Résumé analytique des lois et règlements des douanes , avec les 4 Suppléments , 1837 , 1838 , 1839 , 1841‎

‎Paris, Renard . Lawalle, Bordeaux . Le Fournier,Brest 1836‎

‎Bon état Demi reliure avec dos lisse orné . Impression à grandes marges , ce qui permet parfois des annotations (anonyme,très jolie écriture, même grandeur de caractères que le texte et parfaitement alignée ) principalement des informations complémentaires ou plus actuelles. En raison de sa taille, envoi par colis nécessaire. Douane Droit Lois Règlement Histoire - largeur/hauteur :23x27,5 cm - poid : 1500 g - nombre de pages : 492 & 52 & 64 & 64 & 60 p. - langue : Français‎

‎Discours du batonnat - Défense de Félix Orsini - Quatre discours prononcés au corps législatif dans la session de 1866 - 4e édition.‎

‎J.Hetzel. 1867. In-12. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Coiffe en pied abîmée, Rousseurs. XI + 334 pages - rousseurs à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture - plats tâchés - coiffes abîmées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎RESUME DE REPETITIONS ECRITES SUR LE DROIT ADMINISTRATIF‎

‎DAUVIN FRERES ; QUATRIEME EDITION. 1874. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 460 pages + 4 pages de supplements. 2 tableaux dépliants (en 16 volets chacun).. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Deuxième examen de licence. Conformement au proghramme officiel arrêté par M. le Ministtre de l'instruction publique le 31 Décembre 1862. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Les actes de Sully passés au nom du roi de 1600 à 1610 par-devant Me Simon Fournyer notaire au châtelet de Paris dont les minutes sont conservées en l'étude de Me Henri Motel, notaire à Paris.‎

‎Imprimerie Nationale. 1910. In-4. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos abîmé, Papier jauni. LXXII + 516 pages - un plan en noir et blanc hors texte dépliant (plan de reconstitution du lotissement de l'ancien parc des tournelles pour la création de la place royale 1605-1611) - texte sur deux colonnes - dos fendu, ouvrage désolidarisé - plats tâchés - tampon sur le 1er plat - coiffes abîmées - étiquette collée sur le dos - quelques pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La conciliation des articles de la coustume de Paris. Pour eviter les renvoys d'un article a l'autre etc.‎

‎A Paris, chez Guillaume de Luyne,Libraire Juré, au Palais , au bout de la galerie des merciers, à la justice Relié 1663 Fort volume au format in-32, Titre complet : La conciliation des articles de la coustume de Paris. Pour eviter les renvoys d'un article a l'autre. Avec une explication sommaire des mots essentiels, tres-utile et necessaire a toutes les personnes du Palais. Par M. F. des Maisons, advocat en Parlement. 10 pages non paginées contenant le titre, l'epistre à monsieur de Olier de Nointel, au lecteur puis 330 pages paginées puis 4 pages non paginées pour le privilège du Roi. Ce livre comporte un achevé d'imprimé daté du 20 juillet 1663 alors que la page de titre porte la date de 1662 ; les premières pages de l'ouvrage sont cornées, (les pages non paginées) sur les deux premières gardes (4 pages) on trouve une table des matières manuscrite, coins usés, état correct pour ce livre peu commun. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎MANUEL DES JUGES D'INSTRUCTION / EN DEUX TOMES / TOMES 1 + 2 / 2E EDITION REVUE ET AUGMENTEE.‎

‎ROBIN ET CIE / VIDECOQ PERE ET FILMS. 1844. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 450 pages + 541 pages - plats jaspés - couverture conservée - titre + auteur + filet + tomaison dorés sur le dos - 4 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Auteur du manuel criminel des juges de paix - Sommaire : des lois criminelles et de leur application - des infractions aux lois pénales ou des crimes et délits et de leurs auteurs - de l'action publique - des plaintes - des dénonciations - des levées de corps etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITES DES PRESCRIPTIONS de l'aliénation des biens d'église, et des dixmes, suivant les droits civil et canon, la Jurisprudence du Royaume et les usages du Comté de Bourgogne ‎

‎Seconde édition A Paris, Chez Briasson, 1744 Avec approbation et privilège du Roi, Format : 25/20cm, Avertissement : 10 pages Traité des prescriptions : 408 pages Traité de l'ali2nation et de la prescription des biens de l'église : 51 pages Traité de la Dixme et comment elle se prescrit : 52 pages‎

‎Relié plein veau marbré d'époque XVIIIème siècle, dos à 5 nerfs, séparés par des motifs de fleurs et feuillages dorés, pièce de titre et d'auteur en lettre dorées. Reliure manque cuir sur deux coins, intérieur bon état ‎

‎Histoire du droit civil de Rome et du droit français - En 5 tomes - Tomes 1 + 2 + 4 + 5 + 6 - tome 3 absent.‎

‎Joubert/Cotillon. 1846-1858. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. XLVIII + 502 pages + 643 pages + 588 pages + 656 pages + 488 pages - tampons sur la page de titre - plats jaspés - auteur, titre, tomaison et filets dorés sur le dos - quelques rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - étiquette de la Bibloithèque de l'Institut Catholique de Toulouse sur le 1er contre plat.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Code de la grande et de la petite voirie‎

‎1821, Antoine Bavoux, Paris. In-8, relié, 315pp. Rousseurs. Frottements dont certains avec manques de surface sur les mors. Exemplaire satisfaisant‎

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‎Sur le même sujet et dans la même reliure : Recueil de lois et réglements sur la voirie de HJB Davenne réf. DROIT310M‎

‎PRINCIPES & ECHNIQUES DU DOIRT. TOME 1: DROIT CIVIL, DOIT COMMERICAL. ENSEIGNEMENT SUPERIEUR BTS‎

‎FOUCHER. 1990. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 399 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITE DU VOISINAGE CONSIDERE DANS L'ORDRE JUDICIAIRE ET ADMINISTRATIF - TOME 1 - 3E EDITION REVUE ET AUGMENTEE.‎

‎CHEZ B.WAREE. 1812. In-12. Relié. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Rousseurs. 432 pages - petite annotation sur la page de titre - rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - coins frottés - dos frotté - accorc sur le dos - tranches salies - étiquette collée sur le 1er contre plat - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Vendu en l'état - Exemplaire de travail. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE DES ARCHITECTES ET ENTREPRENEURS DE CONSTRUCTIONS OU LEGISLATION ET JURISPRUDENCE CIVILES ET ADMINISTRATIVES SUR LES CONSTRUCTIONS ET LES OBJETS QUI S'Y RATTACHENT‎

‎CARILIAN-GOEURY. 1837. In-12. Relié. Etat d'usage, Plats abîmés, Mors fendus, Quelques rousseurs. 428 pages. Exemplaire numéroté n°345 et signé par l'auteur. Dos frotté.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuel de droit criminel - Conforme au programme officiel des Facults de droit - Premire anne - 6e dition.‎

‎Librairie gnrale de droit et de jurisprudence R.Pichon et R.Durand-Auzias. 1948. In-8. Broch. Etat d'usage, Couv. lgrement passe, Coiffe en pied abme, Papier jauni. 347 pages - papier jauni - coiffes abmes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎REPETITIONS ECRITES SUR LE PREMIER ET DEUXIEME EXAMEN DU CODE NAPOLEON CONTENANT L'EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX, LEURS MOTIFS ET LA SOLUTION DES QUESTIONS THÉORIQUES. EN 3 TOMES.‎

‎A. MARESCQ AINE. 1861-1863. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos fané, Intérieur frais. 885 + 879 + 864 pages. Dos cuir vert, titres, tomaisons et filets dorés. Papier vert et noir sur les plats. Ecritures à l'encre sur les pages de garde. Pas de page de titres dans le tome 3 mais quelques pages vierges encadrées d'un filet noir.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Répétitions écrites sur le premier examen du Code Napoléon contenant l'exposé des principes généraux leurs motifs et la solution des questions théroqiues - En 3 Tomes - Tomes 1 + 2 + 3.‎

‎A.Marescq et E.Dujardin. 1855-1859. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Quelques rousseurs. 827 pages + 780 pages + 853 pages - plats et contre plats jaspés - auteur, titre, filets et tomaison dorés sur le dos - coins et plats frottés - tampon sur la page de titre - quelques rousseurs à l'intérieur des ouvrages sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎REPERTOIRE PERIODIQUE DE L'ENREGISTREMENT TOME 36‎

‎Chez l'auteur. 1889. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur bon état. 784 pages; couverture cartonnée dos cuir manquant, mors fendus.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Recueil mensuel de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre comparées avec le droit civil faisant suite au répertoire général. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎