‎PROCES VERBAUX - EXTRAIT DES PROCES-VERBAUX DES SEANCES DE LA SOCIETE DES AMIS DES SCIENCE, DE L'INDUSTRIE ET DES ARTS DE LA HAUTE LOIRE‎

‎M.-P. MARCHESSOU. 1878. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 122 à 151. Extrait des Mémoires et proces-verbaux - première année, première série. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société des amies des sciences, de l'industrie et des arts de la Haute-Loire. Séances du: 24-02-1878, 26-02-1878, 14-03-1878, 21-03-1878, 04-04-1878 (le canal de suez et l'exposition), 02-05-1878, 29-05-1878. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ETABLISSEMENTS & COUTUMES ASSISES & ARRÊTS DE l'ECHIQUIER DE NORMANDIE, AU 13è siècle (1207 à 1245), Suivi de ANCIEN COUTUMIER DE PICARDIE contenant LES COUTUMES NOTOIRES, ARRÊTS & ORDONNANCES des cours, assises et autres juridictions de PICARDIE au commencement du XIVe siècle (1300-1325)(2 tomes en 1)‎

‎ 1839/1840. Techener, Warée, Joubert, Durand, Delamotte Format : 20/14cm. XXVIII +222 Pages. XIV + 187 pages. Reliure rapée intérieur bon état. ‎

‎D'après le manuscrit français FF. 2 de la Bibliothèque Sainte-Geneviève.RARE‎

‎RECUEIL DE MAXIMES ET CITATIONS LATINES à l'usage du monde judiciaire. Texte latin, traduction française et index alphabétique français.‎

‎LIBRAIRIE DES ANNALES DES JUSTICES DE PAIX. 1924. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. 547 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'inflation aujourd'hui‎

‎ Editions economie et humanisme / Les editions ouvrieres, 1973, 4e edition. Format 13x18 cm, broche, 224 pages. Tres bon etat.‎

‎Précis de Médecine Légale‎

‎1909. Paris Éditions Masson & Cie 1909 2ème édition entièrement revue. Cartonnage éditeur plats décorés 13 cm x 20 cm 865 pages+ 32 catalogue éditeur 112 figures 2 planches hors-texte couleur. Texte de A. Lacassagne avec la collaboration du Dr Etienne Martin table alphabétique - Bon état‎

‎DU DROIT DE PUBLICATION POSTHUME DES LETTRES MISSIVES - RAPPORTS AUX CONGRES DES EDITEURS PARIS 1896 ET MADRID 1908.‎

‎A.LAHURE. 1909. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 33 pages + XLVIII pages - quelques tâches brunes sur les plats - coiffes abîmées - coupure de presse contre collée sur la page de garde - corps de l'ouvrage désolidarisé des plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎RECUEIL DE JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS - 1 JANVIER 1988- 31 DECEMBRE 1988‎

‎LITEC. 1989. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 534 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT CIVIL, LES OBLIGATIONS‎

‎MONTCHRESTIEN. 1987. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 347 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Domat droit privé. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le pantalon‎

‎1982. Paris éditions Jean-Claude Lattès 1982 - Broché 13 5 cm x 21 5 cm 284 pages - Texte de Alain Scoff bibliographie bel envoi de l'auteur à Nicolas Hulot - Bon état - Lucien Bersot fantassin sur le front de l'Aisne en février 1915 est affublé en plein hiver d'un pantalon de toile blanche. Martyrisé par le froid il réclame en toute logique un pantalon de laine comme en portent ses compagnons. Un jour devant son insistance le sergent fourrier lui en tend un en loques maculé de sang celui d'un mort. Il lui intime l'ordre de le revêtir tout de suite. Il s'y refuse. Bersot est fusillé pour avoir refusé de porter le pantalon d'un mort‎

‎LE GRAND LIVRE DES DROITS DE L'ENFANTS‎

‎EDITIONS MESSIDOR-LA FARANDOLE. 1989. In-4. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 115 pages. Nombreuses illustrations en noir et blanc et en couleurs, dans le texte et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CAHIERS DU DROIT tome II‎

‎EDITIONS BERGERET. 1983. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 240 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Association national des liciencies en droit. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CAHIERS DU DROIT tome III‎

‎EDITIONS BERGERET. 1984. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 220 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Association national des liciencies en droit. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CAHIERS DU DROIT tome V‎

‎EDITIONS BERGERET. 1984. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 193 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Association national des liciencies en droit. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎SIGNIFICATION DE "MAIN ASSISE" OU "MAIN MISE" dun bien appartenant à Chaterine Ré (Vve de bertrand Labaye) et Labaye son fils qui était affecté pour une rente payée 50 carolus, 20 patards au profit du sieur Vignon dAngres puis par mariage au profit d'Alard de Croix de Drumez , Chevalier Seigneur De Wismes, de Hannecamp, de Bullecourt, Dangres marié avec marguerite Vignon (fille de Pierre Vignon, Mayeur, Seigneur dAngres) - Liasse de 6 documents concernant le même Bien, datés de 1560-1569-1588-1621- 1668-1669, actes rédigés respectivement à Lens et Hénin-Lietard, ‎

‎Lens 1790 Liasse de six documents (34,5 x 14,7 cm) + (25 x 12 cm) + (24 x 12 cm) + (9,8 x 27 cm) + (8,5 x 27 cm) + (36 x 12 cm) sur vélin parcheminé manuscrits à l'encre brune, brochés ensemble et avec un gros cachet de cire quasiment intact avec un blason avec semis de fleurs de lys et lambel, Liasse de 6 documents concernant le même bien datée de 1560-1569-1588-1608-1621-1669, actes rédigés respectivement à Lens et Hénin-Lietard (Hénin-Beaumont), acte rédigé sous l'autorité de Jacques de Germigny en 1560, Pierre de Le COURT, Maire de lens en 1588 et en 1621, de jehan macquerie maire bailli de lens en 1608 etc.... ‎

‎Main - assise ou Main - mise, est une des trois voies usitées dans certaines coûtumes, telles qu'Amiens & Artois, & autres coûtumes de Picardie & de Champagne, qu'on appelle coûtumes de nantissement. Pour acquérir droit réel d'hypotheque sur un héritage, on fait une espece de tradition feinte de l'héritage par dessaisine, ou par main - assise, ou par mise de fait. ....Pour acquérir droit réel par main - assise, le créancier auquel le débiteur a accordé le pouvoir d'user de cette voie, c'est - à - dire, de faire asseoir la main de justice sur l'héritage pour sûreté de sa créance.... NOTA BENE....Dans le Nord de la france à cette époque, on ne faisait point usage de la livre ; on calculait de préférence par florins et par patars, Il faut condidérer ici quun carolus (ou livre carolus) équivaut environ à une livre, et quun sol (sou) vaut pratiquement un pattar (patard),1 florin carolus = 20 patars .....Documents Originaux Rares...........en trés bon état (good condition) trés bon état ‎

‎PEINES ET TRIBULATIONS D'UN ARCHITECTE AU XVIIIe SIECLE - REPARATIONS A LA CATHEDRALE DU PUY PAR JEAN-CLAUDE PORTAL, PROCES DE CE DERNIER AVEC LA CHAPITRE‎

‎MACHESSOU FILS. 1894. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. Paginé de 211 à 214. Extrait des Mémoires et procès-verbaux - 1891, 1892, 1893. Tome septième.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COMMENTARIUS DE ULTIMIS VOLUNTATIBUS AD EMINENTISSIMUM D.D. VICTORIUM CAJETANUM S.R.E. PRESBYTERUM CARDINALEM COSTA ARCHIEPISCOPUM TAURINENSEM ET MAGNUM S.R.M. ELEEMOSYNARIUM.‎

‎, Taurini [Turin], Ex Typographia Jocabi Fea [Giacomo Fea] 1792, in-8, rel. cartonnée, tit. sur dos lisse, bandeaux et vignettes, imp. en double colonne, (dos légt frotté et rel. un peu lâche), ouvrage très bien conservé, int. frais, 126p.‎

‎TARIF DES FRAIS ET DEPENS EN MATIERE CIVILE (DECRET DU 15 AOUT 1903), GUIDE PRATIQUE, TOME I, EXPLICATION DU DECRET‎

‎Marchal et Billard. 1904. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos impeccable, Intérieur acceptable. 267 pages. Auteur, titre et filets dorés sur le dos. Dos légèrement frotté. Signature en page de garde.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Avec un Appendice comprenant : 30 tableaux des droits alloués, 190 modèles d'états sous forme d'applications de ces tableaux, 24 barèmes. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎TARIF DES FRAIS ET DÉPENS EN MATIÈRE CIVILE (DÉCRET DU 15 AOÛT 1903). GUIDE PRATIQUE, avec un appendice comprenant 30 tableaux des droits alloués; 190 modèles d’états sous forme d’applications de ces tableaux; 24 barèmes‎

‎, Paris, Marchal et Billard 1904, 2 vol. in-8, rel. demi-chagrin brun, dos à nerfs, tit. dorés entourés de flets dorés, bon état hormis de lég. frottements aux coins et sur les plats et qq. rousseurs, XLII-267-24/ 171p.‎

‎TARIF DES FRAIS ET DÉPENS EN MATIÈRE CIVILE (DÉCRET DU 15 AOÛT 1903). GUIDE PRATIQUE, avec un appendice comprenant 30 tableaux des droits alloués; 190 modèles d’états sous forme d’applications de ces tableaux; 24 barèmes; t. I: Explication du décret; t. II: Modèles d’états et barèmes‎

‎, Paris, Marchal et Billard 1904-1903, 2 t. en 1 vol. in-8, demi-chagrin noir, tit. sur dos à 5 nerfs avec filets encadrant dorés, (très lég. épidermures), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], 172p.‎

4 Images

‎COMMENTAIRE DU CODE DE COMMERCE ET DE LA LÉGISLATION COMMERCIALE, 3eéd. revue, augmentée et mise au courant des lois nouvelles et de la jurisprudence‎

‎, Paris, Marchal, Billard et Cie 1879, 8 vol. in-8, demi-chagrin noir, tit. & tom. dorés sur dos à 5 nerfs orné de filets encadrants dorés et à froid, (coupes et coins légt frottés, qq. piqûres en intérieur).‎

‎HISTOIRE DE LA POSSESSION ET DES ACTIONS POSSESSOIRES EN DROIT FRANCAIS .‎

‎IMPRIMERIE NATIONALE. 1849. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. XXV + 355 pages - quelques rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - plats et contre plats jaspés - coins et plats légèrement frottés - auteur, titre et filets dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Précédée d'une introduction sur le droit de propriété. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Actualité jurisprudentielle : Droit des sociétés commerciales droit commercial‎

‎LAMY 2012 508 pages 14 8x2 4x20 8cm. 2012. Broché. 508 pages.‎

‎Très bon état‎

‎Législation en Santé Mentale. Tome I : Pratique Médico-Sociale. - Tome II : Pratique Médico-Hospitalière. - Tome III : Pratique Médico-Légale.‎

‎ Lyon, Duphar Upjohn, 1993-94, 3 forts volumes in 8° brochés, 323, 408 et 566 pages. ‎

‎"Manuel pratique de législation sociale, à l'usage des médecins, des administratifs et des travailleurs sociaux. L'ouvrage tient compte du nouveau Code Pénal et comporte le recueil des textes législatifs de référence." PHOTOS sur DEMANDE. Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎Het natuurrecht volgens de wijsbegeerte der wetsidee - een kritische beschouwing (with a summary in English)‎

‎Nijmegen, Drukk.Gebr.Janssen 1955 (vi +) 196pp., gebroch., 24cm., Proefschrift ter verkrijging van de graad van Doctor in de Rechtsgeleerdheid aan de Rijksuniversiteit te Utrecht... 22 juni 1955, J25784‎

‎.41 2 8 ET LA PERTE DE LA POSSESSION DANS LA DOCTRINE DE JUSTINIEN - LE SERMENT DE FIDELITE ET LA CONCEPTION DU POUVOIR DU 1° AU 9° SIECLE - ETUDE SUR LA SITUATION DE LA FEMME DANS L'ANCIEN DROIT ROMAIN - VARIETE - COMPTES RENDUS‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1931. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 186 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Variétés : retrouve-t-on au 15° siècle dans les pays alpins du droit liturgien de succession par E. Champeaux ; Notes pour servir à l'histoire des collections canoniques par Gabriel Le Braas ; G. Wiq 2,9, 17 et la théorie du ""Contrarius Consensus"". Comtes rendus : des pactes adjoints aux contrats en droit romain classique, notice sur le notariat au dauphiné ; la tutelle ; Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 10° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit"‎