‎NOTIONS DE DROIT CIVIL‎

‎EYROLLES. 1951. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 287pp.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Notions de procédure‎

‎ÉDITIONS EYROLLES 1949 in8. 1949. Relié.‎

6 Images

‎Bon Etat bords un peu frottés intérieur propre‎

‎PRINCIPES DE JUSTICE SOCIALE PRECEDES DE UN PRECURSEUR - N°17‎

‎EDITIONS DU MONT-BLANC. Non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 162 pages - Exemplaire n°4216.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎COLLECTION ACTION ET PENSEE - PREFACE DE GEORGES DUHAMEL Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎La femme mariée, ses droits et ses intérêts pécuniaires‎

‎Ouvrage couronné par la Faculté de droit de Paris. Paris, A. Pedonne, 1899 Relié demi-basane. Plats marbrés. Dos à cinq nerfs. titres dorés. Faculté de droit de Lille, concours 1903-1904. 2ème prix de Doctorat. Extrait du rapport de soutenance en préambule. ‎

‎Auteur spécialisés dans les droits de la femme et sa place au sein des classes laborieuses. Prix hors frais de trasport‎

‎LE REGLEMENT AMIABLE DES CONFLITS DU TRAVAIL‎

‎LIBRAIRIE FELIX ALCAN - LIBRAIRIE DES SCIENCES POLITIQUES ET SOCIALES. 1911. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 252 pages - 1er plat est désolidarisé de l'ouvrage - coiffes abimées - étiquette et tampons sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La trahison des ROSENBERG.‎

‎JC Lattès Paris 2003 In-8 ( 225 X 140 mm ) de 231 pages, broché sous couverture illustrée. Bon exemplaire.‎

‎DES LIBÉRALITÉS ENTRE ÉPOUX. DE LEUR IMPUTATION ET DES CONFLITS DE LOIS QU’ELLES SOULÈVENT, Thèse pour le Doctorat (Président: M.Lévy-Ullmann; Suffragants: MM.Bartin et Julliot de la Morandière), Faculté de Droit de l’Université de Paris‎

‎, Paris, Éd.Duchemin 1932, in-8, br., non coupé, (couv. fanée avec rousseurs, dos insolé), int. frais, 200p.‎

‎DES LIBÉRALITÉS ENTRE ÉPOUX DE LEUR IMPUTATION ET DES CONFLITS DE LOIS QU’ELLES SOULÈVENT, Thèse pour le Doctorat (Président: M.Lévy-Ullmann; Suffragants: MM.Bartin et Julliot delaMorandière), Faculté de Droit de l’Université de Paris‎

‎, Paris, Éd.Duchemin 1932, in-8, br., non coupé, bon état, 200p.‎

‎LES CODES DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE CONTENANT LA CONSTITUTION DU 14 JANVIER 1852, LES DECRETS LES PLUS RECENTS, UNE NOUVELLE CORRELATION DES ARTICLES DES CODES, UN SUPPLEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE RENFERMANT TOUTES LES LOIS USUELLES.‎

‎VIDECOQ ET FILS. 1852. In-24. Relié demi-cuir. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur acceptable. Environ 1500 pages en papier bible. (plusieurs paginations). Dos cuir noir avec titres, filets et roulettes dorés. Manque le second plat. Manque coiffe en tête. Dos partiellement détaché.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Edition Pocket, toujours au courant de la législation. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES ‎

‎ 1816 reliure demi velin marron in-octavo, dos long décoré or - pièce de titre sur fond rouge - titre frappé or -, marque-page en tissu vert, 68+48+43+32+26+60+24+8+134+70 pages, 1816 Paris Chez lAuteur,‎

‎- Sommaire ( extrait ) : matières dor et dargent + navigation intérieure ( canaux, ponts, droits de pêche et de franc bord ) + bacs et bâteaux + cartes à jouer + voitures publiques + poudres et salpêtres + sels + tabacs + octrois + brasseries et distilleries + droit de licence + boissons + table alphabétique des matières - bon état - ‎

‎Traité pratique, formulaire général du commerce intérieur et maritime. Tome 1‎

‎Buisson, à Paris. 1908. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Manque en coiffe de tête, Intérieur bon état. 496 p. Petit manque en coiffe en tête? petit manque d 1 cm sur le 1er plat. Titre et tomaison dorés. Titre sur pièce de titre rouge, fleurons et filets dorés. relié cuir. petit manque sur les 30 premières pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎D'après le cod de commerce et les codes Napoléon et de procédures réunis. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Traité des Absents, suivant les Règles consacrées par le Code Civil.‎

‎ECRON A. et VIEUSSEUX. 1822. In-12. Relié plein cuir. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. XVI + 564 pages. Reliure plein basane, avec une pièce de titre. Titre et caissons dorés sur le dos lisse. Tranches marbrées. Légères épidermures les mors. Passages de vers en marges et parfois dans le texte, altérant la lecture du texte.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎La Préparation Administrative. Lots de 9 fascicules.‎

‎NON INDIQUE. 1933 - 1934. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Rousseurs. Entre 15 et 30 pages pour chaque fascicules. Texte dactylographié.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Revue bi-mensuelle des Examens et Concours de l'Administration de l'Enregistrement et des Contributions directes. Accompagné de feuillets sur le droit civil. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎STRATÉGIE SYNDICALE ET INFLATION DANS LES SOCIÉTÉS MODERNES, Préface de Jean Marchal, Bibl. d’économie politique, t.XII‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1969, in-8, br., non coupé, très bon état, 227p.‎

‎Petit Dictionnaire De Droit Commercial‎

‎Paris Librairie Générale De Droit et De Jurisprudence PICHON R. Et DURAN-AUZIAS R. 1936 In-12 319 pp + addenda mise à jour jusqu'au 15 novembre 1935‎

‎ Excellent Cartonnage Éditeur‎

‎Les Actes de Montreux (Abolition des capitulations en Egypte) annotés d'après les procès-verbaux officiels des séances et les notes personnelles des auteurs. Préface de M. Nicolas Politis. Introduction de S. E. Abd el Hamid Badaoui Pacha.‎

‎ 1937 Courtrai, Vermaut, Paris, Pedone, 1937, in 12 broché, XVI-251 pages ; couvetrure imprimée rempliée. ‎

‎ Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎LE CHARBON SYMTOMATIQUE‎

‎MACHESSOU FILS. 1888. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 34 à 38. Extrait des Mémoires et procès-verbaux - 1886 ET 1887 - TOME CINQUIEME (2e PARTIE). . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code Des Propriétaires et Locataires De Maisons, Hoteliers, Aubergistes et Logeurs‎

‎Paris Marchal et Billard 1908 In-8 Fort 656 pp, 10e édition revue (.) par Gustave Fortier. Peu de rousseurs ; multiples coupures et manques sur dos insolé ; débroché.‎

‎ A Relier Broché Agraffé‎

‎Code des propriétaires et locataires de maisons, hoteliers, aubergistes et logeurs avec des modèles de tous les actes sous seing privé relatifs aux locations. Neuvième édition revue, augmentée et complètement remaniée par Louis PABON.‎

‎ P., Marchal et Billard, 1900, in 8° broché, XI-623 pages ; couverture muette. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎Code-manuel des artistes dramatiques et des artistes musiciens ;. ouvrage dans lequel sont exposés méthodiquement leurs obligations et leurs droits respectifs, d'après le texte des lois, la jurisprudence des cours et tribunaux, l'opinion des auteurs et les usages‎

‎Paris, Mansut, 1851 in-12, VIII pp., 260 pp., demi-basane aubergine, dos lisse orné de filets dorés (reliure de l'époque). Coiffes frottées, dos insolé et passé.‎

‎Avocat et polygraphe, Émile Agnel (1810-1882) a beaucoup écrit, et sur des matières pas nécessairement juridiques. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Commentaire de la loi sur l'impôt fédéral direct. + le volume: Complément au Commentaire de Peter Agner . Ens. 2 volumes. ‎

‎Zurich : Schulthess, 2001. 2001, gr. in-8vo, XXXVIII + 766 p. / XXXVI + 599 p., Gebunden - Verlagseinbände / Hardbound.‎

‎Commentaire de la loi sur l'impôt fédéral direct. Avec: Complément au Commentaire de Peter Agnes, Beat Jung et Gotthard Steinmann. (2 Fort volumes).‎

‎ Zurich, Schulthess 2001, 230x160mm, XXXVIII + XXXVI - 766 + 599pages, reliure d'éditeur. Exemplaire à l'état de neuf.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎DROIT CIVIL INTRODUCTION GENERALE A L ETUDE DU DROIT- 1ère année DEUG- 1985- 1986‎

‎MONTAIGNE. 1986. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 98 pages dactylographiées- 1er plat désolidarisé. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Parasitime économique et protection du nom Whiskey‎

‎Chez l'auteur. Non daté. In-4. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Papier jauni. 7 pages. Pas de couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Texte sur la nature juridique du vocable WHISKEY (droit). Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code rural ou recueil des lois, ordonnances, décrets, arrêts, instructions ministérielles, etc., relatifs à l'agriculture. Nouvelle édition considérablement augmentée.‎

‎ 1826 Paris, Lecointre et Durey, 1826, in 12 relié demi-basane brune, dos lisse orné, 324 pages ; des rousseurs ; frottis, coiffe supérieure arrachée et manque de cuir, un mors fendu. ‎

‎ Fermeture du 1er au 23 Août‎