‎Le Palais de Justice de Paris. Château royal‎

‎Calmann-Levy, coll. « Château, décors de l’Histoire » 1938 Un des 100 exemplaires sur papier vélin du marais. In-12 broché 19 cm sur 13. 244 pages. Bon état d’occasion.‎

‎Avec une gravure hors-texte et trois plans Bon état d’occasion ‎

‎SÉNATS ET CHAMBRES HAUTES, [incomplet]‎

‎, Paris, Hachette& Cie 1893, in-8, br., Ex-libris manuscrit «Léon Duguit», (fané, ouvrage incomplet, des rousseurs à l’int.), [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Léon DUGUIT], [p.11 à 29, 64à 70 et p. 75 à 100: mq. 533p.].‎

‎NOtes pratiques sur l'administration des parquets ou manuel des travaux administratifs des magistrats du Ministère Public et principalement des procureurs impériaux et de leurs substituts.‎

‎Bourron. 1865. In-8. Relié. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 242 pages. Coiffes légèrement frottées. Mors légèrement frotté en haut du 1er plat.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎NOTES PRATIQUES SUR L'ADMINISTRATION DES PARQUETS, OU MANUEL DES TRAVAUX ADMINISTRATIFS DES MAGISTRATS DU MINISTERE PUBLIC‎

‎Imprimerie & Lithographie Bourron, Montélimar. 1865. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 242 pages. Papier muet et étiquette de code sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Et principalement des Procureurs impériaux & de leurs substituts. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuscrit. Mémoires sur la légitimité du prêt lucratif au XIXe siècle‎

‎ Sans Sans lieu, sans date. Vers 1829. In-4 relié pleine toile grise, pièce de titre rouge en dos. Réunis en un seul volume un ensemble d'écrits de 1824 à 1829 et de lettres concernant l'ouvrage de Jean Pierre Desplats-Roques, prêtre, ancien prébendien de Castres (Tarn), paru sous le titre de "Mémoire sur la légitimité du prêt lucratif" édité par Auger à castres en 1824. Concerne également "Réponse aux observations qui servent d'introduction à la brochure ayant pour titre : Réfutation du mémoire sur le prêt lucratif, paru chez Vidal à Castres en 1824 ainsi que la brochure du même titre paru en suivant chez Auger, en 1825 et l'appel de M. Desplats-Roques à l'Opinon publique, parue chez Vidal en 1826 ainsi que le second appel paru la même année". L'ensemble couvre 282 pages, entièrement manuscrites et très lisibles. Un document de trois pages intitulé "L'opinion publique" adressé a Desplats-Roques, prêtre à Vilgoudou (Castres) est relié avec l'ensemble. Il s'agit d'un courrier, avec son enveloppe, en forme de complainte que l'on retrouve retranscrit dans le corps de l'ouvrage sur deux pages et demies. La présence de ce document relié avec l'ouvrage laisse penser qu'il s'agit d'une copie des écrits et diverses correspondances qu'à pu avoir Desplats-Roques. Le papier est bien d'époque, la rédaction d'une écriture uniforme, et bien lisible, à la plume. En fin d'ouvrage on peut lire un plaidoyer en faveur de l'abbé Desplats-Roques de la même écriture que tout l'ouvrage, manifestement d'un défenseur et fin connaisseur de l'affaire. En son temps, les écrits du curé de Castres lui valurent d'être limité dans l'exercice de son culte puis suspendu de toutes fonctions et générérent bien des polémiques et prises de positions diverses, notamment celles de l'Abbé de Lammenais dont on retrouve deux copie de lettres dans l'ouvrage.Très bon exemplaire. ‎

5 Images

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Le vandalisme Révolutionnaire. Fondations littéraires, scientifiques et artistiques de la Convention.‎

‎ In-12, demi chagrin bordeaux de l'époque, dos à nerfs orné de caissons richement dorés, viii, 380 p. Paris, Londres, New York & Madrid, Baillière, 1868.‎

‎Edition originale. Le titre est pris par antiphrase. L'auteur inventorie, dans cette étude précise et documentée, les réalisations de la Révolution en matière culturelle et scientifique: enseignement primaire, secondaire et supérieur. Le Conservatoire des arts et métiers, le conservatoire de musique, les facultés de droit et de médecine. Les institutions denseignement des sourds-muets et des jeunes aveugles. L'Institut. Les Beaux-arts et la réforme. Les nombreuses réalisations et dispositions destinées à protéger et encourager les lettres, les arts et les sciences, etc., etc. Nombreuses pièces justificatives en annexe.Bon exemplaire, très frais, bien relié. ‎

‎DROIT ROMAIN CARACTERES GENERAUX DES EXCEPTIONS - DRIOT FRANCAIS DU RENVOI POUR CAUSE D'INCOMPETENCE - THESE POUR LE DOCTORAT PRESENTEE ET SOUTENUE LE 22 DECEMBRE 1881 - FACULTE DE DROIT DE PARIS‎

‎LAROSE ET FORCEL. 1881. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Non coupé. 196 pages - pages non coupées - dos fendu en tete - 2 etiquettes collées au dos - 2 traces de marquer noir sur le 1er plat et sur la page de faux-titre - 1 tampon sur la page de titre et au dos - 2 tampons au dos de la page 196 - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDU EN ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Transactions d'Imbert Dauphin de Viennois. prince du Briançonnois, et marquis de Sézanne ; avec les syndics & procureurs des communautez de la Principauté du Briançonnois en Dauphiné, tant au nom desdites communautez, que des particuliers & habitans d'icelles, portans cession & transport à prpétuité ausd. communautez, de tous les droicts & devoirs féodaux, seigneuriaux, tailles, offices politiques, & autres qui appartenoient audit Dauphin en ladite Principauté, moyennant une rente annuelle, & les sommes de deniers payez lors desdites transactions. Contenans les franchises, libertez et privilèges desdits Briançonois, les transports dudit Dauphiné aux Roys de France pour leur fils aisné, les confirmations des Roys, jusques à Louis XIV (heureusement régnant) & arrests en suite obtenus. Le tout recueilli par les syndics, commis, & députez de ladite Principauté‎

‎S.l. [Grenoble], s.n. [Claude Bureau], 1645 in-folio, titre (avec les armes de France et de Navarre), 89 pp., une page vierge, puis pp. 90-95, demi-vélin, dos lisse muet (reliure moderne). Réparations de papier au feuillet de titre, et aux 8 derniers feuillets, avec, dans ce dernier cas, perte de quelques lettres.‎

‎Troisième édition, après celles de 1641 et 1644, mais la seconde imprimée à Grenoble (celle de 1641 porte l'adresse de Paris). Elle ne comporte plus l'habile dédicace à Richelieu de l'originale (7 pp. liminaires), ni au demeurant la traduction en français de la Charte. En revanche, et logiquement, on y trouvera la Confirmation des privileges du Briançonnois, accordez par le Roy Louys XIV. (heureusement regnant.), qui venait d'être accordée aux Briançonnais après la montée sur le trône de ce jeune souverain. On donnera encore de ce texte fondateur des éditions tardives en 1780 et 1788, au moment du réveil du sentiment particulariste dauphinois.Le nom du compilateur, Claude Desponts (1606-1681), procureur du Roi dans le bailliage du Briançonnais, figure dans l'originale, mais n'est pas repris dans les éditions grenobloises.Ce texte est des plus importants pour le Briançonnais : il constitue la charte des franchises et libertés concédées par le Dauphin Humbert II (1312-1355) aux communautés briançonnaises le 29 mai 1343, et partie intégrante des conditions du transfert du Dauphiné aux fils aînés des Rois de France (Traité de Romans et Statut delphinal du 30 mars 1349). Il donna notamment naissance à l'institution très particulière des Escartons. L'égalité du statut oùtous les habitants étaient francs-bourgeois et égaux devant le Dauphin, l'autonomie du Briançonnais dans sa gestion, en particulier pour la répartition de l'impôt, conduisirentà considérer cette région comme une petite république montagnarde, très indépendante dans les faits. Malgré tout, ce statut privilégié a souvent fait l'objet d'empiétements de la part des pouvoirs successifs, malgré la confirmation et la ratification de cette charte à chaque changement de Dauphin. Suite à l'institution d'une nouvelle taxe en novembre 1640, les autorités locales jugèrent ainsi nécessairede lui donner l'avantage d'une impression, avec de nombreux documents annexes, pour donner encore plus de poids et de publicité à ces conventions particulières du Briançonnais. L'appel à la bienveillance de Richelieu ne dut pas être sans effet sur les arrêts successifs du Conseil d'Etat du Roi (9 juillet et 18 décembre 1642, 12 octobre 1644), qui accordèrent substantiellement raison aux Briançonnais sur l'exemption des taxes nouvelles qu'on voulait leur imposer.Maignien, L'Imprimerie, les libraires et les imprimeurs à Grenoble, 295 (cf. aussi 289). Gouron-Terrin, 845 (ne connaît pas les éditions de 1641 et 1644). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎CODE DE PROCEDURE CIVILE. 101 EME EDITION‎

‎DALLOZ. 2010. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2871 pages. Texte sur deux colonnes. Couverture rempliée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎...Et devant les Hommes‎

‎La pensée universelle. 1974. In-8. Broché. Bon état, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 219 p.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité de la mort civile en France.‎

‎Paris a la librairie constitutionnelle de Brissot-Thivars 1822, in-8, (1)-II-(1)-536 pages. Broché, couverture muette défraîchie avec des pliures et une charnière fendue. 500gr.‎

‎Première édition.‎

‎Histoire du procès de la Reine d'Angleterre. rédigée sur des documens recueillis à Londres, et sur des communications officielles‎

‎Paris, Rosa, 1820 fort vol. in-8, 592-304 pp., un f. n. ch. d'errata, avec 5 planches lithographiées hors-texte (quatre portraits et une vue dépliante de la Chambre des Lords pendant le procès), demi-basane brune, dos lisse, tranches mouchetées de rouge (reliure de l'époque). Dos frotté, rousseurs.‎

‎Le second procès pour adultère intenté par le fils aîné de George III contre son épouse, la malheureuse Caroline-Amélie de Brunswick (1768-1821) eut un plus grand retentissement encore que celui de 1806 : le prince Régent était désormais George IV de Grande-Bretagne, et il devait bientôt interdire à son épouse l'accès de Saint-Paul lors des cérémonies du couronnement, affront qui acheva la pauvre femme. Elle était pourtant restée immensément populaire dans l'opinion anglaise, sans doute par opposition à son mari, qui fut sans doute le souverain le plus détesté de toute l'histoire anglaise.Le publiciste Desquiron de Saint-Agnan (1779-1849) s'était alors rendu en Angleterre et avait suivi les débats de ce procès scandaleux ; aussi son compte-rendu à destination d'un public français guère passionné par cette histoire est-il particulièrement intéressant. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎L'ESPRIT DES INSTITUTES DE L'EMPEREUR JUSTINIEN CONFERE AVEC LES PRINCIPES DU CODE NAPOLEON, ENRICHI DE NOTES EXPLICATIVES ET RAISONNEES, puisées dans les lois du digeste, du code et dans les novelles, suivi d'une table des titres etd'une table générale..‎

‎RENAUDIERE. 1807. In-4. Broché. A relier, Couv. défraîchie, Dos fané, Intérieur frais. 382 pages - Couverture muette - SIgnature de l'Editeur.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'ESPRIT DES INSTITUTES DE L'EMPEREUR JUSTINIEN CONFERE AVEC LES PRINCIPES DU CODE NAPOLEON, ENRICHI DE NOTES EXPLICATIVES ET RAISONNEES, puisées dans les lois du digeste, du code et dans les novelles, suivi d'une table des titres etd'une table générale des matières, par ordre alphabétique / TOME PREMIER. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Opinion sur le projet de loi relatif à l'établissement d'un tribunal criminel spécial. Séance du 6 pluviose an 9‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, An 9 (1801) in-8, 30 pp., broché, sous couverture de papier rouge un peu postérieure. ‎

‎Fils d'un avocat corrézien, des Renaudes se fit remarquer dès l'âge de 23 ans, simple diacre encore, pour son éloge funèbre de Louis XV à la Cathédrale de Tulle (1774). Devenu un proche de Talleyrand durant l'époque révolutionnaire, il survécut également à tous les régimes et mourut sous la Restauration. Il s'oppose dans ce texte à la création d'un tribunal « hors des limites constitutionnelles ». - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎DROIT ROMAIN DE LA CONDICTIO INDEBITI - DROIT CIVIL DES RENTES VIAGERES CONSTITUEES SUR PLUSIEURS TETES - THESE POUR LE DOCTORAT - FACULTE DE DROIT DE PARIS - VENDU EN ETAT.‎

‎LAROSE L. & FORCEL. 1892. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Non coupé. 183 pages - pages non coupées - dos fendu - dos partiellement manquant - 1 etiquette collée au dos - plats desolidarisés - 2 traces de marquer sur le 1er plat et sur la page de faux-titre - 1 tampon sur la page de titre et au dos - 2 tampons au dos de la page 183 - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDU EN ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DU DROIT DE SUITE EN MATIERE DE MEUBLES EN DROIT ROMAIN ET DU DROIT DE SUITE SUR LES TITRES AU PORTEUR EN DROIT FRANCAIS - THESE POUR LE DOCTORAT PRESENTEE LE 22 AVRIL 1874 - FACULTE DE DROIT DE PARIS.‎

‎PICHON F.. 1874. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 239 pages - dos fendu - dos partiellement manquant - 2 etiquettes collées au dos - 2 traces de marquer noir et 1 trace de crayon de couleur rouge sur le 1er plat - 1 tampon sur la page de titre et au dos - 1 tampon au dos de la page 239 - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDU EN ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DE L'ADMINISTRATION EN PERIGORD du XIIIe au XVIII siècle. 1re partie, XIIIe siècle.‎

‎Périgueux Imprimerie Dupont 1855. In-8 broché 50pp. Bel exemplaire frais et bien complet.‎

‎Première partie seule (XIIIe siècle) de cette étude. (4260)‎

‎Annales du conseil souverain de la Martinique ou tableau historique de cette colonie, depuis son premier établissement jusqu'à nos jours. Auquel on a joint l'analyse raisonnée des loix qui y ont été publiées avec des réflexions sur l'utilité ou l'insuffisance de chacune de ces loix en particulier.‎

‎Bergerac, J. B. Puynesge, 1786. 2 vol. in-4 de XXV-(1)-553-(1) pp. et XVIII-401-(1)-40 pp., demi-basane brune, dos lisse orné (relié vers 1820). ‎

‎Première édition très rare. Pierre-François-Régis Dessalles, né en 1755 dans une famille martiniquaise établie depuis la fin du XVIIe siècle, est un historien et juriste connu pour ses Annales du Conseil Souverain, une œuvre majeure sur la Martinique sous l’Ancien Régime. Après des études de droit à Paris, il retourne en Martinique, où il occupe des fonctions importantes, notamment comme commandant de Sainte-Marie et juge au tribunal d’appel en 1804. Il meurt en 1808 (certaines sources indiquent 1806).Ses Annales constituent une source précieuse pour comprendre la vie judiciaire, administrative et sociale de la Martinique coloniale. Compilant des extraits de registres aujourd’hui disparus du Conseil souverain, l’oeuvre aborde des thèmes variés :La condition des esclaves, considérés comme des biens meubles, et les sanctions sévères infligées aux esclaves fugitifs (« nègres marrons »).Le service spirituel, confié à des ordres religieux sous l’autorité du Saint-Siège, avec des missionnaires révocables à volonté.Les pratiques judiciaires, y compris des descriptions détaillées de la torture, comme la « question », abolie en 1781 mais décrite comme un supplice « plus douloureux que la mort ».Dessalles, en tant que créole et membre de l’élite, offre un regard à la fois critique et empreint des préjugés de son époque. Il justifie les relations concubines entre maîtres et esclaves comme une conséquence du climat tropical, mais condamne fermement les mariages entre Blancs et femmes de couleur. Les Annales révèlent aussi les tensions sociales, comme les querelles de préséance entre juges de Fort-Royal et de Saint-Pierre.Sur le plan institutionnel, Dessalles décrit l’application des ordonnances royales (civiles de 1667, criminelles de 1670) adaptées aux réalités coloniales. Il critique certaines politiques fiscales, comme la capitation et les taxes sur les produits locaux, tout en documentant les règlements de police régissant la vie quotidienne.En somme, les Annales de Dessalles offrent un témoignage unique sur la Martinique des XVIIe et XVIIIe siècles, mettant en lumière les structures coloniales, les inégalités sociales et les tensions entre colons, administrateurs et esclaves. Malgré les limites de son regard, son œuvre reste une référence essentielle pour l’histoire de la Martinique sous l’Ancien Régime.Natif de Limoges, Jean-Baptiste Puynesge travaille comme compagnon à Bordeaux avant d'y monter une imprimerie clandestine, aux Chartrons. Des poursuites judiciaires l'obligent à partir s'installer à Bergerac vers 1773, d'où il revint pendant la Révolution. Jean-Baptiste Bargeas lui succéda. Vers 1780, Puynesge obtint également l'autorisation d'ouvrir une librairie à Sainte-Foy-la-Grande ; il proposa à cette date à l'intendant d'organiser une loterie de ses livres invendus. Ex-libris manuscrit Pelet ; quelques traces de mouillures.Jean Imbert, Bibliothèque de l'École des chartes (1997), p. 390. ‎

‎Stenographisk Beretning om Rigsrettens Forhandlinger i de under 26de Marts 1855 af Folkethinget mod flere forhenværende Statsministre besluttede Rigsretstiltale. kbhvn., 1856.‎

‎8vo. Samt. hshirt. Med en vandskjold på 2-4 cm. øverst på bladene, værst i starten, hvorved bindet er blevet lidt skævt. 1008,XCIV pp.‎

‎Le droit de change. Recueil de jurisprudence. ‘Cedidac 55‘.‎

‎Bienne, Schüler SA, 2004, gr. in-8vo, 651 p. + 8ff., cartonnage original. Comme neuf.‎

‎DE L'ACQUISITION DE L'HEREDITE PAR L'INTERMEDIAIRE DU FILS OU DE L'ESCLAVE D'AUTRUI‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1931. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 602 à 648 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 10° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ÉTUDES SUR LA FORMATION HISTORIQUE DE LA CAPITIS DEMINUTIO: I - ANCIENNE RESPECTIVE DES CAS ET DES SOURCES DE LA CAPITIS DEMINUTIO, coll. Revue bourguignonne, t.XIX, n°1‎

‎, Dijon / Paris, Damidot frères / H. Champion 1909, in-8, débr. (couv. manquante), 383p.‎

‎QUELQUES MOTS SUR LA FIDEJUSSEUR DONNE PAR UN DEBITEUR QUI, PLUS TARD, EST DEPORTE OU MEURT SANS HERITIER - UNE SENTENCE ARBITRALE DE SAINT AMBROISE - RAPORT PRESENTE A LA SOCIETE D'HISTOIRE DU DROIT AU NOM DE LA COMMISSION DES CHARTES DE FRANCHISES‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1929. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 292 à 429 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Chronique, suivi de, société d'histoire du droit, Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 8° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE publiée sous le patronage de Ch. Lyon-Caen H. Capitant et G. Ripert; t. LIII, 1933‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1933, in-8, br., (jauni, fané avec accrocs), 20 - 106p.‎

‎De La Langue Noire ( Glossophytie). ‎

‎ 1878 Paris, Doin, 1878 ; brochure grand in-8°, couverture bleu pale imprimée en noir ; 38pp. et 1 planche lithographiée hors texte ( 4 figures).Couverture un peu défraichie avec petit manque au 2ème plat, piqûres.‎

‎ Thèse du Dr Alfred Dessois d'Alligny-Cosne ( Nièvre). On a joint l'avis de décès d'Alfred Dessois ( enterré à Alligny-Cosne le 9 juin 1925). ( S2) ‎