‎Le droit de change. Recueil de jurisprudence. ‘Cedidac 55‘.‎

‎Bienne, Schüler SA, 2004, gr. in-8vo, 651 p. + 8ff., cartonnage original. Comme neuf.‎

‎DE L'ACQUISITION DE L'HEREDITE PAR L'INTERMEDIAIRE DU FILS OU DE L'ESCLAVE D'AUTRUI‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1931. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 602 à 648 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 10° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ÉTUDES SUR LA FORMATION HISTORIQUE DE LA CAPITIS DEMINUTIO: I - ANCIENNE RESPECTIVE DES CAS ET DES SOURCES DE LA CAPITIS DEMINUTIO, coll. Revue bourguignonne, t.XIX, n°1‎

‎, Dijon / Paris, Damidot frères / H. Champion 1909, in-8, débr. (couv. manquante), 383p.‎

‎QUELQUES MOTS SUR LA FIDEJUSSEUR DONNE PAR UN DEBITEUR QUI, PLUS TARD, EST DEPORTE OU MEURT SANS HERITIER - UNE SENTENCE ARBITRALE DE SAINT AMBROISE - RAPORT PRESENTE A LA SOCIETE D'HISTOIRE DU DROIT AU NOM DE LA COMMISSION DES CHARTES DE FRANCHISES‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1929. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 292 à 429 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Chronique, suivi de, société d'histoire du droit, Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 8° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE publiée sous le patronage de Ch. Lyon-Caen H. Capitant et G. Ripert; t. LIII, 1933‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1933, in-8, br., (jauni, fané avec accrocs), 20 - 106p.‎

‎De La Langue Noire ( Glossophytie). ‎

‎ 1878 Paris, Doin, 1878 ; brochure grand in-8°, couverture bleu pale imprimée en noir ; 38pp. et 1 planche lithographiée hors texte ( 4 figures).Couverture un peu défraichie avec petit manque au 2ème plat, piqûres.‎

‎ Thèse du Dr Alfred Dessois d'Alligny-Cosne ( Nièvre). On a joint l'avis de décès d'Alfred Dessois ( enterré à Alligny-Cosne le 9 juin 1925). ( S2) ‎

‎PLAIDOIRIES, MEMOIRE A CONSULTER ET CONSULTATION POUR M. LE COMTE GEORGE DE STACPOOLE, DEFENDEUR, CONTRE M. William STACPOOLE, Ecuyer, et le sieur Henry DRIVER-COOPER DEMANDEUR - DELIBERE A PARIS, LE 31 JANVIER 1824.‎

‎A COMPTE D'AUTEUR. 1824. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 66 pages - Couverture de substitution.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DELACROIX-FRAINVILLE, BONNET, PERE, BILLECOCQ, COLIN, GRAPPE, PARQUIN, NICOD - Me TRIPIER, AVOCAT PLAIDANT - Me LEGENDRE, AVOUE. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Rivoluzione e religione nelle prime esperienze costituzionali italiane (1796-1797)‎

‎Milano, Giuffre 1954 vii + 171pp., dans la série "Raccolta di studi della rivista 'Il diritto ecclesiastico'" vol.4, 25cm., ex bibl. (quelques cachets), bon état, R56534‎

‎La révision de la Constitution belge 1968-1971‎

‎, Namur/Bruxelles, Société d'études morales, sociales et juridiques /Larcier 1972, 503pp., dans la série "Travaux de la Faculté de Droit en Namur" Nr.8‎

‎Menace Sur Internet : Des Groupes Subversifs et Terroristes sur Le Net‎

‎Paris Michalon 1999 Grand In 8 En Annexe quelques sites soutenant des groupes armés . - 240 p. , 600 gr.‎

‎Couverture rigide Très bon 1ère Édition‎

‎MANUEL DE L’OFFICIER DE L’ÉTAT CIVIL, Guide pratique des maires dans les divers actes de l’état civil complété par un formulaire général et suivi d’un résumé de toutes les législations étrangères concernant le mariage et le divorce, 2eéd. revue, corrigée et mise à jour‎

‎, Paris, Paul Dupont 1910, in-8, rel. en toile enduite souple bleue, int. frais, XXVII-640p.‎

‎Un procès - Interrogatoires, dépositions, réquisitoires, plaidoiries, extraits de la sténographie et pièces authentiques du procès des Barricades - Collection l'ordre du jour.‎

‎La table ronde. 1961. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 455 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection l'ordre du jour. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DE LA LEX COMMISSARIA DANS LA VENTE EN DROIT ROMAIN - DE LA RESOLUTION DE LA VENTE POUR DEFAUT DE PAIEMENT DU PRIX EN DROIT FRANCAIS - VENDU EN ETAT.‎

‎PICHON F.. 1875. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur frais. 183 pages - dos fendu - dos partiellement manquant - ouvrage desolidarisé - 1 etiquette collée au dos - quelques manques sur le 1er plat - 2 traces de marquer sur le 1er plat et sur la page de faux-titre - 1 tampon sur la page de titre et au dos - 2 tampons au dos de la page 183 - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDU EN ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎De l'organisation des conseils généraux.‎

‎ 1889 1 Paris, Giard, 1889, in-8° broché, non coupé. ‎

‎La question monétaire en Indo-Chine.‎

‎Emile Larose 1907 Grand in-8, demi-basane, dos lisse, filets dorés, VIII- 417 pp. Mors fendillés en tête, petits frottements. Marges lég. brunies.‎

‎Thèse de doctorat en droit. Bel envoi de l’auteur. Bon état d’occasion ‎

‎LE LIBERTE SEXUELLE ET LA LOI.‎

‎BALLAND.. 1984.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 359 pages. 1ère de couverture illustrée en couleurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎SANS AME NI CONSCIENCE - LA MAGISTRATURE.‎

‎BALLAND. 1975. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 198 pages .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎UNE CERTAINE FRANCE SANS AME NI CONSCIENCE. LA MAGISTRATURE.‎

‎BALLAND.. 1975.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 198 pages. 1ère de couverture illustrée en couleurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Det Kongelige Danske Landhuusholdnings Selskabs Love, vedtagne at blive brugte den 6. October 1774.‎

‎Kiøbenhavn, Møller, 1774. 8vo. In contemporary full mottled calf with five raised bands and richly gilt spine. Edges of boards gilt. All edges coloured in red. Small paper-label pasted on to top of spine. A few scratches to boards. Printed on good paper. A very nice copy. 54 pp.‎

‎Anordning for Brøderne udi det danske Compagnie, som er det kongelige kiøbenhavnske Skyde-Selskab, betreffende Compagniets Ære-Tegn. Allernaadigst confirmeret den 27. Januar 1779. - [WITH A MOST INTERESTING PROVANANCE]‎

‎Kiöbenhavn, Möller, (1779). 8vo. Bound in a nice full sprinkled calf binding with five raised bands and gilt ruled fillets to boards, all edges gilt. A few holes in the leather and lower compartment on spine with loss of leather. Internally very nice and clean, printed on good paper. Previous owner's name (Peter Boll Wivet, Supreme Court attorney) in contemporary hand to last leaf. 35 pp.‎

‎Rare first edition, presumably a gift copy with a most interesting provenance, official regulation or statute concerning The Royal Copenhagen Shooting Society outlining the rules, criteria, and significance of awarding this badge to members - referred to as ""brothers"" - and was formally approved by royal authority on January 27, 1779. The present copy have belonged to Frederik Wilhelm Wivet (1728 – 1790), jurist and author. In 1754, he became a prosecutor for all higher and lower courts" the following year he became a Supreme Court attorney and, from 1763 to 1773, also served as generalfiscal (public prosecutor). In the latter role he led the prosecution in 1772 against J. F. Struensee and Enevold Brandt. Wivet was a member The Royal Copenhagen Shooting Society. Provenance: Valdemar's Castle. ‎

‎Cour royale. - 2e chambre. Précis pour les Srs. et Dame Théodore Declemy. propriétaires, demeurant au hameau d'Yeuse, commune de Landrethun, et maire de ladite commune (...) ; contre Demoiselle Marie-Anne-Claudine Declemy, propriétaire, demeurant à Landrethun-lez-Ardres, intimée‎

‎Douai, Imprimerie de Wagrez-Taffin, juin 1821 in-4, 20 pp., dérelié. ‎

‎Très rare et intéressante plongée dans l'univers toujours actuel des successions. Il s'agit d'une classique foire d'empoigne entre, d'un côté, un nombre impressionnant de neveux et nièces d'un prêtre défunt, comptant sur un partage égal de la succession (liste complète au titre, remplissant une page entière) ; et, de l'autre, une héritière privilégiée, soeur du vieil homme, instituée (frauduleusement ?) légataire universelle."M. Claude-Ignace Declemy, prêtre, âgé de 90 ans, meurt à Landrethun-lez-Ardres le 20 mars 1818. Avec lui demeuraient la demoiselle Claudine Declemy, sa soeur consanguine, âgée de 70 ans, au moment de la mort de son frère, et une jeune nièce, Marie Declemy, fille du sr. Marc-Antoine Declemy".Une enquête diligentée à la suite de l'action intentée par les neveux conclut que le testament du 17 août 1809, sur lequel s'appuyait la demoiselle Claudine, était un faux ; on lira avec intérêt une bataille d'expert sur l'écriture de la pièce, qui annonce bien des débats futurs.Aucun exemplaire au CCF. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Guide de la retraite : vos droits, vos démarches‎

‎Juris Service. 1993. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 218 pages. Un bandeau d'éditeur en bon état.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Apologistes du crime. Suivi de Tuer n'est pas assassiner.‎

‎Paris, Ed. De l'Humanité Nlle, 1901. In-8 de 320 pages. Toile rouge. Nombreux tampons de Radio France et ORTF, manque de papier au titre.‎

‎Le second texte est de cet officier, Silas Titus (1811-1899), qui servit durant la Guerre Civile américaine. ‎

‎DU PAIEMENT INDU EN DROIT ET EN DROIT FRANCOIS - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENUE LE MERCREDI 22 JUIN 1881 - FACULTE DE DROIT DE CAEN‎

‎IMP. JEAN DELAMARE. 1881. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. 192 pages - 2 etiquettes collées au dos - 2 traces de marquer noir sur le 1er plat et sur la page de titre - 1 tampon sur la page de titre et au dos - 2 tampons sur la derniere page de l'ouvrage - quelques accrocs en tete sur le 1er plat - 1 etiquette collée au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎El fundamento del valor juridico de la costumbre, segun Santo Tomas, Suarez y Savigny. Estudio de filosofia del derecho‎

‎Bilbao, Universidad de Deusto 1964 144pp., 25cm., softcover, text in Spanish, few stamps, good condition, J100945‎