‎ARRETEZ D'EMMERDER LES FRANCAIS‎

‎PLON. 2000. In-8. Broché. Parfait état, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 382 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Il y a trop de lois idiotes dans ce pays. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES DROITS D AUTEUR - GUIDE JURIDIQUE SOCIAL FISCAL - 3EME EDITION ACTUALISEE ET AUGMENTEE -‎

‎JURIS-SERVICES. 1997. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 413 pages - Couverture contrepliée. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES GUIDES PRATIQUES DES ENTREPRISES CULTURELLES Classification Dewey : 340-Droit‎

‎HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789 À 1870, [mq. le t.II] : - t.I: De la fin de l’Ancien Régime à la chute de l’Empire (1789 - 1815); - t.III: L’Avènement de la Troisième République- La Constitution de 1875‎

‎, Paris, Armand Colin/ Sirey 1932/ 1937, 2 vol. in-8, demi-chagrin havane, tit. & tom. dorés sur dos à cinq nerfs avec filets encadrants dorés, (mors sup. fendillés avec épidermures sur le t.I, coiffes inf. usées avec épidermures, coins inf. émoussés avec mq., nb. soulignures et rares annotations au crayon, qq. accrocs sur certaines pages du t.III) , 794/ 542p.‎

‎HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789 À 1870, [mq. le t.II] : - t.I: De la fin de l’Ancien Régime à la chute de l’Empire (1789- 1815); - t.III: L’Avènement de la Troisième République- La Constitution de 1875‎

‎, Paris, Armand Colin- Sirey 1933/ 1937, 2 vol. in-8, br., non massicoté, (t.I lég. fané et fragile), int. frais, [Ex-libris sec de P. Pactet, ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Pierre Pactet], 794/ 542p.‎

‎Baux d'habitation- Rapports propriétaires-locataires- Secteur privé, secteur HLM loi de 1948‎

‎Delmas. 2002. In-4. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 403 pages. Légères tâches, n'altérant pas la lecture. Rares rousseurs. Papier légèrement jauni.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎œuvres complètes‎

‎In 12 demi cuir marron à nerfs, titre doré 10sx165mm. Faux titre, titre XXII, 208 pages. Nouvelle édition, augmentée de plusieurs pièces qi ne se trouvent point dans les précédentes. A Maëstricht chez Jean-Edmé DUFOUR imprimeur libraire 1773. Reliure modeste avec petits raccommodages. Mouillure angle supérieur droit jusqu’à la page XXIII. ‎

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‎Le parfait praticien françois reforme suivant l'usage qui se pratique à présent dans toute la France ‎

‎ chez Augustin Besoigne A Paris, chez Augustin Besoigne, 1674. In-4 relié plein veau de l'époque, dos à cinq nerfs orné. 6 + 768 pages. Contenant la manière de traiter les questions les plus fréquentes du Palais, en matière civile et criminelle, tirées des ordonnances de nos Roys, comme aussi des Coustumes de France & particulièrement de la Coustume de Paris. Des rousseurs et brunissures néanmoins bon exemplaire.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Nouveau Traité des Aydes, Tailles et Gabelles où sont specifiez tous les droicts du Domaine du Roy, imposition sur le Vin, & l'Origine des Aydes, leur Ancienneté, leur revenu & le sommaire de tous les Baux à ferme, des Aydes et Gabelles depuis qu'elles en font Party… avec le nombre de toutes les Generalitez Elections & Paroisses, Greniers à sel…‎

‎ 1666 basane brune, dos à n. (usagée mais solide : mors fendus sur qq. cm, coins em.). fort in-8, (8ff.), 580pp. et 187pp. (gabelles), P. Besongne 1666‎

‎"Personne ne doute que le sel ne soit l'une des choses plus necessaires à la vie de l'homme.." et à la fiscalité de l'Ancien Régime. ‎

‎GUIDE JURIDIQUE ET PRATIQUE DE LA RETRAITE ET DE LA PRERETRAITE AVEC DES EXEMPLES PRATIQUES - EDITION 1998‎

‎EDITIONS DE VECCHI. 1998. In-8. Broché. Parfait état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 189 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎le départ à la retraite evaluation procedures et liquidation / les regimes complementaires des salaries et des cadres / les regimes particuliers / les droits du conjoint survivant / la retraite progressive et la préretraite les assurances la transmission du patrimoine la fiscalité l assurance maladie / la vie quotidienne santé allocations logement Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES DROITS SOCIAUX. LES ALLOCATIONS, LA PROTECTION SOCIALE, LES CONGES, LES RETRAITES...‎

‎DE VECCHI S.A. JUIL 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 91 pages. Ouvrage de bibliothèque avec une couverture plastique transparente sur la couverture originale.Tampons de bibliothèque sur la page de titre. Une étiquette de code en pied du dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DROIT AU QUOTIDIEN Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES REGIMES MATRIMONIAUX. GUIDE JURIDIQUE ET PRATIQUE.‎

‎VECCHI.. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 158 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Les Testaments (Collection ""Le droit au quotidien"")"‎

‎Editions de Vecchi. 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 96 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Le droit au quotidien"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎DE LA SAISINE HEREDITAIRE - ART. 724 - THESE POUR LE DOCTORAT - SOUTENUE PUBLIQUEMENT LE JEUDI 18 NOVEMBRE 1880 - FACULTE DE DROIT DE CAEN‎

‎IMP. JEAN DELAMARE. 1880. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. 200 pages - 2 etiquettes collées au dos - 1 trace de marquer noir sur le 1er plat - 1 trace de marquer et 1 tampon sur la page de titre - 1 tampon au dos de la page de titre - 2 tampons sur la page 200.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La conception sociale et économique de l'histoire du droit - leçon d'ouverture du cours d'histoire du droit, 4 Mars 1902‎

‎, Bruxelles, A.Lefèvre 1902, pp.535-559, extrait de la "Revue de l'Université de Bruxelles" (avril 1902), bel état‎

‎"Toxicologie clinique et médico-légale; à l'usage du médecin praticien."‎

‎Bruxelles, Presses Universitaires, 1968. 16 x 24, 559 pp., figures, reliure d'édition pleine toile + jaquette, très bon état.‎

‎Nouveau stile du Châtelet de Paris, et de toutes les jursidictions ordinaire du Royaume, tant en matière civile, criminelle, que de police: Avec un recueil des principaux Réglemens rendus, tant pour la Juridtcion du Châtelet, que pour les Officiers dudit Siège, & les différens Tarifs des Droits qui leur sont attribués.‎

‎Paris, Bailly, 1771. In-4, pleine basane époque, dos à nerfs orné de fleurons et de filets dorés, titre doré, toutes tranches marbrées, XVI, 524 pp. Nouvelle édition, revue, corrigée, & considérablement augmentée. Ex-libris manuscrit sur la page de titre (Dupin ?). Intérieur frais. Coins émoussés, coupes usées, coiffes manquantes, éraflures et frottements assez importants sur les plats, 1 page de garde détachée.‎

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‎CURIOSITÉS DES ANCIENNES JUSTICE d'après leurs registres‎

‎ Paris, Plon, 1867, in-8, 576 pp., demi-basane à coins, dos muet, couvertures conservées, quelques pâles rousseurs, coiffes et coins râpées.‎

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‎Curiosités des anciennes justices . D’après leurs registres par Charles Desmaze conseiller à la cour impériale de Paris officier de la Légion d’Honneur.‎

‎Henri Plon, Imprimeur-éditeur, coll. « Trésor judiciaire de la France » 1867 In-8 carré, broché, 576 pp. Rousseurs légères et éparses. Dos cassé. Couvertures déliées. En l’état.‎

‎Charles Desmaze (1820-1900) était conseiller à la cour de Paris et historien de la justice et du droit. Il écrivit notamment “Recherches sur le suicide” (1853), “Le Parlement de Paris (1860), “Le Châtelet de Paris” (1863). Avant la révolution de 1789, la France de l’ancien Régime était tout sauf unifiée, avec ”Curiosités des anciennes justices”, l’auteur fait revivre toute la diversité des parlements, des conseils, des bailliages et sénéchaussés etc. et de leurs rouages, des lois et procédures diverses allant des armes aux jeux, du commerce aux subsistances, et ainsi ouvre la route à tous ceux qui étudient notre histoire judiciaire. Etat correct d’occasion ‎

‎"Curiosités des anciennes justices d'après leurs registres (Collection ""Trésor judiciaire de la France"")"‎

‎Henri PLon. 1867. In-8. Cartonné. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos fané, Papier jauni. 576 pages. Coins rognés, émoussés. Rousseurs. Accrocs en plats et dos. Plats jaspés. Plats brochés conservés. Signet conservé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Trésor judiciaire de la France"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Curiosités des anciennes justices d'après leurs registres.‎

‎ P., Henri Plon, 1867, in-8°, 576 pp, appendice sur les sources judiciaires utilisées, reliure demi-maroquin carmin, dos à 5 nerfs soulignés à froid, titres dorés, tête dorée (rel. de l'époque), bon état (Coll. Trésor judiciaire de la France). Edition originale‎

‎Administration, Armes, Arts, Barbiers et médecins, Beffroi, Chasse, Commerce, Construction, Costumes, Eaux et forêts, Epidémies et hôpitaux, Impôts, Imprimeurs, Jeux de hasard, Lieux publics, Mendiants et vagabonds, Monnaies, Peines, Ports, Prisons, Religion, Spectacles, Subsistances, Université, Voirie. — "C'est la diversité [des] tribunaux et leurs rouages, c'est leur action si multiple que nous avons essayé de faire ici revivre, d'après leurs registres enfin sauvés de l'oubli." (Avant-propos) — Avocat, magistrat et historien, Charles Desmaze (1820-1900) fut directeur de la Sûreté au ministère de l'Intérieur. ‎

‎Curiosités des anciennes justices d'après leurs registres. (Trésor judiciaire de France).‎

‎Paris, Plon, 1867. In-8 de 576 pages. Rousseurs. Toile rouge. Nombreux tampons de Radio France et ORTF. Couvertures conservées.‎

‎Curiosités des Parlements de France d'après leurs registres.‎

‎Paris, Jules Gay, 1863. In-12 de 174 pages. Toile rouge. Nombreux tampons de Radio France et ORTF. Couvertures conservées.‎

‎LE CHÂTELET DE PARIS. Son organisation, ses privilèges. Prévots - Conseillers - Chevaliers du guet - Notaires - Procureurs - Commissaires - Huissiers - Registres - Prisons et supplices - Bazoche - Tribunal de la Seine. (1060 - 1862)‎

‎ 1862 Paris, Librairie Internationale et Baudoz et Cie, libraires, sans date (1862). Année de l'édition originale, avec mention de deuxième édition. In-8 de 438 pp., avec bibliographie et table analytique. Reliure bradel, demi-percaline havane, dos lisse, lettres dorées. Etat correct, des rousseurs éparses, les 20 premiers feuillets brunis, une mouillure claire en partie inférieure de l'ensemble du volume, s'estompant dans la dernière partie. Reliure solide et en bon état. Bien lisible, malgré les défauts signalés. ‎

‎Le crime et débauche à Paris - Le divorce.‎

‎Paris, G. Charpentier, 1881. In-12 de 364 pages. Toile rouge. Nombreux tampons de Radio France et ORTF.‎

‎Supplices, Prisons et Grâce en France.‎

‎Paris, Plon, 1866. In-8 de 460 pages, illustrations. Toile rouge. Nombreux tampons de Radio France et ORTF. Couvertures conservées.‎