‎LES DROITS SOCIAUX. LES ALLOCATIONS, LA PROTECTION SOCIALE, LES CONGES, LES RETRAITES...‎

‎DE VECCHI S.A. JUIL 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 91 pages. Ouvrage de bibliothèque avec une couverture plastique transparente sur la couverture originale.Tampons de bibliothèque sur la page de titre. Une étiquette de code en pied du dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DROIT AU QUOTIDIEN Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES REGIMES MATRIMONIAUX. GUIDE JURIDIQUE ET PRATIQUE.‎

‎VECCHI.. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 158 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Les Testaments (Collection ""Le droit au quotidien"")"‎

‎Editions de Vecchi. 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 96 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Le droit au quotidien"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎DE LA SAISINE HEREDITAIRE - ART. 724 - THESE POUR LE DOCTORAT - SOUTENUE PUBLIQUEMENT LE JEUDI 18 NOVEMBRE 1880 - FACULTE DE DROIT DE CAEN‎

‎IMP. JEAN DELAMARE. 1880. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. 200 pages - 2 etiquettes collées au dos - 1 trace de marquer noir sur le 1er plat - 1 trace de marquer et 1 tampon sur la page de titre - 1 tampon au dos de la page de titre - 2 tampons sur la page 200.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La conception sociale et économique de l'histoire du droit - leçon d'ouverture du cours d'histoire du droit, 4 Mars 1902‎

‎, Bruxelles, A.Lefèvre 1902, pp.535-559, extrait de la "Revue de l'Université de Bruxelles" (avril 1902), bel état‎

‎"Toxicologie clinique et médico-légale; à l'usage du médecin praticien."‎

‎Bruxelles, Presses Universitaires, 1968. 16 x 24, 559 pp., figures, reliure d'édition pleine toile + jaquette, très bon état.‎

‎Nouveau stile du Châtelet de Paris, et de toutes les jursidictions ordinaire du Royaume, tant en matière civile, criminelle, que de police: Avec un recueil des principaux Réglemens rendus, tant pour la Juridtcion du Châtelet, que pour les Officiers dudit Siège, & les différens Tarifs des Droits qui leur sont attribués.‎

‎Paris, Bailly, 1771. In-4, pleine basane époque, dos à nerfs orné de fleurons et de filets dorés, titre doré, toutes tranches marbrées, XVI, 524 pp. Nouvelle édition, revue, corrigée, & considérablement augmentée. Ex-libris manuscrit sur la page de titre (Dupin ?). Intérieur frais. Coins émoussés, coupes usées, coiffes manquantes, éraflures et frottements assez importants sur les plats, 1 page de garde détachée.‎

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‎CURIOSITÉS DES ANCIENNES JUSTICE d'après leurs registres‎

‎ Paris, Plon, 1867, in-8, 576 pp., demi-basane à coins, dos muet, couvertures conservées, quelques pâles rousseurs, coiffes et coins râpées.‎

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‎Curiosités des anciennes justices . D’après leurs registres par Charles Desmaze conseiller à la cour impériale de Paris officier de la Légion d’Honneur.‎

‎Henri Plon, Imprimeur-éditeur, coll. « Trésor judiciaire de la France » 1867 In-8 carré, broché, 576 pp. Rousseurs légères et éparses. Dos cassé. Couvertures déliées. En l’état.‎

‎Charles Desmaze (1820-1900) était conseiller à la cour de Paris et historien de la justice et du droit. Il écrivit notamment “Recherches sur le suicide” (1853), “Le Parlement de Paris (1860), “Le Châtelet de Paris” (1863). Avant la révolution de 1789, la France de l’ancien Régime était tout sauf unifiée, avec ”Curiosités des anciennes justices”, l’auteur fait revivre toute la diversité des parlements, des conseils, des bailliages et sénéchaussés etc. et de leurs rouages, des lois et procédures diverses allant des armes aux jeux, du commerce aux subsistances, et ainsi ouvre la route à tous ceux qui étudient notre histoire judiciaire. Etat correct d’occasion ‎

‎"Curiosités des anciennes justices d'après leurs registres (Collection ""Trésor judiciaire de la France"")"‎

‎Henri PLon. 1867. In-8. Cartonné. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos fané, Papier jauni. 576 pages. Coins rognés, émoussés. Rousseurs. Accrocs en plats et dos. Plats jaspés. Plats brochés conservés. Signet conservé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Trésor judiciaire de la France"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Curiosités des anciennes justices d'après leurs registres.‎

‎ P., Henri Plon, 1867, in-8°, 576 pp, appendice sur les sources judiciaires utilisées, reliure demi-maroquin carmin, dos à 5 nerfs soulignés à froid, titres dorés, tête dorée (rel. de l'époque), bon état (Coll. Trésor judiciaire de la France). Edition originale‎

‎Administration, Armes, Arts, Barbiers et médecins, Beffroi, Chasse, Commerce, Construction, Costumes, Eaux et forêts, Epidémies et hôpitaux, Impôts, Imprimeurs, Jeux de hasard, Lieux publics, Mendiants et vagabonds, Monnaies, Peines, Ports, Prisons, Religion, Spectacles, Subsistances, Université, Voirie. — "C'est la diversité [des] tribunaux et leurs rouages, c'est leur action si multiple que nous avons essayé de faire ici revivre, d'après leurs registres enfin sauvés de l'oubli." (Avant-propos) — Avocat, magistrat et historien, Charles Desmaze (1820-1900) fut directeur de la Sûreté au ministère de l'Intérieur. ‎

‎Curiosités des anciennes justices d'après leurs registres. (Trésor judiciaire de France).‎

‎Paris, Plon, 1867. In-8 de 576 pages. Rousseurs. Toile rouge. Nombreux tampons de Radio France et ORTF. Couvertures conservées.‎

‎Curiosités des Parlements de France d'après leurs registres.‎

‎Paris, Jules Gay, 1863. In-12 de 174 pages. Toile rouge. Nombreux tampons de Radio France et ORTF. Couvertures conservées.‎

‎Le baillage du Palais Royal de Paris. ‎

‎Paris, Willem, Daffis, 1875. in-12, 2ff.-80pp.-2ff. Broché, couverture de papier vélin repliée. (Collection de documents rares ou inédits relatifs à l'histoire de Paris).‎

‎Petite étude luxueusement publiée, imprimée par Motteroz et tirée seulement à 350 exemplaires. - Un des 325 exemplaires sur vergé des Vosges.‎

‎LE CHÂTELET DE PARIS. Son organisation, ses privilèges. Prévots - Conseillers - Chevaliers du guet - Notaires - Procureurs - Commissaires - Huissiers - Registres - Prisons et supplices - Bazoche - Tribunal de la Seine. (1060 - 1862)‎

‎ 1862 Paris, Librairie Internationale et Baudoz et Cie, libraires, sans date (1862). Année de l'édition originale, avec mention de deuxième édition. In-8 de 438 pp., avec bibliographie et table analytique. Reliure bradel, demi-percaline havane, dos lisse, lettres dorées. Etat correct, des rousseurs éparses, les 20 premiers feuillets brunis, une mouillure claire en partie inférieure de l'ensemble du volume, s'estompant dans la dernière partie. Reliure solide et en bon état. Bien lisible, malgré les défauts signalés. ‎

‎Le crime et débauche à Paris - Le divorce.‎

‎Paris, G. Charpentier, 1881. In-12 de 364 pages. Toile rouge. Nombreux tampons de Radio France et ORTF.‎

‎Supplices, Prisons et Grâce en France.‎

‎Paris, Plon, 1866. In-8 de 460 pages, illustrations. Toile rouge. Nombreux tampons de Radio France et ORTF. Couvertures conservées.‎

‎Trésor judiciaire de la France : Curiosités des anciennes justices d'après leurs registres.‎

‎Paris Henri Plon 1867 1 vol. relié in-8, demi-chagrin noir, dos à nerfs, (4) + 576 pp. Traduit de l'anglais par Charles Grolleau. Ex-libris : A. Poulle. Bon exemplaire en reliure d'époque.‎

‎De Sponsalibus & Matrimonio. Tractatus Canonicus & Theologicus, necnon Historicus ac Juridico-Civilis. “Theologia Brugensis”. Editio altera, recognita et adaucta.‎

‎ Brugis, Car. Beyaert 1910, 245x160mm, XXXV - 620pages, broché. Petites déchirures au dos. ‎

‎ Cachet de possesseur. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎De Sponsalibus & Matrimonio. Tractatus canonicus & theologicus.‎

‎1 vol. grand in-8 reliure demi-basane bordeaux, coll. Theologia Brugensis, Car. Beyaert, Desclée, Lefebvre et Socii, Roma, Pustet, Herder, Lethielleux, Paris, Fribourg, 1909, 563 pp.‎

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‎Etat très satisfaisant (dos lég. frotté, ‎

‎Le droit des assurances maritimes (Droit comparé)‎

‎Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence 1934 pp., 25cm., Thèse (de doctorat) pour l'agrégation de l'enseignement supérieur présenté à la Faculté de droit de l'Université de Gand, br.orig., cachet au verso de la p.d.t., texte frais (pages toujours non coupées), bon état, poids: 1.5kg., J113282‎

‎"Chronologische Lijsten van de Geëxtendeerde Sententiën en Procesbundels (dossiers); berustende in het archief van de Grote Raad van Mechelen, deel 1 : 1465-1504."‎

‎Vereeniging tot uitgaaf der bronnen van het oud-vaderlanddche recht, 1966. 16 x 24, xxxvi-647 pages, broché (paperback), bon état (good condition).‎

‎Livre en néerlandais/boek in het nederlands.‎

‎Chronologische Lijsten van de Geëxtendeerde Sententiën en Procesbundels (dossiers), berustende in het archief van de Grote Road van Mechelen, deel 2 : 1504-1531.‎

‎Vereeniging tot uitgaaf der bronnen van het oud-vaderlanddche recht, 1971. 16 x 24, xxiii--729 pages, broché (paperback), bon état (good condition).‎

‎Livre en néerlandais/boek in het nederlands.‎

‎LA CITOYENNETÉ CONTRE LE MARCHÉ?, coll. La Condition humaine‎

‎, Paris, P.U.F. 2009, in-8, br., bon état, 154p.‎

‎ELEMENTS DE DROIT ET DE PRATIQUE JUDICIAIRE - A L'USAGE DES GREFFIERS ET SECRETAIRES DE PARQUET.‎

‎"LIBRAIRIES TECHNIQUES. 1960. In-4. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos frotté, Intérieur acceptable. 819 pages + Fascicule ""Addenda et Errata"" d'environ 15 pages agaffées. - 9 PHOTOS DISPONIBLES dont quelques pages de sommaire).. . . . Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎