‎Trésor judiciaire de la France : Curiosités des anciennes justices d'après leurs registres.‎

‎Paris Henri Plon 1867 1 vol. relié in-8, demi-chagrin noir, dos à nerfs, (4) + 576 pp. Traduit de l'anglais par Charles Grolleau. Ex-libris : A. Poulle. Bon exemplaire en reliure d'époque.‎

‎De Sponsalibus & Matrimonio. Tractatus Canonicus & Theologicus, necnon Historicus ac Juridico-Civilis. “Theologia Brugensis”. Editio altera, recognita et adaucta.‎

‎ Brugis, Car. Beyaert 1910, 245x160mm, XXXV - 620pages, broché. Petites déchirures au dos. ‎

‎ Cachet de possesseur. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎De Sponsalibus & Matrimonio. Tractatus canonicus & theologicus.‎

‎1 vol. grand in-8 reliure demi-basane bordeaux, coll. Theologia Brugensis, Car. Beyaert, Desclée, Lefebvre et Socii, Roma, Pustet, Herder, Lethielleux, Paris, Fribourg, 1909, 563 pp.‎

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‎Etat très satisfaisant (dos lég. frotté, ‎

‎Le droit des assurances maritimes (Droit comparé)‎

‎Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence 1934 pp., 25cm., Thèse (de doctorat) pour l'agrégation de l'enseignement supérieur présenté à la Faculté de droit de l'Université de Gand, br.orig., cachet au verso de la p.d.t., texte frais (pages toujours non coupées), bon état, poids: 1.5kg., J113282‎

‎"Chronologische Lijsten van de Geëxtendeerde Sententiën en Procesbundels (dossiers); berustende in het archief van de Grote Raad van Mechelen, deel 1 : 1465-1504."‎

‎Vereeniging tot uitgaaf der bronnen van het oud-vaderlanddche recht, 1966. 16 x 24, xxxvi-647 pages, broché (paperback), bon état (good condition).‎

‎Livre en néerlandais/boek in het nederlands.‎

‎Chronologische Lijsten van de Geëxtendeerde Sententiën en Procesbundels (dossiers), berustende in het archief van de Grote Road van Mechelen, deel 2 : 1504-1531.‎

‎Vereeniging tot uitgaaf der bronnen van het oud-vaderlanddche recht, 1971. 16 x 24, xxiii--729 pages, broché (paperback), bon état (good condition).‎

‎Livre en néerlandais/boek in het nederlands.‎

‎LA CITOYENNETÉ CONTRE LE MARCHÉ?, coll. La Condition humaine‎

‎, Paris, P.U.F. 2009, in-8, br., bon état, 154p.‎

‎ELEMENTS DE DROIT ET DE PRATIQUE JUDICIAIRE - A L'USAGE DES GREFFIERS ET SECRETAIRES DE PARQUET.‎

‎"LIBRAIRIES TECHNIQUES. 1960. In-4. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos frotté, Intérieur acceptable. 819 pages + Fascicule ""Addenda et Errata"" d'environ 15 pages agaffées. - 9 PHOTOS DISPONIBLES dont quelques pages de sommaire).. . . . Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DU CONTRAT DE COMMISSION - DE LA PRESENTATION A ROME QUANT A LA FORMATION DES CONTRATS ET DE SON DEVELOPPEMENT HISTORIQUE - THESE POUR LE DOCTORAT PRESENTEE LE 27 JANVIER 1873 - FACULTE DE DROIT DE NANCY‎

‎IMP. COLLIN N.. 1873. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 272 pages - dos fendu - 2 etiquettes collées au dos - 1 tampon sur la page de titre et au dos - 2 tamponS au dos de la page 272 - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDU EN ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎FORMULAIRE DES ACTES DES NOTAIRES AVEC ANNOTATIONS PRECEDE D'UNE TABLE ALPHABETIQUE DES MATIERESSUIVI DU TEXTE DES CODES CIVIL, DE PROCEDURE CIVILE ET DE COMMERCE MIS AU COURANT DE LA LEGISLATION ET D'UN SUPPLEMENT CONTENANT LA LOI DU 25 VENTOSE AN XI..‎

‎ADMINISTRATION DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. AOUT 1876. In-12. Relié. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 848 +223 + 103 + 109+ 119 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎NOUVELLE EDITION Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le lois belges à la portée de tous - dictionnaire pratique de législation d'après les codes en vigueur en Belgique et les lois les plus récentes suivi du nouveau code rural belge‎

‎Liège, Aug.Desoer 1889 vii + 774pp., 2me éd., toile, qqs.rousseurs, traces d'usage, bon état‎

‎MÉMOIRE POUR LA VILLE DE MARSEILLE CONTRE LES Sirs BONNET, ROUX LAMAZILLIERE et autres.‎

‎Marseille Typographie de Feissat 1834 In-4 broché (21 X 27 cm) couverture bleue décorée. 36 pp. ‎

‎Petite mouillure angulaire, le nombre 447 écrit au crayon bleu sur le premier plat. ‎

‎LES DROITS POLITIQUES DANS L'ELECTION / ETUDES CONTEMPORAINES.‎

‎H.DUMINERAY. 1861. In-12. Broché. Etat passable, Tâchée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 285 pages - coins frottés - plats salis - dos manquant - tâches en début d'ouvrage sans conséquence sur la lecture - tranches salies.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Vendu en l'état - Exemplaire de travail - Des électeurs et des éligibles - de la publicité et de la discussion des candidatures - des opérations électorales - des diverses élections - sanction de la liberté électorale. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit administratif - Les agents de l'administration, Les biens de l'administration, Les travaux publics, L'acquisition des biens, L'urbanisme‎

‎Les cours droit. 1973. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Papier jauni. 274 pages. Nombreux passages soulignés à l'encre et au crayon de couleurs dans le texte. Traces de mouillures sans conséquences sur le texte. Texte dactylographié.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Cours de droit international public‎

‎L. Larose 1894 in8. 1894. Relié.‎

‎Bon Etat de conservation couverture un peu défraîchie intérieur jauni reliure en bon état‎

‎COURS DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC - TROISIEME EDITION‎

‎LAROSE L. & TENIN L.. 1905. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VII + 907 pages - 1 etiquette collée sur la page - 1 trace d'etiquette collée au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Cours de droit international. Troisième édition.‎

‎Librairie de la Société du recueil général des lois et des arrêts, L. Larose & L. Tenin, directeurs, 1905. In-8°, demi-reliure cuir.‎

‎Bel exemplaire. [13596]‎

‎LA DIPLOMATIE DE LA TROISIEME REPUBLIQUE ET LE DROIT DES GRENS‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DE RECUEIL - G. GOUNOULHOU. 1904. In-8. Cartonné. Etat passable, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 806 pages. Plats brochés conservés. Pièce de titre bordeaux. Titre, auteur dorés sur le dos toilé vert. Mouillures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

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‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Magistrats et criminels, 1795-1844 : d'après les Mémoires de Gaillard, ancien président de la Cour de justice criminelle de Seine-et-Marne, conseiller à la Cour impériale de Paris, conseiller en cassation‎

‎Paris, Plon-Nourrit 1913 In-8 23 x 14 cm. Broché, couverture bleu-ciel, auteur & titre en noir sur le dos et le premier plat de couverture, III-425 pp., notes, annexes, table des matières. Dos bruni, sinon exemplaire en bon état.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎DROIT DE L’ENVIRONNEMENT‎

‎, Paris, Litec Droit 1980, in-8, rel. éd. sous jaquette, bon état, XVI-880p.‎

‎Que sais-je? N° 1268 Le droit du travail‎

‎Presses Universitaires de France Edition originale Première édition 4ème trimestre 1967. 1967. In-12. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Traité du droit du travail - T7 - Conventions collectives‎

‎Dalloz. 1966. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 452 pages. Ex libris à l'encre en page de faux titre. Avec rhodoïd.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA GESTION DU PERSONNEL. ASPECTS JURIDIQUES, t. 1 (sur 3): Recrutement, Carrière, Mouvements de personnel: Politique de Recrutement - Choix du type de contrat - Élaboration du contrat - Responsabilité en matière de recrutement - Problèmes particuliers au recrutement - Acquisition d’une qualification professionnelle - Reconnaissance de la qualification professionnelle et affectation à un poste de travail - Le déroulement normal de la carrière - Les incidents de carrière - Les mouvements du personnel - Les mutations - La démission - Le licenciement pour motif personnel - Les droits du salarié licencié‎

‎, Paris, Éd.Cujas 1974, in-8, br., (couv. lég. fanée), 400p.‎

‎Oeuvres de M. Antoine d'Espeisses avocat et jurisconsulte de Montpellier (4 Tomes - Complet) Où toutes les plus importantes Matières du Droit Romain sont méthodiquement expliquées & accommodées au Droit François, confirmées par les arrêts des Cours Souveraines, & enrichies des plus utiles Doctrines des Auteurs anciens & modernes. Tome I : Des Contracts propres & Impropres, leurs Accessoires, Exécution & dissolution ; Tome II : des Successions Testamentaires & Ab Intestat ; Tome III : Practique civile, practique Criminelle, Des Droits Seigneuriaux ; Tome 4 : Des Tailles & autres Impositions. Des Bénéfices Ecclésiastiques‎

‎Dernière édition, nouvellement Revûë & Corrigée, 1 vol. in-folio reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 6 nerfs orné, Chez Anisson & Posuel, A Lyon, 1726, 4 ff., 471 pp., 2 ff., 271 pp., 2 ff. 307 pp. ; 2 ff., pp. 309-450 et 84 ff. (tables). Rappel du titre complet : Oeuvres de M. Antoine d'Espeisses avocat et jurisconsulte de Montpellier (4 Tomes - Complet) Où toutes les plus importantes Matières du Droit Romain sont méthodiquement expliquées & accommodées au Droit François, confirmées par les arrêts des Cours Souveraines, & enrichies des plus utiles Doctrines des Auteurs anciens & modernes. Tome I : Des Contracts propres & Impropres, leurs Accessoires, Exécution & dissolution ; Tome II : des Successions Testamentaires & Ab Intestat ; Tome III : Practique civile, practique Criminelle, Des Droits Seigneuriaux ; Tome 4 : Des Tailles & autres Impositions. Des Bénéfices Ecclésiastiques‎

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‎Edition peu commune, non signalée par Camus, et bien complète des 4 tomes. Antoine Despeisses, né à Montpellier en 1595, exerça d'abord la profession d'avocat au Parlement de Paris, et ensuite dans sa patrie, où il mourut vers 1658". Il lui fut notamment reproché d'avoir rédigé ses traités en français. Despeisses qualifia ses détracteurs de « demy-sçavants, qui s estant fourré le droict de travers dans la teste, errent, et font errer les autres ». Etat très satisfaisant (plats frottés avec épidermures, petits mq. en coiffes, bon état par ailleurs). Camus & Dupin, 1001 ‎

‎ŒUVRES DE M.ANTOINE D’ESPEISSES Où toutes les plus importantes matières du Droit Romain sont méthodiquement expliquées & accommodées au Droit françois, Confirmées par les Arrêts des Cours souveraines & enrichies des plus utiles Doctrines des Auteurs anciens & modernes. Nouvelle éd., revue, corrigée & très-considérablement augmentée par Me Guy du Rousseaud de la Combe [mq. le t. III]‎

‎, Lyon, Les Frères Bruyset 1750, 2 vol. in-folio, plein veau blond, tit. doré sur bordeaux, dos à 6 nerfs ornés de dentelles et filets encadrants dorés, tr. rouges, (plats frottés avec des fortes épidermures, coiffes accidentées, mors fendu en tête sur 15 cm au t. II), XVI-840 / VIII-808 p.‎