‎Les dix-huit codes du royaume suivis du tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris et des départements; et des lois sur les crieurs publics - sur l'application du jury aux dé‎

‎Hassaignon 1837 890 pages in16. 1837. Cartonné. 890 pages. Les dix-huit codes du royaume suivis du tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris et des départements; et des lois sur les crieurs publics - sur l'application du jury aux délits de la presse - augmentés des lois sur les associations- sur les détenteurs d'armes ou munitions de guerre - sur les majorats sur les caisses d'épargne sur la presse sur les cours d'assise sur le jury - 10e édition‎

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‎couverture défraîchie bords frottés coins émoussés intérieur propre dans l'ensemble rousseurs par endroits‎

‎LES DOSSIERS DU LIVRE DE BANQUE. LE DROIT DE LA FAMILLE. EDITION 1981.‎

‎CREDIT DU NORD. 1981. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 119 pages. Quelques illustrations en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES DOSSIERS PRATIQUES HORS SERIE N° 1 : SPECIAL JUSTICE - COMMENT LA METTRE DE SON COTE / PROCES, LITIGES : DEFENDEZ-VOUS - PREMIER GUIDE DU JUSTICIABLE CLAIR, PRATIQUE ET A LA PORTEE DE TOUS.‎

‎ROBERT LAFONT. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES DOSSIERS PRATIQUES N°5, LA REVUE DES DROITS DU PARTICULIER. SUCCESSION. LA DONATION ENTRE EPOUX. VOS DROITS. FAIRE FACE AU LICENCIEMENT, ASSIGNER EN JUSTICE.‎

‎AU BUREAU DU JOURNAL. MARS 2001. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos frotté, Intérieur frais. 81 pages. Premier plat illustré en couleurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les droits de l'enfant.‎

‎Les droits de l'enfant / Unicef. non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Agrafes rouillées, Intérieur frais. non paginé, environ 24 pages agrafées, nombreuses illustrations en couleur dans le texte. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES DROITS DE L'HOMME. DECLARATION DES DROITS DE L'HOMME ET DU CITOYEN. DECLARATION UNIVERSELLE DES DROITS DE L'HOMME. DECLARATION DES DROITS DE L'ENFANT‎

‎DU GRESIVAUDAN. OCT 1984. In-4. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 100 à 200 pages. Exemplaire n°4347 sur vélin d'rches. Très nombreux dessins en couleurs hors texte signés. Ouvrage de bibliothèque avec une couverture plastique transparente sur la couverture originale.Tampons de bibliothèque sur la page de titre. Une étiquette de code en pied du dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES DROITS DE L'HOMME DEVANT LA VIE ET LA MORT - Quatrième colloque de Besançon, 17-19 janvier 1974. Extrait de Revue des droits de l'homme / TOME VII 1974.‎

‎A. PEDONE. 1974. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 321 à 589. Une annotation sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎UNIVERSITE DE BESANCON - FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES ET POLITIQUES / FACULTE DE MEDECINE ET DE PHARMACIE. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les droits de l'homme : droits collectifs ou droits individuels. Actes du Colloque de Strasbourg des 13 et 14 mars 1979‎

‎Paris, Pichon & Durand-Auzias 1980 220pp., 26cm., br.orig., bon état, J115312‎

‎Les droits de l'homme - déclaration des droits de l'homme et du citoyen - déclaration universelle des droits de l'homme - déclaration des droits de l'enfant - Exemplaire n°2636 sur vélin d'arches.‎

‎Editions du Grésivaudan. 1984. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 150 pages - non paginé - nombreuses illustrations en couleurs hors texte - sous emboîtage cartonné rigide jaspé bleu en bon état - illustration en couleur contre collée sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎édition du bicentenaire - Illustrés par Jacques Pecnard - Exemplaire n°2636 sur vélin d'arches. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES DROITS DE L’HOMME EN ISRAEL ET L’ÉPREUVE DE LA GUERRE. Dossier de l’Association France-Israel de Juristes, coll. Analyses témoignages documents n°2‎

‎, Paris, CDIM 1972, in-8, br., bon état, 112p.‎

‎LES DROITS DE L’HOMME EN ISRAEL ET L’ÉPREUVE DE LA GUERRE. Dossier de l’Association France-Israel de Juristes, coll. Analyses témoignages documents n°2‎

‎, Paris, CDIM 1972, in-8, br., (couv. lég. fanée), bon état malgré le défaut souligné. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 112p.‎

‎Les droits sociaux fondamentaux : entre droits nationaux et droit européen‎

‎Bruxelles, Bruylant 2006 289pp., 24cm., br.orig., dans la série" A la croisée des droits" volume 1, bon état, ISBN 2-8027-2289-1, J115305‎

‎LE SEIZE CODES DES FRANCAIS‎

‎Bailly, Paris. 1836. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Mouillures. 951 pages. Gravure en noir et blanc en frontispice. Pièce de titre noire sur le dos, ainsi que titre, caissons, bandeaux et filets dorés. Couverture se détachant. Tranche de plusieurs couleurs. Quelques feuillets légèrement abîmés et se détachant.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Composés de la Charte de 1830, des Codes Civil, de Procédure de Commerce, d'Instruction Criminelle, Pénal, Forestier, de la Pêche fluviale, Rural, Electoral, Municipal, du Garde National, Départemental, du Propriétaire, de l'Instruction primaire, etc. Edition complète, conforme au texte du Bulletin des Lois. Augmenté des lois sur la Contrainte par corps, les Attroupemens, les Journaux, la Presse, les Crieurs publics, les Détenteurs d'armes ou de munitions de guerre, les Associations, la Compétance, etc. Des lois de 1835 sur les Délits de la Presse, etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les enfants d'abord - Declaration mondiale et plan d'action du sommet mondial pour les enfants - La convention relative aux droits de l'enfant‎

‎UNICEF / FONDS DES NATIONS UNIES POUR L'ENFANCE. NON DATE. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 80 PAGES. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les enfants d'abord. Déclaration mondiale et plan d'action du sommet mondial pour les enfants.‎

‎UNICEF. Non daté. In-18. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 80 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Convention relative aux droits de l'enfant. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES ENTREPRISES MULTINATIONALES ET LA POLITIQUE SOCIALE, Un livre du Bureau international du Travail de Genève sur les entreprises multinationales‎

‎, Genève, BIT 1973, in-8, br., bon état, 192p.‎

‎LES FINANCES SOCIALES, UNITÉS OU DIVERSITÉ? Aspects administratif, constitutionnel, économique et financier, sous la dir. de Loïc Philip, coll. Finances publiques‎

‎, Paris, Économica 1995, in-8, br., (couv. très légt fanée), VII-254p.‎

‎LES GENS DE LOI VUS AU XIXème SIECLE‎

‎ERRANCE. 1983. In-4. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 200 pages augmentées de nombreuses illustrations en noir et blanc, dans et/ou hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES GRAND ALBUM DES ARMES - GAZETTE DES ARMES N°158 AU N°163 1986-1987 - Une winchester au service du Tsar - le PA Steyr 1912 - la carabine bristlen morges - le musée de belgrade - le FAL au combat - le S & W 645 - lutte antiguérilla en Colombie etc.‎

‎GAZETTE DES ARMES. 1986-1987. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 70 pages pour chacun des numéros - 6 numéros - nombreuses illustrations en couleurs et en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : Une winchester au service du Tsar - le PA Steyr 1912 - la carabine bristlen morges - le musée de belgrade - le FAL au combat - le S & W 645 - lutte antiguérilla en Colombie - l'armement des zouaves 11852-1870 - les armes automatiques MGD - militaria au japon - les armes de l'est en Afrique etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Grandes Affaires judiciaires (Les Grands Dossiers de L Illustration)‎

‎L'Illustration / SEFAG 1987 In-4 relié. Très bon état d’occasion.‎

‎ Très bon état d’occasion ‎

‎Les grandes délibérations du conseil constitutionnel 1958-1983‎

‎Dalloz. 02-2009. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 473 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Première période délibérations 1959-1965 / Deuxième période délibérations 1965-1974 / Troisième période: Délibérations 1974-1980 / Quatrième délibération:1980-1983 Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Les guides de la justice les 200 mots-clés de la Justice‎

‎Ministère de la Justice. non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 47 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES GUIDES PRATIQUES POUR TOUS - DONATIONS- LE GUIDE PRATIQUE - COMMENT ETABLIR UNE DONATION ? COMMENT COUTE UNE DONATION? COMMENT BENEFICIER DES AVANTAGES FISCAUX? DOIT ON DECLARER LESDONS MANUELS‎

‎PRAT. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 340 pages -. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎L'ordre successoral légal - Les limites à la liberté a donner - Les différentes formes de donation - Les clauses limitant la libéralité - Comment donner - Les bénéficiaires - Quel est le cout d'une libéralité - Que se passe -t-il au décès du donateur ou du testateur - Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Les hommes devant la mort‎

‎Cerf 1975 63 pages in4. 1975. Broché. 63 pages.‎

‎Etat Correct couverture frottée intérieur propre tampon sur le premier plat et la page titre‎

‎LES HUIT CODES‎

‎Lebigre Frères. 1832. In-18. Relié plein cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 674 + 16 pages. Texte sur 2 colonnes. Dos manquant. Plats très abîmés et se détachant. Page de titre détachée.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Nouvelle édition. Précédés de la Nouvelle Charte constitutionnelle, et de la Loi sur la Garde Nationale. Suivis du tarif des frais de Justice, d'un choix des autres lois, Décrets, Ordonnances, etc. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎