‎LES AMIS DE SAITN VINCENT DE PAUL - STATUTS‎

‎IMP. WETTERWALD FRERES. 1937. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Non paginé, 4 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Association d'aide aux oeuvres catholiques. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Atteintes a La liberté Avant Jugement En Droit Pénal comparé - Sous La Direction De Jean Pradel‎

‎Paris Cujas 1992 In 8 carré 423 pages - broché - bon état‎

‎Bon ‎

‎LE SAVOIR VIVRE AU SERVICES DES AFFAIRES‎

‎FIRST. MARS 1990. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 313 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Avec la participation de NATHALIE ASTIER. Illustrations de MARTIN VEYRON. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les cahiers de la justice. 1 Revue semestrielle de l’Ecole nationale de la magistrature printemps 2006. Justice restaurative et victimes.‎

‎Dalloz, 2006, gr. in-8vo, 335 p., brochure originale.‎

‎LES CAHIERS DE LA JUSTICE / LA JUSTICE ADMINISTRATIVE : HISTORIQUE - STRUCTURE DE LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE - LE PROCES ADMINISTRATIF.‎

‎MINISTERE DE LA JUSTICE. 1995. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 48 pages agraffées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CAHIERS DE LA JUSTICE / LA JUSTICE EN FRANCE / ART. 66 DE LA CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 : L'AUTORITE JUDICIAIRE, GARDIENNE DE LA LIBERTE INDIVIDUELLE ...‎

‎MINISTERE DE LA JUSTICE. 1995. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 48 pages agraffées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CAHIERS DE L’ARBITRAGE, vol.III, sous la direction de Alexis Mourre‎

‎, Paris, Gazette du Palais 2006, in-8, br., impression en double colonne, en français ou anglais, (couv. fanée), intérieur frais, IV-480p.‎

‎LES CAHIERS DE L'EDUCATION PERMANENTE : Information et animation socio-culturelle 54bis‎

‎LIGUE FRANCAISE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE L'EDUCATION PERMANENTE. 1972. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 227 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Cahiers des Droits de l'Homme. 34e année - du n°15 du 20 mai 1934 au n°33 du 30 décembre 1934‎

‎Imprimerie centrale de la Bourse. | Paris 1934 | 21.50 x 30 cm | 17 fascicules en feuillets‎

‎Edition originale de cette revue tri-mensuelle dirigée par Emile Kahn. Ensemble de 17 fascicules parmi lesquels un numéro double. Le n°21 est manquant. Organe officiel de la Ligue des Droits de l'Homme apparu en 1920, les Cahiers sont considérés, par les défenseurs de la démocratie comme un outil militant mais aussi comme une importante source d'information documentaire. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎Les Cahiers des Droits de l'Homme. 35e année - du n°1 du 10 janvier 1935 au n°33 du 30 décembre 1935‎

‎Imprimerie centrale de la Bourse. | Paris 1935 | 21.50 x 30 cm | 29 fascicules en feuillets‎

‎Edition originale de cette revue tri-mensuelle dirigée par Emile Kahn. Ensemble de 29 fascicules. Les n°5, 14 et 17 sont manquants. Organe officiel de la Ligue des Droits de l'Homme apparu en 1920, les Cahiers sont considérés, par les défenseurs de la démocratie comme un outil militant mais aussi comme une importante source d'information documentaire. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎LES CAHIERS DES DROITS DE L'HOMME 35e année N°26. LE DESARMEMENT DES LIGUES FACTIEUSES, RAPPORTS ET PROJETS DE LA COMMISSION DE LEGISLATION A LA CHAMBRE‎

‎AU BUREAU DU JOURNAL. 10 octobre 1935. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 648 à 668. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Revue d'idée pour le combat. Revue de combat par les idées. Revue tri-mensuelle pour les ligueurs. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Cahiers des Droits de l'Homme. 36e année - du n°2 du 20 janvier 1936 au n°34 du 25 décembre 1936‎

‎Imprimerie centrale de la Bourse. | Paris 1936 | 21.50 x 30 cm | 25 fascicules en feuillets‎

‎Edition originale de cette revue tri-mensuelle dirigée par Emile Kahn. Ensemble de 25 fascicules parmi lesquels 5 numéros doubles. Les n°1, 26, 28 et 33 sont manquants. Organe officiel de la Ligue des Droits de l'Homme apparu en 1920, les Cahiers sont considérés, par les défenseurs de la démocratie comme un outil militant mais aussi comme une importante source d'information documentaire. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎Les Cahiers des Droits de l'Homme. 37e année du n°1 du 1er janvier 1937 au n°14 du 15 juillet 1937‎

‎Imprimerie centrale de la Bourse. | Paris 1937 | 21.50 x 30 cm | 7 fascicules en feuillets‎

‎Edition originale de cette revue tri-mensuelle dirigée par Emile Kahn. Ensemble de 7 fascicules. Les n°5, 6, 8, 9, 12 et 13 sont manquants. Organe officiel de la Ligue des Droits de l'Homme apparu en 1920, les Cahiers sont considérés, par les défenseurs de la démocratie comme un outil militant mais aussi comme une importante source d'information documentaire. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎Les cahiers du conseil constitutionnel n°11 octobre 2023, n°12 avril 2024 - Titre VII / Santé et bioéthique, l'enseignement.‎

‎Conseil constitutionnel. 2024. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 688 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CAHIERS DU DROIT, N° 14, MARS 1948, LA CHARITE DANS L'ORDRE SOCIAL‎

‎Fédération des Groupes Catholiques des Palais de Justice. 1948. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 32 pages. Texte sur 2 colonnes. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en page de Sommaire.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Libres opinions. Carrières juridiques. Chroniques. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les cinq codes.‎

‎Lecointe et Durey. 1820. In-16. Relié plein cuir. Etat passable, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 260, 126, 90, 72 pages.Manque en coin sur le 2eme plat. Relié plein cuir. Titre sur pièce de titre doré. Caisson doré.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CINQ CODES .‎

‎DOULADOURE J.M.. 1820. In-18. Relié plein cuir. A restaurer, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 936 pages - Des manques et epidermures .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎EDITION NOUVELLE CONFORME AU BULLETIN DES LOIS. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CINQ CODES, AUGMENTEES DU CODE FORESTIER - précédé De la Charte Constitutionnelle.‎

‎ARDILLIER P.. 1827. In-24. Relié plein cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. X + 864 pages - Signet conservé - Contre-plats jaspés - Titre, fleurons et roulettes dorés au dos - 1 etiquette collée en coiffe en pied. Coins émoussés. 2 PHOTOS DISPONIBLES - . . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contenant en outre la Concordance des articles entr'eux ; le Tarif des frais et dépens ; les notes qui relatent les diverses abrogations et modifications y apportées par des lois subséquentes, telles que celles qui abolissent le divorce, le Droit d'aubaine - Et les Lois sur les Subtitutions ; sur l'organisation du jury ; sur le notariat ; sur les Interets ; l'ordonnance du Roi sur la preofession d'avocat etc.... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Cinq Codes, augmentés du Code Forestier.‎

‎BARBOU P.. 1827. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Manque en coiffe de tête, Intérieur frais. 856 pages. Tranches marbrées. Relié plein cuir marron. Filets et roulettes dorés sur le dos. Manque la pièce de titre. Quelques épidermures. Manques sur les mors usés et frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Précédé de la Charte Constitutionnelle. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les cinq codes - Avec des notes qui relatent les diverses abrogations et modifications y appotées par des lois subséquentes, telles que celles qui abolissent le divorce, le droit d'aubaine... précédées de la charte constitutionnelle‎

‎Corbet. 1821. In-16. Cartonné. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 648 + 24 + 84 pages. Manque sur le premier plat et page de garde( en bas , coin droit). Mors fendus. Plats abîmés : couverture muette. Pages de garde marbrées.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Les cinq codes - Avec des notes qui relatent les diverses abrogations et modifications y appotées par des lois subséquentes, telles que celles qui abolissent le divorce, le droit d'aubaine... précédées de la charte constitutionnelle de la loi sur les élections, et survie de la loi sur le recrutement de l'Armée. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LES CINQ CODES (CODE CIVIL, CODE DE PROCEDURE CIVILE, CODE DE COMMERCE, CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE, CODE PENAL, TARIF ...) - NOUVELLE EDITION ENTIEREMENT CONFORME A L'EDITION DE L'IMPRIMERIE ROYALE précédée de LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE‎

‎MAME. NON DATE. In-16. Relié plein cuir. Etat passable, Plats abîmés, Coiffe en pied abîmée, Quelques rousseurs. XII +282+ 138+84 + 94 + 76 + 81 +19 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎SOMMAIRE : code civil, code de procedure civile, code de commerce, code d'instruction criminelle, code penal, tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris - Arrêté du 25 thermidor an 11,etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CINQ CODES DU ROYAUME, PRECEDES DE LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE, et suivis DU TARIF DES FRAIS ET DEPENS - COLLATIONNES SUR LES EDITIONS OFFICIELLES DE L'IMPRIMERIE ROYALE / NOUVELLE EDITION.‎

‎SAVY FRANCOIS. 1820. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. XIV + 750 pages - Coiffes fendues - Titre, fleurons et roulettes dorés au dos (fané) - Plats, dos et coins frottés - Epidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎IMP. DE J.B. KINDELEM.. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CINQ CODES DU ROYAUME PRECEDES DE LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE, ET SUIVIS DU TARIF DES FRAIS ET DEPENS; COLLATIONNES SUR LES EDITIONS OFFICIELLES DE L'IMPRIMERIE ROYALE. NOUVELLE EDITION‎

‎FRANCOIS SAVY. 1820. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 750 pages. Fleurons et filets dorés sur dos lisse. Tranches mouchetées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CINQ CODES DU ROYAUME - precédés de la charte constituionnelle / NOUVELLE EDITION.‎

‎GUICHARD AINE. 1819. In-18. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Mouillures. 973 pages- Legeres traces de mouillure parfois (en coins des pages) , sans conséquence réelle sur la lecture - REliure toilé avec rajout d'une piece en cuir avec titre , fleurons et roulettes dorés au dos. 2 PHOTOS DISPONIBLES - . . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎LES CINQ CODES. Edition entierement conforme à l'édition de l'Imprimerie Royale; Avec des notes qui relatent de diverses abrogations et modifications y apportées par les lois subséquentes, telles que celles qui abolissent le Divorce, le Droit d'Aubaine et‎

‎Paris, Chez Lesage, 1822, in-16, pleine basane, dos long,, Bon état. Léger frottements au dos de la reliure.80 ‎

‎NB. Les commandes et questions sont traitées dans les 24h, les expéditions reprendront le 7 septembre. Tous les ouvrages de notre catalogue peuvent être consultés et retirés sous quelques jours à Saint-Gilles ou Paris, 5e arr. Merci de nous contacter. ‎