‎LETTRES SUR L’ATLANTIDE DE PLATON ET SUR L’ANCIENNE HISTOIRE DE L’ASIE, Pour servir de suite aux lettres sur l’origine des Sciences, adressées à M. deVoltaire par M.Bailly‎

‎, Londres- Paris, Debure 1779, in-8, pl. veau blond marbré, tit. doré sur dos à 5 nerfs ornés de fers dorés, caissons décorés de fleurons et doubles filets encadrants dorés, roulette sur les coupes, tr. rouge, vignettes, une carte dépliante, (coiffes arrachées, mors fendus sur qq. cm., une importante épidermure sur le plat inf., coins lég. émoussés, qq. mouillures et rares piqûres à l’int.), int. frais, 480p.‎

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‎VOLTAIRE, LA JUSTICE ET L'OPINION PUBLIQUE.‎

‎ 1999 Paris, Cour de Cassation, 1999. Catalogue de l'exposition présentée du 1er au 30 juin 1999. Organisée par la Cour de cassation, l'Association pour la sauvegarde des livres anciens de la bibliothèque de la Cour de cassation (ASLAB), et l'Association française pour l'histoire de la justice (AFHJ). Grand in-8 broché de 176 pp., illustrations, articles, essais. Couverture illustrée par Plantu. Bon état. ‎

‎HISTOIRE DU PARLEMENT DE PARIS, depuis son etablissement jusques a l'abolissement des jesuites. Parties 1-2 ‎

‎Lausanne Chez Grasset, Libraire 1770 in 12 (17x10) Les 2 parties reliées en 1 volume reliure pleine basane fauve de l'époque, dos à nerfs orné, pièce de titre de cuir beige, tranches teintées rouge, 179 pages et 155 pages. Sixième édition corrigée. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Reliure ‎

‎IL MANOSCRITTO DELLA Consultatio veteris cuiusdam iurisconsulti E IL SUO SCOPRITORE ANTONIO LOISEL, extrait des Actis Congressus Iuridici Internationalis, Rome, 12-17 novembre 1934, vol. II‎

‎, Roma (Rome), Pont. Inst. Utriusque Iuris 1935, in-8, débroché, (couv. fanée), 40p.‎

‎Der Schutzbereich des deutschen Reichs-Patentes. Darf im Patentverletzungsstreit der Schutzbereich des Patentes abweichend von der im Patentanspruch gegebenen Definition unterstellt werden ?‎

‎Mark-Berlin, 1936 viii + 90pp., 21cm., text in German in Gotic script, Doctoral Dissertation (Inaugural-Dissertation der juristischen Fakultät der Friedrich-Alexanders-Universität zu Erlangen), stamp at verso of title page, text is clean and bright, J113598‎

‎Annale de droit de Louvain 1/1994 revue trimestrielle‎

‎Maison larcier in8. Sans date. Broché.‎

‎Bon état couverture légèrement frottée intérieur propre‎

‎Der Waldeckisch-Englishe Subsidienvertrag von 1776 - Zustandekommen, Ausgestaltung und Erfüllung - Eine rechtsgeschichtliche Untersuchung zur Darstellung von Rechts- und Verwaltungspraxis in einem deutschen Territorialstaat des ausgehenden 18. Jahrhunderts unter besonderer Berücksichtigung wehrrechtlicher Aspekte‎

‎Köln, 1987 xxvi + 337pp., 21cm., softcover, Doctoral Dissertation (Inaugural-Dissertation zur Erlangung der Doktorwürde einer Hohen Rechtswissenschaftlichen Fakultät der Universität zu Köln), stamp at verso of title page, text is clean and bright, good condition, J111971‎

‎Maléfices et Cour impériale. Les réformes bernoises de la justice criminelle dans le pays de Vaud au XVIe siècle. Thèse.‎

‎Lausanne, Jaunin, 1959. 160 X 235 mm. broché. 162 pp.‎

‎LA CONDITION DE DROIT PUBLIC DU GRAND-DUCHÉ DE FINLANDE COMME PARTIE INTÉGRANTE DE L’EMPIRE RUSSE, Traduit du russe par le Cte A.du Chayla‎

‎, St-Pétersbourg, Imp.W.Kirchbaum 1912, in-8, débr., (1re de couv. détachée, nb. mq. au dos), int. frais, XXIV- 132- 100p.‎

‎Europe : qui tire les ficelles ?‎

‎Traduit de l'allemand par Louis Joos, 1 vol. in-12 br., Presses d'Europe, 1979, 222 pp.‎

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‎Bon état (nombreuses annotations au crayon à papier) pour ce titre devenu rare.‎

‎AUSFÜHRLICHE ERLÄUTERUNG DER PANDECTEN NACH HELLFELD EIN COMMENTAR, Serie der Bücher 43 und 44, Dritter Theil‎

‎, Erlangen, Verlag von Palm & Enfe 1891, in-8, demi-basane havane, tit. doré sur pc. noire, dos lisse orné de frises et fers dorés, tr. vertes, (coupes lég. frottées), intérieur frais, XVI-284p.‎

‎LA LUTTE POUR LE DROIT.‎

‎DALLOZ. 2006. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 113 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PRESENTATION D'OLIVIER JOUANJAN. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Das Kommunikationsgrundrecht "Radio- und Fernsehfreiheit". ‘Arbeiten aus dem Juristischen Seminar der Universität Freiburg Schweiz’. 76.‎

‎Freiburg, Universitätsverlag, 1987, gr. in-8°, LVII + 549 S., Original-Broschüre.‎

‎Chilenisches Gemeinderecht‎

‎Augsburg, Blasaditsch 1969 x + 111pp., 21cm., softcover, stamp, [doctoral dissertation, Rheinischen Friedrich-Wilhelms-Universität Bonn], J68532‎

‎La Belle Affaire Aventuriers assassins - Le Piège féminin - l'Empoisonneur - l'Amour et la mort - Drames de Grèves - Anarchistes - l'Argent des Autres - La Justice égarée.‎

‎Gallimard Paris 1925 In-8 ( 190 X 120 mm ) de 226 pages, broché sous couverture imprimée. Bon exemplaire enrichi d'un envoi autographe signé de l'auteur.‎

‎De Officio Hominis et Civis juxta Legem Naturalem libri duo [2 volumes] I: Photographic reproduction of the Edition of 1682, II: Translation (into English)‎

‎New York, Oxford University Press 1927 Complete in 2 volumes, I: 30 + xxii + 167pp., II: 27 + xii + 152pp., 26cm., publisher's hardcover bindings in brown cloth with some traces of use, in the series "The Classics of International Law" vol.10 (Publicatons of the Carnegie Endowment for International Peace, Division of International Law, Washington), good condition, J101373‎

‎Das Wahlrecht der Republik der Philippinen in seinen politischen Auswirkungen‎

‎München, 1968 xiv + 186pp., 21cm., [Doctoral dissertation, Rheinischen Friedrich-Wilhelms-Universität Bonn, 1968]‎

‎Papauté et Pouvoir Civil à l'époque de Grégoire VII, contribution à l'histoire du droit public. Diss.‎

‎Gembloux, J. Duculot, 1927, gr. in-8°, XII + 348 p., brochure originale, couverture originale détachée du livre. Dos avec manque.‎

‎Papauté et pouvoir civil à l'époque de Grégoire VII - Contribution à l'histoire du droit public‎

‎Gembloux, Duculot 1927 xii + 342pp., dans la série "Universitas Catholica Lovaniensis. Dissertationes ad gradum magistri" series II tomus 20, br.orig. Ex.bibl. (dos restauré), texte et intérieur en bon état‎

‎Papauté et pouvoir civil à l'époque de Grégoire VII - Contribution à l'histoire du droit public‎

‎Gembloux, Duculot 1927 xii + 342pp., 25cm., dans la série "Universitas Catholica Lovaniensis. Dissertationes ad gradum magistri in Facultate Theologica consequendum conscriptae" Series 2 Tomus 20, br.orig., cachet, bon état, R74405‎

‎Papauté et pouvoir civil à l'époque de Grégoire VII - Contribution à l'histoire du droit public‎

‎Gembloux, Duculot 1927 xii + 342pp., 25cm., dans la série "Universitas Catholica Lovaniensis. Dissertationes ad gradum magistri in Facultate Theologica consequendum conscriptae" Series 2 Tomus 20, br.orig., texte en français, bon état, R108074‎

‎Papauté et pouvoir civil à l'époque de Grégoire VII. Contribution à l'histoire du droit public. (Thèse).‎

‎ Gembloux, Duculot, 1927, gr. in-8°, xii-342 pp, biblio, index, broché, couv. lég. jaunie, bon état‎

‎Importante étude sur la réforme Grégorienne et sa doctrine. Cette réforme de l'Eglise entend purifier les mœurs du clergé (obligation du célibat des prêtres, lutte contre le nicolaïsme) et lutter contre la simonie, le trafic des bénéfices et notamment des évêchés, ce qui provoque un conflit majeur avec l'empereur Henri IV. Celui-ci considère comme vital de donner l'investiture aux évêques. Au cours de la Querelle des investitures, Grégoire VII oblige l'empereur excommunié à faire une humiliante pénitence à Canossa. Cependant cet épisode ne suffit pas à régler le conflit et Henri reprend l'avantage en assiégeant le pape réfugié au château Saint-Ange. Libéré par les Normands, le pape est chassé de Rome par la population, excédée par les excès de ses alliés. Grégoire VII meurt exilé à Salerne, le 25 mai 1085. ‎

‎Vorentwurf zu einem Deutschen Strafgesetzbuch. Bearbeitet von der hierzu bestellten Sachverständigen-Komission.‎

‎Berlin, 1909 Halvlæderbind. 869 pp.‎

‎LE PROBLEME DES CONFLITS DE LOIS - COURS DE DROIT INTERNATIONAL PRIVE BELGE - TOME II - VENDU EN ETAT - l'automonie de la volonté et les obligations conventionnelles, examen de la these jurisprudentielle, nos conclusions, la determination de la loi..‎

‎ETABLISSEMENTS EMILE BRUYLANT. 1946. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Non coupé. Paginé de 542 à 954 + XXIX - pages non coupées - dos partiellement manquant - plats desolidarisés - quelques manques et dechirures sur les plats - 1 trace de marquer sur le 1er plat, page de faux-titre - 1 tampon sur la page de titre - 2 tampons au dos de la derniere page de l'ouvrage - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TOME II - VENDU EN ETAT - Sommaire: l'automonie de la volonté et les obligations conventionnelles, examen de la these jurisprudentielle, nos conclusions, la determination de la loi du contrat, le domaine de la loi du contrat, lois autres que celle du contrat, la capacité des contractants, la forme du contrat, les lois de police civile et de surete, les quasi-contrats, la responsabilité aquilienne.... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La constitution américaine et ses amendements. Texte, notice historique et commentaire‎

‎Paris, Guillaumin 1889 xxiv + 74pp.+ quelques portraits gravés hors-texte, 26cm., br.orig. peu restaurée et protégée par papier de cristal, bon état, J85280‎