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COLLECTIF
LES HUIT CODES
Lebigre Frères. 1832. In-18. Relié plein cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 674 + 16 pages. Texte sur 2 colonnes. Dos manquant. Plats très abîmés et se détachant. Page de titre détachée.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Reference : RO40151269
Nouvelle édition. Précédés de la Nouvelle Charte constitutionnelle, et de la Loi sur la Garde Nationale. Suivis du tarif des frais de Justice, d'un choix des autres lois, Décrets, Ordonnances, etc. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
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Huit codes en miniature. Les Huit codes en vigueur en Belgique. Code Politique, Code Civil, Code de Procédure Civil, Code de Commerce, Code d'Instruction Criminelle, Code Pénal, Code des Eaux et Fôrets, Code Rural.
" Bruxelles, H. Tarlier, 1833, in-12°, 12,5 x 8 cm, (4) pp + 43 pp + 827 pp. Reliure veau poli vert. Plats bordés de filets noirs. Aux coins petites rosettes dorées en forme de trefle, plaque centrale romantique ''à froid''; coupes ornées d'une roulette à perles. Dos à trois nerfs, les entrenerfs ornés d'un fer ""à froid"". Doublures et gardes de papier marbré. Tranchefiles de soie blanche et rouge. Tranches marbrées. Dos légèrement ensoleil. mais très bel reliure."
Les dix-huit codes du royaume suivis du tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris et des départements; et des lois sur les crieurs publics - sur l'application du jury aux dé
Hassaignon 1837 890 pages in16. 1837. Cartonné. 890 pages. Les dix-huit codes du royaume suivis du tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris et des départements; et des lois sur les crieurs publics - sur l'application du jury aux délits de la presse - augmentés des lois sur les associations- sur les détenteurs d'armes ou munitions de guerre - sur les majorats sur les caisses d'épargne sur la presse sur les cours d'assise sur le jury - 10e édition
couverture défraîchie bords frottés coins émoussés intérieur propre dans l'ensemble rousseurs par endroits
Les Huit Codes français, nouvelle édition conforme au texte officiel, et contenant les modifications faites aux divers codes depuis 1830 ; avec le tarif des frais et dépens en matière civile et criminelle, un appendice aux codes et une table analytique...
Paris, A. Lelarge, éditeur, Joubert, libraire Relié 1835 In-8 (14 x 21,5 cm), belle reliure d'époque demi-peau, dos lisse orné de dorures, gardes couleur, tranches supérieure et inférieure marbrées, gouttière bicolore rouge et jaune, paginations multiples, 316 +136 + 86 + 96 + 100 + 60 + 119 pages ; coiffe supérieure usée, quelques frottements aux coupes, rousseurs à l'intérieur, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Reference : 58502
Les huit Codes, contenant: la concordance des articles des codes entre eux, les lois sur la liberté de la presse, et leur rapport avec les codes d’instruction criminelle et pénal, la loi des substitutions, et le tarif des frais et dépens en matière civile, le tarif des frais en matière criminelle, les lois sur le droit d’aubaine, sur le notariat, les ordonnances sur la profession d’avocat et la plaidoirie, etc. Nouvelle édition, revue sur celle de l’imprimerie royale.
Paris, Lebigre 1833, 180x105mm, 756 + 108pages, veau de l’époque, pièce de titre verte au dos, quelques rousseurs au dédut et à la fin de l’ouvrage. Bel exemplaire.
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Les huit codes en miniature avec indications de leurs articles corrélatifs. Suivi du tarif des frais et dépens en matière civile et criminelle, d'un appendice progressif contenant les lois et ordonnances principales rendues à ce jour, et d'une table analytique des matières.
Paris LEBIGRE FRÈRES 1833 1 P., Lebrigre Frères, 1833, in-16, basane brune au dos, fauve sur les plats, plats estampés d'un seul fer à motifs de losanges, rosaces, lignes et fleurs, 813 pp.
Imprimé à l'occasion de la nouvelle charte constitutionnelle de 1830. Contient les codes politiques, civil, de procédure civile, de commerce, d'instruction criminelle, pénal, forestier, de la pêche fluviale. Importants manques aux coins, coiffes manquantes, usures et piqures.
