‎Étude comparée des LÉGISLATIONS FRANÇAISE ET BRITANNIQUE en matière de SOCIÉTÉS PAR ACTIONS‎

‎, Paris, Dalloz 1919, in-8, br., non coupé, ENVOI de L’AUTEUR, (couv. insolé en marge et au dos, fané et tr. salies), XII-186p.‎

‎PRINCIPES DE DROIT CIVIL, 3eéd., t. VII‎

‎, Bruxelles / Paris, Bruylant-Christophe / Marescq Aîné 1878, in-8, demi-veau blond, tit. & tom. sur sur pc. bordeaux et blonde, dos lisse et rond orné de filets dorés et de fers à froid, tr. mouchetées, (pc. de tit. blonde défraîchie et lég. détachée, cuir taché avec épidermures, coiffe de tête accidentée), intérieur très frais, 696p.‎

‎PRINCIPES DE DROIT CIVIL, 4eéd., t.I‎

‎, Bruxelles / Paris, Bruylant-Christophe / Marescq Aîné 1887, in-8, demi-chagrin fauve, tit. & tom. avec filets encadrants dorés sur dos à 5 nerfs, (rel. frotté avec nombreuses épidermures, brochage lâche, coiffe sup. manquante, coins émoussés, piqûres et rousseurs sur les premières et dernières pages), int. assez frais, 590p.‎

‎PRINCIPES DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 3eédition‎

‎, Bruxelles / Paris, Bruylant-Christophe/ A. Marescq & Ainé 1878, 33 vol. in-8, demi-basane brune, tit. & tom. dorés sur dos à 5nerfs ornés de filets dorés encadrants et de filets estampés à froid, « Tribunal civil» au fer doré, tr. mouchetées, (rel. parfois légt frottées avec épidermures et légères tâches, qq. rousseurs à l’int.), ouvrages bien conservés, en bon état .‎

‎PRINCIPES DE DROIT CIVIL, t. 2 à 8 et 18, 19‎

‎, Bruxelles / Paris, Bruylant-Christophe / A. Durand & Pedone Lauriel 1869-, 9 vol. in-8, demi-basane brune, dos à nerfs, tit. dorés, bon état.‎

‎"LE DEFENSEUR DE LA CONSTITUTION - TOME IV (LES JOURNAUX) / COLLECTIN ""SOCIETE DES ETUDES ROBESPIERRISTES"" - EDITION COMPLETE ET CRITIQUE AVEC UNE INTRODUCTION , DES COMMENTAIRES ET DES NOTES"‎

‎THOMAS GEORGES. 1939. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. XXXVIII + 399 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DE LA JUSTICE AU XIXe SIECLE -- EDITION ORIGINALE‎

‎P., Boucher, 1822, un volume in 8 relié en pleine basane, dos orné de fers dorés, filets dorés sur les plats (reliure de l'époque), (une coiffe légèrement usée, quelques rousseurs), (2), 144pp., (1)‎

‎---- EDITION ORIGINALE ---- Etat de la société au XIXe siècle - Conséquences par rapport à la Justice - Du jury ; distinction par rapport au Jury, entre les crimes publics et les crimes privés - Du pouvoir judiciaire - L'institution du Jury est une émanation du principe de la souveraineté du peuple d'où émane véritablement la justice - Du Jury par rapport à la liberté ; La liberté est-elle plus en sûreté lorsque la justice est faite par des individus que lorsqu'elle est faite par des corps publics - Appendice sur l'histoire du Jury**31450/3145/Q1‎

‎Institutiones iuris ecclesiastici. Quas in usum scholarum. 3. ed emendata et aucta.‎

‎Freiburg, Herder, 1914, gr. in-8vo, XVI + 764 p., Original-Leinenband. Schönes Exemplar.‎

‎Hors la loi. Anarchistes, Illégalistes, As de la gâchette, ..Ils ont choisi la Liberté‎

‎Arthaud 2009 Expédition très soignée, tous les mardis et vendredis. In-4. Cartonné. Livre en Français. Jaquette neuve. Livre neuf.‎

‎ Très bon état d’occasion ‎

‎DROIT SAVANT ET COUTUMES. L'exclusion des filles dotées. XIIè - XVè siècles. ‎

‎ Vittorio Klostermann. 1987. Format : 24/16. 128 Pages. Couverture défraîchie, intérieur bon état‎

‎LA POLITIQUE COMMUNAUTAIRE DE CONCURRENCE, coll. Management des Organisations‎

‎, Paris, Sirey 1993, in-8, br., très bon état, ENVOI À M. GAVALDA, 220p.‎

‎La décision politique et judiciaire dans le passé et dans le présent. ‎

‎Bruxelles, Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, 1975. 17 x 23, 257 pp., très nombreuses illustrations, broché, très bon état.‎

‎"exposition du 15 avril au 17 mai 1975, à l'occasion du colloque ""Sources de l'Histoire des Institutions de la Belgique""."‎

‎DROIT DES SOCIETES. FACULTES. ECOLES SUPERIEURES DE COMMERCE. EPREUVE N°1 DU DECF ET N°1 DU DESCF. DIRIGEANTS D'ENTREPRISE‎

‎ECONOMICA. 2EME EDITION. NOV 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 416 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection D.E.C.F : Epreuve n°1 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La torture et les pouvoirs.‎

‎Balland Paris 1973 In-8 ( 230 X 160 mm ) de 500 pages, cartonnage illustrée. Bel exemplaire.‎

‎LE JUGE ET LE NOTAIRE‎

‎BALLAND. 1972. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 233 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Code de l'éternelle mineure (philosophie du droit féminin).. Précédé d'une étude sur la situation juridique et sociale de la femme à travers les âges‎

‎Paris, Plon-Nourrit, 1922 in-8, [2] ff. n. ch., VIII pp., 419 pp., broché. ‎

‎Paul de Lauribar est le pseudonyme choisi par la militante féministe Marie-Élisabeth-Pauline-Eugenie Mignaburu (1853-?), à l'activité multiforme. L'ouvrage a pour objectif de présenter la situation juridique de la femme et de ses biens, tant en relation avec son époux qu'avec ses enfants. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Funktionærret. 5. udgave.‎

‎København, 2016. Originalt papbind. 1200 pp.‎

‎5. udgave.‎

‎Code Rural- Code forestier‎

‎Jurisprudence générale Dalloz/Emmanuel Vergé. 1970. In-16. Broché. Etat passable, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 927 + 11 pages. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎"Collection ""Petits codes Dalloz"". Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural"‎

‎Kolleg zum bernischen und eidgenössischen Strafrecht. Vervielfältigtes maschinengeschriebenes Manuskript.‎

‎Bern, o.J. ca. 1915, in-4to, 217 S., priv. Hlwd. mit goldgepr. Rückentitel.‎

‎L.W. Lauterburg war Professor für Prozess- und Strafrecht an der Universität Bern. ‎

‎LA FAMILLE HAMELIN.‎

‎HACHETTE ET CIE. 1892. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 282 pages - ouvrage illustré de nombreuses vignettes en noir et blanc dans et hors texte - tranches dorées - cartonnage monochrome - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 840.08-XIX ème siècle‎

‎Vignettes dessinées par Edouard Zier. Classification Dewey : 840.08-XIX ème siècle‎

‎DE LA QUOTITÉ DISPONIBLE ENTRE ÉPOUX AVEC UNE INTRODUCTION PHILOSOPHIQUE ET HISTORIQUE‎

‎, Paris, Auguste Durand 1862, in-8, débroché, Ex-Libris manuscrit sur la couv., int. assez frais, 210p.‎

‎LES GRANDES DÉMOCRATIES CONTEMPORAINES, 2eéd. mise à jour, coll. Droit fondamental, Droit politique et théorique‎

‎, Paris, P.U.F. 1998, in-8, br., (dos insolé), bon état, 908p.‎

‎Code de droit civil ecclésiastique ou Décret du 30 décembre 1809 et autres dispositions concernant les fabriques et le temporel du culte, commentés par Auguste Lauwers [relié avec un autre ouvrage]‎

‎Bruges, chez l'épouse Vanhee-Wante 1859 xxiv + 551pp., 22cm., reliure cart. (plats marbrés, dos en cuir vert avec titree et faux-nerfs dorés, qqs. traces d'usage), peu de rousseurs, bon état, [RELIE AVEC: NN, Lois et décrets sur les fabriques d'église, les sépultures et les biens de cures suivis des formules et des modèles à l'usage de l'administration des fabriques, Liège, H.Dessain, 1871, 59pp.], J94555‎

‎LA REFORME DES SOCIETES COMMERCIALES ET LE SECTEUR NON LUCRATIF.‎

‎ASSOCIATION SAINT DENYS. 1968. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 206 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎La réforme des sociétés commerciales et le secteur non lucratif.‎

‎Couverture souple. Broché. 206 pages.‎

‎Livre. Edité par l'association St Denys, 1968.‎