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COLLECTIF
LE SEIZE CODES DES FRANCAIS
Bailly, Paris. 1836. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Mouillures. 951 pages. Gravure en noir et blanc en frontispice. Pièce de titre noire sur le dos, ainsi que titre, caissons, bandeaux et filets dorés. Couverture se détachant. Tranche de plusieurs couleurs. Quelques feuillets légèrement abîmés et se détachant.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Reference : RO40104187
Composés de la Charte de 1830, des Codes Civil, de Procédure de Commerce, d'Instruction Criminelle, Pénal, Forestier, de la Pêche fluviale, Rural, Electoral, Municipal, du Garde National, Départemental, du Propriétaire, de l'Instruction primaire, etc. Edition complète, conforme au texte du Bulletin des Lois. Augmenté des lois sur la Contrainte par corps, les Attroupemens, les Journaux, la Presse, les Crieurs publics, les Détenteurs d'armes ou de munitions de guerre, les Associations, la Compétance, etc. Des lois de 1835 sur les Délits de la Presse, etc. Classification Dewey : 340-Droit
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3 book(s) with the same title
Reference : 57022
Les seize Codes des Français, composés de la Chartre de 1830; des Codes civiles, de procédures, de commerce, d’instruction criminelle, pénal, forestier, de la pêche fluviale, rural, électoral, municipal, du garde national, départemental, du propriétaire, de l’instruction primaire, etc. Edition complète, conforme au texte des lois augmentée ... des lois de 1835 ...et d’une indication chronologie.
Paris - Limoges, Bailly - F. Chapoulaud 1836, 140x90mm, 951pages, demi-veau de l’époque, pièce de titre au dos, ornementations dorés. Bel exemplaire.
portrait gravé sur bois de Napoléon en frontispice, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal
LES SEIZE CODES DES FRANCAIS AVEC INDICATION DE LEURS ARTICLES CORRELATIFS Contenant le tarif des frais et dépens en matière civile, le tarif des frais en matière criminelle, les lois sur le droit d'aubaine , les ordonnances sur la profession d'avocat ...
LEBRIGRE FERRES. 1835. In-18. Relié. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 298 + 139+ + 94 + 81 + 64+ 34+ 39 + 11 pages. Contreplats et tranches jaspés. Titre, fleurons et filets dorés au dos. Quelques portraits en noir et blanc, hors texte. 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Contenant le tarif des frais et dépens en matière civile, le tarif des frais en matière criminelle, les lois sur le droit d'aubaine , les ordonnances sur la profession d'avocat et la plaidoirie,etc,etc. Et suivis des lois sur le cautionnement des journaux et écrits périodiques, sur les substitutions,etc,etc. EDITION COMPLETE entièrement conforme au texte de l'imprimerie royale augmentée de la loi contre les attroupements : sur la contrainte par corps - sur les associations. CODE POLITIQUE / CODE CIVIL / CODE DE PROCEDURE CIVILE / CODE DE COMMERCE / CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE / CODE PENAL / CODE FORESTIER / CODE DE LA PECHE FLUVIALE / CODE DU GARDE NATIONAL / CODE ELECTORAL / CODE MUNICIPAL / CODE RIRAL / TARIF DES FRAIS ET DEPENSE / CODE DU JURY SUR L'APPLICATION AUX DELITS DE LA PRESSE ET POLITIQUES / CODE DU NOTARIAT, ETC Classification Dewey : 340-Droit
Reference : 58501
Les seize Codes des Français, avec indications de leurs articles corrélatifs, contenant le tarif des frais et dépens en matière civile; le tarif des frais en matière criminelle; les lois sur le droit d’aubaine; les ordonnances sur la profession d’avocat et la plaidoirie, etc., et suivis des lois sur le cautionnement des journaux et écrits périodiques, sur les substitutions, etc. Edition complète entièrement conforme au texte de l’imprimerie royale, augmentée de la loi contre les attroupemens, sur la contrainte des corps, sur les associations.
Paris, Lebigre 1835, 150x90mm, veau de l’époque, titre et ornementations dorés au dos. Bel exemplaire.
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